Common use of Prix Clause in Contracts

Prix. Les fiches descriptives des prestations touristiques et séjours MisterFly mentionnent ce qui est compris dans le prix et dans certains cas ce qui ne l’est pas. D’une manière générale et sauf disposition contraire dans le descriptif du voyage : - Pour les séjours, le prix de base ne comprend pas les frais de service (le cas échéant), les assurances, les frais de billetterie, la taxe de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification de la formule de restauration etc...), les boissons, les dépenses à régler sur place, les spectacles, les excursions, les bagages en soute, les éventuelles taxes de sortie du territoire, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les frais de vaccin, les visas… ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionnés au descriptif ; - Pour les prestations terrestres seules, le prix de base ne comprend pas les vols, les frais de service (le cas échéant), la taxe de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification de la formule de restauration etc….), les boissons, les dépenses à régler sur place les spectacles, les excursions, les frais de vaccin, les visas, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les assurances ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionné au descriptif. Il est par ailleurs précisé que, sauf mention contraire, toute personne s’inscrivant seule se verra appliquer le supplément chambre individuelle (la chambre individuelle est souvent une chambre double occupée par une personne). Prix bébé/enfant à l’aller et enfant/adulte au retour - Le prix enfant pourra être facturé pour un enfant qui a moins de deux ans lors du départ mais deux ans lors du retour. De même, le prix adulte pourra être facturé pour un enfant qui a moins de douze ans lors du départ mais douze ans lors du retour.

Prix. Les fiches descriptives des prestations touristiques et séjours MisterFly mentionnent ce qui est compris dans le prix et dans certains cas ce qui ne l’est pas. D’une manière générale et sauf disposition contraire dans le descriptif du voyage : - Pour les séjours, le prix de base ne comprend pas les frais de service (le cas échéant), les assurances, les frais de billetterie, la taxe de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification de la formule de restauration etc...), les boissons, les dépenses à régler sur place, les spectacles, les excursions, les bagages en soute, les éventuelles taxes de sortie du territoire, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les frais de vaccin, les visas… ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionnés au descriptif ; - Pour les prestations terrestres seules, le prix de base ne comprend pas les vols, les frais de service (le cas échéant), la taxe de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification de la formule de restauration etc….), les boissons, les dépenses à régler sur place les spectacles, les excursions, les frais de vaccin, les visas, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les assurances ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionné au descriptif. Il est par ailleurs précisé que, sauf mention contraire, toute les prix mentionnés s’en- tendent par personne s’inscrivant seule se verra appliquer (adulte) et au départ de certaines villes (sauf presta- tions terrestres seules : hors vols), base chambre/cabine double. A tout moment, pour connaître le supplément chambre individuelle (la chambre individuelle est souvent une chambre double occupée par une personne)prix exact en vigueur du voyage sélec- tionné, il convient de s’adresser à son agence de voyages. Prix bébé/enfant à l’aller et enfant/adulte au retour - Le prix enfant pourra doit impérativement être facturé confirmé par l’agence de voyages au mo- ment de l’inscription au voyage. En règle générale nos prix comprennent : (des variantes pouvant exister se- lon les programmes) * le transport aérien sur vols réguliers ou charters en classe économique. * les taxes d’aéroports nationales et internationales, la redevance passagers et les surcharges carburant. * Une franchise bagages (sauf mention contraire précisée à la réservation), variable selon les compagnies et destinations. * l'hébergement dans les établissements nommés en nombre d'étoiles ou ca- tégorie (classification locale) en chambre double. * Chaque hébergement est prévu pour un enfant qui a moins nombre déterminé d’occupant et ne saurait en aucun cas être occupé par un nombre supérieur de deux ans personnes. * Les repas selon programme et produit retenu : - Hébergement seul : le petit déjeuner n'est pas compris. - Chambre et petit déjeuner. - Demi-pension : petit déjeuner + un repas (en général le dîner) - Pension complète : Petit déjeuner + déjeuner + dîner. * Les boissons ne sont pas comprises sauf mention particulière. Les repas lors du départ mais deux ans lors du retourdes transits ne sont pas compris. Les repas pendant les vols restent à la discrétion des transporteurs. De même, le prix adulte pourra être facturé pour un enfant qui a moins ne sont pas pris en charge les repas en cas de douze ans retard lors du transport (sauf compensation compagnie aérienne). * En cas de transferts inclus, ceux-ci peuvent être assurés par des autocars, minibus ou voitures selon le nombre de participants. La qualité de ces véhi- cules est fonction du pays. * La présence sur place d'une équipe de réception. La présence de guides ou chauffeurs/guides locaux pour les circuits. Ne sont pas compris : * les taxes au départ mais douze ans de certains pays à régler obligatoirement sur place. * les taxes de séjour sauf mention contraire. * Les assurances multirisques complémentaires facultatives et les frais enga- gés lors du retourde la souscription de celles-ci. * les boissons, pourboires et toute dépense de nature personnelle. * les taxes locales de location de voiture. * les assurances inhérentes aux locations de voiture. * les frais de visas (et leur obtention), de vaccination. * les frais de réservation éventuels. * les éventuelles hausses de surcharge carburant. * et plus généralement, tout ce qui n'est pas mentionné dans "ce prix com- prend".

