Description de l’opération. Les modalités de réalisation de l'apport sont exposées de façon détaillée dans le projet de statuts de la société FRUITFUL APPLE TREE. Elles peuvent se résumer comme suit :
Description de l’opération. Les modalités de réalisation de l’apport sont exposées, de façon détaillée, dans les projets de traité d’apports. Elles peuvent se résumer comme suit.
Description de l’opération. Dans le cadre du contrat de concession conclu entre le SDEF et ENEDIS, il a été décidé que pour l’opération intégrant les rues (ou lieux dits) suivant(es) (voir plan en annexe 1 de la présente convention) : - rue Audran Sur la commune de QUIMPERLE, il sera procédé au remplacement des fils nus basse tension existant par un câble torsadé permettant l’amélioration de la qualité de desserte électrique. Les poteaux existants ou remplacés pour cette opération serviront, dans les conditions habituelles en vigueur au moment de leur mise à disposition, de support aux réseaux suivants: - Éclairage public. - Télécommunications, téléreport. Ils pourront également servir à la desserte de la fibre optique sous réserve de l’accord du SDEF et d’ENEDIS dans le cadre d’une convention tripartite avec l’opérateur (MEGALIS, ou ORANGE pour les zones AMII).
Description de l’opération. Organisation de l’opération 000 Xxxxxxx, xxxxxxx locales 400 Utilisation de bienfonds, droit d'usage, réseaux de distribution et d'évacuation 500 Protection des personnes, des biens, du chantier et des abords 600 Planification des travaux, délais, primes, pénalités Planning de l’opération
Description de l’opération. Organisation de l’opération 300 Terrain, données locales 400 Utilisation de bienfonds, droit d'usage, réseaux de distribution et d'évacuation 500 Protection des personnes, des biens, du chantier et des abords 600 Planification des travaux, délais, primes, pénalités Planning de l’opération
Description de l’opération