Définition contractuelle des garanties offertes. Le contrat PUISSANCE AVENIR offre : • En cas de vie du souscripteur au terme du contrat : paiement d’un capital et/ou d’une rente viagère ; • En cas de décès du souscripteur : paiement d’un capital au(x) bénéficiaire(s) désigné(s) . Le contrat bénéficie d’une option garantie optionnelle complémentaire en cas de décès et d’une garantie optionnelle d’un capital complémentaire en cas de décès accidentel, présentées au point 2.7 . Pour les droits exprimés en euros, le contrat comporte une garantie en capital au moins égale aux sommes versées nettes de frais sur versement(s) et de frais qui ne peuvent être déterminés lors de la souscription . La valorisation des fonds en euros est quotidienne . Chaque investissement sur les fonds en euros commence à produire des intérêts à compter de la date d’effet de l’opération, après valorisation effective de toutes les opérations en cours . A l’inverse, chaque désinvestissement des fonds en euros cesse de produire des intérêts à compter de la date d’effet de l’opération, après valorisation effective de toutes les opérations en cours . La vente et l’achat des parts de supports d’investissement s’effectuent sur la base de la valeur liquidative de la date d’effet de l’opération, après valorisation effective de toutes les opérations en cours . Il est à noter qu’aucune valeur liquidative n’est déterminée les samedis, dimanches et jours fériés en France et, selon le cas, les jours fériés du pays étranger auxquels les supports d’investissement sont rattachés . Les opérations à date d’effet les samedis s’effectuent sur la base de la valeur liquidative du 1er jour ouvré suivant les samedis . Pour certains supports, précisés dans la Présentation des supports d’investissement du contrat en fin des Conditions Générales Valant Note d’Informations, dans le Document d’Informations Clés pour l’Investisseur (DICI) ou, le cas échéant, dans la note détaillée ou l’annexe complémentaire de présentation du support concerné, remis lors de la souscription ou d’un premier investissement sur le support concerné, la valeur liquidative retenue ne sera pas la valeur liquidative de la date d’effet, mais la valeur liquidative de la date indiquée dans un de ces documents, après valorisation effective de toutes les opérations en cours . Le tableau ci-après détaille les dates de revalorisation et de valeurs liquidatives (VL) retenues selon les opérations .
Définition contractuelle des garanties offertes. 4 Annexe 1 73