Fin de vie Clauses Exemplaires

Fin de vie. Cisco se réserve le droit de mettre en fin de vie (EOL) le service infonuagique en fournissant un avis écrit préalable sur Xxxxx.xxx. Si vous ou votre source approuvée avez prépayé les frais pour le service infonuagique et qu’il est mis en fin de vie avant l’expiration de votre période alors en cours, Cisco consentira des efforts commercialement raisonnables pour vous aider à migrer vers un service infonuagique similaire. Si Cisco n’offre pas de service infonuagique similaire, alors elle vous créditera toute partie inutilisée des frais prépayés pour ce service infonuagique. Cette partie sera calculée de la dernière date à laquelle le service infonuagique en fin de fin était disponible à la dernière date de votre période alors en cours pour ce service infonuagique. Ce crédit peut être appliqué à l’achat futur de produits Cisco.

Fin de vie. Le droit de la Société d'utiliser le Logiciel et toutes les fonctionnalités de celui-ci est soumis à la Politique de fin de vie de Xxxxxxxxx disponible à la page xxxxx://xxx.xxxxxx.xxx/xx/xxxxxxxxx/xxxx/xxxxxxx-xxxxxx-xxxxxxx-xxxxxxx- eol.pdf. A la date de fin de vie d'un Logiciel ou de toute fonctionnalité de celui-ci (tel que décrit dans la Politique de fin de vie), le droit de la Société d'utiliser le Logiciel ou la fonctionnalité prend fin.

Fin de vie. 1. Cisco peut mettre fin à la vie des Technologies Cisco, y compris la fonctionnalité des composants (« en fin de vie »), en fournissant un avis écrit sur Xxxxx.xxx . Si Vous ou Votre Partenaire Cisco avez payé des frais pour Votre utilisation des Technologies Cisco qui sont mises en fin de vie avant l’expiration de Votre Durée d’utilisation en vigueur, Cisco consentira des efforts commercialement raisonnables pour Vous aider à migrer vers des Technologies Cisco similaires. Si Cisco ne dispose pas de Technologies Cisco similaires, alors elle Vous créditera à Vous ou à Votre Partenaire Cisco toute partie inutilisée des frais prépayés pour les Technologies Cisco déclarées en fin de vie (« Crédit pour technologies en fin de vie »). 2. Le Crédit pour technologies en fin de vie sera calculé à partir de la dernière date à laquelle les Technologies Cisco applicables sont disponibles à la dernière date de la Durée d’utilisation applicable. Ce crédit peut être appliqué à l’achat futur de produits Cisco.

Fin de vie. Le droit du Client d'accéder aux Services de cloud et à toutes les fonctionnalités mentionnées aux présentes et de les utiliser est soumis à la Politique de fin de vie de McAfee disponible à l'adresse : xxxxx://xxx.xxxxxx.xxx/xx/xxxxxxxxx/xxxx/xxxxxxx-xxxxxx-xxxxxxx-xxxxxxx-xxx.xxx. A la date de fin de vie d'un Service de cloud ou de toute fonctionnalité d'un Service de cloud (tel que décrit dans la Politique de fin de vie), le droit du Client d'accéder au Service de cloud ou à la fonctionnalité applicable et de les utiliser est résilié.

Fin de vie. HYBRID peut mettre fin à la vie (EOL) de certains logiciels, y compris les fonctionnalités des composants, en publiant un avis écrit sur son site Web. Si le Client a payé à l'avance une redevance pour l'utilisation d'un logiciel qui devient EOL avant l'expiration de la durée d'utilisation en cours du Client, HYBRID déploiera des efforts commercialement raisonnables pour faire passer le Client à une technologie de logiciel substantiellement similaire. Si HYBRID ne dispose pas d'un logiciel similaire, HYBRID crédite le Client de la partie non utilisée de la redevance payée à l'avance pour le logiciel déclaré EOL. Si le Client a payé pour une licence de produit perpétuelle, il a droit à un crédit si le logiciel a été déclaré EOL dans les 36 mois suivant la date de livraison.

Fin de vie. LEC remplit ses obligations légales relatives à la fin de vie des luminaires qu’il met sur le marché en finançant la filière de recyclage ECOSYSTEM dédiée aux DEEE Pro. Ses clients bénéficient ainsi d’un dispositif de collecte gratuit de leurs équipements usagés. Pour plus d’information voir le site www. xxxxxxxxx.xxx

Fin de vie. Le Preneur de licence reconnaît que tout Logiciel a un cycle de vie de produit donné, conformément aux politiques relatives aux produits du Concédant de licence, et que le Concédant de licence conserve le droit de mettre fin à la Maintenance et au support de certaines versions du Logiciel. Chaque fois qu'un tel événement doitt se produire, le Concédant de licence donnera un préavis raisonnable au Détenteur de licence concernant l'arrêt du support et de la maintenance pour la ou les versions concernées du Logiciel. Pour continuer à utiliser le Logiciel dans l'une des versions les plus récentes, le Détenteur de licence est tenu de procéder à une mise à niveau soit vers une version plus récente du Logiciel, soit vers la version la plus récente du Logiciel pour laquelle le Concédant de licence fournit un support et une maintenance.

Fin de vie. Le personnel est formé pour prendre en charge les résidents jusqu’à la fin de leur vie dans la mesure où les soins mis en place sont compatibles avec les moyens de surveillance de l’établissement. En cas de dégradation de l‘état de santé du résident, la famille est informée dans les meilleurs délais et sa présence encouragée sans limite de temps dans le respect des souhaits émis par le résident si son état le lui permet. Toutes les informations délivrées par le personnel de l’établissement le sont dans le respect du secret médical, du secret professionnel et des dispositions de la loi du 4 mars 2002. L’établissement dispose d’une chambre funéraire, la famille restant libre de prendre des dispositions différentes dans le respect de la réglementation. Une information sur ce point est annexée au livret d’accueil.

Fin de vie. Le personnel est formé pour prendre en charge les résidents jusqu’à la fin de leur vie dans la mesure où les soins mis en place sont compatibles avec les moyens de surveillance de l’établissement. En cas de dégradation de l’état de santé du résident, la famille est avertie. La présence de cette dernière est encouragée sans limite de temps dans le respect de ses souhaits et ceux du résident.

Fin de vie. Les moments de fin de vie font l’objet de soins, d’assistance et de soutien adaptés dans le respect des appartenances confessionnelles et des convictions de la personne et de ses proches. La présence de la famille est facilitée et elle peut demander aide et conseils aux équipes. Un résident en fin de vie, peut être transféré à son domicile si lui–même ou sa famille en exprime le désir, sous réserve de l’accord du médecin traitant. Chaque résident peut rédiger des directives anticipées et les faire connaitre à l’équipe de soin. Une information sur les directives anticipées peut être délivrée par le médecin coordonnateur. L’inventaire des effets de la personne décédée, contenus dans la chambre, est immédiatement dressé et constaté. Les valeurs sont prises en charge par l’établissement et transférées au Trésor Public de Castanet- Tolosan où elles pourront être récupérées par les héritiers du défunt. L’établissement ne dispose pas d’une chambre mortuaire.