Description de l’opération. 8
1.5.1. Caractéristiques essentielles des apports 8
1.5.2. Conditions suspensives 9
Description de l’opération. Dans le cadre du contrat de concession conclu entre le SDEF et ENEDIS, il a été décidé que pour l’opération intégrant les rues (ou lieux dits) suivant(es) (voir plan en annexe 1 de la présente convention) : - rue Audran Sur la commune de QUIMPERLE, il sera procédé au remplacement des fils nus basse tension existant par un câble torsadé permettant l’amélioration de la qualité de desserte électrique. Les poteaux existants ou remplacés pour cette opération serviront, dans les conditions habituelles en vigueur au moment de leur mise à disposition, de support aux réseaux suivants: - Éclairage public. - Télécommunications, téléreport. Ils pourront également servir à la desserte de la fibre optique sous réserve de l’accord du SDEF et d’ENEDIS dans le cadre d’une convention tripartite avec l’opérateur (MEGALIS, ou ORANGE pour les zones AMII).
Description de l’opération. La plateforme APEX, membre du réseau des plateformes Biogenouest et labellisée IBiSA, a pour mission principale d’apporter à la communauté scientifique une expertise en histopathologie animale et en phénotypage tissulaire et cellulaire. Son expertise est reconnue dans un large spectre d’espèces animales allant du poisson zèbre au primate non−humain en passant par les rongeurs, le porc et le chien. Afin d’évaluer l’impact d’une maladie ou d’un agent exogène sur l’organisme, APEX combine une exploration morphologique tissulaire à celle par bio−imagerie en fluorescence. L’acquisition d’un équipement en microscopie de haute résolution SOTRM/PALM – stochastic optical reconstruction/photoactivated localization microscopy) permettra d’offrir en bio−imagerie de fluorescence une gamme étendue d’exploration, de la molécule au tissu, du micro−m à une vingtaine de nm de résolution. Ce microscope super résolutif, actuellement absent dans le grand Ouest, viendra compléter les outils des plateformes d’imagerie du réseau Biogenouest et contribuera au renforcement des activités de recherche de la communauté scientifique ligérienne. Très complémentaire des microscopes confocaux et biphotoniques disponibles sur la plateforme APEX et de l’acquisition récente de la microscopie de fluorescence par réflexion totale interne permettant d’étudier avec une très grande résolution la morphologie ou les évènements intervenant à la membrane plasmique, les développements réalisés en haute résolution seront rapidement mobilisables dans le cadre d’opération contractuelle avec des partenaires extérieurs, académiques et privés. Enfin, cette évolution d’APEX, à l’origine d’avancées technologiques, contribuera à renforcer l’offre de formation auprès de la communauté scientifique locale et nationale.
Description de l’opération. Les modalités de réalisation de l'apport sont exposées de façon détaillée dans le projet de statuts de la société FRUITFUL APPLE TREE. Elles peuvent se résumer comme suit :
1.3.1. Caractéristiques essentielles de l'apport L'apport concerne 400 actions ordinaires de la société CARDIOLOGS TECHNOLOGIES, détenues par Monsieur Xxxxxx XXXXXX, associé et chief technical officer de la société. La présente opération d'apport s'inscrit dans le cadre d'une cession à la société Koninklijke Philips N.V, société cotée de droit néerlandais, de la totalité des titres de la société CARDIOLOGS TECHNOLOGIES. Dans le cadre d'un apport-cession, Monsieur Xxxxxx XXXXXX souhaite apporter à sa holding personnelle, la société FRUITFUL APPLE TREE, 400 actions ordinaires de la société CARDIOLOGS TECHNOLOGIES, afin de lui donner les moyens nécessaires au financement de son activité. L'apport sera réalisé avec effet à la date de réalisation définitive dudit apport. Il est effectué sous le régime juridique de droit commun des apports en nature purs et simples tel que fixé par les dispositions de l'article L. 225-147 du code de commerce.
Description de l’opération. Les modalités de réalisation de l’apport sont exposées, de façon détaillée, dans les projets de traité d’apports. Elles peuvent se résumer comme suit.
Description de l’opération. Organisation de l’opération 000 Xxxxxxx, xxxxxxx locales 400 Utilisation de bienfonds, droit d'usage, réseaux de distribution et d'évacuation 500 Protection des personnes, des biens, du chantier et des abords 600 Planification des travaux, délais, primes, pénalités Planning de l’opération
Description de l’opération. Organisation de l’opération 300 Terrain, données locales 400 Utilisation de bienfonds, droit d'usage, réseaux de distribution et d'évacuation 500 Protection des personnes, des biens, du chantier et des abords 600 Planification des travaux, délais, primes, pénalités Planning de l’opération
Description de l’opération. Pour les deux phases, un rapprochement se fera avec l’action « Renforcement de la grille TIER2 ». Cela se concrétisera par un appel d’offre et une intégration commune ainsi qu’une mutualisation des ressources de calculs acquises par les deux parties. Il est par ailleurs prévu de mutualiser ces ressources avec celles de l’Institut du Calcul Intensif porté par l’Ecole Centrale de Nantes et avec la grille TIER 2 portée par Subatech. Un GIS permettant de coordonner ce regroupement sera créé entre l’ECN et l’Université de Nantes.
Description de l’opération. L’opération consiste en la restauration complète de l’Ouvrage d’Art existant dans les règles de l’art des voûtes maçonnées : - Dévégétalisation, - Décaissement des remblais de remplissage, - Réparation de la voûte par l’extrados, confortement, - Nouvelle étanchéité, système de drainage des eaux d’infiltration, - Dépose/repose/reconstruction à l’identique de pierres jointoyées au niveau des murs de tête / tympans / quart de cônes, rejointoiement généralisé, - Superstructures et dispositif de retenu sur ouvrage par parapets maçonnés.
Description de l’opération