Locataire Clauses Exemplaires

Locataire. Logement faisant l'objet du contrat Département du logement et de l'urbanisme des États-Unis Bureau des logements sociaux et de l’aide au logement des Indiens

Locataire. Nom – Prénom : Adresse :

Locataire. Il s’agit d’un particulier ou d'un professionnel, ayant souscrit un contrat de location longue durée Macif C'Parti auprès du loueur* pour le véhicule* assuré et enregistré comme tel par la Macif à réception du bordereau.

Locataire. Nom / Prénom : ……………………………………………………… Adresse : ………………………………………………………………… Code postal : …………………..Commune…………………….. Comité d’entreprise ou Association : ……………………………………………………………………………….. Adresse : ……………………………………………………………….. Code postal : …………………..Commune……………………. Fonction………………………………………………………………….. RÉFÉRENT (Responsable joignable pendant la manifestation) Nom/Prénom : ………………………………………………… Adresse : ………………………………………………………… ……………………………………………………………………….. Code postal : ……………..Commune………………….. Mail : ………………………………………………………………. Portable : ………………………………………………………..

Locataire. Mme Mr……………………………………………………………………………………………………………………Tel………………………………………………..................................................... Adresse (sur place).………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..... Souhaite louer le matériel suivant

Locataire. M/Mme ……………………………………………………… Adresse : ……………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………… Tel : …………………………… ; e-mail : ……………………………………………….@...............

Locataire. Le signataire du contrat de location est considéré comme le locataire légal et l’unique interlocuteur de la commune. Il porte seul la responsabilité de la location. Il doit être présent pendant toute la durée de la manifestation et doit en assurer son bon déroulement.

Locataire. Vous êtes occupant d’un appartement ou d’une maison particulière que vous prenez en location à titre d’habitation.

Locataire. Sans préjudice des exigences indiquées dans l’Offre de Location liée au Véhicule, la validité du présent Contrat est au minimum subordonnée au fait, pour le Locataire : ● D’être titulaire d’un permis de conduire valide en France et obtenu depuis plus de : o deux (2) ans sur les catégories MDMR, EBMR, EBAR, EDMR, EDAR, ETMR, EDAE, CDMR, CMMR, CDAR, CGMR, CTME, CWMR, IDAE, IMMR, IGMR, IVMR, XXXX, X, A, V, B, S, W, WH, AE o cinq ans (5) ans sur les catégories de véhicules HBMR, DDMR, SDMR, SDAR, SWMR, SFMR, SGMR, FVMR, FVAR, FFAR dans les deux cas avant le jour de prise de possession du Véhicule ; ● D’être âgé de plus de vingt-et-un (21) ans ; ● De détenir une carte de paiement à son nom ou au nom de la personne morale dûment représentée ; ● De ne pas avoir eu d’accident corporel dans lequel il était responsable, ni de condamnation pour conduite sous l’emprise d’alcool ou de stupéfiants depuis plus de trois (3) ans ; ● De n’avoir eu aucun sinistre avec circonstances aggravantes au cours des trente-six (36) mois précédant la prise d’effet de la location ; ● De ne pas avoir fait l’objet au cours des cinq années précédant le début de la location d’une suspension du permis de conduire d’une durée supérieure ou égale à six mois ● De ne pas avoir fait l’objet d’une annulation du permis de conduire ● De fournir le dépôt de garantie ou la caution demandé. Il est précisé qu’un même Locataire ne peut louer qu’un véhicule à la fois.

Locataire. La société dénommée Energies partagées en Alsace, société coopérative par actions simplifiées à capital variable, avec siège à XXXXXX (00000), 0 xxx Xxxxxxxx, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de MULHOUSE sou numéro 523 286 698, Représentée par son Président Monsieur XXX, demeurant …, Lequel a tous pouvoirs en vertu de l’article 19 des statuts.