Modifications/Add-ons Clauses Exemplaires

Modifications/Add-ons. 2.3.1 Sous réserve du respect des obliga- tions du présent article 2.3, le Client est auto- risé à mettre en œuvre les API et outils con- tenus dans le Logiciel SAP Contractuel, ou fournis d'une autre manière par SAP, pour la création ou l'utilisation d'une Modification ou d'un Add-On. Il est précisé que les Modifica- tions ou Add-Ons développés par SAP ou une Société Affiliée pour le compte du Client ou comme produit sont exclusivement soumis aux clauses du contrat correspondant et ne sont pas régis par les dispositions ci-après du présent article 2.3. 2.3.2 Sauf accord contraire, le Client n'est pas autorisé à créer, utiliser ou mettre à dis- position de tiers des Modifications ou des Add-Ons du Logiciel SAP Contractuel, à moins qu’il n’y soit autorisé par la loi ou en vertu du présent article 2.3. Les Modifications peuvent être créées uniquement dans le cadre du Logiciel SAP Contractuel fourni au Client par SAP en code source. 2.3.3 Le Client est responsable de toute er- reur d'exécution, de sécurité, de performance du Logiciel SAP Contractuel et d’autres pro- grammes et de communication entre le Logi- ciel SAP Contractuel et d'autres programmes (ci-après nommées "Erreurs") causées par les Modifications ou Add-Ons implémentés dans le Logiciel SAP Contractuel. SAP sou- ligne que des Add-Ons et même les Modifi- cations mineures du Logiciel SAP Contractuel peuvent conduire, le cas échéant, à des Er- reurs imprévisibles et importantes. De telles Erreurs peuvent également survenir en raison de l'incompatibilité d'un Add-On ou d'une Mo- dification avec des versions ultérieures du Lo- giciel SAP Contractuel. SAP est autorisée à modifier en tout temps le Logiciel SAP, ainsi que les API, sans tenir compte de la compati- bilité d'une Modification ou d'un Add-On que le Client utilise avec une version ultérieure du Logiciel SAP. 2.3.4 En outre, SAP ne saurait être tenue responsable des Erreurs causées par les Mo- difications ou Add-Ons implémentés dans le Logiciel SAP Contractuel et n'est aucune- ment dans l'obligation d'éliminer ces Erreurs, en particulier au titre de la garantie ou en vertu d’autres obligations en relation avec les Erreurs provoquées par les Modifications ou Add-Ons au Logiciel SAP Contractuel. De la même manière, SAP n'est pas non plus dans l'obligation de fournir les prestations de Sup- port convenues, dans la mesure où la fourni- ture de ces prestations est rendue plus com- pliquée par les Modifications ou d'Add-Ons effectués dans le Logiciel ...
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Modifications/Add-ons. 6.3.1 Le Client doit se conformer à la procédure d'enregistrement de SAP avant de réaliser des Modifications ou des Add-ons. Tous les Add-ons développés par SAP (indépendamment ou en collaboration avec le Client), toutes les Modifications, et tous les droits y afférents, sont la propriété exclusive de SAP, SAP SE ou de leurs concédants de licence. Dans tous les cas où SAP, SAP SE ou leurs concédants de licence ne sont pas titulaires ab initio de tous les droits, y compris les Droits de Propriété Intellectuelle, afférents à tout Add-on développé par SAP en collaboration avec le Client et à toute Modification, ces droits sont transférés à titre gracieux à SAP et SAP SE, et deviennent la propriété exclusive de SAP et SAP SE pour la durée de protection légale desdits droits, pour le monde entier, dès que les Add-ons et les Modifications sont en tout ou partie réalisés ; les droits ainsi transférés le sont à titre exclusif et transférable, et comprennent notamment tous les droits prévus par le Code de la Propriété Intellectuelle français, tels que les droits d’utilisation, de reproduction, de représentation, de correction, de mise à jour, de maintenance, d’adaptation, de modification, d’organisation, de traduction, d’intégration, de mise sur le marché, de distribution, d’exploitation, de sous-licencier, de transférer, et, plus généralement tous les droits de commercialisation au sens le plus large, pour tout support actuel ou futur tel que support papier, numérique, électronique ou informatique, sous toute forme non prévue ou non prévisible, et pour tout domaine d’exploitation actuel ou futur, connu ou encore inconnu, tel que exploitation sur site, cloud, ASP, SaaS, PasS, IasS. Le Client s’engage à signer les documents raisonnablement nécessaires à la sécurisation des droits de SAP concernant les Modifications et Add-ons précédents. Tous les Add-ons développés par le Client ou pour son compte sans la participation de SAP (« Add-ons du Client ») et tous les droits y afférents, sont la propriété exclusive du Client, sous réserve des droits de SAP sur le Progiciel et les Ressources SAP ; toutefois, le Client s’interdit de commercialiser, de mettre sur le marché, de distribuer, de concéder en licence, de sous-licencier, de transférer, de céder ou alénier de quelque autre manière que ce soit les Add-ons du Client. SAP se réserve le droit de développer ses propres Modifications ou Add-ons relatifs au Progiciel de manière indépendante, et le Client s'engage à n’entrep...
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Related to Modifications/Add-ons

