PRODUITS PROPOSES Clauses Exemplaires

PRODUITS PROPOSES. La vente en ligne permet au Client d’enregistrer ou charger un Titre de transport ou une Activité sur un Support. Les Titres vendus ou rechargés en ligne sont exclusivement délivrés sur des supports mains libres (cartes à puce rechargeables), dénommés « skicard » : - D’une valeur unitaire de deux euros toutes taxes comprises (2,00€ TTC), - Permettant de déclencher le tourniquet des bornes d’accès aux remontées mécaniques. La liste et les caractéristiques des différents Titres proposés à l’achat et/ou au rechargement (domaine géographique, durée de validité, …) sont présentées dans la grille tarifaire mise en ligne. L’ensemble des Titres demeure disponible dans les points de vente physiques du Vendeur. Des exclusivités Internet à tarifs promotionnels peuvent être accessibles uniquement sur le Site Internet et exclusivement accessibles en vente en ligne. NB : Un justificatif de vente est envoyé par xxxxxxxx au moment de la confirmation de la commande en ligne. (ci-après le « justificatif de vente »).
PRODUITS PROPOSES. La vente en ligne permet au Client :
PRODUITS PROPOSES. La vente en ligne permet au Client : 1. D’enregistrer ou charger un Titre sur un Support 0.Xx réserver l’Activité datée « Luge Marvel »
PRODUITS PROPOSES. La vente en ligne permet au Client d’enregistrer ou de recharger un titre de transport sur le support
PRODUITS PROPOSES. La vente en ligne permet au Client d’enregistrer ou recharger un Titre « un à cinq jours consécutifs sur une période datée » à l’exclusion de tout autre Titre, sur un support « Carte » (ci-après le « Support »). La liste et les caractéristiques des Titres proposés à l’achat et/ou au rechargement sont présentées dans la grille tarifaire spécifique du canal de vente et consultable sur ce dernier, exclusivement. Le Titre est délivré sur un Support mentionnant son numéro dit « numéro de Support » mis à disposition gratuitement par le Vendeur pour tous les Participants à la commande. Pour les Clients/Participants qui ne disposeraient pas d’un Support, des Supports « vierges » sont mis à disposition dans des totems placés devant les « points info vente » de Serre Chevalier sur les sites de Briançon, Chantemerle et le Monêtiers, accessibles vingt-quatre heures (24) sur vingt-quatre (24) et sept (7) jours sur sept (7) et dans les autres « points info vente » aux horaires en vigueur, à l’exclusion de tout autre mode de retrait. Il est rappelé que le Titre est composé d’un Support sur lequel est encodé le titre de transport, et d’un justificatif de vente envoyé par courriel au moment de la confirmation de l’achat ou du rechargement effectué en ligne (ci-après le « Justificatif de vente »). Il est également rappelé que pour bénéficier de la procédure « perte ou vol des Titres » définie à l’article 4 des Conditions Générales d’Utilisation des Titres, le Client doit fournir impérativement au Vendeur ce Justificatif de vente.
PRODUITS PROPOSES. Le Site Internet permet au Client : - de bénéficier des avantages du programme de fidélité Pass-Tignes et d’enregistre un titre de transport sur une carte « Pass’Tignes » en cours de validité. NB : Ce support n’est plus proposé à la vente et ce programme prend fin à la date d’échéance de la carte détenue par le client, soit au plus tard le 1e septembre 2020. Il s’agit de Titres dits « mains libres », édités sur des supports « cartes à puce » rechargeables, et permettant de déclencher le tourniquet des bornes d’accès aux remontées mécaniques. Des tablettes tactiles sont mises à disposition des Clients dans certains points de vente et permettent uniquement le rechargement des Titres mentionnés sur ces tablettes. Le site mobile « xxxxx-xxxxxx.xxx » permet également uniquement le rechargement de certains Titres pré-définis. Dans ces deux cas, les Clients doivent donc être déjà en possession d’un support rechargeable en cours de validité, pour pouvoir bénéficier de ce service. La liste et les caractéristiques des différents Titres proposés à l’achat et/ou au rechargement (domaine géographique, durée de validité…) sont présentées dans la grille tarifaire spécifique de chaque canal de vente et consultable sur ce dernier (Site Internet, tablette ou site mobile « xxxxx-xxxxxx.xxx »). L’ensemble des Titres demeure disponible dans les points de vente physiques de l’Exploitant.
PRODUITS PROPOSES. Les Titres vendus ou rechargés en ligne sont exclusivement délivrés sur des supports mains libres (cartes à puce rechargeables), dénommés « skicard » : - D’une valeur unitaire d’un euro et soixante centimes toutes taxes comprises (1,60 € TTC), - Permettant de déclencher le tourniquet des bornes d’accès aux remontées mécaniques. Des tablettes tactiles et/ou bornes d’achat et de rechargement sont mises à disposition des Clients dans certains points de vente et auprès de partenaires en station dont la localisation est publiée sur le Site Internet. Elles permettent l’achat ou le rechargement des Titres mentionnés sur ces appareils. Pour un premier achat, des supports sont mis à disposition des Clients dans ces points de vente. La liste et les caractéristiques des différents Titres proposés à l’achat et/ou au rechargement (domaine géographique, durée de validité…) sont présentées dans la grille tarifaire spécifique de chaque canal de vente et consultable sur ce dernier. L’ensemble des Titres demeure disponible dans les points de vente physiques de l’Exploitant. Des exclusivités Internet à tarifs promotionnels peuvent être accessibles uniquement sur le Site Internet et sont ainsi identifiées sous les rubriques « exclu web ».
