Cotisation le montant de la cotisation vous est précisé sur les Conditions Particulières à la souscription et sur les avis d’échéance à l’échéance principale. Vous devez nous régler les cotisations aux époques convenues sur les Conditions Particulières de votre contrat.
Cotisation somme payée par l’Adhérent en contrepartie des garanties accordées par l’organisme assureur.
Cotisation somme due par le souscripteur*. Elle peut être fractionnée ; les modalités de ce fractionnement sont indiquées sur vos Conditions Particulières.
Examples of Cotisation in a sentence
Les dépenses engagées pendant la période de suspension des garanties ne pourront donner lieu à aucun remboursement au titre du présent contrat, même après règlement de la Cotisation.
Les taxes actuelles à la charge de l’Adhérent sont comprises dans la Cotisation.
La Cotisation unique (y compris les taxes) est due par l’Adhérent.
La Cotisation évolue chaque année à la date anniversaire du contrat en fonction de l’âge de l’Assuré.
La Cotisation peut évoluer à la date anniversaire du contrat en fonction des résultats techniques du groupe assuré.
More Definitions of Cotisation
Cotisation somme due par le souscripteur en contrepartie de ses garanties. Cycle à pédalage assisté : cycle équipé d’un moteur auxiliaire électrique d’une puissance nominale continue maximale de 0,25 kilowatt, dont l’alimentation est réduite progressivement et finalement interrompue lorsque le véhicule atteint une vitesse de 25 km/h, ou plus tôt si le cycliste arrête de pédaler
Cotisation. Somme que le Sociétaire doit payer en contrepartie des garanties accordées par le contrat.
Cotisation la somme que vous versez en contrepartie de notre garantie.
Cotisation. Somme payée par l’Adhérent à l’Assureur en contrepartie des garanties accordées par l’Assureur.
Cotisation versement effectué par l’Adhérent en contrepartie des garanties accordées par l’Assureur. Le montant de la Cotisation payée par l’Adhérent dépend de la formule et du montant des garanties choisis par l’Adhérent au moment de l’Adhésion.
Cotisation. Une cotisation en espèces ou tout placement admissible.
Cotisation. Somme versée en contrepartie des garanties accor- dées. La cotisation est intégrée dans la facturation relative à « l’es- sentiel des services » ou est perçue à l’unité, selon le cas.