  • MODIFICATIONS DU CONTRAT Toute modification du contrat de travail doit faire l’objet d’un avenant écrit après accord, daté et signé par les 2 parties. Le contrat ne peut pas être modifié à l’initiative d’un seul des signataires, qu’il s’agisse de la durée du travail, du montant du salaire, du montant de l’indemnité d’entretien, ou de toute autre clause.

  • Modifications 22.1. Toute modification du marché doit faire l’objet d’un avenant signé par les deux parties ou d'un ordre de service émis par DCI. Toute modification substantielle du marché, y inclus toute modification du montant total du marché, doit faire l’objet d’un avenant. 22.2. DCI se réserve le droit de modifier par ordre de service les quantités prévues par lot ou par élément de +/- 100 % au moment de la passation du marché et au cours de sa validité. L'augmentation ou la réduction de la valeur totale des fournitures qui résulte de cette variation ne peut excéder 25 % du montant de l'offre. Les prix unitaires figurant dans l'offre sont applicables aux quantités commandées dans les limites de cette modification. 22.3. DCI a compétence pour ordonner toute modification à une partie quelconque des fournitures nécessaires au bon achèvement et/ou au fonctionnement des fournitures. Ces modifications par ordre de service peuvent consister en des ajouts, des suppressions, des substitutions, des changements en qualité ou en quantité ou dans la forme, la nature et le genre, ainsi que dans les plans, modèles ou spécifications, lorsque les fournitures doivent être spécialement fabriquées pour DCI, dans le mode de transport ou d'emballage, le lieu de livraison et l'échelonnement, le mode ou le calendrier, tels que prévus, de mise en œuvre des tâches. Aucun ordre de service ne peut avoir pour effet d'invalider le marché. Toutefois, l'incidence financière éventuelle d'une telle modification est évaluée conformément à l'article 22, paragraphe 7. 22.4. Tout ordre de service est émis par écrit, sous réserve que : - si, pour une raison quelconque, DCI estime nécessaire de donner une instruction orale, il/elle la confirme aussitôt que possible par un ordre de service ; - si le Contractant confirme par écrit une instruction orale aux fins de l'article 22, paragraphe 4, point a), et que la confirmation n'est pas aussitôt réfutée par écrit par DCI, DCI est réputé avoir donné un ordre de service ; - aucun ordre de service n'est requis pour augmenter ou diminuer la quantité d'une partie quelconque des travaux de pose et d'installations accessoires et que cette augmentation ou cette diminution résulte d'une insuffisance ou d'une surévaluation des quantités estimées figurant au budget ventilé. 22.5. Sans préjudice de l’article 22, paragraphe 4, DCI, avant d'émettre un ordre de service, informe le Contractant de la nature et de la forme de cette modification. Le Contractant soumet alors dès que possible au gestionnaire du projet une proposition écrite relative : - à la description des tâches éventuelles à effectuer ou des mesures à prendre et un programme de mise en œuvre des tâches ; - aux modifications nécessaires au programme général de mise en œuvre des tâches ou à l'une quelconque des obligations du Contractant au titre du marché ; - à l'adaptation du montant du marché conformément aux règles énoncées à l'article 22. 22.6. Après réception de la proposition du Contractant mentionnée à l'article 22, paragraphe 5, DCI décide dès que possible, d'accepter ou non la modification. Si DCI accepte la modification, il en informe le Contractant par ordre de service indiquant que le Contractant doit effectuer la modification aux prix et dans les conditions spécifiées dans la proposition du Contractant visée à l'article 22, paragraphe 5, ou tels que révisés par DCI conformément à l'article 22, paragraphe 7. 22.7. Les prix applicables aux modifications que DCI a ordonnées conformément à l'article 22, paragraphes 4 et 6, selon les principes suivants : - lorsque les tâches sont de même nature que les éléments chiffrés dans le budget ventilé et sont exécutées dans des conditions similaires, elles sont évaluées aux taux et aux prix qui y figurent ; - lorsque les tâches ne sont pas de même nature ou ne doivent pas être mises en œuvre dans des conditions similaires, les taux et les prix du marché servent de base d'évaluation dans la mesure où cela se justifie, faute de quoi DCI fait une évaluation équitable ; - si la nature ou le montant d'une modification par rapport à la nature ou au montant de l'ensemble du marché ou d'une partie de ce dernier est telle que, à son avis, un taux ou un prix figurant dans le marché pour tout ensemble de tâches n'apparaît plus cohérent du fait de cette modification, DCI fixe le taux ou le prix qu'il estime raisonnable et approprié eu égard aux circonstances ; - lorsqu'une modification est rendue nécessaire par un manquement du Contractant ou par un défaut d'exécution du marché qui lui est imputable, tous les coûts supplémentaires entraînés par cette modification sont à la charge du Contractant. 22.8. Dès réception de l’ordre de service, le Contractant exécute la modification demandée conformément aux principes suivants : - Le Contractant est tenu par les présentes conditions générales au même titre que si la modification requise par ordre de service avait été stipulée dans le marché. - Le Contractant ne retardera pas l'exécution de l'ordre de service dans l'attente de l'octroi d'une prolongation éventuelle du délai d'exécution ou d'un ajustement du montant total du marché. Si l'ordre de service est antérieur à l'ajustement du montant total du marché, le Contractant établit un relevé des frais résultant de la modification et du temps consacré à son exécution. Ce relevé peut être examiné par DCI à tout moment jugé raisonnable. 22.9. Le Contractant notifie tout changement de compte bancaire à DCI. DCI a le droit de s'opposer au changement de compte bancaire du Contractant.