Prix. Les fiches descriptives des prestations touristiques et séjours MisterFly mentionnent ce qui est compris dans le prix et dans certains cas ce qui ne l’est pas. D’une manière générale et sauf disposition contraire dans le descriptif du voyage : - Pour les séjours, le prix de base ne comprend pas les frais de service (le cas échéant), les assurances, les frais de billetterie, la taxe de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification de la formule de restauration etc...), les boissons, les dépenses à régler sur place, les spectacles, les excursions, les bagages en soute, les éventuelles taxes de sortie du territoire, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les frais de vaccin, les visas… ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionnés au descriptif ; - Pour les prestations terrestres seules, le prix de base ne comprend pas les vols, les frais de service (le cas échéant), la taxe de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification de la formule de restauration etc….), les boissons, les dépenses à régler sur place les spectacles, les excursions, les frais de vaccin, les visas, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les assurances ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionné au descriptif. Il est par ailleurs précisé que, sauf mention contraire, toute les prix mentionnés s’entendent par personne s’inscrivant seule se verra appliquer (adulte) et au départ de certaines villes (sauf prestations terrestres seules : hors vols), base chambre/cabine double. A tout moment, pour connaître le supplément chambre individuelle (la chambre individuelle est souvent une chambre double occupée par une personne)prix exact en vigueur du voyage sélec- tionné, il convient de s’adresser à son agence de voyages. Prix bébé/enfant à l’aller et enfant/adulte au retour - Le prix enfant pourra doit impérativement être facturé confirmé par l’agence de voyages au mo- ment de l’inscription au voyage. * le transport aérien sur vols réguliers ou charters en classe économique. * les taxes d’aéroports nationales et internationales, la redevance passa- gers et les surcharges carburant. * Une franchise bagages (sauf mention contraire précisée à la réservation), variable selon les compagnies et destinations. * l'hébergement dans les établissements nommés en nombre d'étoiles ou catégorie (classification locale) en chambre double. * Chaque hébergement est prévu pour un enfant qui a moins nombre déterminé d’occupant et ne saurait en aucun cas être occupé par un nombre supérieur de deux ans per- sonnes. * Les repas selon programme et produit retenu : - Hébergement seul : le petit déjeuner n'est pas compris. - Chambre et petit déjeuner. - Demi-pension : petit déjeuner + un repas (en général le dîner) - Pension complète : Petit déjeuner + déjeuner + dîner. * Les boissons ne sont pas comprises sauf mention particulière. Les repas lors du départ mais deux ans lors du retourdes transits ne sont pas compris. Les repas pendant les vols restent à la discrétion des transporteurs. De même, le prix adulte pourra être facturé pour un enfant qui a moins ne sont pas pris en charge les repas en cas de douze ans retard lors du transport (sauf compensation compagnie aérienne). * En cas de transferts inclus, ceux-ci peuvent être assurés par des autocars, minibus ou voitures selon le nombre de participants. La qualité de ces vé- hicules est fonction du pays. * La présence sur place d'une équipe de réception. La présence de guides ou chauffeurs/guides locaux pour les circuits. * les garanties assistance, rapatriement, frais médicaux et d’hospitalisa- tion, assistance juridique et pénale. Ne sont pas compris : * les taxes au départ mais douze ans de certains pays à régler obligatoirement sur place. * les taxes de séjour sauf mention contraire. * Les assurances multirisques complémentaires facultatives et les frais en- gagés lors du retourde la souscription de celles-ci. * les boissons, pourboires et toute dépense de nature personnelle. * les taxes locales de location de voiture. * les assurances inhérentes aux locations de voiture. * les frais de visas (et leur obtention), de vaccination. * les frais de réservation éventuels. * les éventuelles hausses de surcharge carburant. * et plus généralement, tout ce qui n'est pas mentionné dans "ce prix com- prend".

