Calcul de la rémunération Clauses Exemplaires

Calcul de la rémunération. L’affilié est rémunéré dans les conditions fixées dans le programme d’affiliation auquel il a adhéré. Le type de rémunération, et son montant, sont précisés, pour chaque programme, sur la plate‐forme WEEDO IT. Il existe quatre types de rémunération : ‐ Rémunération « au CPM « : la rémunération s’applique à chaque fois que mille (1000) visuels publicitaires (ou bannières publicitaires) ont été affichés par les internautes présents sur les sites de l’affilié. Un seul affichage est comptabilisé par ordinateur, par annonceur et par tranche de 24 heures. ‐ Rémunération « au Clic « : un clic représente l’action de cliquer sur un lien hypertexte de l’annonceur situé sur le site de l’affilié. Ce clic est effectué par un visiteur du site de l’affilié, et lui permet d’accéder directement au site de l’annonceur. Un seul clic est comptabilisé par ordinateur, pour une bannière annonceur par tranche de 24 heures. ‐ Rémunération « à l’Inscription « : la rémunération s’applique lorsqu’un visiteur, après avoir cliqué sur un lien hypertexte présent sur un site de l’affilié, se rend sur le site de l’annonceur et y effectue une action précise. Cette action est définie par l’annonceur dans la description de sa campagne. L’action peut être celle de remplir un formulaire, ou la visite d’une ou de plusieurs pages particulières du site. ‐ Rémunération « à la Vente « : la rémunération s’applique lorsqu’un visiteur, après avoir cliqué sur un lien hypertexte présent sur un site de l’affilié, se rend sur le site de l’annonceur et y effectue un achat. La rémunération est calculée selon un montant fixe ou un pourcentage. La plate‐forme WEEDO IT enregistre les opérations effectuées par un visiteur du site de l’affilié auprès des annonceurs. Ces enregistrements serviront de base au calcul des commissions dues à l’affilié. Ils seront tenus à la disposition de l’affilié sur le site WEEDO IT. Les données figurant sur le site sont des chiffres bruts. Des ajustements sont susceptibles d’être opérés à partir des recoupements faits avec les annonceurs. L’acceptation des présentes conditions générales valent reconnaissance expresse par l’affilié que les enregistrements susvisés, effectués par le logiciel WEEDO IT constitueront le seul mode de preuve admis entre les parties.
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Calcul de la rémunération. Le coût prévisionnel des travaux est connu. Le montant de la rémunération est calculé sur la base suivante : Montant HT de l’enveloppe prévisionnelle C0 : 460.000,00 € Montant définitif de la rémunération C0 x T: ……………. €HT Modalités de rémunération : Le montant de rémunération est ferme actualisable selon les dispositions de l’article 9. La décomposition du prix ainsi que la part de rémunération attribuée à chaque cotraitant est fixée dans l’annexe I au présent marché.
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Calcul de la rémunération. Le montant de la rémunération est calculé sur la base suivante : Montant HT de l’enveloppe prévisionnelle C0 : 70.000,00 € Montant définitif de la rémunération C0 x T: ……………. €HT Modalités de rémunération : Le montant de rémunération est ferme actualisable selon les dispositions de l’article 9. La décomposition du prix ainsi que la part de rémunération attribuée à chaque cotraitant est fixée dans l’annexe I au présent marché.
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Calcul de la rémunération. Le montant prévisionnel définitif des travaux n’est pas connu et sera fixé après l’acceptation par le maître d’ouvrage de l’avant projet définitif. Le montant provisoire de la rémunération est calculé sur la base suivante : Montant HT de l’enveloppe prévisionnelle C0 : 660.000,00 € Montant provisoire de la rémunération C0 x T: …………… €HT Montant HT de l’enveloppe prévisionnelle C0 : 50.000,00 € Montant provisoire de la rémunération C0 x T: …………… €HT Le forfait définitif sera fixé par avenant dès que le coût prévisionnel définitif des travaux C0 sera établi.
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Calcul de la rémunération. Le montant prévisionnel définitif des travaux n’est pas connu et sera fixé après l’acceptation par le maître d’ouvrage de l’avant projet détaillé. Le montant provisoire de la rémunération est calculé par tranche et actualisé comme indiqué ci-après.
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Calcul de la rémunération. L’EDITEUR verse à l’auteur, pour chaque exemplaire vendu, un droit correspondant à .......% du prix de vente à l’utilisateur final, T.V.A., port et emballage compris, sans que cette somme puisse être inférieure à ..........
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Calcul de la rémunération. Pour les différentes tâches prévues à l’article 2 de la présente concession d'aménagement, l’Aménageur percevra un montant de rémunération forfaitaire de 1 317 933 € dont la répartition annuelle apparaît sur les prévisions budgétaires annualisées. Ce montant sera révisé selon les dispositions prévues à l’article 25.5 ci-dessous (soit un montant prévisionnel de révision de 28 994.53€) L’imputation des charges du concessionnaire pour la tâche de liquidation accomplie au terme normal du contrat est incluse dans la rémunération.
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  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fournisseur.

  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’EIB LAMARTINE, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.

  • Délai de livraison Le délai de livraison est calculé conformément à l'article I.3.

