Fonds en euros fonds à capital garanti net de frais géré par l'Assureur.
Fonds en euros. Les sommes affectées aux fonds en euros Eurossima et Netissima participent aux résultats des placements : • à compter du deuxième (2ème) jour ouvré maximum suivant l’encaissement effectif des fonds par l’Assureur, sous réserve de la réception des pièces nécessaires. • jusqu’au deuxième (2ème) jour ouvré maximum suivant la réception par l’Assureur d’une demande de règlement, accompagnée de l’intégralité des pièces nécessaires. • jusqu’au deuxième (2ème) jour ouvré maximum suivant la réception par l’Assureur d’une demande de désinvestissement, si celle-ci est effectuée par xxxxxxxx, • à compter du deuxième (2ème) jour ouvré maximum suivant la réception par l’Assureur d’une demande d’investissement, si celle-ci est effectuée par xxxxxxxx, • jusqu’au premier (1er) jour ouvré maximum suivant la réception par l’Assureur d’une demande de désinvestissement, à condition que vous effectuiez cette opération en ligne selon les modalités prévues à l’annexe 3, avant seize (16) heures ; jusqu'au deuxième (2ème) jour ouvré maximum si celle-ci est effectuée à partir de seize (16) heures, • à compter du premier (1er) jour ouvré maximum suivant la réception par l’Assureur d’une demande d’investissement, à condition que vous effectuiez cette opération en ligne selon les modalités prévues à l’annexe 3, avant seize (16) heures ; à compter du deuxième (2ème) jour ouvré maximum si celle-ci est effectuée à partir de seize (16) heures. En cas de changement de Mode de gestion ou de Mandat effectué en ligne ou par courrier : • jusqu'au deuxième (2ème) jour ouvré maximum suivant la réception par l’Assureur d’une demande de désinvestissement ; • à compter du deuxième (2ème) jour ouvré maximum suivant la réception par l'Assureur d'une demande d'investissement.
Fonds en euros. Au début de chaque année, l’Assureur fixe un taux minimum annuel brut de participation aux bénéfices garanti pour l’exercice civil en cours. Le taux brut de participation aux bénéfices qui sera effectivement distribué sur votre contrat ne pourra être inférieur au taux minimum annuel annoncé au début de chaque année. A défaut de communication de la part de Spirica, ce taux minimum annuel est égal à zéro. A compter du 1er janvier suivant, et sous réserve que votre contrat soit en cours à cette date, l’Assureur prélève les frais de gestion annuels sur les fonds en euros, au prorata temporis des sommes présentes sur les fonds en euros sur l’année, en date de valeur du 31 décembre de l’année précé- dente tels que définis dans les articles ci-après. L’Assureur calcule ensuite la Valeur Atteinte de votre adhésion en date de valeur du 31 décembre de l’année précédente sur la base du taux brut de participation aux bénéfices qui Vous a effectivement été attribué au titre de l’exercice précédent et calculé selon les modalités prévues aux articles ci- après. La participation aux bénéfices vient augmenter le montant de la valeur atteinte. Elle est, elle-même, revalorisée dans les mêmes conditions que vos versements. La valeur atteinte des fonds en euros est calculée quoti- diennement, en intérêts composés, sur la base du taux minimum annuel garanti en cours d’année puis du taux de participation aux bénéfices affecté à votre contrat dès qu’il est communiqué. La participation aux bénéfices annuelle est versée sur votre adhésion y compris pour les sommes rache- tées ou arbitrées en cours d’année, au prorata temporis de leur présence sur les fonds en euros, sous réserve que votre adhésion soit toujours en vigueur au 1er janvier suivant.
Examples of Fonds en euros in a sentence
Cette option consiste à planifier des Arbitrages des sommes investies sur le Fonds en euros accessible au sein de votre Adhésion vers des Supports en unités de compte, éligibles à cette option, selon une périodicité mensuelle, étant précisé que l’Assureur se réserve le droit de refuser certains Supports en unités de compte dans le cadre de cette option.
Sous réserve de la réception par l’Assureur de l’intégralité des pièces nécessaires, les sommes affectées au Fonds en euros participent aux résultats des placements : • A compter du troisième Jour calendaire, hors samedis et dimanches, qui suit la date de réception par l’Assureur de l’intégralité des pièces nécessaires, en cas de versement.
La Participation aux bénéfices annuelle est versée sur votre Adhésion, y compris pour les sommes rachetées ou arbitrées en cours d’année, au prorata temporis de leur présence sur le Fonds en euros, sous réserve que votre Adhésion soit toujours en vigueur au 1er janvier suivant.
