Prix de base Clauses Exemplaires

Prix de base. Il représente le prix payé aux producteurs de maïs par les coopératives : Prix indicatif 2019, grain à 14% humidité, PER : CHF 36,50 / dt, BIO : CHF 84.– / dt
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Prix de base. 35 €. Pour 4 personnes : Droits d’entrée : 20. Guide : 35 + (5x3) = 50€. En tout : 70 € Le Pico Papagaio (Pic du Perroquet) est le 3ème plus haut sommet de l’île, culminant à 680 m. d’altitude, au cœur du Parc Naturel. Y accéder ne relève pourtant pas de l’alpinisme, mais seulement de la randonnée sportive. Très forte humidité, donc terrain souvent glissant. Avec un peu de chance, on peut observer en chemin le Tordo do Principe, le Merle du Prince, un oiseau endémique en voie de disparition. Du sommet, vue étonnante à 360° sur l’ensemble de l’île.
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Prix de base pour : nuits / 1 nuit supplémentaire :
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Prix de base. 30 €. Donc, prix total pour 4 personnes :
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Prix de base. 995.00 $
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Prix de base. Le prix de location est fixé à 125 000 $ pour une période de soixante (60) jours. Il comprend: -le convoyage de l'avion aller et retour, de Québec - New-Bern,
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Prix de base. La vente sera offerte au RESERVATAIRE moyennant le prix ferme et définitif indiqué aux CONDITIONS PARTICULIERES, sans révision. Ce prix s’entend toutes taxes comprises (au taux de T.V.A. actuellement en vigueur) et sera modifié de l’incidence de tout impôt, taxe ou redevance qui, postérieurement à la date de signature des présentes, deviendrait applicable à l’opération. Le prix s’entend ferme et définitif à la réservation. Il n’est donc pas susceptible d’augmentation pour autant que la signature de l’acte notarié survienne dans le délai prévu aux CONDITIONS PARTICULIERES. En tout état de cause, ce prix ne comprend pas : - les frais et émoluments de l'acte de vente, y compris les frais de publicité foncière, - les frais et charges financières des emprunts qui seront contractés par le RÉSERVATAIRE, - les travaux particuliers éventuellement demandés par Le RÉSERVATAIRE, - les frais d'établissement du règlement de copropriété et état descriptif de division /en volumétrie. Les paiements de fraction de prix prévue payable à terme seront garantis par le privilège du vendeur réservé au RESERVANT et ce indépendamment de l’action résolutoire.
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Prix de base. 50 €. Pour 4 personnes : 20 + 50 + (5x3)= 85 € La difficulté de ce parcours ne tient pas tant au dénivelé (faible), encore qu’il comporte quelques courtes montées et descentes assez abruptes, qu’à la végétation envahissante (bien que le chemin soit régulièrement entretenu, votre guide aura sans doute recours à sa machette) et au terrain glissant ; on parcourt là le versant le plus humide de l’île, exposé aux alizés pluvieux venant du sud. Le débouché sur la mer, dans la fantomatique Roça Infante aux bâtiments en ruine envahis par la forêt, est magnifique. Il est possible d’effectuer des randonnées intéressantes sur des sentiers non signalisés par la fondation Príncipe Trust. Mais, précisément parce qu’ils ne sont pas signalisés, il vous faudra recourir là aussi aux services d’un guide local.
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Prix de base. Les locaux, objet des présentes, seront vendus moyennant le prix de base mentionné à l’ARTICLE 18. Ce prix s’entend actes en mains et T.V.A. incluse au taux actuellement en vigueur. En cas de variation du taux de la T.V.A., le prix ci-dessus serait modifié en fonction de cette incidence.
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  • Localisation - DGF 2023 Intervenants Objet de la demande Subventions 2022 Quantité Coût du projet Dép retenues Subv. sollicitée Subv. prévue Décision

  • Période d’essai (Articles 44-1 du socle commun et 95-1 du socle spécifique « assistant maternel » de la convention collective) [La période d’essai est facultative. Sa durée maximale dépend du nombre de jours de travail hebdomadaire fixé dans le contrat de travail : Par exception, si le particulier employeur et l’assistant maternel sont liés par un contrat de travail en cours pour l’accueil d’un enfant, au titre duquel une période d’essai était prévue et a été concluante, la durée maximale de la période d’essai du nouveau contrat conclu pour l’accueil d’un autre enfant de la même famille est de 30 jours calendaires, pour s’aligner sur la durée maximale de la période d’adaptation de l’enfant.]

