Modifications des présentes conditions Clauses Exemplaires

Modifications des présentes conditions. Il se peut que nous devions modifier ces conditions afin de refléter les modifications apportées à la législation ou aux meilleures pratiques ou pour gérer les fonctionnalités supplémentaires que nous introduisons. Nous vous donnerons un préavis d’au moins 30 jours pour toute modification avec les détails de la modification ou en vous notifiant une modification lors de votre prochain lancement de l’Application. Si vous n’acceptez pas les modifications notifiées, vous ne serez pas autorisé à continuer à utiliser l’Application et le Service.
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Modifications des présentes conditions. Volkswagen AG peut, de temps à autre, modifier ces conditions avec effet pour le futur. Les modifications apportées aux présentes conditions ne deviennent effectives qu’avec le consentement de l’utilisateur.
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Modifications des présentes conditions. La version des Conditions générales applicable à Votre Commande est la version publiée sur la page web des conditions générales de Cisco au moment où la Commande est passée. Si Cisco modifie ces conditions ou l’une de ses parties, ces modifications seront publiées sur la page web des Conditions générales de Cisco. Ces modifications ne s’appliqueront qu’aux Offres Cisco commandées ou renouvelées après la date de la modification.
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Modifications des présentes conditions. J. J. Xxxxxx peut mettre à jour ou modifier ces conditions à tout moment, sans limitation, en publiant une version révisée de ces conditions sur nos sites et en publiant un avis général de ces modifications sur nos sites ou, lorsque cela est applicable ou nécessaire, en vous fournissant un avis de ces modifications. En accédant à nos sites ou services ou en les utilisant après que nous ayons fourni un tel avis, vous acceptez d’être lié par ces mises à jour ou modifications.
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Modifications des présentes conditions. La signature du contrat pour la location à la Vélostation, par l’utilisateur indique que ce dernier a pris connaissance et souscrit entièrement et sans réserve d’aucune sorte au contenu des présentes conditions générales d’utilisation du service Vélostation. Il est précisé que le contenu des présentes conditions générales pourrait être amené à évoluer, les nouvelles dispositions étant automatiquement applicables à l’utilisateur qui en sera informé par envoi sur son adresse mail ou postale, sur le site Internet xxxxxxxxxxx.xxx.xx et par voie d’affichage dans la Vélostation.
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Modifications des présentes conditions. Vattenfall se réserve le droit de modifier ces conditions ainsi que le montant de la Prime parrainage à tout moment. Ces modifications seront mises en ligne sur le site xxx.xxxxxxxxxx.xx.
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  • Prix et conditions de paiement Le prix, indiqué dans les Conditions Particulières, est payable au moment de la souscription, puis au renouvellement du Contrat, sur une base annuelle ou mensuelle. Ce prix est révisable chaque année, notamment en cas de changement de taxe applicable, au moment du renouvellement du Contrat. A ce titre, la Société s’engage à informer le Client des éventuelles modifications tarifaires plus de deux mois avant l’échéance du Contrat afin de permettre au Client de résilier le Contrat le cas échéant si le nouveau prix ne lui convient pas. En cas de paiement par prélèvement automatique, le Client communique les coordonnées de son compte bancaire (en format RIB ou IBAN) à la Société. En cas de changement de domiciliation bancaire, le Client devra en informer la Société le plus tôt possible et dans tous les cas au moins dix jours avant la prochaine échéance de prélèvement. En l’absence d’information dans ce délai, et si cela entraîne un rejet de paiement, les coûts occasionnés par le rejet seront répercutés sur la prochaine mensualité du Client. Si la visite d’entretien n’est pas effectuée dans l’année de vie du Contrat pour des raisons imputables à la Société et si aucune intervention d’assistance et de réparation n’a lieu durant cette période, le Contrat sera reconduit sans frais pour la période annuelle suivante sauf en cas de souscription consécutive à l’installation de l’Appareil par la Société. En cas de non-paiement du prix dans les trente jours suivant l’échéance contractuelle annuelle ou mensuelle, la Société se réserve le droit de suspendre les prestations et d’appliquer des pénalités de retard au taux d’intérêt légal. Elle en avertira le Client par lettre recommandée avec avis de réception.

  • CONDITIONS FINANCIERES Les parties conviennent des conditions financières suivantes :

  • Conditions générales La présente location est faite aux charges et conditions suivantes que le preneur s'oblige à exécuter :  n'occuper les lieux que bourgeoisement, l'exercice de toute profession étant interdite, le preneur reconnaissant que les locaux faisant l'objet du présent contrat ne lui sont loués qu'à titre de résidence provisoire et de plaisance ;  ne pouvoir sous louer les lieux loués ;  d'assurer le local qui lui est confié ou loué contre les risques locatifs, vol, incendie, dégât des eaux et les recours des voisins et faire assurer le mobilier donné en location.  Il doit donc vérifier si son contrat d’habitation principale prévoit l’extension villégiature (location de vacances). Dans l’hypothèse contraire, il doit souscrire l’extension nécessaire, tous vols, dans la période de location, étant à la charge du locataire. Le preneur ne pourra en aucun cas se prévaloir d’un quelconque droit de maintien dans les lieux à l’expiration de la période initialement prévue sur le contrat. Le preneur jouira de la location d’une manière paisible et en fera bon usage, conformément à la destination des lieux. Le preneur devra obligatoirement être majeur lors de la conclusion du contrat, et sera responsable des occupants de son chef. La location ne peut en aucun cas bénéficier à des tiers.