Common use of Propriété intellectuelle Clause in Contracts

Propriété intellectuelle. La structure générale du Site, le Service Premium et tous les éléments les composant (tels que notamment logos, noms de domaine, enregistrements phonographiques ou vidéographiques et leurs éléments associés en ce compris les photographies, images, textes et biographie des auteurs, artistes-interprètes et/ou de tout autre ayant droit sur les enregistrements phonographiques ou vidéographiques ainsi que les visuels des conditionnements de ces enregistrements) sont la propriété exclusive de BLOGMUSIK et/ou de ses concédants (notamment producteurs phonographiques et/ou vidéographiques (« maisons de disques », société de gestion collective des droits d’auteur (comme la SACEM), etc.). Ces éléments sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et autres, et notamment le droit d’auteur. Vous ne pourrez utiliser ces éléments que dans le cadre de l’utilisation du Service Premium, conformément aux dispositions des présentes conditions générales d’utilisation et de vente. Toute représentation totale ou partielle du Site, du Service Premium et/ou des éléments les composant (tels que décrits ci-dessus) par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de BLOGMUSIK est dès lors interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Tout lien hypertexte renvoyant au Site et utilisant la technique du « framing » (technique de programmation offrant la possibilité de diviser la fenêtre d'un navigateur web en plusieurs cadres autonomes dans le but d’afficher le contenu d’un site extérieur) ou du « in-line linking » (procédé pour faire apparaître dans une page web un seul élément extrait d'un autre site, ce qui économise de l'espace de stockage sur le disque dur de la machine où est hébergé le site et qui a pour effet de dissimuler à un utilisateur non averti l'environnement d'origine auquel appartient cet élément) est formellement interdit. Les enregistrements phonographiques du Service Premium sont des fichiers numériques protégés par des dispositions nationales et internationales en matière de droit d'auteur et de droits voisins du droit d’auteur. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule leur écoute dans un cadre exclusivement privé est autorisée. Toute utilisation à des fins autres que privées expose l’Abonné à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales. Toute autre utilisation de ces fichiers numériques est strictement interdite et en particulier tout téléchargement ou tentative de téléchargement, tout transfert ou tentative de transfert de manière permanente ou temporaire sur le disque dur d’un ordinateur ou tout autre périphérique (notamment les baladeurs numériques et autres lecteurs audionumériques portatifs), toute gravure ou tentative de gravure sur support CD ou tout autre support sont expressément interdits. Toute revente, échange ou louage de ces fichiers numériques sont strictement interdits. L’Abonné déclare prendre acte de ce que les enregistrements phonographiques mis à sa disposition pour écoute sous forme de fichiers numériques dans le cadre du Service Premium sont protégés par des mesures techniques de protection mises en place par BLOGMUSIK afin d'empêcher ou limiter, dans la limite des contraintes techniques existant en la matière et des technologies disponibles, les utilisations de ces enregistrements non prévues par les présentes conditions générales d’utilisation et de vente. L’Abonné s’engage à n'employer aucune mesure technique de nature à permettre le contournement des mesures techniques de protection en vue de procéder au téléchargement de ces fichiers numériques et de permettre leur conservation dans l'unité de stockage de son terminal de réception quel qu'il soit (PC, téléphone mobile, baladeur numérique et autres lecteurs audionumériques portatifs, etc.). L’Abonné déclare prendre acte que le fait de porter sciemment atteinte à une mesure technique de protection l'expose, par application des dispositions de l'article L. 335-4-1 du Code de la Propriété Intellectuelle au paiement d'une amende de 3.750 euros et que le fait de procurer ou proposer sciemment à autrui, directement ou indirectement, des moyens conçus ou spécialement adaptés pour porter atteinte à une mesure technique de protection étant pour sa part puni d'une peine d'emprisonnement de six mois et de 30.000 euros d'amende.

