Exercice. 7 L'exercice du FRV correspond à l'année civile.
Exercice a. L'exercice social commence le 01 janvier pour se terminer le 31 décembre.
b. Le Comité du Cercle de Tir A.O.C. tient la comptabilité conformément aux statuts et ROI de l’AVIA.
c. Les comptes sont contrôlés annuellement par deux commissaires aux comptes.
d. Lors de l'Assemblée Annuelle, décharge est donnée aux membres du Comité.
Exercice. Xxxxxxx écoulée entre le 1er janvier et le 31 décembre de chaque année.
Exercice. Xxxxxxx écoulée entre le 1er janvier et le 31 décembre de chaque année. Nous La société d’assurance mentionnée sur le Bulletin d’Adhésion.
Exercice. L’exercice du Fonds se termine le 31 décembre de chaque année et ne devra pas compter plus de 12 mois.
Exercice. Pour exercer le droit de rétractation, le Client notifie à Xxxxx Xxxxxx, soit par courrier postal au 00 xxx xxx Xxxxxx, 00000 Xxxxxxx soit par mail au xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxx.xx, sa décision de rétractation du présent contrat au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste, télécopie ou courrier électronique). Le Client peut utiliser le modèle de formulaire de rétractation mais ce n'est pas obligatoire. Il s’agit d’un droit des consommateurs et non d’une garantie commerciale. En cas de rétractation pour un ou plusieurs Services, la Société rembourse le prix réglé au plus tard quatorze jours à compter du jour après réception de la décision rétractation, par le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, à moins que le Client n’accepte un moyen différent.
Exercice. Pour exercer le droit de rétractation, le Client ou Utilisateur notifie à Xxxxxxx X’espere/Société Chromosphère, 0 Xxxxx xxx Xxxxxxxx, 00000 XXXXXXXX , xxxxxxx@xxxxxxx-xxxxxxx.xxx sa décision de rétractation du présent contrat au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté (par exemple lettre envoyée par la poste où courrier électronique). Le Client ou Utilisateur peut utiliser le modèle de formulaire de rétractation mais ce n'est pas obligatoire il s'agit d'un droit des consommateurs et non d'une garantie commerciale. En cas de rétractation pour un ou plusieurs services, la Société CHROMOSPHERE rembourse le prix réglé au plus tard quatorze jours à compter du jour après réception de la décision de rétractation, par le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale virgule à moins que le Client ou Utilisateur n'accepte un moyen différent.
Exercice la période de 12 mois consécutifs précédant la date habituelle de clôture des écritures de l'exploitation assurée.
Exercice. L’exercice correspond à l’année civile.
Exercice. Après réception par le Prestataire d'une requête conforme à l’article 5.3.3 ci-dessus, et pour autant que toutes les conditions soient réalisées, le Prestataire donnera suite à la requête comme suit :
a. Le Prestataire indiquera au Client, s’agissant de la consultation de documents (article 5.3.1 ci-dessus), la période durant laquelle il peut consulter les documents au siège du Prestataire. Sauf accord express contraire du Prestataire, le Client n’est pas autorisé à effectuer des copies des documents consultés. Alternativement, le Prestataire peut décider de communiquer les documents par tout autre moyen utile, notamment en les adressant par voie électronique ;