Modifications de la commande. Le fournisseur étudiera toutes modifications que nous pourrons légitimement lui demander en ce qui concerne l’objet de la commande, ses spécifications, sa quantité et/ou sa livraison et il y répondra dans toute la mesure de ses moyens. Le prix sera ajusté pour tenir compte de la modification en fonction des taux et des prix indiqués dans le contrat.
Modifications de la commande. 3.4.1. Les commandes valablement transmises à la société LE SIS sont irrévocables pour le CLIENT, sauf acceptation écrite de la part de la société LE SIS.
3.4.2. Toute demande de modification portant sur la commande passée par le CLIENT ne pourra être prise en compte par la société LE SIS que si la demande est faite par écrit, en ce compris télécopie ou courrier électronique, et parvenue à la société LE SIS au plus tard huit (8) jours après réception de la commande initiale et en tout état de cause trois (3) jours au moins avant le démarrage prévu des travaux.
3.4.3. En cas de modification de la commande par le CLIENT, la société LE SIS sera déliée des délais convenus pour son exécution et le CLIENT supportera tous les frais liés à cette modification, ce qu'il accepte expressément.
3.4.4. La société LE SIS se réserve la possibilité de modifier le contenu de ses prestations lorsque la situation l'oblige (sécurité du personnel, menace pour intégrité physique, etc...). Le devis ainsi modifié fera l'objet d'un accord préalable du CLIENT. En cas de refus de la part du CLIENT, la société LE SIS pourra cesser l'exécution de sa prestation.
3.4.5. Le CLIENT reconnaît et accepte, sans compensation ni droit à annulation, que la société LE SIS puisse modifier le contenu de la commande dès lors que ces modifications sont la conséquence d'évolutions réglementaires, d'évolutions de normes et de standards, de modifications des règles et procédures. Le CLIENT reconnaît devoir en supporter toutes les conséquences financières.
Modifications de la commande. 6.1. Le Fournisseur ne modifiera aucune spécification transmise par l'Acheteur sans l'accord préalable ou la demande écrite de l'Acheteur. Si la commande ne peut être exécutée conformément à ces spécifications, le Fournisseur en informera l'Acheteur et proposera les modifications adéquates. L'Acheteur ne sera réputé avoir accepté ces modifications proposées que s'il les accepte par écrit.
6.2. L'Acheteur est autorisé à tout moment à modifier la taille et/ou la qualité des marchandises ou services à fournir, après accord du Fournisseur. Toute modification doit être convenue par écrit.
6.3. Les modifications et les ajouts n'entraîneront en aucun cas d'augmentation du prix unitaire convenu ou d'extension de la période de livraison convenue.
6.4. Si le Fournisseur estime qu'une modification de la commande aura des conséquences sur le prix convenu et/ou la période de livraison convenue, il doit en informer l'Acheteur par écrit endéans les cinq (5) jours ouvrables après notification de la modification proposée, conformément à la clause 6.2. Si le Fournisseur ne réagit pas dans les cinq (5) jours ouvrables après notification conformément à la clause 6.2., le Fournisseur est réputé avoir accepté les modifications au prix et pour la période de livraison initialement convenus. Si l'Acheteur estime que les conséquences sur le prix et/ou la période de livraison sont déraisonnables, les parties feront de leur mieux pour trouver un accord. Si les parties n'arrivent pas à trouver un tel accord, le Fournisseur n'aura aucun droit supplémentaire, et l'Acheteur n'aura aucune obligation supplémentaire, autres que ceux découlant de l'accord existant.
Modifications de la commande. Le Client a le droit de modifier en outre les commandes, y compris les quantités commandées de Marchandises, les changements dans la conception, la construction des Marchandises, etc. Les modifications de la commande sont remises de la même manière que la commande et précisent à quelle commande elles se rapportent. Les modifications de la Commande sont contraignantes pour le Fournisseur. Dans le cas où le Prix diminuerait ou augmenterait pour donner suite à des modifications de la Commande, les Parties conviendront d'un nouveau Prix reflétant les modifications de la Commande. Si les Parties ne parviennent pas à se mettre d'accord sur un nouveau Prix reflétant les modifications apportées à la Commande, la Commande initiale sera contraignante et le Client aura le droit de se retirer du Contrat. Dans le cas où des modifications de la Commande sont reçues avant l'acceptation de la Commande originale, l'acceptation par le Fournisseur de la Commande originale ou de toute modification de cette Commande entraîne automatiquement l'acceptation de la Commande, y compris les modifications reçues avant l'acceptation de la Commande.
Modifications de la commande. Le Fournisseur se réserve le droit de modifier le prix si les matériaux fournis ou les quantités livrées ne sont pas confor- mes à ceux décrits dans l’offre. Si les matériaux doivent subir un traitement spécifique après la galvanisation, cela doit être mentionné expressément dans la demande de prix, sur le bon de commande et sur le bon de livraison.
Modifications de la commande. Toutes les demandes de modification que les parties acceptent mutuellement seront définies par écrit et signées par les deux parties en indiquant en référence la Commande ou l'Énoncé de travail correspondant(e).