Prix. 1. Les fiches descriptives prix afférents à la réservation des services sont indiqués sur le site et confirmé lors de la réservation. 2. Les prix indiqués s’entendent par chambre pour le nombre de personne(s) et la date sélectionnée. 3. Les prix sont confirmés au Client en montant TTC, dans la devise commerciale de l’Hôtel et ne sont valables que pour la durée indiquée sur le site. 4. Si le débit à l’Hôtel s’effectue dans une monnaie autre que celle confirmée sur la réservation, les frais de change sont à la charge du Client. 5. Toutes les réservations sont payables dans la monnaie locale de l’Hôtel, sauf dispositions particulières indiquées sur place. 6. Sauf mention contraire sur le site, les prestations touristiques et séjours MisterFly mentionnent ce qui est compris complémentaires (parking, petit déjeuner ou restauration …) ne sont pas incluses dans le prix et sont affichés distinctement. 7. La taxe de séjour, présentée sur la page des tarifs, est à régler directement sur place à l’Hôtel. 8. Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux applicable de la TVA sera automatiquement répercuté sur les prix indiqués à la date de la facturation. 9. De même, toute modification ou instauration de nouvelles taxes légales ou règlementaires imposées par les autorités compétentes seront automatiquement répercutées sur les prix indiqués à la date de la facturation. 10. A la demande du Client, la conversion en monnaie étrangère peut être donnée à titre indicatif et non contractuellement. Seule la monnaie confirmée lors de la réservation est garantie (si cette monnaie est différente de celle pratiquée à l’Hôtel, les éventuels frais de change seront à la charge du Client). 11. Si un tarif implique que le paiement s’effectue à l’Hôtel au moment de l’arrivée ou du départ de votre séjour et que la monnaie du Client n’est pas la même que celle de l’Hôtel, le tarif débité par l’Hôtel est susceptible d’être différent de celui qui a été communiqué lors de la réservation, compte tenu de la possible évolution des taux de change entre la date de réservation et les dates de séjour à l’Hôtel. 1. Le Client communique ses coordonnées bancaires à titre de garantie de la réservation, sauf conditions ou tarifs spéciaux, par carte bancaire de crédit ou privative (Visa, Mastercard, American Express) en indiquant directement, dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL), le numéro de carte, sa date de validité (la carte bancaire doit être valable au moment du séjour) et le cryptogramme visuel. Il doit se présenter à l’Hôtel avec la carte bancaire lui ayant permis de garantir la réservation ou de réaliser le prépaiement. L’Hôtel pourra lui demander de présenter une pièce d’identité à des fins de prévention des fraudes à la carte bancaire. 2. Le débit du paiement s’effectue à l’Hôtel lors du séjour, sauf en cas de conditions ou tarifs spéciaux où le débit du paiement s’effectue lors de la réservation (prépaiement en ligne sur certains tarifs). Ce prépaiement est qualifié d’acompte. Dans le cas ce d’un tarif non prépayé en ligne, l’Hôtel demandera au Client, lors de son arrivée, un dépôt de garantie ou une autorisation de débiter la carte de crédit, en vue de garantir le paiement des sommes correspondant aux prestations consommées sur place. 3. En cas de no show (réservation non annulée – Client non présent) d’une réservation garantie par carte bancaire, l’Hôtel débitera le Client, à titre d’indemnité forfaitaire, du montant de la première nuit sur la carte bancaire qui ne l’est pasa été donnée en garantie de réservation et les éventuelles nuits supplémentaires de la réservation seront annulées sans frais sauf s’il en est indiqué autrement dans les conditions de vente du tarif réservé. D’une manière générale et sauf disposition contraire dans Le Client, de par sa réservation autorise expressément l’Hôtel de procéder au paiement de l’indemnité forfaitaire. 4. Au moment du prépaiement, le descriptif du voyage montant qui est débité lors de la réservation comprend : - Pour le prix de l’hébergement, les séjourstaxes liées à l’hébergement, le prix de base ne comprend pas la restauration si le petit déjeuner est choisi, les frais de service (taxes liées à la restauration et toutes autres prestations complémentaires sélectionnées par le Client. 5. Dans le cas échéant), les assurances, les frais de billetteried’un tarif soumis au prépaiement en ligne, la taxe de séjoursomme versée d’avance, que sont les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambresacomptes, supplément bagages, modification est débitée au moment de la formule de restauration etc...), les boissons, les dépenses à régler sur place, les spectacles, les excursions, les bagages en soute, les éventuelles taxes de sortie du territoire, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les frais de vaccin, les visas… ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionnés au descriptif ; - Pour les prestations terrestres seules, le prix de base ne comprend pas les vols, les frais de service (le cas échéant), la taxe de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification de la formule de restauration etc…réservation.), les boissons, les dépenses à régler sur place les spectacles, les excursions, les frais de vaccin, les visas, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les assurances ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionné au descriptif. Il est par ailleurs précisé que, sauf mention contraire, toute personne s’inscrivant seule se verra appliquer le supplément chambre individuelle (la chambre individuelle est souvent une chambre double occupée par une personne). Prix bébé/enfant à l’aller et enfant/adulte au retour - Le prix enfant pourra être facturé pour un enfant qui a moins de deux ans lors du départ mais deux ans lors du retour. De même, le prix adulte pourra être facturé pour un enfant qui a moins de douze ans lors du départ mais douze ans lors du retour.