A compter du 1er janvier suivant, et sous réserve que votre Adhésion soit en cours à cette date, l’Assureur prélève les frais de gestion annuels sur le Fonds en euros, au prorata temporis des sommes présentes sur le Fonds en euros sur l’année, en Date de valeur du 31 décembre de l’année précédente, tels que définis ci-après.
La Valeur Atteinte du Fonds en euros est calculée quotidiennement, en intérêts composés, sur la base du taux minimum annuel garanti en cours d’année puis du taux de Participation aux bénéfices affecté à votre Adhésion dès qu’il est communiqué.
More Definitions of Fonds en euros
Fonds en euros. La valeur atteinte calculée en cours d’année est égale à la provision mathé- matique du contrat au 1er janvier de l’année en cours, augmentée des inves- tissements nets et/ou diminuée des désinvestissements brut réalisés sur le contrat au cours de l’année. Cette valeur atteinte est calculée en intérêts com- posés, sur la base du taux minimum garanti annoncé au début de l’année au prorata du temps écoulé depuis le 1er janvier précédant la demande de rachat total accompagnée de l'intégralité des pièces nécessaires. Le calcul de la valeur atteinte dépend de la date de valeur appliquée à l’acte de gestion sur les fonds en euros telle que définie à l’article “Dates de valeur”.
Fonds en euros. Fonds à Capital garanti net de frais de gestion géré par Spirica.
Fonds en euros. Spirica Euro - - - - - - - - xxx.xxxxxxx.xx - Fonds Croissance Allocation Long Terme Lors de chaque investissement sur le support Croissance Allocation Long Terme, les sommes sont affectées à une poche d’actifs notamment investis sur les marchés financiers et/ou immobiliers et dont la composition peut varier selon l’évolution des marchés. Au travers de cette poche d’actifs, le support Croissance Allocation Long Terme vise un objectif de rendement supérieur à celui d’un fonds en euros sur le moyen/long terme en contrepartie d’une prise de risque supérieure et d’une volatilité plus importante. L’ensemble est investi conformément au Code des assurances sur les marchés financiers et immobiliers Fonds interne Spirica EUR - - - - - - - - xxx.xxxxxxx.xx LU0366534773 Pictet-Nutrition-R EUR SICAV Pictet Asset Management (Europe) SA EUR Actions agro- alimentaire 17,93% 2,72% 15,21% 0,50% 3,22% 14,71% 1,27% xxx.xx.xxxxxx LU0048580004 Fidelity Funds - Germany Fund A SICAV FIL Investment Management (Luxembourg) S.A. EUR Actions Allemagne 13,94% 1,91% 12,03% 0,50% 2,41% 11,53% 0,83% www.fidelityinternational. com FR0007028287 Fourpoints America FCP Fourpoints EUR Actions Amérique du Nord - général 19,89% 2,20% 17,69% 0,50% 2,70% 17,19% 0,80% xxx.xxxxxxxxxxxx.xxx LU1481505755 ABN AMRO Funds - Parnassus US Sustainable Equities A EUR Capitalisation SICAV ABN AMRO Investment Solutions EUR Actions Amérique du Nord - général 37,49% 1,69% 35,80% 0,50% 2,19% 35,30% 0,75% www. abnamroinvestmentsolutions. fr
Fonds en euros. Actif Général de Generali Vie
Fonds en euros. Les autres dispositions de cet article demeurent inchangées.
Fonds en euros. La valeur atteinte calculée en cours d’année est égale à la provision mathématique du contrat au 1er janvier de l’année en cours, augmentée des investissements nets et/ou diminuée des désinvestissements réalisés sur le contrat au cours de l’année. Cette valeur atteinte est calculée en intérêts composés, sur la base du (des) taux minimum garanti(s) annoncé(s) au début de l’année au prorata du temps écoulé depuis le 1er janvier précédant la demande de rachat total ou la survenance du terme ou la demande de règlement du capital décès accompagnée de l’intégralité des pièces nécessaires. Le calcul de la valeur atteinte dépend de la date de valeur appliquée à l’acte de gestion sur les Fonds en euros telle que définie à l’article “Dates de valeur” des présentes Conditions Générales » * Concerne uniquement les contrats à durée déterminée commercialisé jusqu’en mars 2007.
Fonds en euros fonds à capital garanti net de frais, géré par l’Assureur. O organismes de Placement Collectif (OPC), venant en qualité d’unités de compte du contrat de capitalisation, dont l’objectif de gestion consiste à répliquer l’évolution d’un indice boursier reconnu. Par des achats et des ventes de valeurs mobilières, il réplique au plus près la composition de cet indice.