LES ÉVÉNEMENTS GARANTIS. Résidence principale .............................................................................................................................. 4 • Résidences secondaires, Propriétaire non occupant............................................................................ 5
LES ÉVÉNEMENTS GARANTIS. GARANTIES RÉSIDENCE SECONDAIRE PROPRIÉTAIRE NON OCCUPANT
LES ÉVÉNEMENTS GARANTIS. Les biens décrits ci-dessus sont couverts si les dommages relèvent d’une garantie indiquée dans ces Conditions Générales* et mentionnée dans vos Conditions Particulières*.
LES ÉVÉNEMENTS GARANTIS. 4 4. La valeur assurée
LES ÉVÉNEMENTS GARANTIS. 3.1. Les accidents de route caractérisés, l’incendie
LES ÉVÉNEMENTS GARANTIS. Parmi les garanties et options ci-dessous, seules sont accordées celles qui sont mentionnées aux Conditions Particulières.
LES ÉVÉNEMENTS GARANTIS. Sous réserve que l’accident (fait générateur) ayant provoqué des dommages corporels se soit produit pendant la période de garantie de l’Assuré ou pour un accident médical survenu après le 1er janvier 2000, que les dommages se manifestent pour la 1ère fois pendant la période de garantie de l’Assuré, le présent contrat couvre les accidents corporels mentionnés ci-après. Ne sont pas considérés comme accidentels les dommages causés intentionnellement par l’Assuré ou résultant de son état de santé antérieur. Sont également considérés comme des dommages corporels les dommages résultant de : l’électrocution, l’hydrocution, la noyade, les gelures, les insolations, ou l’asphyxie survenant par suite d’un élément extérieur, l’empoisonnement, l’intoxication due à l’absorption par erreur de substances vénéneuses ou corrosives ou d’aliments avariés. Les lésions internes, telles que hernies, accidents cardio-vasculaires, sont assimilées à des atteintes corporelles garanties à la condition qu’elles résultent d’un choc provoqué par un agent extérieur à l’Assuré.
LES ÉVÉNEMENTS GARANTIS. Le bris, la détérioration ou la destruction des biens garantis résultant de tout événement autre que ceux visés aux articles 4.2 à 4.7. Cependant votre matériel informatique professionnel, situé à l’intérieur de vos locaux, est couvert au titre de la présente garantie « bris de machines » en cas d’action de la foudre et/ou de l’électricité entraînant un dommage électrique. Les matériels professionnels garantis Les dommages matériels soudains et accidentels causés par les événements précédents et subis, dans vos locaux professionnels en exploitation, par le matériel suivant : • Votre matériel informatique professionnel. • Votre matériel non informatique, à savoir les machines et équipements professionnels électriques, électroniques et mécaniques : - matériel de bureautique et télématique, - installation de production, y compris informatique de process, - autres machines et équipements nécessaires à votre activité. Les conditions d’application de la garantie SOUS PEINE DE NON GARANTIE : Ces matériels doivent être en parfait état d’entretien et de fonctionnement. Vous devez observer les prescriptions du constructeur et les réglementations en vigueur.
LES ÉVÉNEMENTS GARANTIS. Les dommages matériels causés aux biens assurés par : • l’incendie y compris les dommages de fumée qui en résultent, • les explosions, • la chute de la foudre, • l’action de l’électricité sur les canalisations électriques non enterrées, • le choc d’un véhicule terrestre à moteur identifié : dommages causés par un véhicule terrestre n’appartenant pas à l’assuré et conduit par une personne à l’encontre de laquelle l’assureur a un droit de recours, • le choc ou la chute d’appareils de navigation aérienne et d’engins spatiaux ou d’objet tombant de ceux-ci. Et sous réserve de mention de la garantie au tableau des montants de garanties : • les dommages de fumées accidentelles dus à une défectuosité soudaine d’un appareil de chauffage ou de cuisson à condition que le dit appareil, situé dans les locaux assurés, soit relié à une cheminée par un conduit de fumée, • les dommages de fumées quelle qu’en soit l’origine.
LES ÉVÉNEMENTS GARANTIS. Les dommages matériels causés aux biens assurés par : • l’action directe du vent ou le choc d’un corps renversé ou projeté par le vent, • la grêle, l’action xxxxxxxxx xxx xxxxxxx xxx xxx xxxxxxxxx, • xx xxxxx xx xx xxxxx ou de la glace accumulée sur les toitures, • le gel lorsqu’il provoque ruptures, fuites ou débordements des canalisations ou appareils à effet d’eau situés à l’intérieur des bâtiments assurés. Sont également garantis : • les dommages causés par la pluie, la neige ou la grêle pénétrant à l’intérieur des locaux assurés lorsqu’ils sont la conséquence de l’un des évènements décrits ci-dessus et inter venus dans les 72 heures suivant la destruction (totale ou partielle) des biens assurés.