Politique d’annulation Clauses Exemplaires

Politique d’annulation. 8.1. En cas d’annulation d’un Vol par le Client et/ou le(s) Passager(s), des frais d’annulation seront dus par le Client à Jetfly calculés comme suit, sauf accord contraire entre Jetfly et le Client : Annulation au plus tard 14 jours avant le départ 20% du Prix Annulation entre 13 et 2 jours avant le départ 50% du Prix Annulation moins de 48h avant le départ 80% du Prix
Politique d’annulation. Vous avez le droit de résilier le contrat (achat initial) dans un délai de 14 jours sans indiquer de motif, soit en le notifiant par écrit (par exemple, lettre, fax, email) ou - si l'article vous a été fourni avant la période expire - en retournant les marchandises. Le délai de rétractation commence à la réception de ces informations par écrit, mais pas avant la réception des marchandises par le destinataire (en cas de commandes répétées de marchandises similaires, pas avant la première livraison partielle) et pas avant que nous ayons rempli notre obligation d'instructions. conformément à l'article 246 § 2 en relation avec les paragraphes 1 (1) et (2) EGBGB ainsi que nos obligations en vertu du § 312e (1) 1) BGB en relation avec l'article 246 § 3 EGBGB. L'envoi dans les délais de la r évocation ou des marchandises est considéré comme suffisant pour que le délai de révocation soit respecté. L'annulation doit être adresse à: EnagicEuropeGmbH, 000 xxx xx xxxxxxx 00000 Xxxxx Xxxxxx En cas d'annulation valable, les deux parties doivent retourner les biens / paiements reçus. si les marchandises ne peuvent être retournées que dans un état pire que celui dans lequel elles se trouvaient, vous devrez rembourser la différence de valeur. Cela ne s'applique pas si l'état du produit est tel qu'il se trouverait dans un magasin après une inspection légitime des marchandises par l'acheteur. si vous manipulez les marchandises avec soin, il ne devrait y avoir aucun problème. vous ne devrez pas payer les frais de retour si vous avez reçu une livraison ne correspondant pas à votre commande. En cas de révocation valable, les biens et services reçus par l'une des parties et les avantages dérivés (intérêts, par exemple), le cas échéant, doivent être restitués. Si vous ne pouvez pas nous renvoyer les marchandises en totalité ou en partie, ou si vous ne pouvez les retourner que dans un état dégradé, vous devez nous verser une indemnité appropriée pour la valeur perdue. Ceci ne s'applique pas aux marchandises retournées si leur détérioration est uniquement imputable à leur examen, comme vous l'avez peut-être fait dans un magasin de vente au détail. En outre, vous pouvez éviter la responsabilité en matière d'indemnisation en n'utilisant pas les Marchandises comme si elles étaient votre propriété et en évitant tout ce qui pourrait diminuer leur valeur. Les marchandises qui peuvent être envoyées par colis postal doivent être retournées. Si le produit livré correspond à celui que vous a...
Politique d’annulation. 6.1. ROAST JOBS remboursera le coût des Services dans l’éventualité où: - le CANDIDAT exercerait son droit de rétractation prévu ci-dessous, à moins qu'un Employeur ait déjà confirmé dans ce délai par écrit ses conditions de recrutement ou effec- tué une offre d’emploi/stage par écrit, auquel cas aucun rembourse- ment ne sera effectué ; - aucune offre d'emploi / stage cor- respondant aux demandes du CAN- DIDAT telles que formulées dans le dossier de candidature (poste, durée et pays) ne soit fournie au moment du départ anticipé. Aux fins de la présente clause, seuls les critères suivants doivent être pris en compte: lieu (pays), poste et durée de l'em- ploi / stage.
Politique d’annulation toute demande d’annulation du contrat de location d’un espace d’exposition doit être faite par écrit et envoyée aux Journées dentaires. une fois le contrat signé, des frais d’administration s’appliquent et varient en fonction de la date de la dite annulation Alors que l’exposant peut manipuler son matériel et placer lui- même les éléments exposés, le décorateur officiel de l’exposition, archex, est disponible afin de prendre des arrangements préalables au congrès. Les coûts du décorateur ne sont pas inclus dans les frais de location d’un espace d’exposition et font l’objet de frais additionnels.
Politique d’annulation. Si vous souhaitez annuler votre abonnement, veuillez visiter un de nos centres de services et prévoir un délai de 30 jours. Votre annulation ne sera confirmée qu’au moment où vous recevrez une acceptation écrite du Y. Pour les membres qui font un paiement annuel, un remboursement proportionnel sera effectué par notre service de comptabilité central dans un délai raisonnable. Veuillez noter que les paiements en retard doivent être payés avant d’annuler votre abonnement. L’utilisation de l’abonnement n’est pas considérée lorsque nous calculons le remboursement. Cette entente comprend une période « de réflexion » de 14 jours pendant laquelle vous pouvez l’annuler par écrit et obtenir un remboursement complet.
Politique d’annulation. Annulation avant le début de la formation
Politique d’annulation. Si vous devez annuler votre réservation, futures références. le numéro de confirmation d’annulation et conservez-le pour de • EXIGEZ L’acompte de 50% versé sur réservation est remboursable conditionnellement à une annulation 7 jours précédant la date d’arrivée pour une réservation journalière et/ou hebdomadaire, et 21 jours précédant la date d’arrivée pour une réservation mensuelle. • locataire doit respecter l’intégralité de • Pour un bail de 4 mois, 6 mois ou un an, le la période de location. Dans le cas où le locataire ne se présenterait pas au Motel Blanchet Inc. et qu’il n’y a pas d’annulation dans les délais autorisés, il est tenu par le présent contrat, de couvrir l’intégralité du montant de son séjour à la réservation. •
Politique d’annulation. En cas d’annulation et quelque en soit le motif, les règles suivantes s’appliquent : L’acompte de 50% versée à la réservation est remboursable conditionnellement à une annulation 60 jours précédant la date de location en période d’achalandage c’est-à-dire les fins de semaine en tout temps ainsi que la période des fêtes; le délai d’annulation pour une location sur semaine est de 30 jours. • En cas de désistement du locataire c’est-à-dire que celui-ci ne se présenterait pas à la date de de la somme totale sera exigée soit l’intégralité des dépenses prévues par le contrat. • location, 100% Si vous devez annuler votre réservation EXIGEZ preuve d’annulation pour de futures références. • ET NOTEZ LE NUMÉRO D’ANNULATION ce numéro est la 2/4 Initiales du locataire Disposition de la salle : Préférences : Tables de 8 personnes • Théâtre - Conférence (en rangée) Cocktail - Majorité des occupants debout Schéma de disposition de la salle : * Ce plan de distribution de la salle est effectué par le locateur, avant l’arrivée du locataire. Si le locataire désire une modification de la disposition initiale, un supplément de 20% du coût de la location est exigible à chaque requête au cours de la journée. * - Réception - Mariage -
Politique d’annulation. En cas d’annulation avant la date d’arrivée :
Politique d’annulation. A. Lorsque votre dossier est complet et le paiement effectué, votre espace est réservé.