Infrastructures Clauses Exemplaires

Infrastructures. ▪ Bâtiment scolaire : l’analyse des besoins, l'entretien, la rénovation et la construction d'infrastructures scolaires sont de la responsabilité de l'autorité locale. ▪ Mobilier, machines et ressources didactiques : l’analyse des besoins, l'achat du mobilier, l'entretien du matériel pédagogique et des ressources didactiques sont organisés et assurés par l'autorité locale. ▪ Locaux et mobilier pour le personnel du Centre pour le Développement et la Thérapie de l'Enfant et de l'Adolescent (CDTEA) ou pour autres intervenants extérieurs reconnus par le Département : les locaux adéquats et le mobilier pour le personnel assumant des tâches régulières dans le cadre des centres scolaires sont de la responsabilité de l’autorité locale.

Infrastructures. L’ONE Antananarivo et à Taolagnaro mettra à la disposition du projet les infrastructures suivantes : • des ordinateurs, une imprimante, une photocopieuse • Infrastructure de communication : téléphone, fax, internet - Meilleures disponibilités des informations - Meilleure visibilité des intervenants dans l’environnement et meilleures connaissances de leurs actions par le public - Amélioration de la participation des acteurs au CHM national entraînant une meilleure partage des informations sur la biodiversité - Meilleures connaissances de la biodiversité par la population et le public - Outil de protection de la biodiversité. Les informations contenues dans le CHM peuvent améliorer les prises de décision par rapport aux activités économiques : mines, tourisme - Site de référence pour les deux régions en termes de biodiversité - Création d’intérêt commun permanent pour les acteurs œuvrant dans l’environnement

Infrastructures. Les systèmes A.S.T.R.I.D. ou toute infrastructure dans lequel ces systèmes sont déployés, exploi- tés, développés, entretenus ou doivent être installés, constitués, adaptés ou élargis ;

Infrastructures. Les infrastructures du Golf de la Côte des Isles comprennent :  Un parcours de 18 trous  Un parcours compact 6 trous  Une zone d’entraînement constituée d’une part d’un practice et d’autre part d’un putting green et de trois green d’approche  Un putting-green  Un club house  Un garage destiné aux voitures électriques et aux équipements de golf (sacs et chariots) des membres ayant souscrit un contrat de location annuelle.  Un parking non surveillé. Les automobiles et les effets qui se trouvent à l’intérieur de celles-ci sont sous la responsabilité de leurs propriétaires. L’Association Sportive du Golf de la Côte des Isles ne pourra être tenue responsable en cas de vols et dégradations de biens déposés en tout lieu dans l’enceinte du Golf. D’une manière générale l’Association ne pourra jamais être considérée comme « gardien » des objets, quels qu’ils soient, appartenant aux membres ou usagers du golf qui veilleront, en toute circonstance, à leur surveillance et conservation.

Infrastructures. L’Organisateur s’engage à disposer d’un équipement sportif adapté et en conformité avec les lois, règlements et normes en vigueur. Il doit, le cas échéant, s’assurer auprès des propriétaires de l’équipement sportif de la mise à disposition de celle-ci par le biais d’une convention. L’Organisateur s’engage à respecter le cahier des charges joint en annexe de la présente convention.

Infrastructures. L’employeur·se s’engage à ce que les infrastructures offertes sur les chantiers permettent de satisfaire les besoins de base des employé·e·s. Mis à part les infrastructures de base déjà offertes sur les chantiers fixes (p. ex. roulottes et toilettes), l’employeur·se s’engage à ce que :  Les roulottes soient électrifiées en tout temps;  Les roulottes et les toilettes soient chauffées dès que la température descend sous les 12 degrés Celsius;  Les roulottes soient climatisées dès que la température monte au-delà des 30 degrés Celsius;  De l’eau potable soit disponible sur le lieu de d’intervention;  Les équipements de protection associés aux dangers et contaminants spécifiques au lieu de l’intervention soient disponibles pour tous les employé·e·s;  Un four micro-ondes soit disponible dès que la température descend sous les 12 degrés Celsius.

Infrastructures unité de mesure 1 : personnels dédiés à la maîtrise d’ouvrage et à l’assistance à maîtrise d’ouvrage à la direction du patrimoine - unité de mesure 2 : moyens dédiés à la maîtrise d’ouvrage et à l’assistance à maîtrise d’ouvrage à la direction du patrimoine - unité de mesure 3 : nombre d’opérations immobilières conduites - unité de mesure 4 : nombre d’opérations numériques conduites Jalons 2 :

Infrastructures. Le terrain visé par la présente offre d’achat n’est pas desservi par les services municipaux et l’installation des équipements nécessaires (puits, éléments épurateurs, etc.) sera assumée entièrement par l’acquéreur.

Infrastructures a) Systèmes