Dommage immatériel. Tout dommage autre que corporel ou matériel, et notamment tout préjudice pécuniaire résultant de la privation de jouissance d’un droit, de l’interruption d’un service rendu par une personne ou un bien, ou de la perte d’un bénéfice.
Dommage immatériel. Tout dommage autre qu’un dommage corporel ou matériel et notamment tout préjudice pécuniaire résultant de la privation de jouissance totale ou partielle d’un bien ou d’un droit, de l’interruption d’une activité ou d’un service rendu par une personne ou par un bien meuble ou immeuble, de la perte d’un bénéfice. Ne sont couverts que les dommages immatériels consécutifs (qui sont la conséquence de dommages corporels ou matériels garantis).
Dommage immatériel. Tout préjudice résultant de la privation de jouissance d’un droit, de l’inter- ruption d’un service rendu par une personne ou par un bien, de la perte d’un bénéfice.
Dommage immatériel. Préjudice financier qui ne se traduit pas par une atteinte physique à une personne ou à un bien.
Dommage immatériel. Tout Dommage autre qu’un Dommage corporel ou matériel.
Dommage immatériel. Tout préjudice pécuniaire qui résulte de la privation de jouissance d’un bien ou des services d’une personne – et notamment une réduction de production, un arrêt d’activités, une perte de bénéfices,de clientèle ou de part de marché, ou un accroissement de frais généraux - à la condition que ce préjudice puisse être démontré et chiffré.
Dommage immatériel. Tout dommage autre que corporel ou matériel, consistant en frais et pertes financières de toute nature et qui sont la conséquence directe des dommages corporels* ou matériels garantis.
Dommage immatériel. Tout préjudice pécuniaire qui résulte de la privation de jouissance d’un bien ou des services d’une personne - et notamment une réduction de production, un arrêt d’activités, une perte de bénéfices, de clientèle ou de part du marché, ou un accroissement de frais généraux - à condition qu’il puisse être démontré et chiffré. Le dommage immatériel consécutif est tout dommage immatériel qui est la conséquence d’un dommage matériel ou corporel couvert. Le dommage immatériel non consécutif est tout dommage immatériel qui n’est pas la conséquence de dommages matériels ou corporels.
Dommage immatériel. Tout dommage autre qu’un dommage corporel ou matériel et notamment tout préjudice pécuniaire résultant de la privation de jouissance d’un droit, de l’interruption d’un service rendu par une personne ou par un bien meuble ou immeuble, de la perte d’un bénéice. On distingue : • les dommages immatériels consécutifs : ils sont la conséquence de dommages corporels ou matériels garantis, • les dommages immatériels non consécutifs : ce sont les autres dommages immatériels. eaux Ensemble des eaux de surface et des eaux souterraines : • Eaux de surface : ensemble des eaux naturelles courantes ou stables appartenant à un réseau hydrographique et par extension les eaux des zones littorales, délimitées par la laisse de haute mer et la laisse de basse mer.
Dommage immatériel. Tout préjudice pécuniaire directement consécutif à un dommage corporel ou matériel garanti.