Prix. Les fiches descriptives des prestations touristiques et séjours MisterFly mentionnent ce qui La souscription de tout nouveau service peut donner lieu à perception par la RTvc d'un droit d'accès forfaitaire non restituable, dont le montant est compris dans le prix et dans certains cas ce qui ne l’est pasindiqué aux conditions particulières. D’une manière générale et sauf disposition contraire dans le descriptif du voyage : - Pour les séjours, La première facture comprend donc le prix de base ne comprend pas l'abonnement aux services, majoré éventuellement du ou des droits d'accès correspondants et du coût des éventuels accessoires et prestations demandés par le client lors du raccordement. A ce jour, l'abonnement à chaque service est facturé indépendamment sur une même facture, conformément aux tarifs mensuels en vigueur mentionnés aux conditions particulières. Le prix de l'abonnement aux services est payable d'avance par mensualité : - soit par prélèvement automatique le 10 de chaque mois. - soit par chèque ou en espèce tel que précisé sur la facture. Le Client est invité à transmettre à la RTvc toutes modifications de coordonnées bancaires au plus tôt afin d’éviter tout incident de paiement. Pour la formule « illimitée » du service Téléphonie, les communications hors forfait sont facturées à terme échu. Les communications téléphoniques sont facturées aux tarifs en vigueur mentionnés dans le document commercial remis au client lors de la souscription au service Téléphonie. Ces tarifs sont susceptibles d’évoluer en cours de contrat. Le prix des services et des prestations, ainsi que les mises à jour des tarifs sont consultables sur le site Internet xxx.xxxx.xx Le premier mois d'abonnement aux services est facturé au prorata à compter de la date de prise d'effet de chaque service souscrit. Un prorata est également appliqué lors d'une modification du Contrat en cours de mois. Le prix mensuel de l'abonnement est susceptible d'être modifié par La RTvc en cours de Contrat, y compris durant la période minimum. Si tel devait être le cas, la RTvc informerait le client du nouveau prix dans les conditions de l'article 12 des présentes. En cas de changement du service complet au service de base, le filtre ainsi que les frais d’intervention de l’entreprise seront facturés selon le tarif en vigueur au moment de la demande. Le changement du service (de base au service complet est gratuit. Concernant le cas échéant)service de téléphonie, la RTvc adresse gratuitement, à tout Client qui en fait la demande, le détail des communications téléphoniques, disponibles sur le site xxxx.xxxx.xx, rubrique « Mes archives », passées par le Client durant la période de facturation. Néanmoins, les assurancescommunications en dehors du forfait sont mentionnées sur la facture suivante. Le relevé détaillé des communications du Client établi par la RTvc est présumé exact. Le Client peut néanmoins en apporter la preuve contraire en cas de contestation des numéros d’appel y figurant. Cette preuve doit être circonstanciée. Les données figurant sur le journal d’appel, les frais rubrique « Mon journal d’appels » sont non contractuelles et fournies à titre indicatif. Les transferts d’appels vers mobiles, numéros fixes … n’apparaissent pas dans le journal d’appels mais peuvent faire l’objet d’une facturation au Client. Le client est redevable du montant de billetteriechaque abonnement mensuel jusqu'à la date de résiliation d’un service ou du Contrat, la taxe de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification dans le respect de la formule de restauration etc...), les boissons, les dépenses durée minimum liée à régler sur place, les spectacles, les excursions, les bagages en soute, les éventuelles taxes de sortie du territoire, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les frais de vaccin, les visas… ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionnés au descriptif ; - Pour les prestations terrestres seules, le prix de base ne comprend pas les vols, les frais de service (le cas échéant), la taxe de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification de la formule de restauration etc…chaque abonnement.), les boissons, les dépenses à régler sur place les spectacles, les excursions, les frais de vaccin, les visas, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les assurances ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionné au descriptif. Il est par ailleurs précisé que, sauf mention contraire, toute personne s’inscrivant seule se verra appliquer le supplément chambre individuelle (la chambre individuelle est souvent une chambre double occupée par une personne). Prix bébé/enfant à l’aller et enfant/adulte au retour - Le prix enfant pourra être facturé pour un enfant qui a moins de deux ans lors du départ mais deux ans lors du retour. De même, le prix adulte pourra être facturé pour un enfant qui a moins de douze ans lors du départ mais douze ans lors du retour.