  • Clause de réserve de propriété 12.1.- Le Fournisseur reste propriétaire de la marchandise livrée à compter du jour de livraison jusqu'à complet paiement de l'intégralité du prix de vente, en principal et en accessoires conformément à la loi n°80-335 du 12 mai 1980 relative aux effets des clauses de réserve de propriété dans les contrats de vente. 12.2.- Les risques de la marchandise incombent néanmoins au Client, dès la mise à disposition de celle-ci. Les marchandises en stock chez le Client devront en conséquence être traitées comme étant en dépôt chez le Client, et seront valablement assurées par le Client. 12.3.- Le Fournisseur se réserve, jusqu’au paiement intégral du prix des produits, un droit de propriété sur les produits livrés en exécution de la commande, qui en vertu et conformément aux articles 2367 et suivants du code Civil, lui permet de reprendre possession des Marchandises en cas de défaut de paiement du Client. 12.4.- En cas de règlement judiciaire ou de liquidation du Client, le Fournisseur aura le droit de revendiquer la propriété des biens vendus conformément aux dispositions de la loi du 25 janvier 1985, dans un délai de trois mois à partir de la date de publication du jugement déclaratif. Le Fournisseur aura le droit d'effectuer ou de faire effectuer la reprise de la marchandise à la charge du destinataire. Afin de faciliter l’identification lors de la reprise des marchandises, il est interdit d’enlever les marques distinctives des Marchandises avant leur utilisation. En cas de difficulté d’identification, seraient réputées Marchandises du Fournisseur toutes Marchandises répondant aux mêmes spécifications et non identifiées elles- mêmes et ce, à due concurrence de la créance du Fournisseur. De surcroît, la revente et la transformation des Marchandises sont interdites en cas de procédure collective. 12.5.- Enfin la présente clause est applicable quelle que soit la situation juridique du Client. En cas de procédure collective, elle sera en cas de besoin limitée dans ses effets par l’application de la loi. 12.6.- L’application de cette clause ne saurait, en aucun cas, modifier les dispositions concernant le transfert des risques. Elle n’exclut en rien une action éventuelle en résolution de vente et/ou en dommages – intérêts du Fournisseur destinée à compenser le manque à gagner ou le préjudice qu’il aura subi.

  • Facturation et paiement Sauf dérogation, la facturation du(es) Services est mensuelle, forfaitaire, à terme à échoir, par mois complets à l'exception du premier mois, facturé au prorata à compter de la date de mise en Service. La facturation des consommations (non incluses dans l’offre) est à terme échu. L’ABONNE pourra recevoir et/ou consulter, imprimer sa facture qui restera disponible sur l’Espace ABONNES pendant une période de 3 mois, sauf en cas de résiliation. En cas de demande de délivrance de duplicata de facture, de duplicata de contrat ou de modification de relevé d’identité bancaire par l’ABONNE, XANKOM facturera l’ABONNE conformément au tarif en vigueur. L’ABONNE devra s’acquitter de ses factures par prélèvement automatique. Les moyens de paiement autres que le prélèvement automatique et le paiement par carte bancaire entraîneront des frais de gestion par facture, prévus à la Documentation tarifaire remise préalablement à l’ABONNE, liés au traitement des autres modalités de règlement (chèque ou mandat).

  • MODIFICATION DE LA CONVENTION Toute modification de la présente convention fera l’objet d’un avenant signé des deux Parties.

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

  • MODIFICATION DU CONTRAT Pour permettre aux signataires du présent contrat de disposer d’une vision programmatique et budgétaire stable pendant la durée de la contractualisation, le plan d’actions pluriannuel du territoire présenté en annexe pourra faire l’objet d’une actualisation par le Comité de pilotage, sous réserve de s’inscrire en cohérence avec la présente stratégie. Dans l’hypothèse où des changements seraient apportés au statut juridique des signataires de la présente convention (création de PETR, fusion d’EPCI…), la nouvelle entité juridique sera substituée de plein droit à l’ancienne structure signataire. Les cocontractants sont informés de la substitution de personne morale par la nouvelle entité juridique.

  • Objet de la convention La présente convention règle les rapports de l’organisme d’accueil avec l’établissement d’enseignement et le stagiaire.

  • Conclusion du contrat La réservation devient effective dès lors que le locataire aura fait parvenir au propriétaire un acompte de 25 % du montant total de la location et un exemplaire du contrat signé avant la date indiquée au recto. Un deuxième exemplaire est à conserver par le locataire. La location conclue entre les parties au présent acte ne peut en aucun cas bénéficier même partiellement à des tiers, personnes physiques ou morales, sauf accord écrit du propriétaire. Toute infraction à ce dernier alinéa serait susceptible d'entraîner la résiliation immédiate de la location aux torts du locataire, le produit de la location restant définitivement acquis au propriétaire.