Fonction Clauses Exemplaires

Fonction. L’ensemble des tâches assignées à une professionnelle ou un professionnel et qui se situent dans le cadre des attributions caractéristiques d’un ou plusieurs corps d’emplois.
Fonction. L’employé/e est engagé/e en tant qu’assistant personnel de l’employeur / de la personne bénéficiant de l’assistance aux conditions fixées ci-après. Il/Elle fournit des prestations d’assistance dans les domaines suivants : ☐ actes ordinaires de la vie ☐ tenue du ménage ☐ participation à la vie sociale et loisirs ☐ formation/travail ☐ prestations de nuit ☐ autres …………………………………...
Fonction. Service………………………………………………………………………………………… Tél.fixe Xxx.xxxxxx Courriel…………………………………………………………….…………….…………… ……………………………………………………………………………………….…………… Je soussigné(e), Adresse de facturation ………………………..............…….…………………… Service .…………………………………………………………………..…..……………… .……………………………………………………………….………..……………………….. …………………………………………………………………………………….……………… .……………………………………………………………….………..………………………… * Cochez la case correspondante
Fonction a. La Commission d’Admission et de Discipline est l’organe de préavis pour l’admission des futurs membres de l’association
Fonction. 1. Sous réserve de la compétence des organes centraux natio- naux, les centres communs sont, sur l’ensemble du territoire des Parties, à disposition des services compétents pour l’échange d’informations et l’appui de ceux-ci afin de favoriser le bon déroulement de la coopération transfrontalière en matière poli- cière et douanière, notamment pour sauvegarder la sécurité et l’ordre publics, lutter contre les trafics illicites, l’immigration illégale et la délinquance transfrontalière.
Fonction ses décisions. En aucune circonstance, le médecin ne peut accepter de limitation dans son exercice médical de la part du médecin qui l’emploie. » Dans un contrat à terme précis, la durée du contrat ne peut excéder 18 mois (période de renouvellement comprise) 3 Le recours à un CDD n’est possible que dans des cas limitativement énumérés par la loi (article L.1242-2 du code du travail). Le contrat doit obligatoirement mentionner de façon précise le motif du recours au CDD. Le contrat-type évoque uniquement les situations les plus fréquentes s’agissant de l’exercice de la médecine. Le Docteur ………. (salarié) est engagé en qualité de médecin salarié, 5 et assure ses fonctions auprès de la patientèle du Docteur (employeur) Le Docteur… (salarié) a la qualité de cadre.
Fonction. M. … exercera l'emploi de …, niveau …, coefficient … conformément à la convention collective précitée. A ce titre, il sera chargé de : … … Il est évident que cette dernière définition de fonction ne saurait être considérée comme étant exhaustive. En outre, les relations contractuelles étant évolutives, M .......... pourra être affecté temporairement, en cas de nécessité liée au bon fonctionnement de l'entreprise, à d'autres tâches.
Fonction. L’employé/e est engagé/e en tant qu’assistant personnel de l’employeur [de la personne bénéficiant de l’assistance] aux conditions fixées ci-après.  actes ordinaires de la vie  tenue du ménage  participation à la vie sociale et loisirs  formation/travail  autres
Fonction. En sa qualité de 4 Mlle/Mme/M s’engage notamment à :  Assurer l’encadrement, l’animation et l’administration du public accueilli pendant leur présence  Participer aux réunions de travail : préparation, bilan (mention importante si le contrat comporte une ou plusieurs journées de préparation)  réaliser les tâches accessoires suivantes (décrire les activités spécifiques du salarié suivantes le cas échéant) : soins et premiers secours des enfants (assistance sanitaire), économat, surveillance de la baignade, encadrer l’activité sportive de (lorsque les salariés encadrent une activité particulière, décrire laquelle).
Fonction. M. Y exercera en qualité de chirurgien dentiste ou d’étudiant en chirurgie dentaire au lieu et place de M. X…………………………………………….……. dans son ou ses cabinets dentaires sis : ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………. S’il existe un ou plusieurs sites distincts de la résidence professionnelle habituelle, préciser la ou les adresses ici : . …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… A ce titre, M. Y………………………………………………………….recevra tous les patients qui se présenteront et leur donnera ses soins consciencieux et attentifs, conformément au code de déontologie professionnel. M.Y exercera son art en toute indépendance.