Prix. 1. Les fiches descriptives prix afférents à la réservation des services sont indiqués sur le site et confirmé lors de la réservation. 2. Les prix indiqués s’entendent par chambre pour le nombre de personne(s) et la date sélectionnée. 3. Les prix sont confirmés au Client en montant TTC, dans la devise commerciale de l’Hôtel et ne sont valables que pour la durée indiquée sur le site. 4. Si le débit à l’Hôtel s’effectue dans une monnaie autre que celle confirmée sur la réservation, les frais de change sont à la charge du Client. 5. Toutes les réservations sont payables dans la monnaie locale de l’Hôtel, sauf dispositions particulières indiquées sur place. 6. Sauf mention contraire sur le site, les prestations touristiques et séjours MisterFly mentionnent ce qui est compris complémentaires (petit déjeuner, dîner,…) ne sont pas incluses dans le prix et dans certains cas ce qui ne l’est passont affichés distinctement. 7. D’une manière générale et sauf disposition contraire dans le descriptif du voyage : - Pour les séjours, le prix de base ne comprend pas les frais de service (le cas échéant), les assurances, les frais de billetterie, la La taxe de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambresprésentée sur la page des tarifs, supplément bagages, modification est à régler directement sur place à l’Hôtel. 8. Les prix tiennent compte de la formule de restauration etc...), les boissons, les dépenses à régler sur place, les spectacles, les excursions, les bagages en soute, les éventuelles taxes de sortie du territoire, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les frais de vaccin, les visas… ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionnés TVA applicable au descriptif ; - Pour les prestations terrestres seules, le prix de base ne comprend pas les vols, les frais de service (le cas échéant), la taxe de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification jour de la formule commande. Tout changement du taux applicable de restauration etc…la TVA sera automatiquement répercuté sur les prix indiqués à la date de la facturation.), les boissons, les dépenses à régler sur place les spectacles, les excursions, les frais de vaccin, les visas, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les assurances ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionné au descriptif. Il est par ailleurs précisé que, sauf mention contraire, toute personne s’inscrivant seule se verra appliquer le supplément chambre individuelle (la chambre individuelle est souvent une chambre double occupée par une personne). Prix bébé/enfant à l’aller et enfant/adulte au retour - Le prix enfant pourra être facturé pour un enfant qui a moins de deux ans lors du départ mais deux ans lors du retour 9. De même, toute modification ou instauration de nouvelles taxes légales ou règlementaires imposées par les autorités compétentes seront automatiquement répercutées sur les prix indiqués à la date de la facturation. 10. La conversion en monnaie étrangère est donnée à titre indicatif et non contractuelle. Seule la monnaie confirmée lors de la réservation est garantie (si cette monnaie est différente de celle pratiquée à l’Hôtel, les éventuels frais de change seront à la charge du Client). 11. Si un tarif implique que le prix adulte pourra être facturé pour un enfant paiement s’effectue à l’Hôtel au moment de l’arrivée ou du départ de votre séjour et que la monnaie du Client n’est pas la même que celle de l’Hôtel, le tarif débité par l’Hôtel est susceptible d’être différent de celui qui a moins été communiqué lors de douze ans lors du départ mais douze ans lors du retourla réservation, compte tenu de la possible évolution des taux de change entre la date de réservation et les dates de séjour à l’Hôtel.

Prix. Les fiches descriptives des prestations touristiques et séjours MisterFly mentionnent ce qui est compris dans prix en francs suisses figurent sur le prix et dans certains cas ce qui ne l’est passite Internet de SWITCH. D’une manière générale et sauf disposition contraire dans le descriptif du voyage : - Pour les séjours, détenteurs dont le prix de base ne comprend pas les frais de service siège (le cas échéant)domicile) se trouve en Suisse, les assurances, les frais de billetterie, la taxe de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification de la formule de restauration etc...), les boissons, les dépenses à régler sur place, les spectacles, les excursions, les bagages en soute, prix s'entendent y compris les éventuelles taxes de sortie du territoiresur la valeur ajoutée; pour les détenteurs dont le siège (domicile) se trouve à l'étranger, les éventuelles cartes prix s'entendent hors taxes sur la valeur ajoutée. SWITCH peut faire dépendre le transfert partenaire, le transfert ou la prolongation de tourisme ou caution, la période d'abonnement du paiement des prix. SWITCH peut faire débuter au même moment diverses périodes d'abonnement concernant plusieurs noms de domaine du même détenteur et ainsi réduire des périodes d'abonnement annuelles. Les prix couvrent notamment les frais découlant d’un nombre illimité de vaccindemandes et de modifications pendant la période d'abonnement. SWITCH se réserve le droit de rendre payantes certaines modifications ou prestations additionnelles. Le prix annuel est entièrement dû pour chaque période d'abonnement commencée pour laquelle le nom de domaine est enregistré. Il n'est procédé à aucun remboursement au prorata en faveur du détenteur initial pour les noms de domaine qui ont fait l'objet d'un transfert partenaire, d'une extinction ou d'une révocation avant la fin de la période d'abonnement en cours. Il n'y a pas non plus d'adaptation au prorata lors de modifications des prix. Les prescriptions légales particulières font exception. Si le détenteur initial a payé à l'avance pour le nom de domaine des prix portant sur la période postérieure au transfert partenaire, la période concernée par le paiement anticipé (en général la durée restante de la période d'abonnement) est imputée au nouveau détenteur; dès lors, celui-ci ne doit les visas… ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionnés au descriptif ; - Pour les prestations terrestres seulesprix à SWITCH pour le nom de domaine transféré qu'une fois la période imputable écoulée. Si un nom de domaine supprimé se trouve dans le délai de transition, le détenteur antérieur peut le réenregistrer. Dans ce cas, il doit payer les prix de base ne comprend pas les vols, les frais de service (le cas échéant), la taxe de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification de la formule de restauration etc…comme lors d'un nouvel enregistrement.), les boissons, les dépenses à régler sur place les spectacles, les excursions, les frais de vaccin, les visas, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les assurances ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionné au descriptif. Il est par ailleurs précisé que, sauf mention contraire, toute personne s’inscrivant seule se verra appliquer le supplément chambre individuelle (la chambre individuelle est souvent une chambre double occupée par une personne). Prix bébé/enfant à l’aller et enfant/adulte au retour - Le prix enfant pourra être facturé pour un enfant qui a moins de deux ans lors du départ mais deux ans lors du retour. De même, le prix adulte pourra être facturé pour un enfant qui a moins de douze ans lors du départ mais douze ans lors du retour.

