Infrastructures Clauses Exemplaires

Infrastructures. Les opérations proposées permettront de doter le territoire régional d’infrastructures de communications électroniques à haut débit et, dans certains cas, à très haut débit. Elles favoriseront le désenclavement des zones blanches et l’instauration de schémas de concurrence dans les zones à enjeu économique fort. Le but n’est pas de se substituer aux collectivités territoriales mais de les aider stratégiquement et financièrement.
Infrastructures. Les infrastructures du Golf de la Côte des Isles comprennent :  Un parcours de 18 trous  Un parcours compact 6 trous  Une zone d’entraînement constituée d’une part d’un practice et d’autre part d’un putting green et de trois green d’approche  Un putting-green  Un club house  Un garage destiné aux voitures électriques et aux équipements de golf (sacs et chariots) des membres ayant souscrit un contrat de location annuelle.  Un parking non surveillé. Les automobiles et les effets qui se trouvent à l’intérieur de celles-ci sont sous la responsabilité de leurs propriétaires. L’Association Sportive du Golf de la Côte des Isles ne pourra être tenue responsable en cas de vols et dégradations de biens déposés en tout lieu dans l’enceinte du Golf. D’une manière générale l’Association ne pourra jamais être considérée comme « gardien » des objets, quels qu’ils soient, appartenant aux membres ou usagers du golf qui veilleront, en toute circonstance, à leur surveillance et conservation.
Infrastructures. Le terrain visé par la présente offre d’achat n’est pas desservi par les services municipaux et l’installation des équipements nécessaires (puits, éléments épurateurs, etc.) sera assumée entièrement par l’acquéreur.
Infrastructures. L’Organisateur s’engage à disposer d’un équipement sportif adapté et en conformité avec les lois, règlements et normes en vigueur. Il doit, le cas échéant, s’assurer auprès des propriétaires de l’équipement sportif de la mise à disposition de celle-ci par le biais d’une convention. L’Organisateur s’engage à respecter le cahier des charges joint en annexe de la présente convention.
Infrastructures. L’employeur·se s’engage à ce que les infrastructures offertes sur les chantiers permettent de satisfaire les besoins de base des employé·e·s. Mis à part les infrastructures de base déjà offertes sur les chantiers fixes (p. ex. roulottes et toilettes), l’employeur·se s’engage à ce que :  Les roulottes soient électrifiées en tout temps;  Les roulottes et les toilettes soient chauffées dès que la température descend sous les 12 degrés Celsius;  Les roulottes soient climatisées dès que la température monte au-delà des 30 degrés Celsius;  De l’eau potable soit disponible sur le lieu de d’intervention;  Les équipements de protection associés aux dangers et contaminants spécifiques au lieu de l’intervention soient disponibles pour tous les employé·e·s;  Un four micro-ondes soit disponible dès que la température descend sous les 12 degrés Celsius.
Infrastructures. Les systèmes A.S.T.R.I.D. ou toute infrastructure dans lequel ces systèmes sont déployés, exploi- tés, développés, entretenus ou doivent être installés, constitués, adaptés ou élargis ;
Infrastructures a) Systèmes
Infrastructures. L’ONE Antananarivo et à Taolagnaro mettra à la disposition du projet les infrastructures suivantes : • des ordinateurs, une imprimante, une photocopieuse • Infrastructure de communication : téléphone, fax, internet - Meilleures disponibilités des informations - Meilleure visibilité des intervenants dans l’environnement et meilleures connaissances de leurs actions par le public - Amélioration de la participation des acteurs au CHM national entraînant une meilleure partage des informations sur la biodiversité - Meilleures connaissances de la biodiversité par la population et le public - Outil de protection de la biodiversité. Les informations contenues dans le CHM peuvent améliorer les prises de décision par rapport aux activités économiques : mines, tourisme - Site de référence pour les deux régions en termes de biodiversité - Création d’intérêt commun permanent pour les acteurs œuvrant dans l’environnement

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  • Installation L’hébergement de plein air et le matériel y afférent doivent être installés à l’emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant.

  • Prestations Tous les moniteurs de l’E.S.F. ont suivi une formation validée par l’Etat français et sont titulaires d’une autorisation d’exercer l’enseignement du ski et de ses disciplines assimilées en cours de validité. L’enseignement sera mis en œuvre selon la Méthode du Ski Français, codifiée par le Mémento de l’enseignement du Ski Français (édité par le ministère des sports français), et reconnue sur un plan national et international. Cet enseignement pourra se dérouler en tous milieux et sur toutes neiges appropriés pour permettre l’acquisition des compétences visées par le Mémento. Les prestations sont dispensées individuellement ou par groupe. Le bon déroulement des cours suppose une homogénéité du niveau des skieurs. Compte tenu de l’impossibilité matérielle pour les moniteurs de l’E.S.F. de vérifier le niveau de chaque élève, préalablement à son inscription, ce dernier est responsable du choix du niveau technique qu’il a sélectionné en fonction de la grille établie par l’E.S.F. En conséquence, l’E.S.F. se réserve la possibilité de réincorporer dans un groupe plus adapté à son niveau un skieur dont le niveau ne correspondrait pas à sa déclaration et ce sous réserve des capacités des autres groupes. Le skieur ne pourra réclamer aucun remboursement ou aucune indemnité de ce fait dû à sa seule déclaration. L’apprentissage du ski se déroule dans un environnement spécifique au caractère aléatoire. Sa pratique impose donc à l’élève de veiller personnellement à sa propre sécurité et à celle des tiers. La responsabilité du moniteur se limite à une obligation de moyens. Il appartient à l’élève de respecter les consignes du moniteur. L’élève est seul responsable de son matériel. L’E.S.F. n’est pas responsable des accidents causés par les skieurs qui participent au cours.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Rétractation Les dispositions légales relatives au droit de rétractation en cas de vente à distance prévues par le Code de la consommation ne sont pas applicables aux prestations touristiques (article L.121-20-4 du Code de la consommation). Ainsi, pour toute commande d’un séjour auprès du camping, le client ne bénéficie d'aucun droit de rétractation.

