Facultatif. Le Renfort Dépannage OPTION Assistance panne Maxi (0 km) ✓
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Facultatif. Avance sur droits d’auteur :
Facultatif frais de dossier. Le propriétaire rétribuera l'intermédiaire au prix de revient réel. En l’absence de vente du bien, le dossier sera remis au propriétaire. Le paiement des honoraires se fera, au choix des parties, selon une des manières suivantes : Paiement des honoraires au passage de l'acte notarié, le notaire ayant alors explicitement pour ordre de retenir les honoraires au passage de l'acte. OU Paiement des honoraires à l'établissement du contrat de vente ou lorsqu'il apparaît que toutes les conditions suspensives éventuelles sont réunies.
Facultatif. Pour plus d'informations, consulter xxx.xxx.xx.
Facultatif. Sans Objet Le revenu à considérer est égal au cumul des ressources nettes annuelles au sens du Code Général des Impôts, plus les allocations diverses et pensions reçues, imposables ou non. Le revenu du ou des locataires représente fois le loyer Cas n° 1, 4 et 5 Acquise Acquise avec caution solidaire* Impossible Cas n° 2 Acquise avec caution solidaire* Impossible Cas n° 3 Acquise avec caution solidaire* Cas n° 6 Acquise * La personne qui se porte caution solidaire doit remplir la même fiche de renseignements que le locataire, répondre aux mêmes critères de solvabilité et présenter les mêmes justificatifs que le locataire preneur de bail. * Sa résidence fiscale doit être située en France. * Un engagement de cautionnement doit être régularisé par la personne qui se porte caution. * Attention : les revenus de la caution et du locataire ne se cumulent pas pour le calcul de la solvabilité.
Facultatif. Pour les besoins du service, la société .......... confie à M une voiture de fonction, propriété de l'entreprise. La mise à disposition de ce véhicule est faite exclusivement en vue d'une utilisation professionnelle. Les frais nécessaires à l'entretien et au fonctionnement du véhicule seront supportés par la société ........... Celle-ci souscrira une police d'assurance garantissant M ........... M .......... s'engage à utiliser le véhicule conformément à son objet, à respecter la réglementation routière et à aviser la société immédiatement en cas d'accident ou de vol.
Facultatif. Le vote par procuration ou par correspondance peut être expressément exclu.