Prix. 1. Les fiches descriptives des prestations touristiques et séjours MisterFly mentionnent ce programmes de soins de Thalassothérapie (avec ou sans hébergement) comprennent un nombre de Soins par jour qui est compris dans varie selon le prix et dans certains cas ce qui ne l’est pas. D’une manière générale et sauf disposition contraire dans type de cure choisi (de 1 (un) à 5 (cinq) soins par jour effectués alternativement un jour le descriptif du voyage : - Pour les séjoursmatin, le prix de base ne comprend pas les frais de service (le cas échéant), les assurances, les frais de billetterie, la taxe de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification de la formule de restauration etc...), les boissons, les dépenses à régler sur place, les spectacles, les excursions, les bagages en soute, les éventuelles taxes de sortie du territoire, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les frais de vaccin, les visas… ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionnés au descriptif ; - Pour les prestations terrestres seules, le prix de base ne comprend pas les vols, les frais de service (le cas échéant), la taxe de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification de la formule de restauration etc….), les boissons, les dépenses à régler sur place les spectacles, les excursions, les frais de vaccin, les visas, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les assurances ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionné au descriptif. Il est par ailleurs précisé queun jour l’après-midi, sauf mention contraire, toute descriptions des programmes de soins sur le Site internet).L’accès libre à certaines activités du centre et/ou de l’Hôtel (voir les informations de la destination) et la mise à disposition de peignoirs et serviettes à l’institut sous réserve de disponibilité. Toutes les prestations comprenant l’hébergement et le programme de soins s’entendent soit en petit-déjeuner, soit en demi-pension, soit en pension complète traditionnelle ou diététique (en fonction des sites et des prestations). 2. Les prix afférents à la réservation des prestations sont indiqués sur le Site web avant et lors de la Réservation en ligne et sur la Confirmation de réservation. Les prix des Soins et des Programmes de soins sont également indiqués sur le catalogue et téléchargeables sur le Site web. 3. Les prix sont affichés en euros, par personne s’inscrivant seule se verra appliquer en montant Toutes Taxes Comprises, et ne sont valables que pour la durée indiquée sur le supplément chambre individuelle Site web et sur la Confirmation de réservation. La taxe de séjour, indiquée pour chaque tarif, est à régler directement sur place auprès de l’Hôtel sauf dans le cas d’un prépaiement en ligne où ce montant peut être inclus. Les tarifs peuvent être majorés de différentes taxes selon les villes/pays. Le Client s'engage à régler les différentes taxes, sans contestation aucune. 4. Les prix des produits ne comprennent pas les frais d’accès à internet qui restent à la charge du Client. 5. Les prix seront modifiés en cas de changement législatif et/ou réglementaire susceptibles d’entraîner des variations de prix tels que : modification du taux de TVA applicable, instauration de nouvelles taxes, etc (sans que cette liste ne soit limitative). En cas d’instauration d’une nouvelle taxe ou modification du régime d’une taxe existante les tarifs seront modifiés. 6. Le tarif accompagnant non curiste est valable uniquement pour les personnes partageant la chambre individuelle d'un curiste. Tout accompagnant non curiste doit se renseigner directement auprès du site pour savoir s'il a accès à des installations dans l’établissement et à quelles conditions tarifaires. Le tarif de l’offre « semaine accompagnant découverte » est souvent valable uniquement pour une personne partageant la chambre double occupée d’un curiste lors d’un séjour de 6 (six) jours et plus. 7. Toutes les réservations, quelle que soit leur origine, sont payables en euros. Si un tarif implique que le paiement du solde ou de la totalité des prestations s’effectue à l’hôtel au moment de l’arrivée ou du départ du séjour du Client, et que la monnaie du Client n’est pas la même que celle de l’hôtel, le tarif débité par une personnel’hôtel est susceptible d’être différent de celui qui a été communiqué lors de la réservation, compte tenu de la possible évolution des taux de change entre la date de réservation et les dates de séjour à l’hôtel. 8. Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la facturation et tout changement du taux applicable à la TVA sera automatiquement répercuté sur les prix indiqués. La TVA qui sera effectivement payée par le Client sera la TVA à la date de facturation. Certaines offres promotionnelles disponibles sur internet sont vendues exclusivement sur internet soit uniquement à distance et en aucun cas à la réception de l’hôtel. 9. En l'absence de mention contraire dans la description de l'offre, les prix ne comprennent pas les prestations optionnelles suivantes : • la taxe de séjour • les frais d’honoraires médicaux*. • l’accueil des animaux domestiques (pour les Hôtels accueillant les animaux domestiques – se renseigner directement auprès de l’établissement - pour des raisons d’hygiène les animaux ne sont pas admis dans les salles de restauration ou les instituts de thalassothérapie). Prix bébé/enfant • les repas non compris dans la formule choisie. • les repas des enfants. • les boissons. • le transport et les transferts • les activités payantes (détail de ces activités et tarifs disponibles sur simple demande auprès de l’Hôtel). • les prestations annexes (blanchisserie, sans que cette liste ne soit énumérative …) (tarifs disponibles sur simple demande auprès de l’Hôtel). • et d’une manière générale, toutes les dépenses à l’aller caractère personnel. * les actes médicaux et enfant/adulte de kinésithérapie dispensés au retour - Le prix enfant pourra être facturé pour un enfant qui a moins titre d’un programme de deux ans lors soin de thalassothérapie ne sont pas remboursés (circulaire de la Caisse Nationale d’Assurance Maladie n°5698 du départ mais deux ans lors du retour. De même, le prix adulte pourra être facturé pour un enfant qui a moins de douze ans lors du départ mais douze ans lors du retour23 décembre 1998).