  • Personnel Pour le traitement des Données à caractère personnel, SAP et ses Sous-traitants ultérieurs ne doivent accorder un accès qu’au personnel autorisé et soumis à des obligations de confidentialité. SAP et ses Sous-traitants ultérieurs formeront régulièrement le personnel ayant accès aux Données à caractère personnel aux mesures applicables liées à la sécurité et à la confidentialité des données.

  • Services Sous réserve des conditions de la présente convention, le client bénéficie d’un droit non exclusif, à l’échelle mondiale, et limité d’utiliser le service infonuagique, les services de soutien et les services professionnels commandés par le client (collectivement les « services ») pendant la période applicable indiquée dans le formulaire d’estimation de commande ou dans l’EdT applicable du client, et ce uniquement aux fins des opérations commerciales internes du client. Le client peut permettre à ses utilisateurs d’utiliser les services à cette fin, et le client assume la responsabilité de leur conformité à la présente convention et au formulaire d’estimation ou de commande, ou à l’EdT applicable, du client. Les conditions de la présente convention s’appliquent également à toutes les mises à jour et à toutes les mises à niveau fournies subséquemment par Oracle au client pour le service infonuagique.

  • Bagages Les sacs de voyage, les valises, les malles et leur contenu, à l’exclusion des effets vestimentaires que vous portez.

  • RECLAMATIONS En cas de difficultés concernant les Services fournis par Treezor et le Partenaire, le Titulaire peut, selon son choix, contacter le Service Réclamations Clients du Partenaire en vue d’obtenir toutes les informations souhaitées, ou formuler auprès de Treezor toute réclamation communiquée par écrit au Service Réclamations Clients de Treezor. Service Réclamations Clients du Partenaire : - Soit par téléphone au numéro suivant : 01 42 66 36 92 (service ouvert de lundi au vendredi de 8h00 à 18h00), - Soit par e-mail à l’adresse suivante : xxxxx@xxxxx.xx . Dans ce cadre, le Partenaire s’engage : - à accuser réception de toute réclamation introduite par le Titulaire dans un délai de dix (10) Jours ouvrables à compter de sa réception ; - à répondre au Titulaire sous quinze (15) Jours ouvrables suivant la réception de sa réclamation ; - nonobstant les dispositions précédentes : o s’il estime raisonnablement qu’il ne pourra pas donner une réponse au Titulaire dans un délai de quinze (15) Jours ouvrables, il enverra une réponse d’attente au Titulaire motivant clairement le délai complémentaire nécessaire pour répondre à sa réclamation en précisant la date maximum à laquelle le Titulaire recevra une réponse à la réclamation notifiée au Partenaire, celle-ci ne pouvant en tout état de cause excéder trente-cinq (35) Jours ouvrables à compter de la date de réception de la réclamation par le Partenaire ; o si le Partenaire estime raisonnablement qu’il ne peut traiter la réclamation sans l’assistance de Xxxxxxx, il s’engage à transmettre la réclamation à Treezor dans un délai d’un Jour ouvrable à compter de sa réception. Service Réclamations Clients de Treezor : - Soit par courrier à l’adresse suivante : 00 xxx xx Xxxxx, 00000 Xxxxx, - Soit par e-mail à l’adresse suivante : xxxxxxxxxxxx@xxxxxxx.xxx. Par ailleurs, le Service Réclamations Client de Treezor est joignable par téléphone au numéro suivant : +33 (0)0.00.00.00.00 (service ouvert de lundi au vendredi (hors jours fériés) de 9h00 à 13h00 et de 14h00 à 18h00). Dans ce cadre, Treezor s’engage : - à accuser réception de toute réclamation introduite par le Titulaire dans un délai de dix (10) Jours ouvrables à compter de sa réception ; - à répondre au Titulaire sous quinze (15) Jours ouvrables suivant la réception de sa réclamation. Cependant, si un délai supplémentaire est nécessaire pour lui répondre, Xxxxxxx lui adressera une réponse d’attente motivant ce délai. Il tiendra le Titulaire informé du déroulement du traitement de sa réclamation. En tout état de cause, le Titulaire recevra une réponse définitive au plus tard trente-cinq (35) Jours ouvrables suivant la réception de sa réclamation par Treezor.

  • Emballage La marchandise doit être conditionnée, emballée, marquée ou contremarquée, de façon à supporter un transport et/ou une opération de stockage exécutés dans des conditions normales, ainsi que les manutentions successives qui interviennent nécessairement pendant le déroulement de ces opérations. Elle ne doit pas constituer une cause de danger pour les personnels de conduite ou de manutention, l’environnement, la sécurité des engins de transport, les autres marchandises transportées ou stockées, les véhicules ou les tiers. Le donneur d’ordre répond seul du choix du conditionnement et de son aptitude à supporter le transport et la manutention.

  • Informations MYCLIMATE donne des informations complètes chaque année dans un rapport annuel sur les fonds reçus, leur emploi et les projets de protection du climat et d’éducation climatique réalisés avec ces fonds. Les différents rapports annuels sont téléchargeables sur le site web xxx.xxxxxxxxx.xxx. MYCLIMATE ne garantit d’aucune manière que les informations mises à disposition par MYCLIMATE ne contiennent pas d’erreur et qu’elles soient conformes à la législation étrangère.