Frais de personnel. Frais de déplacement $ Matériel et autres frais $ Frais de vérification (le cas échéant) $ Sous-total : $ Taux des frais généraux (10 % du sous- total) $ Total général : $ J’atteste que les renseignements financiers susmentionnés sont exacts et que :
Frais de personnel. Le financement relatif aux frais des personnels énumérés à l’article 5 est établi sur la base du statut de la Fonction Publique et des dispositions en vigueur pour le personnel employé par une collectivité territoriale.
Frais de personnel. Le financement relatif aux frais des personnels énumérés à l’article 5 est établi sur la base du statut de la Fonction publique et des dispositions en vigueur pour le personnel employé par une collectivité territoriale. Le financement de la rémunération du personnel vacataire s’effectue sur la base de vacations de quatre heures calculées à partir du taux horaire départemental des centres conventionnés et prévu sur 57 semaines pour les médecins.
Frais de personnel. Le maître atteste la durée de travail du personnel de l’entrepreneur par des feuilles de travail. Si le maître ne remet pas l’attestation à temps ou par du personnel non compétent, les notes du personnel de l’entrepreneur sont considérées comme base de calcul. Les prix unitaires indiqués dans l’annexe sont valables pour les heures de travail, les heures supplémentaires, le travail de nuit, du dimanche et des jours fériés, les heures de voyage et autres heures assimilées aux heures de travail. Pour les travaux particulièrement sales ou qui doivent être effectués dans des conditions difficiles, par exemple à de grandes hauteurs ou à de grandes profondeurs ou s’il est nécessaire de porter des habits de protection spéciaux et/ou des masques respiratoires protecteurs, une prime horaire pour travaux pénibles (selon annexe) est facturée en plus des taux de décompte actuels de l’entrepreneur et des frais de séjour.
Frais de personnel. Par frais de personnel au service de la paroisse et engagé par elle, il faut entendre les salaires et les charges sociales :
Frais de personnel. Salaires Professionnels 5300 Services généraux (personnel auxiliaire) 5500 Total Heures supplémentaires 5660 Consultants 5570 Contrats 5650 Voyages 5900 Activités de formation 5920