Prix. Les fiches descriptives des prestations touristiques et séjours MisterFly mentionnent ce qui La souscription de tout nouveau service peut donner lieu à perception par LA REGIE d'un droit d'accès forfaitaire non restituable, dont le montant est compris dans le prix et dans certains cas ce qui ne l’est pasindiqué aux conditions particulières. D’une manière générale et sauf disposition contraire dans le descriptif du voyage : - Pour les séjours, La première facture comprend donc le prix de base ne comprend pas les l'abonnement aux services, majoré éventuellement du ou des droits d'accès correspondants et du coût des éventuels accessoires et prestations demandés par le Client lors du raccordement. A ce jour, l'abonnement à chaque service est facturé indépendamment, conformément aux tarifs mensuels en vigueur mentionnés aux conditions particulières. Le prix de l'abonnement aux services est payable d'avance : - soit par semestre correspondant aux semestres de l'année civile, - soit par mensualité et par prélèvement automatique vers le 20 (vingt) du mois. A titre exceptionnel, LA REGIE peut être amenée à décaler la date de prélèvement automatique. Le Client est invité à transmettre à LA REGIE toutes modifications de coordonnées bancaires au plus tôt afin d’éviter tout incident de paiement. Des frais de service 10 (le cas échéant)dix) euros seront appliqués au Client suite à un rejet de prélèvement. Si les montants rejetés ne devaient pas être honorés sous 8 (huit) jours ouvrés par un autre moyen de paiement proposé par LA REGIE, les assurancesservices seront coupés. Pour le service Téléphonie, les frais de billetterie, la taxe de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification communications mensuelles hors forfait sont facturées à terme échu le mois suivant. Les communications téléphoniques sont facturées aux tarifs en vigueur mentionnés dans le document commercial remis au Client lors de la formule souscription au service Téléphonie. Ces tarifs sont susceptibles d’évoluer en cours de restauration etc...)Contrat. Le prix des services et des prestations, les boissons, les dépenses à régler sur place, les spectacles, les excursions, les bagages en soute, les éventuelles taxes de sortie du territoire, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les frais de vaccin, les visas… ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionnés au descriptif ; - Pour les prestations terrestres seulesmises à jour des tarifs sont consultables sur les sites Internet xxx.xxxxxxx.xx. Les prix mensuels des abonnements sont susceptible d'être modifiés par LA REGIE en cours de Contrat, y compris durant la période minimum. Si tel devait être le cas, LA REGIE informerait le Client du nouveau prix dans les conditions de base ne comprend pas les vols, les frais de service (le cas échéant), la taxe de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification l'article 12 des présentes. La révision des tarifs des abonnements est du ressort du Conseil d’Administration de la Régie. Le changement de formule d’abonnement est gratuit dans la limite de restauration etc….), les boissons, les dépenses à régler sur place les spectacles, les excursions, les frais de vaccin, les visas, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les assurances ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionné au descriptifdeux changements par an et en dehors des offres promotionnelles. Il est gratuit lors d’un transfert d’abonnement dans le cadre d’un déménagement sur les zones de desserte de LA REGIE, si ce transfert est techniquement réalisable. Le précédent tarif sera valable jusqu’à la date de prise d’effet de la nouvelle offre choisie par ailleurs précisé quele Client. Concernant le service Téléphonie : -l’attribution d’un nouveau numéro de téléphone géographique par LA REGIE peut à titre exceptionnel être demandée par le Client. Cette demande qui doit être dûment justifiée sera facturée conformément au tarif en vigueur au jour de la demande. -le portage du numéro de téléphone attribué par le précédent opérateur du Client est facturé au tarif en vigueur. Le détail des communications téléphoniques passées par le Client est disponible sur le site xxx.xxxxxxx.xx, sauf mention contrairerubrique « xxxx.xxxxxxx.xx ». Le relevé détaillé des communications du Client établi par LA REGIE est présumé exact. Le Client peut néanmoins en apporter la preuve contraire en cas de contestation des numéros d’appel y figurant. Cette preuve doit être circonstanciée. Les données figurant sur le journal d’appel, toute personne s’inscrivant seule se verra appliquer rubrique « Mon journal d’appels » sont non contractuelles et fournies à titre indicatif. Les transferts d'appels vers mobiles, numéros fixes n’apparaissent pas dans le supplément chambre individuelle (journal d'appels mais peuvent faire l’objet d’une facturation au Client. Pour le service complémentaire « Option 1 h vers les mobiles » l’attention du Client est attirée sur le fait que les appels passés depuis sa ligne fixe vers les mobiles entre la chambre individuelle est souvent une chambre double occupée par une personne)date de souscription et la date d’activation seront facturés