Connectivité Clauses Exemplaires

Connectivité. La connectivité nécessaire pour fournir le Pack de Services est établie via une carte SIM intégrée. La connectivité fait partie intégrante du Pack de Services et n'est pas facturée séparé- ment.
Connectivité. Le membre est seul responsable de fournir et d'entretenir toutes les communications électroniques nécessaires avec les systèmes de la Bourse, y compris le câblage, l'équipement informatique, les logiciels, l'accès aux lignes de communication et les dispositifs de réseautique. Le membre est seul responsable pour tous les frais liés à la télécommunication et les autres dépenses engagées pour se connecter aux systèmes de la Bourse et pour maintenir sa connexion. Si le membre choisit de se connecter directement aux systèmes de la Bourse, une convention relative à la connexion distincte sera requise.
Connectivité. Vous et Vos utilisateurs autorisés êtes seuls responsables de toutes les connexions de télécommunication ou internet nécessaires pour accéder aux services cloud, ainsi que de tout le matériel et les logiciels requis (tels que détaillés dans la documentation des services cloud) dans vos installations respectives. Outre les frais tiers éventuellement applicables, Vous devez prendre en charge tous les frais et services de télécommunications requis pour l’accès aux services cloud.
Connectivité. La connectivité nécessaire pour fournir le forfait de service est établie par une carte SIM intégrée. La connectivité fait partie intégrante du forfait et n'est pas facturée séparément.
Connectivité. Dans le cas où un Service ou un Contenu externe est intégré aux Services sous licence ou disponible par leur intermédiaire, cela sera indiqué en conséquence. En pareil cas, seule la partie externe est responsable d’un tel Service ou Contenu, et son utilisation est régie par les dispositions (y compris les clauses et avis de non-responsabilité) figurant sur le site Internet de cette partie externe. L’accès à ce Contenu ou à ces Services ou leur Utilisation peut entraîner la connexion automatique de votre Appareil, sans autre avis, aux serveurs de cette partie externe et, par conséquent, permettre à cette dernière de recueillir des informations Vous concernant (par exemple Votre adresse IP) ou de placer certaines informations sur Votre appareil (par exemple un cookie). Pour plus d’informations sur la collecte et les autres traitements d’informations par cette partie externe, veuillez consulter l’avis de confidentialité de la partie externe sur son site Internet. Les informations concernant les parties externes auxquelles Pix4D fait appel se trouvent dans l’Avis de confidentialité de Pix4D sur le Site. Comme indiqué en Section 8.4, Pix4D décline toute garantie concernant ce Service ou ce Contenu externe. Leur Utilisation Vous concerne à Vos propres risques.
Connectivité. Le membre est seul responsable de fournir et d’entretenir toutes les communications électroniques nécessaires avec les systèmes de la Bourse, y compris le câblage, l’équipement informatique, les logiciels, l’accès aux lignes de communication et les dispositifs de réseautique, et s’assurera que ces communications électroniques de sa part et, le cas échéant, de la part de ses clients de l’AED, sont conformes à toutes les spécifications techniques applicables de la Bourse. Le membre est seul responsable pour tous les frais liés à la télécommunication et les autres dépenses engagées pour se connecter aux systèmes de la Bourse et pour maintenir sa connexion. Si le membre choisit de se connecter directement aux systèmes de la Bourse, une convention relative à la connexion distincte sera requise.
Connectivité. Le système de Connexion Standard est inclus dans le Véhicule, sans coût supplémentaire, pour une durée de huit (8) ans à compter de la survenance du premier des deux évènements suivants : la date de livraison, par nos soins, du Véhicule neuf ou la date de mise en service du Véhicule (par exemple en tant que véhicule de démonstration ou d'exposition). Un essai du service Connexion Premium est inclus à la livraison du Véhicule. Une fois la période d’essai terminée, comme indiqué sur le site xxx.xxxxx.xxx/xx_XX/xxxxxxx/xxxxxxxxxxxx, vous pouvez vous abonner au service Connexion Premium ou, à défaut, votre Véhicule reviendra au système de Connexion Standard. Les fonctions incluses dans le service Connexion Premium peuvent faire l’objet de modifications et peuvent être à tout moment limitées ou indisponibles. Votre réseau mobile ou tout autre réseau nécessaire pour le système de Connexion Standard et/ou Premium est fourni par un opérateur de réseau mobile et nous ne sommes pas responsables de la qualité, du fonctionnement, de la couverture du réseau ou de toute mise à jour des équipements du Véhicule nécessaires pour utiliser ou maintenir ce service de connectivité.
Connectivité. MOKA NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DES RETARDS, INTERRUPTIONS, DÉFAILLANCES DE SERVICE OU AUTRES PROBLÈMES INHÉRENTS À L'UTILISATION D'INTERNET, DES COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES, DES RÉSEAUX DE TÉLÉCOMMUNICATIONS OU D'AUTRES SYSTÈMES OU RÉSEAUX ÉCHAPPANT AU CONTRÔLE RAISONNABLE DE MOKA.

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  • Disponibilité La Fonction de sauvegarde en ligne est fournie "en l'état" et "selon les disponibilités" ; Symantec décline toute responsabilité en cas de perte ou de dommage causé par une interruption momentanée du service en raison de l'exécution de tâches de maintenance raisonnables planifiées, de maintenance pour la résolution de problèmes graves ou encore en cas de force majeure ou d'événement non imputable à Symantec.

  • Facturation 10.1 Les factures sont établies suivant une périodicité mensuelle et sont payables comptant en euros TTC, dans le délai maximum porté sur la facture. Elles comprennent (i) les redevances mensuelles d’abonnement, perçues d’avance pour la période de facturation suivante, (ii) le montant des communications passées au-delà ou hors forfait, au cours de la période de facturation échue, (iii) le montant des Services Complémentaires et des Services Optionnels, (iv) les autres frais dus en vertu du présent contrat dont les montants figurent dans la Brochure Tarifs, (v) le montant des sommes dues aux éditeurs de contenus au titre de la consultation ou de l’utilisation de leurs services. 10.2 Sauf cas de contestation de facture, l’Opérateur pourra en cas de non règlement de factures, suspendre la ligne du Client, puis après l’envoi d’une mise en demeure restée sans effet, résilier le contrat d’abonnement. La résiliation des Services entraîne l’exigibilité immédiate de toutes les sommes dues par le Client à l’Opérateur, et notamment des frais d’abonnement et services restant à courir jusqu’à la fin de la période minimale d’engagement. 10.3 L’Opérateur tient à la disposition du Client tout élément justificatif de la facture, selon l’état des techniques existantes. Le décompte des éléments de facturation établi par l’Opérateur et servant de base à la facture est opposable au Client en tant qu’élément de preuve. Aucune réclamation du Client en restitution du prix des Services facturés par l’Opérateur n’est recevable au-delà d’un délai d’un (1) an à compter du jour du paiement. 10.4 Le Client peut demander à un tiers (personne physique ou morale) de payer, à sa place, les factures correspondant mais reste tenu de son obligation de paiement envers l’Opérateur en cas de défaillance de ce tiers. 10.5 En cas de règlement de factures par prélèvement sur compte bancaire, le Client est informé au moins 10 jours avant la date d’échéance de celui-ci. Ce délai pourra être raccourci si le Client demande à anticiper la date d’échéance du prélèvement.