LOCATAIRE. Nom – Prénom : Adresse :
LOCATAIRE. Il s’agit d’un particulier ou d'un professionnel, ayant souscrit un contrat de location longue durée Macif C'Parti auprès du loueur* pour le véhicule* assuré et enregistré comme tel par la Macif à réception du bordereau.
LOCATAIRE. (nom ou dénomination)
LOCATAIRE. 3. Logement faisant l'objet du contrat
LOCATAIRE. Adresse 4 q_ � FJ �(\ ell,\M ,le soussigné, , locataire de l'appartement référencé, reconinâtt avoir reçu ce jour, !es dés, badges et émetteurs S11Jivants : 'r AA �&u {JJ.,tgt_� 4 j.â,• � (P� J m'engag , Il la fin du bail, à re tituer en bm, état i' rusemb! d s dés, badges et ém tteurs qlli m'ont été remis, t n cas de pert ou de détérioration, à !es remplacer à mes frais. __ _ ==========��========� Le iocataire au:�9flt!�:d1'!:f' la ignatur de la mention
LOCATAIRE. Compléter cette rubrique en indiquant le nom du locataire inscrit au registre (figurant au verso du certificat d'immatriculation). Si l'aéronef était loué à plusieurs colocataires, compléter la page 3.
LOCATAIRE. Compléter cette rubrique en indiquant le nom du locataire qui prend l'appareil en location. Joindre les pièces justificatives énumérées ci-dessous pour établir l'identité de ce locataire. Dans le cas d'une inscription modificative, compléter cette rubrique en indiquant le nom du ou des nouveaux locataires. Si l'appareil est loué par plusieurs locataires, compléter la page 3.
LOCATAIRE. DESCRIPTIF ADRESSE DU LOGEMENT : DESCRIPTIF APPARTEMENT : Durée : 3 ans Date d’effet : Révisable le : Date fin de bail : Loyer principal : € Terme de paiement : Avancé Prov. charges : € Fréquence d’appel : Mensuel
LOCATAIRE. Et M ……………………………………………………………… Adresse ……………………………………………………….. ……………………………………………………………………… Tel : ..……………………………………………………………… Courriel ……………………………………………………………
LOCATAIRE. Il s’agit d’un particulier, à l’exclusion de tout professionnel, ayant souscrit un contrat de location longue durée Macif C'Parti auprès de loueur* pour le véhicule assuré* et enregistré comme tel par la Macif à réception du bordereau.