Durée de l’autorisation. L’autorisation est donnée pour la période du 11 février 2019 au 31 décembre 2020.
Durée de l’autorisation. L’autorisation du Modèle est accordée pour l’une des durées suivantes, en fonction du sujet des photographies et de l’âge du modèle. Les parties mentionnent ci-dessous la durée applicable à la série concernée.
Durée de l’autorisation. L’autorisation est délivrée à compter de la date de lancement du service, soit le ……………… [A COMPLETER], jusqu’au 31 décembre 2020. Le présent contrat se renouvellera ensuite par tacite reconduction par période annuelle, sous réserve de la possibilité de dénonciation par l'une ou l'autre des Parties par lettre recommandée avec accusé de réception, dans le délai de trois mois avant le 31 décembre de chaque année et pour la première fois au plus tard le 30 septembre 2020.
Durée de l’autorisation. La présente convention est consentie et acceptée pour une durée de …. .années (maximum 9 ans3 ou 15 ans4 ou 25ans5) culturales6 ou civiles entières et consécutives à compter du […]. Elle prendra fin de plein droit le […]. Elle n'est pas renouvelable par tacite reconduction. Toutefois, à son échéance, priorité sera donnée à l'Exploitant en place, sous réserve qu’il ait pleinement respecté les termes de la présente convention et de son cahier des charges, pour la signature d'une nouvelle convention.
Durée de l’autorisation. L’autorisation du Modèle est accordée pour l’une des durées suivantes, en fonction du sujet des photographies et de l’âge du modèle. Les parties mentionnent ci-dessous la durée applicable à la série concernée. Modèle majeur et mineur/Photographies de nu Durée initiale de 5 ans à compter de la signature du présent contrat. Tacites reconductions pour des périodes successives de 2 ans à défaut de résiliation par le Modèle dans les formes prévues à l’article 1.5 ci-dessous.
Durée de l’autorisation. Cette autorisation est accordée à titre précaire et révocable pour une durée de 5 ans à compter de sa délivrance. La présente autorisation cesse de plein droit à l’expiration du terme sans que la ville ait à signifier congé à l’occupant et ce dernier s’engage à quitter les lieux occupés à l’expiration de la présente autorisation, sans chercher à s’y maintenir sous quelque prétexte que ce soit, ni à obtenir une quelconque indemnité pour quelque raison que ce soit. La convention pourra être dénoncée par l’occupant par lettre recommandée avec accusé de réception 3 mois au moins avant la cessation de son activité. La ville pourra quant à elle mettre fin à tout moment à la convention pour motif d’intérêt général ou pour faute. Cette décision sera notifiée à l’occupant qui disposera d’un préavis d’un mois à compter de la réception de la décision de résiliation pour organiser son départ.