Propriété intellectuelle. La structure générale du Site, le Service Premium Site et tous les éléments les composant (tels que notamment logos, noms de domaine, enregistrements phonographiques ou vidéographiques et leurs éléments associés en ce compris les photographies, images, textes et biographie des auteurs, artistes-interprètes et/ou de tout autre ayant droit sur les enregistrements phonographiques ou vidéographiques ainsi que les visuels des conditionnements de ces enregistrements) plateformes sont la propriété exclusive de BLOGMUSIK CDISCOUNT et/ou ont fait l’objet d’autorisations préalables d’utilisation au bénéfice de ses concédants (notamment producteurs phonographiques et/ou vidéographiques (« maisons de disques », société de gestion collective des droits d’auteur (comme la SACEM), etc.). Ces éléments sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et autres, et notamment le droit d’auteur. Vous ne pourrez utiliser ces éléments que dans le cadre de l’utilisation du Service Premium, conformément aux dispositions des présentes conditions générales d’utilisation et de vente. Toute représentation totale ou partielle du Site, du Service Premium et/ou des éléments les composant (tels que décrits ci-dessus) par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de BLOGMUSIK est dès lors interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Tout lien hypertexte renvoyant au Site et utilisant la technique du « framing » (technique de programmation offrant la possibilité de diviser la fenêtre d'un navigateur web en plusieurs cadres autonomes dans le but d’afficher le contenu d’un site extérieur) ou du « in-line linking » (procédé pour faire apparaître dans une page web un seul élément extrait d'un autre site, ce qui économise de l'espace de stockage sur le disque dur de la machine où est hébergé le site et qui a pour effet de dissimuler à un utilisateur non averti l'environnement d'origine auquel appartient cet élément) est formellement interditCDISCOUNT. Les enregistrements phonographiques du Service Premium sont des fichiers numériques protégés par des dispositions nationales et internationales en matière de droit d'auteur et de droits voisins du droit d’auteur. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule leur écoute dans un cadre exclusivement privé est autorisée. Toute utilisation à des fins autres que privées expose l’Abonné à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales. Toute autre utilisation de ces fichiers numériques est strictement interdite et en particulier tout téléchargement ou tentative de téléchargement, tout transfert ou tentative de transfert de manière permanente ou temporaire sur le disque dur d’un ordinateur ou tout autre périphérique (notamment les baladeurs numériques et autres lecteurs audionumériques portatifs), toute gravure ou tentative de gravure sur support CD ou tout autre support sont expressément interdits. Toute revente, échange ou louage de ces fichiers numériques sont strictement interdits. L’Abonné déclare prendre acte de ce que les enregistrements phonographiques contenus mis à sa disposition pour écoute sous forme de fichiers numériques dans le cadre du Service Premium sont protégés la propriété exclusive de leurs éditeurs et/ou auteurs. Certaines œuvres peuvent ne pas être disponibles sur certains territoires. Le Client est informé que les contenus audiovisuels, musicaux et littéraires peuvent être par des mesures techniques de protection mises en place par BLOGMUSIK CDISCOUNT et/ou ses partenaires afin d'empêcher ou de limiter, dans la limite des contraintes techniques existant en la matière et fonction des technologies disponibles, les utilisations de ces enregistrements contenus non prévues autorisées par les présentes conditions générales d’utilisation et CGA. Le Client s'engage à ne pas contourner, de vente. L’Abonné s’engage à n'employer aucune mesure technique de nature à permettre le contournement des quelque manière que ce soit, lesdites mesures techniques de protection protection, en vue de procéder au téléchargement de ces fichiers numériques télécharger les contenus audiovisuels, musicaux et de permettre leur conservation dans l'unité de stockage de son terminal de réception quel qu'il soit (PClittéraires proposés via le Service, téléphone mobileou plus généralement en vue d'utiliser lesdits contenus audiovisuels, baladeur numérique musicaux et autres lecteurs audionumériques portatifs, etc.)littéraires à des fins non autorisées par les présentes CGA. L’Abonné Le Client déclare prendre acte que le fait de porter sciemment atteinte à une mesure technique de protection l'expose, par application des dispositions de l'article L. 335-4-1 du Code de la Propriété Intellectuelle au paiement d'une amende de 3.750 3750 euros et que le fait de procurer ou proposer sciemment à autrui, directement ou indirectement, des moyens conçus ou spécialement adaptés pour porter atteinte à une mesure technique de protection étant pour sa part puni d'une peine d'emprisonnement de six mois et de 30.000 euros d'amende. Toute reproduction totale ou partielle, sans l’autorisation préalable et expresse de CDISCOUNT : • du Site, des plateformes, des applications et/ou des éléments de propriété intellectuelle appartenant à CDISCOUNT ou pour lesquels CDISCOUNT bénéficie d’un droit d’utilisation, et notamment, les marques, logos, textes, commentaires et autres signes distinctifs ; et, • des contenus mis à disposition des Clients via le Service et notamment, les ouvrages littéraires, contenus musicaux, vidéos. est strictement interdite et constitutive d’une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.Aussi, le Client s’engage à ne pas vendre, distribuer, concéder, archiver, reproduire, télécharger, modifier, afficher, exécuter, publier et d’une manière générale, diffuser à quelque titre que ce soit et de quelque manière que ce soit, les contenus précités mis à disposition et/ou auxquels il a accès via le Service, en dehors de toute autorisation préalable et expresse que pourrait lui concéder CDISCOUNT au termes des présentes. Le Client s'engage également à ne pas recourir à l'utilisation automatique de systèmes informatiques tels que des scripts en vue de créer des comptes supplémentaires sur les plateformes, envoyer des commentaires ou des messages, et/ou copier des contenus issus des plateformes.

