Diffusion. Le règlement intérieur est consultable sur chaque déchetterie, et sur le site internet du SMDO, xxx.xxxxxxx.xx Une copie du présent règlement peut être adressée à toute personne qui en fait la demande.
Diffusion. Action par laquelle le Producteur transmet une émission l'intention de son public. Les cachets versés selon la présente permettent une (1) diffusion de ses émis- sions simultanément ou successivement sur tous les postes du réseau auquel adhèrent le Groupe TVA et, dans les endroits non desservis par un tel poste, par tout poste, toute antenne communautaire ou tout système de diffusion par câble permettant un rayonnement canadien.
Diffusion. Beextend s’engage à diffuser, en accord avec le Client, sur : la base du Client, les newsletters, via le compte de routage du Client créé par Beextend ; la ou les bases achetées ou louées, le ou les emailings de prospection, via le routeur du partenaire.
Diffusion. Cette autorisation ne confère pas à l’Université l’obligation de diffuser ledit mémoire en ligne Dans tous les cas, le mémoire sera conservé en format électronique par la Bibliothèque Universitaire.
Diffusion. Dotée d’un parc d’équipements culturels qui allie cohérence, complétude et exigence qualitative, la Ville du Mans souhaite proposer une programmation artistique et culturelle de premier plan qui lui confère au plan régional et national un rayonnement certain. Tout d’abord, la proposition de la Ville du Mans en termes de programmation culturelle témoigne de la volonté de viser l’exhaustivité en embrassant le plus large champ de disciplines, esthétiques, formes d’expression et sensibilités en privilégiant la diversité, tout autant que d’apporter une attention particulière à chaque domaine artistique dans sa spécificité propre. Ainsi tous les publics, à travers leurs attentes respectives, sont amenés à trouver dans cette offre culturelle non seulement la réponse à celles-ci mais également une possibilité de s’inscrire dans une dynamique de découverte.
Diffusion. La présente autorisation ne confère pas à l’Université l’obligation de diffuser effectivement la thèse. Elle pourra en suspendre la diffusion dans l’hypothèse où le contenu de la thèse serait susceptible de porter atteinte au droit de tiers. L'Université est soumise à l'obligation de dépôt des thèses de doctorat dans l'outil STAR ainsi qu'au signalement des thèses dans le catalogue SUDOC. Un dépôt pour archivage pérenne est obligatoire au Centre Informatique National de l'Enseignement Supérieur de toutes les thèses, y compris des thèses confidentielles ou à diffusion restreinte à l'Intranet. L'Université est également autorisée à rendre visible et accessible le document électronique en vue de son indexation par les moteurs de recherche et par des plateformes signalant les thèses.
Diffusion. La présente autorisation ne confère pas à l’Université l’obligation de diffuser effectivement le mémoire. Elle pourra en suspendre la diffusion dans l’hypothèse où le contenu du mémoire serait susceptible de porter atteinte au droit de tiers. Un dépôt pour archivage pérenne est obligatoire auprès du Centre Informatique National de l'Enseignement Supérieur de toutes les mémoires, y compris des mémoires confidentiels ou à diffusion restreinte à l'Intranet. L'Université est également autorisée à rendre visible et accessible le document électronique en vue de son indexation par les moteurs de recherche et par des plateformes signalant les mémoires.
Diffusion. Le CLIENT est autorisé à effectuer des copies de sauvegarde du LOGICIEL à des fins personnelles mais aussi à diffuser autour de lui des copies de celui-ci, sous réserve qu’aucune modification d’aucune sorte ne soit apportée à tout ou partie du LOGICIEL ou de la documentation l’accompagnant, et ce, gratuitement, sans perception de salaire ou de rétribution de quelque sorte ou nature que ce soit, et sans communiquer les informations de licence qu’il a en sa possession. La diffusion industrielle gratuite ou payante du LOGICIEL est interdite sans l’accord écrit de l’EDITEUR.
Diffusion. Le Distributeur dispose par le présent contrat d'un accord de reprise et distribution concédée par le Fournisseur. Le Fournisseur reconnaît avoir été préalablement informé de la nature du partenariat unissant les 2 parties, et notamment le fait que le Distributeur mettra à disposition du Fournisseur une plate-forme audiovisuelle COMMON TV, afin de diffuser sa chaîne en mode linéaire auprès de téléspectateurs français et francophones. Le présent contrat permet donc au Fournisseur d'étendre sa diffusion actuelle et bénéficier par ce biais d'une exposition nouvelle issue de l'adaptation linéaire 24/7 de sa chaîne.
Diffusion. Le Service propose au Client des messages App : - consulter les offres disponibles, - Analyse des dépenses : comparaison ƚLJƉĞƐ ƉĞƌŵĞƚƚĂŶƚ ĚĞ Đ- ŽŵĐŵŽƵŶŶƐŝƵƋůƵƚĞĞƌ ů͛CĠaŚsƚhŝbĂaƐcƚkƚs Žƌŝ par mois et par catégorie en un coup du Partage aux participants. Dans ce cadre, obtenus, Ě͛ƈŝů ƉŽƵƌ ĂŝĚĞƌ ůleĞC lie xxxXx͛XXxX XxX Xǀ xxX XXXXx ŝƉƐĂĞƐ-ƌ ǀdeĠmaŚndŝerĐlƵe ůreĞveƌrse mƵenŶt sur leur ses dépenses et leurs évolutions contenu illégal, portant atteinte à la vie Compte Ma French Bank des Cashbacks - ZĠĐĂƉŝƚƵůĂƚŝĨ Ě͛ĂĐƚƉŝƌǀŝŝǀƚĠĠĞ ͗Ě ͛ŵƵŝŶƐ ĞƉ ĂĞƌŶƚ ŝĂĐǀŝĂƉŶĂƚŶ ƚcu muŽlésƵ. ĚŝĨĨĂŵĂƚŽŝƌĞ͘ des événements importants et opérations inhabituelles au regard des habitudes de consommation du client - Prévision des dépenses : projection des Ma French Bank peut supprimer, sans justification et préavis, un Partage qui ne respecterait pas ces éléments. Le Service propose également au Client de >͛ŽďƚĞŶƚŝŽCŶas hbackĚs ĞƐes t conditionnée au versement des ĚĠƉĞŶƐĞƐ ďĂƐĠĞ ƐƵƌpa rtaůge͛r Xxxxx XxxxXxxxxx xxxXXXxXxxx xx ĚaĞuxƐ commissions dues à PayLead par ses dépenses du Client participants. Ces derniers peuvent à partir de ce lien notamment consulter les commerçants partenaires au titre des achats effectués par les Clients. - Messages Ě͛ŝŶĨŽƌdeŵlaĂbaƚnqŝueŽŶƐdépenses ou encore en suggérer de Les Cashbacks sont validés lorsque le - Nouveaux produits et services Le client peut à tout moment désactiver nouvelles que le Client pourra ou non ajouter. paiement est définitivement accepté par le commerçant partenaire (le produit est ů͛ĞŶǀŽŝ ĚĞƐ ŶŽƚŝĨŝĐĂƚŝŽŶƐ ƐƵƌ ƐŽŶ ĂƉƉůŝĐĂbƚienŝliŽvréŶ, n on retourné, et sans annulation mobile, dans le menu « Gérer mes notifications ».