Infrastructures Clauses Exemplaires

Infrastructures. L’employeur·se s’engage à ce que les infrastructures offertes sur les chantiers permettent de satisfaire les besoins de base des employé·e·s. Mis à part les infrastructures de base déjà offertes sur les chantiers fixes (p. ex. roulottes et toilettes), l’employeur·se s’engage à ce que :  Les roulottes soient électrifiées en tout temps;  Les roulottes et les toilettes soient chauffées dès que la température descend sous les 12 degrés Celsius;  Les roulottes soient climatisées dès que la température monte au-delà des 30 degrés Celsius;  De l’eau potable soit disponible sur le lieu de d’intervention;  Les équipements de protection associés aux dangers et contaminants spécifiques au lieu de l’intervention soient disponibles pour tous les employé·e·s;  Un four micro-ondes soit disponible dès que la température descend sous les 12 degrés Celsius.
Infrastructures. L’ONE Antananarivo et à Taolagnaro mettra à la disposition du projet les infrastructures suivantes : • des ordinateurs, une imprimante, une photocopieuse • Infrastructure de communication : téléphone, fax, internet - Meilleures disponibilités des informations - Meilleure visibilité des intervenants dans l’environnement et meilleures connaissances de leurs actions par le public - Amélioration de la participation des acteurs au CHM national entraînant une meilleure partage des informations sur la biodiversité - Meilleures connaissances de la biodiversité par la population et le public - Outil de protection de la biodiversité. Les informations contenues dans le CHM peuvent améliorer les prises de décision par rapport aux activités économiques : mines, tourisme - Site de référence pour les deux régions en termes de biodiversité - Création d’intérêt commun permanent pour les acteurs œuvrant dans l’environnement
Infrastructures a) Systèmes
Infrastructures. Le terrain visé par la présente offre d’achat n’est pas desservi par les services municipaux et l’installation des équipements nécessaires (puits, éléments épurateurs, etc.) sera assumée entièrement par l’acquéreur.
Infrastructures. Les infrastructures du Golf de la Côte des Isles comprennent :  Un parcours de 18 trous  Un parcours compact 6 trous  Une zone d’entraînement constituée d’une part d’un practice et d’autre part d’un putting green et de trois green d’approche  Un putting-green  Un club house  Un garage destiné aux voitures électriques et aux équipements de golf (sacs et chariots) des membres ayant souscrit un contrat de location annuelle.  Un parking non surveillé. Les automobiles et les effets qui se trouvent à l’intérieur de celles-ci sont sous la responsabilité de leurs propriétaires. L’Association Sportive du Golf de la Côte des Isles ne pourra être tenue responsable en cas de vols et dégradations de biens déposés en tout lieu dans l’enceinte du Golf. D’une manière générale l’Association ne pourra jamais être considérée comme « gardien » des objets, quels qu’ils soient, appartenant aux membres ou usagers du golf qui veilleront, en toute circonstance, à leur surveillance et conservation.
Infrastructures. Les opérations proposées permettront de doter le territoire régional d’infrastructures de communications électroniques à haut débit et, dans certains cas, à très haut débit. Elles favoriseront le désenclavement des zones blanches et l’instauration de schémas de concurrence dans les zones à enjeu économique fort. Le but n’est pas de se substituer aux collectivités territoriales mais de les aider stratégiquement et financièrement.
Infrastructures. Les systèmes A.S.T.R.I.D. ou toute infrastructure dans lequel ces systèmes sont déployés, exploi- tés, développés, entretenus ou doivent être installés, constitués, adaptés ou élargis ;

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  • Installation L’hébergement de plein air et le matériel y afférent doivent être installés à l’emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant.

  • Services Sous réserve des conditions de la présente convention, le client bénéficie d’un droit non exclusif, à l’échelle mondiale, et limité d’utiliser le service infonuagique, les services de soutien et les services professionnels commandés par le client (collectivement les « services ») pendant la période applicable indiquée dans le formulaire d’estimation de commande ou dans l’EdT applicable du client, et ce uniquement aux fins des opérations commerciales internes du client. Le client peut permettre à ses utilisateurs d’utiliser les services à cette fin, et le client assume la responsabilité de leur conformité à la présente convention et au formulaire d’estimation ou de commande, ou à l’EdT applicable, du client. Les conditions de la présente convention s’appliquent également à toutes les mises à jour et à toutes les mises à niveau fournies subséquemment par Oracle au client pour le service infonuagique.

  • RECLAMATIONS A l’arrivée des marchandises à destination, l’Acheteur doit vérifier immédiatement que les marchandises sont conformes à la commande et, si ce n’est pas le cas, les réclamations seront recevables uniquement si elles sont reçues par écrit et : - avant l’utilisation des marchandises, et ceci au plus tard un jour ouvrable suivant la date de livraison si une anomalie peut être constatée par une vérification initiale ; - dans les 4 mois suivant la date de livraison si les marchandises présentent des vices cachés. A l’expiration des délais précités, les marchandises seront considérées dûment livrées conformément à la commande. Si la réclamation est jugée acceptable par le Vendeur, notre responsabilité sera limitée au prix d’achat des marchandises, à l’exclusion de tout autre coût et en particulier perte de revenus ou dommages indirects.

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