Modifications des présentes conditions générales. Les présentes conditions générales pourront être modifiées afin de tenir compte de l’évolution du dispositif et éventuellement de la réglementation s'appliquant. L'adhérent en sera personnellement informé.
Modifications des présentes conditions générales. Xxxxx se réserve le droit de modifier les présentes CONDITIONS GÉNÉRALES à tout moment et sans indiquer le motif de cette modification, tant que ces modifications sont basées sur des changements dans les services fournis par Xxxxx, des changements de Yoojo ou Xxxxxxxx ou lors de changements légaux ou de changements dus à des exigences techniques. Ceci inclut l’offre de nouveaux services par Xxxxx. Les CONDITIONS GÉNÉRALES modifiées seront envoyées à l’Utilisateur en avance par e-mail et à accepter pour continuer à utiliser le Site. Si l’Utilisateur ne conteste pas les CONDITIONS GÉNÉRALES modifiées dans un délai de six semaines, elles seront réputées acceptées. Si l’Utilisateur les conteste, Xxxxx peut clôturer le compte d’Utilisateur et obtenir un remboursement pour le reste de la durée respective. Xxxxx énoncera séparément ces conséquences légales dans l’e-mail avec les CONDITIONS GÉNÉRALES modifiées.
Modifications des présentes conditions générales. Toute mesure législative ou réglementaire, qui aurait pour effet de modifier tout ou partie de la présente convention, sera applicable dès son entrée en vigueur. Cette convention peut, par ailleurs, évoluer et nécessiter certaines modifications substantielles. Dans ce cas, SOCIÉTÉ GÉNÉRALE avertira périodiquement les Locataires (ou les co-locataires s’il s’agit de coffres collectifs) des modifications apportées à la convention par lettre circulaire ou par tout autre document d’information. Chaque Locataire (ou co-locataire) disposera d’un délai de deux (2) mois à compter de la notification de la modification pour refuser celle-ci et dénoncer la Convention par lettre recommandée adressée à l’agence concernée ou par lettre signée remise à son guichet. En l’absence de dénonciation par ce (ces) locataire(s) dans le délai susvisé, la (les) modification(s) sera (seront) considérée(s) à leur égard comme définitivement approuvée(s) à l’issue de ce délai. Il appartient au Locataire, sous sa responsabilité, de porter à la connaissance de son mandataire toutes les modifications apportées aux présentes Conditions Générales.
Modifications des présentes conditions générales. Ces CGV peuvent être complétées ou modifiées par le Fournisseur à tout moment. La version applicable est celle en vigueur au moment de la conclusion du Contrat entre le Client et le Fournisseur.
Modifications des présentes conditions générales. Elexys est autorisée à modifier les présentes Conditions générales ainsi que les prescriptions et réglementations applicables qui en découlent. De telles modifications entrent en vigueur 30 jours après la date à laquelle elles ont été communiquées au Client, sauf si la communication spécifie une autre date d’entrée en vigueur.
Modifications des présentes conditions générales. Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment par La SAS Les Stations. Les conditions générales applicables au Client sont celles en vigueur au jour de sa commande, toute nouvelle connexion à l'espace personnel emportant acceptation le cas échéant des nouvelles conditions générales.
Modifications des présentes conditions générales. Nous pouvons de temps à autre apporter des modifications aux présentes conditions géné- rales. Toute modification sera publiée sur notre site web à l’adresse xxxxx://xxx. bonhams. com. Veuillez consulter régulièrement les pré- sentes conditions générales afin de vous assu- rer que vous êtes au courant de toute modifica- tion apportée par nous. Si vous participez à nos ventes en ligne après que des modifications ont été apportées et publiées, vous serez réputé avoir accepté ces modifications.