Durée et préavis Clauses Exemplaires

Durée et préavis. Si le client est satisfait par l'Offre qui lui a été faite, il peut y souscrire. Le client est facturé à ce titre. Si le client perçoit une anomalie quant aux prélèvements ou paiements effectués, il est tenu d'en informer Simplébo dans les 20 jours qui suivent cette anomalie. Le Client est parfaitement conscient qu’à compter de la date à laquelle il souscrit à l’Offre et qu’il transmet son mode de paiement, Simplébo commencera à le facturer, et l’équipe Simplebo sera à sa disposition pour l’accompagner dans l’élaboration de son site internet. Dans le cas où le Client ne sollicite pas Simplébo malgré cette mise à disposition, ou dans le cas où l’attitude du Client ne mettrait pas Simplebo en mesure d’exécuter sa mission, le Site Internet du Client ne pourra pas être réalisé et le Client ne pourra en aucun cas se faire rembourser des sommes payées au titre de la mise à disposition du service, bien qu’il ne soit pas utilisé. Toute période entamée sera intégralement due par le Client. A titre d'exemple, si le Client a souscrit à une offre mensuelle (dite "sans engagement"), tout mois entamé est dû. Si le Client a souscrit à une Offre annuelle, toute année entamée est due.
Durée et préavis. Le contrat est souscrit pour une durée d’un an, 3 ans, ou la durée souhaitée à compter de la date portée sur la page de signature et est renouvelable par tacite reconduction pour la même durée, sauf préavis de l’une ou l’autre partie donné par lettre recommandée avec accusé réception trois mois avant sa date d’échéance
Durée et préavis. Si le client est satisfait par l'Offre qui lui a été faite, il peut souscrire à un abonnement qui lui permet de bénéficier des services de Simplébo. Le client est facturé à ce titre. Si le client perçoit une anomalie quant aux prélèvements ou paiements effectués, il est tenu d'en informer Simplébo dans les 20 jours qui suivent cette anomalie. Toute anomalie signalée au delà de ce délai sera considérée comme étant approuvée par le Client. Toute période entamée sera intégralement due par le Client. A titre d'exemple, si le Client a souscrit à une offre mensuelle (dite "sans engagement"), tout mois entamé est dû. Si le Client a souscrit à une Offre annuelle, toute année entamée est due. La durée de l'Offre approuvée par le Client lui est annoncée lors de la souscription. Le montant de cette Offre, ainsi que sa durée, est confirmée par le Client s'il ne la dénonce pas par courriel dans les 7 jours qui suivent la souscription. Dans le cas où le Client est abonné, et souhaite résilier son abonnement, il se doit de simplement l’exprimer par lettre recommandée avec accusé de réception adressée à GRAPSTOR, destinée au siège social de la société visé au préambule des présentes. Pour être prise en compte, cette lettre doit impérativement contenir l'intégralité des informations suivantes : - le prénom et le nom du client - son numéro de client (présent sur les factures disponibles sur son compte simplebo ou simple demande) - le nom de domaine du site concerné Sa demande sera prise en compte dans les 25 jours ouvrés qui suivent la réception du courrier. Dans le cas où le client souhaite garder son nom de domaine, il devra respecter les modalités de l'Article 5 des présentes. Si le contrat est résilié sans que cet Article 5 soit respecté, la propriété du nom de domaine reviendra à Simplébo. Simplébo se donne la possibilité de résilier le contrat qui le lie au Client sans motif. Cette résiliation lui sera notifiée par courriel. Sans que cela soit exhaustif ni nécessaire, voici quelques motifs qui peuvent expliquer cette situation : refus de paiement, retard de paiement, utilisation de Contenus illicites, non réponse à une sollicitation de l'équipe Simplébo, ect