Propriété intellectuelle. La structure générale du Site(i) Tous les logiciels, le Service Premium et tous les éléments les composant (tels que notamment logosdessins, noms de domaine, enregistrements phonographiques ou vidéographiques et leurs éléments associés en ce compris les photographiestextes, images, textes enregistrement sonores, animations, marques (y compris le nom « BITCOIN-AVENUE » et biographie des auteurs, artistesle logo BITCOIN-interprètes AVENUE) et les autres œuvres incluses dans le Site et/ou les Services sont protégés par des droits de tout autre ayant propriété intellectuelle et appartiennent à HEXADIGITAL. Ces droits sont réservés et aucun droit sur les enregistrements phonographiques de propriété ne sera transféré aux Utilisateurs ou vidéographiques à des tiers. (ii) Les marques et noms de domaines ainsi que les visuels des conditionnements de ces enregistrements) dessins et modèles apparaissant sur le Site et les Services sont également la propriété exclusive de BLOGMUSIK et/HEXADIGITAL. (iii) Aucune licence ou de ses concédants (notamment producteurs phonographiques et/ou vidéographiques (« maisons de disques », société de gestion collective des droits d’auteur (comme la SACEM), etc.). Ces éléments sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et autres, et notamment autre droit que le droit d’auteur. Vous ne pourrez de visiter le Site et utiliser ces éléments que dans le cadre Service n’est accordé à quiconque en ce qui concerne les droits de l’utilisation propriété intellectuelle. (iv) La reproduction des documents figurant sur le Site est uniquement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. (v) À cet égard, les Utilisateurs peuvent imprimer une copie et télécharger des extraits de toute page du Service Premium, conformément aux dispositions des présentes conditions générales d’utilisation et de vente. Toute représentation totale ou partielle du Site, du Service Premium Site et/ou des éléments Services proposés pour leur référence personnelle. Cependant, les composant (tels que décrits ci-dessus) par Utilisateurs ne doivent pas modifier les copies papier ou numériques des documents publiés sur le Site et/ou les Services proposés, qu’ils ont imprimés ou téléchargés de quelque procédé manière que ce soit, sans l'autorisation expresse et ils ne doivent utiliser aucune partie de BLOGMUSIK est dès lors interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants ces documents provenant du Code de la propriété intellectuelle. Tout lien hypertexte renvoyant au Site et utilisant la technique du « framing » (technique de programmation offrant la possibilité de diviser la fenêtre d'un navigateur web en plusieurs cadres autonomes dans le but d’afficher le contenu d’un site extérieur) et/ou du « in-line linking » (procédé pour faire apparaître dans une page web un seul élément extrait d'un autre site, ce qui économise de l'espace de stockage sur le disque dur de la machine où est hébergé le site et qui a pour effet de dissimuler à un utilisateur non averti l'environnement d'origine auquel appartient cet élément) est formellement interdit. Les enregistrements phonographiques du Service Premium sont des fichiers numériques protégés par des dispositions nationales et internationales en matière de droit d'auteur et de droits voisins du droit d’auteur. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule leur écoute dans un cadre exclusivement privé est autorisée. Toute utilisation Services à des fins autres que privées expose l’Abonné à des poursuites judiciaires civiles commerciales ni créer de lien vers le site Web et/ou pénales. Toute autre utilisation les Services sans le consentement écrit préalable de ces fichiers numériques est strictement interdite et en particulier tout téléchargement ou tentative de téléchargement, tout transfert ou tentative de transfert de manière permanente ou temporaire sur le disque dur d’un ordinateur ou tout autre périphérique (notamment les baladeurs numériques et autres lecteurs audionumériques portatifs), toute gravure ou tentative de gravure sur support CD ou tout autre support sont expressément interdits. Toute revente, échange ou louage de ces fichiers numériques sont strictement interdits. L’Abonné déclare prendre acte de ce que les enregistrements phonographiques mis à sa disposition pour écoute sous forme de fichiers numériques dans le cadre du Service Premium sont protégés par des mesures techniques de protection mises en place par BLOGMUSIK afin d'empêcher ou limiter, dans la limite des contraintes techniques existant en la matière et des technologies disponibles, les utilisations de ces enregistrements non prévues par les présentes conditions générales d’utilisation et de vente. L’Abonné s’engage à n'employer aucune mesure technique de nature à permettre le contournement des mesures techniques de protection en vue de procéder au téléchargement de ces fichiers numériques et de permettre leur conservation dans l'unité de stockage de son terminal de réception quel qu'il soit (PC, téléphone mobile, baladeur numérique et autres lecteurs audionumériques portatifs, etcBITCOIN-AVENUE.). L’Abonné déclare prendre acte que le fait de porter sciemment atteinte à une mesure technique de protection l'expose, par application des dispositions de l'article L. 335-4-1 du Code de la Propriété Intellectuelle au paiement d'une amende de 3.750 euros et que le fait de procurer ou proposer sciemment à autrui, directement ou indirectement, des moyens conçus ou spécialement adaptés pour porter atteinte à une mesure technique de protection étant pour sa part puni d'une peine d'emprisonnement de six mois et de 30.000 euros d'amende.