  • MODIFICATION DU CONTRAT Pour permettre aux signataires du présent contrat de disposer d’une vision programmatique et budgétaire stable pendant la durée de la contractualisation, le plan d’actions pluriannuel du territoire présenté en annexe pourra faire l’objet d’une actualisation par le Comité de pilotage, sous réserve de s’inscrire en cohérence avec la présente stratégie. Dans l’hypothèse où des changements seraient apportés au statut juridique des signataires de la présente convention (création de PETR, fusion d’EPCI…), la nouvelle entité juridique sera substituée de plein droit à l’ancienne structure signataire. Les cocontractants sont informés de la substitution de personne morale par la nouvelle entité juridique.

  • MODIFICATION DE LA CONVENTION Toute modification de la présente convention fera l’objet d’un avenant signé des deux Parties.

  • Conditions particulières Les parties conviennent, en outre, que :………………………………………………………………………. ……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………………………

  • Conditions financières Les parties conviennent des conditions financières suivantes :

  • Modification En cas de modification des dates ou du nombre de personnes, le Prestataire s’efforcera d’accepter autant que possible les demandes de modification de date dans la limite des disponibilités, et ce sans préjudice des éventuels frais supplémentaires ; il s’agit dans tous les cas d’une simple obligation de moyen, le Prestataire ne pouvant garantir la disponibilité d’un emplacement ou d’un hébergement, ou d’une autre date ; un supplément de prix pourra être demandé dans ces cas. Toute demande de diminution de la durée du séjour sera considérée par le Prestataire comme une annulation partielle dont les conséquences sont régies par l’article 6.3.

  • CONDITIONS TARIFAIRES Le Service est fourni gratuitement par l’Emetteur. Toutefois, le Service est lié à la détention d’une Carte soumise à cotisation, dans le cadre du Contrat Carte conclu entre l’Emetteur et l’Utilisateur. La tarification applicable à la Carte ainsi qu’aux opérations de paiement par Xxxxx demeure celle fixée et notifiée par l’Emetteur au Titulaire de la Carte et/ou du compte sur lequel fonctionne la Carte dans le cadre du Contrat Carte. L’Utilisateur reconnaît avoir été informé que les coûts de connexion à un réseau Wifi, à un réseau de type 3G, 4G, 5G ou tout autre réseau similaire demeurent à sa charge.

  • CONDITIONS D’ADMISSION 2.1 Cas général : envois standards sans supplément tarifaire permettant un traitement industrialisé optimal Poids

  • CONDITIONS GENERALES Les termes du présent Article I (« Conditions Générales ») s’appliquent de manière générale à tous les Produits et Services fournis au titre du présent Contrat.