PRODUITS PROPOSES. Les produits proposés par le Vendeur sont conformes à la législation et aux normes applicables en France. Les offres de produits sont valables tant qu'elles sont visibles sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. Dans le cas d'une indisponibilité d'un produit, celle–ci est indiquée sur la fiche dudit produit. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.
PRODUITS PROPOSES après le « Site Internet »), - Soit sur les bornes d’achat et rechargement mises à disposition dans certains points de vente (Chantemerle), implique l´adhésion de la personne (ci-après dénommée(s) le(s) « Client(s) ») aux présentes conditions particulières de vente en ligne. Si une disposition venait à faire défaut, elle serait considérée comme étant régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente en ligne pour les sociétés ayant leur siège social en France. Les présentes conditions complètent les « Conditions Générales de Vente et les Conditions Générales d’Utilisation des titres de transport sur remontées mécaniques » (ci-après dénommé(s) le(s) « Titre(s) ») et activités (ci-après dénommée(s) la/les « Activité(s) ») affichées dans tous les points de vente et également mises en ligne. Ces conditions concernent exclusivement les personnes physiques ayant la qualité de consommateur au sens de l’article liminaire du Code de la consommation. L´ensemble de ces conditions La vente en ligne permet au Client d’enregistrer ou recharger un titre de transport sur le support « Carte », conformément aux grilles tarifaires. A noter : Tout Titre « Saison » comporte une photographie d’identité récente, de face, sans lunettes de soleil ni couvre-chef du Client. En conséquence, le Client souhaitant commander un de ces Titres en ligne devra, suivant les instructions figurant en ligne, télécharger une photographie d’identité afin que sa commande puisse être enregistrée. Des bornes d’achat et de rechargement sont mises à disposition des Clients dans certains points de vente (Chantemerle). Elles permettent l’achat ou le rechargement des Titres mentionnés sur ces appareils. Pour un premier achat, des supports sont délivrés par les bornes d’achat. La liste et les caractéristiques des différents Titres proposés à l’achat et/ou au rechargement (domaine géographique, durée de validité…) sont présentées dans la grille tarifaire spécifique de chaque canal de vente et consultable sur ce dernier. L’ensemble des Titres demeure disponible dans les points de vente physiques du Vendeur.

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  • PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES SAGITTA PHARMA collecte auprès des Utilisateurs des données à caractère personnelles (ci-après les « Données Personnelles »). Pour toute information concernant le traitement de vos Données Personnelles, il convient de se référer à la Charte de Traitement des Données Personnelles qui est communiquée à chaque Utilisateur préalablement à la création de son Compte en ligne. La Charte de Traitement des Données Personnelles est opposable à l’Utilisateur dès lors que celui-ci reconnait en avoir pris connaissance et les accepte en cochant la case prévue à cet effet lors du processus de création du Compte. Par cette case à cocher, l’Utilisateur et Client sera considéré avoir donné son consentement au traitement de ses Données Personnelles et SAGITTA PHARMA sera considérée comme ayant rempli son devoir d’information et de recueil de consentement préalable conformément la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la transposition du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). L’inscription par le Client vaut confirmation de l’acceptation de la Charte de Traitement des Données Personnelles et l’utilisation de ses Données Personnelles par SAGITTA PHARMA conformément aux finalités exposées dans la Charte. Conformément à la législation applicable relative à la protection des données personnelles, toute personne concernée par le traitement dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement des données la concernant, ainsi que d’un droit d’opposition pour motif légitime et d’un droit d’opposition à la prospection notamment commerciale. Par ailleurs, l’Utilisateur et Client dispose d’un droit à la limitation du traitement le concernant ainsi que d’un droit de formuler des directives spécifiques et générales concernant la conservation, l’effacement et la communication de ses données. L’exercice de ces droits s’effectue auprès de SAGITTA PHARMA, par le biais d’un courrier signé de la personne qui exerce son droit accompagné de la photocopie d’une pièce d’identité par courrier électronique à l’adresse suivante : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxx.xxx. Par ailleurs, l’Utilisateur et Client a le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (« CNIL »). Des données chiffrées des actes de vente, d’achat et de stock de votre officine, dont le traitement sera opéré par la coopérative OSPHAREA (responsable de traitement) dans le cadre de son service " Ospharm Datastat ", sont transmises à SAGITTA PHARMA et ses filiales (en particulier ses services commercial, marketing et informatique) sur la base de votre consentement pour lui permettre de mieux comprendre la façon dont ses produits sont distribués et de faciliter la gestion et l’approvisionnement de ses clients, et ce dans le respect de la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978, dans sa version modifiée, et du règlement (UE) 2016/679 du parlement européen et du conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement de données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (« RGPD »). Elles sont conservées par SAGITTA PHARMA et ses filiales pour toute la durée de votre adhésion au service Ospharm Datastat, augmentée des délais légaux relatifs à la preuve de celle-ci. Conformément aux dispositions légales et réglementaires susvisées, vous disposez d’un droit d’accès à vos données, d’un droit de rectification de vos données incorrectes ou incomplètes, du droit de révoquer votre consentement à tout moment, ainsi que de droits à la limitation, à la portabilité et à l’effacement de vos données personnelles. Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) : 0, Xxxxx xx Xxxxxxxx – XXX 00000– 75334 XXXXX XXXXX 00 ».