aux tarifs en vigueur. Prix bébé/enfant Les tarifs sont disponibles sur le site internet xxx.xxxxxxx.xx. Pour ce service, les communications mensuelles au-delà du forfait de l’option sont également facturées à l’aller terme échu et enfant/adulte au retour - Le prix enfant tarif en vigueur applicable pour les appels vers mobiles. Les Clients abonnés à Canal+ règlent le montant de leur bouquet directement auprès de Canal+ qui établit les factures correspondantes. Un duplicata de factures câble pourra être facturé pour un enfant délivré au Client sur demande, au tarif indiqué dans le tarif des prestations en vigueur au moment de la demande. Des frais de dossier correspondants à cent (100) euros TTC peuvent être facturés au Client : - qui a moins souscrit à l’un des services de LA REGIE mais ne souhaite plus en bénéficier avant installation, - qui change de formule d’abonnement Internet, plus de deux ans lors fois par an ou de formule TV avant la période minimale d'engagement d'un an (hors options numériques), - qui résilie avant la fin de la période minimum prévue aux conditions particulières - pour toute demande particulière émanant du départ mais deux ans lors Client qui sera informé du retourcaractère payant de cette demande. De même, le prix adulte Le Client est redevable du montant de chaque abonnement mensuel qui pourra être facturé pour un enfant qui a moins exigible sur une seule facture jusqu'à la date de douze ans lors résiliation d’un service ou du départ mais douze ans lors Contrat, dans le respect de la durée minimum liée à chaque abonnement. Une avance sur consommations téléphoniques hors forfait pourra être demandée au Client si LA REGIE estime que le Client peut se retrouver en difficulté de paiement du retourfait de fortes consommations hors forfait ; cette avance vient en déduction des sommes dues et à venir du Client. LA REGIE tient à disposition de ses Clients soit sur xxx.xxxxxxx.xx, soit à l’accueil, l’ensemble des documents commerciaux ainsi que le tarif de ses prestations.

Prix. CONDITIONS DE PAIEMENT lndemniteforfaitaire pour frais de recouvrernenl en cas de retar d de paiement selon le decret n° 2012-1115 d'un montan! de 40€ Les fiches descriptives prix portes sur nos tarifs sont donnes sans engagement et peuvent subir des prestations touristiques et séjours MisterFly mentionnent ce qui est compris dans le modifications sans preavis. Les prix et dans certains cas ce qui factures sont ceux du tarif en vigueur á la date de la livraison. Ces prix ne l’est pas. D’une manière générale et sauf disposition contraire dans le descriptif du voyage : - Pour les séjours, le prix de base ne comprend camprennent pas les frais de service (le cas échéant)port, les assurancesdeplacement, taxes, recauvrement, enregistrement en timbres, qui sont en sus. En ce qui canceme les frais de billetterieport, la taxe nous accordons le FRANCO frontiere á partir de séjour750 € H.T. pour l'envoi du materiel en une seule livraison„ Les canditions generales de reglement sont fixees a 30 jours, date de facture, pour tout client possedant un campte ouvert en nos livres. En cas de retard de paiement aux echeances fixees, les suppléments optionnels (ex : catégorie sommes dues porteront de chambresplein droit interets sur la base du taux de 12 %, supplément bagages, modification sans que cette clause nuise a l'exigibilite de la formule dette. Tous les paiements doivent eire effectues a la date exigee, ceci etant une candition suspensive de restauration etc...), toute livraison ulterieure Les premieres cammandes et les boissons, les dépenses à régler sur place, les spectacles, les excursions, les bagages en soute, les éventuelles taxes cammandes inferieures a 160 € sont livrees contre remboursement majorees de sortie du territoire, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les 5 % pour frais de vaccingestion sur la valeur nette des marchandises. Tous les frais, les visas… ainsi que tout service sans exceplion, engages par notre societe pour le recouvrement, amiable ou prestation non expressément mentionnés au descriptif ; - Pour les prestations terrestres seulescantentieux, le prix de base ne comprend pas les volsdes sommes ä payer en principal, les frais de service (le cas échéant)interets et frais, seront a la taxe de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification de la formule de restauration etc…charge du client qui s'y oblige.), les boissons, les dépenses à régler sur place les spectacles, les excursions, les frais de vaccin, les visas, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les assurances ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionné au descriptif. Il est par ailleurs précisé que, sauf mention contraire, toute personne s’inscrivant seule se verra appliquer le supplément chambre individuelle (la chambre individuelle est souvent une chambre double occupée par une personne). Prix bébé/enfant à l’aller et enfant/adulte au retour - Le prix enfant pourra être facturé pour un enfant qui a moins de deux ans lors du départ mais deux ans lors du retour. De même, le prix adulte pourra être facturé pour un enfant qui a moins de douze ans lors du départ mais douze ans lors du retour.