Définition de Modification

Modification. Toute facture nous parvenant après le 10 du mois de livraison sera reportée valeur du mois suivant. Toute livraison reçue après le 25 sera également considérée valeur du mois suivant.

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Modification désigne (i) un changement apporté au code source ou aux métadonnées fournis ; ou (ii) tout développement, autre qu'un changement apporté au code source ou aux métadonnées fournis, qui personnalise, améliore ou modifie les fonctionnalités existantes du Progiciel, y compris, sans limitation, la création de toute nouvelle interface de programmes d'application ou d'interface utilisateur alternative ou l'extension des structures de données SAP ; ou (iii) tout autre changement apporté au Progiciel (autre que des Add-ons) utilisant ou intégrant des Ressources SAP (définies ci-dessous).

Modification if the stay would be modified on essential elements before its beginning, by the manager, the customer can, within a period of 7 days, after having been warned:

Examples of Modification in a sentence

• In the event of material changes, EQS Group will notify the Customer of the Continuous Modification by email or within the Service within a reasonable notice period (usually 3 months prior to them being effective).

• Unless terminated by the Customer, the Continuous Modification shall take effect on the date specified.

• Modification et révision La convention collective nationale est conclue pour une durée indéterminée.

• EQS Group is entitled to change and adapt the content of the Services and Documentation, including the software provided, in particular in the event of further development of the Services offered by EQS Group (the "Continuous Modification").

• If the legitimate interests of the Customer are adversely affected by a Continuous Modification to such an extent that the continued usage of the Services by the Customer cannot reasonably be expected, the Customer may terminate the affected Service in writing with a notice period of one month before the Continuous Modification takes effect and EQS Group shall refund any unearned pre-paid license fees.

More Definitions of Modification

Modification signifie tout changement apporté à un Équipement, y compris sans limitation, les dispositifs et conversions installées sur un Équipement, après la Date de Démarrage ;

Modification signifie un remplacement partiel ou complet du code exécutable du Logiciel sous forme informatique qui fournit des fonctions ou des corrections au produit en dehors des méthodes de lancement standard des "Nouvelle version" et "Nouvelle sortie".

Modification une modification ou un ajout, apporté(e) à un contrat d'assurance existante, entraînant un changement des modalités ou de la portée du contrat initial.

Modification. (au sens défini ci-après) doit être préalablement approuvée par l’ADEME, après fourniture de l’ensemble des éléments lui permettant de prendre sa décision.

Modification a le sens défini à l’article 5.1.2 Montant Total Exigible : Montant des sommes dues par le Bénéficiaire à l’ADEME au titre des Retours Financiers, déduction faite, le cas échéant, des sommes d’ores et déjà remboursées. Pour déterminer le montant du Montant Total Exigible, les faits générateurs de leur exigibilité sont réputés avoir eu lieu. En cas, néanmoins, d’impossibilité de calculer le Montant Total Exigible (exemple : retour financier au prorata d’unité d’œuvre), le Montant Total Exigible sera précisé dans les Conditions Particulières.

Modification. Clarins se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment, sans préavis, afin notamment de prendre en compte toute évolution légale, jurisprudentielle et/ou technique, et étant entendu que de telles modifications seront inapplicables aux réservations et aux Commandes préalablement acceptées et confirmées par le Client. Ainsi, la version applicable à une Commande est celle en vigueur à la date de passation de cette dernière. En tout état de cause, le fait pour l’Utilisateur de continuer à utiliser le Site après l’information de la modification des CGV entraîne l’acceptation des modifications de ces dernières par l’Utilisateur.

Modification. Sauf stipulation prévoyant expressément cette possibilité, le Contrat ne pourra être modifié que par un avenant signé par les représentants qualifiés des deux Parties.