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • Effets de la résiliation Le contractant est responsable des dommages subis par le pouvoir adjudicateur à la suite de la résiliation du contrat, y compris le coût supplémentaire lié à la désignation d’un autre contractant et à la passation d’un contrat avec celui-ci pour livrer les fournitures ou en achever la livraison, sauf si les dommages sont le résultat d’une résiliation conformément à l’article II.17.1, point j), ou à l’article II.17.2. Le pouvoir adjudicateur peut exiger l’indemnisation de ces dommages. Le contractant n’a pas droit à une indemnisation des pertes résultant de la résiliation du contrat, y compris la perte de bénéfices attendus, à moins que cette perte n’ait été causée par la situation visée à l’article II.17.2. Le contractant doit prendre toutes mesures nécessaires pour réduire les coûts au minimum, pour éviter les dommages et pour annuler ou réduire ses engagements. Le contractant dispose d’un délai de 60 jours à compter de la date de résiliation pour présenter les rapports et factures requis pour les fournitures livrées avant la date de résiliation. En cas d’offre conjointe, le pouvoir adjudicateur peut résilier le contrat conclu avec chaque membre du groupement séparément en vertu de l’article II.17.1, points d), e), g), k) et l), dans les conditions fixées à l’article II.11.2.

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

  • Facturation et paiement L’Acquéreur met à la disposition de l’Accepteur un site internet sécurisé permettant la consultation des relevés d’opérations relatifs aux Transactions conformément à l'Article 4.4 des Conditions Particulières du Contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire. Le règlement des commissions et autres sommes dues s’effectue selon les modalités prévues à l'Article 4.3 des Conditions Particulières du Contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire. A ce titre, l'Accepteur donne un mandat de prélèvement à l'Acquéreur (cf. annexe des Conditions Particulières du Contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire) afin de régler toute somme qui serait due par l'Accepteur à l'Acquéreur au titre de l'adhésion au Service Contodeo « Commerce en ligne », conformément aux conditions générales du contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire et aux Conditions Particulières du Contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire. Si, en raison de la résiliation du mandat de prélèvement ou pour tout autre motif, le paiement d'une somme due ne pouvait être prélevé, le montant dû reste exigible et recouvrable par l’Acquéreur par tout moyen. Conformément à l'article L. 441-10 du Code de commerce, à défaut de paiement intégral à la date prévue pour leur règlement, les sommes restant dues sont majorées de plein droit et sans qu’il soit besoin d’une mise en demeure préalable ou d’un rappel, de pénalités de retard dont le taux est égal au taux d’intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne (BCE) à son opération de refinancement la plus récente majoré de dix (10) points de pourcentage. Ces pénalités s’appliquent sur le montant TTC de la créance et sont exigibles à compter du jour suivant la date de règlement inscrite sur la facture, jusqu’à la date de mise à disposition des fonds par l’Utilisateur. En outre, en cas de retard de paiement, l'Accepteur sera également débiteur de plein droit, par facture impayée dans les délais, d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant fixé à 40 euros.

  • paiement des charges En fin de séjour, le locataire doit acquitter auprès du propriétaire, les charges non incluses dans le prix. Leur montant s'établit sur la base de calcul mentionnée sur le présent contrat et dans la fiche descriptive et un justificatif est remis par le propriétaire.

  • Prix et paiement Sauf mention contraire, les prix indiqués s’entendent « Départ usine » (Incoterms 2020) (hors taxes), frais de transport non compris à la destination convenue, qui sont supportés par l’Acheteur. Le Vendeur se réserve le droit de réviser son barème de tarifs à tout moment avec un préavis de 1 mois à l’Acheteur. Sauf indication contraire, les prix révisés deviennent applicables à toutes les commandes facturées à compter de la date de mise en vigueur de ceux-ci. Les délais de paiement seront mentionnés sur la facture et commenceront à courir à compter de la date de facture. En acceptant ces conditions, l’Acheteur accepte le droit du Vendeur de déterminer unilatéralement les délais de paiement applicables à la commande, ce qui ne constitue ni ne nécessite d’amendement à la commande concernée. Aucune remise ne sera applicable pour tout paiement anticipé, excepté avec l’acceptation préalable par écrit du Vendeur. En cas d’insolvabilité, de faillite, de liquidation ou de procédure ou concordat similaire, ou de désignation d’un syndic de faillite, tous les soldes dus seront considérés dus et payables immédiatement. En cas de non-paiement, même partiel, de toute facture à sa date d’échéance, toutes les créances impayées devront être payées dans leur intégralité. En outre, des intérêts équivalents au taux de la BCE en vigueur à la date d’échéance avec 10 % en sus, qui ne doivent toutefois pas être inférieurs à 3 fois le taux d’intérêt en vigueur en France, seront appliqués aux paiements en retard sans préjudice du droit du Vendeur de réclamer le remboursement des coûts des procédures judiciaires et/ou d’obtenir une garantie financière pour le paiement et/ou de se prévaloir de la résiliation de toutes les commandes qui n’ont pas encore été livrées et de celles qui n’ont pas été payées.

  • Modalités de paiement 6.3.1. Sans préjudice du paragraphe 6.3.3., XXXX effectue les paiements pour les factures ex-ante conformes (visées aux paragraphes 5.1.3, 5.4.1, 6.2.2 et 6.2.3) et les factures finales conformes (visées au paragraphe 6.2.8) émises par le FOURNISSEUR DE CAPACITE dans les trente (30) jours calendrier à compter du dernier jour du mois de la date de réception par email ou à la date d’introduction dans le système électronique de la facture (paragraphe 6.2.5), par transfert direct du montant facturé sur le compte bancaire indiqué.