Propriété intellectuelle. La structure générale du SiteL’ensemble des Produits et Services de la Société y incluant leur arborescence, graphisme, structure, codes objet ou source ainsi que le Service Premium contenu (notamment et tous sans que la liste ne soit exhaustive, les éléments les composant (tels que notamment textes, vidéos, graphiques images, photographies, logos, noms icônes-boutons, logiciels, fichiers audio et autres, bases de domainedonnées) est la propriété de la Société, enregistrements phonographiques ou vidéographiques de leurs propriétaires respectifs et leurs éléments associés est protégé par la propriété intellectuelle, notamment par le droit d'auteur et le droit des marques. La Société est l’exclusif détenteur des droits de propriété intellectuelle afférent (i) à chaque Produit et Service (en ce compris les photographiesleur nom, imagesvisuel, textes support de présentation, packaging et biographie des auteursdocumentation éventuelle, artistes-interprètes et/ou de tout autre ayant droit sur les enregistrements phonographiques ou vidéographiques ainsi que tout élément les visuels des conditionnements de ces enregistrementscomposant) sont la propriété exclusive de BLOGMUSIK et/ou de proposé au Client, ainsi que, (ii) sans que cette liste ne soit limitative, ses concédants (notamment producteurs phonographiques et/ou vidéographiques (« maisons de disques »outils, société de gestion collective des droits d’auteur (comme la SACEM)méthodes, savoir-faire, développements spécifiques, etc.). Ces éléments sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et autres, et notamment auxquels le droit d’auteur. Vous ne pourrez utiliser ces éléments que Client pourrait avoir accès dans le cadre de l’utilisation l’exécution du Service PremiumContrat. Le Client s'interdit donc toute reproduction ou exploitation desdits éléments, en tout ou partie, sans l'autorisation expresse, écrite et préalable de la Société qui peut la conditionner à une contrepartie financière selon les modalités à convenir entre les Parties. Ainsi, la Société se réserve tous droits sur le Site Internet et les Produits et Services qui ne seraient pas expressément concédés au Client aux termes des présentes. En conséquence, le Client s’interdit d'utiliser le Site Internet et les Produits et Services à d'autres fins que celles visées aux présentes, en l'absence d’accord exprès préalable de la Société. Tout manquement à ce qui précède est susceptible d'engager la responsabilité du Client, sans préjudice du droit de la Société de résilier unilatéralement l’abonnement du Client conformément aux dispositions termes de l'article 7.2. ci-dessus. En conséquence, sans que cette liste soit limitative ni exhaustive, le Client s’interdit de : ● enregistrer de quelque manière que ce soit le contenu des présentes conditions générales d’utilisation Produits et de vente. Toute représentation totale ou partielle du Site, du Service Premium Services à des fins privées et/ou des éléments les composant (tels que décrits ci-dessus) par professionnelles et/ou commerciales ; ● diffuser de quelque procédé manière que ce soit, sans l'autorisation expresse de BLOGMUSIK est dès lors interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Tout lien hypertexte renvoyant au Site et utilisant la technique du « framing » (technique de programmation offrant la possibilité de diviser la fenêtre d'un navigateur web en plusieurs cadres autonomes dans le but d’afficher le contenu d’un site extérieur) ou du « in-line linking » (procédé pour faire apparaître dans une page web un seul élément extrait d'un autre site, ce qui économise de l'espace de stockage sur le disque dur de la machine où est hébergé le site des Produits et qui a pour effet de dissimuler à un utilisateur non averti l'environnement d'origine auquel appartient cet élément) est formellement interdit. Les enregistrements phonographiques du Service Premium sont des fichiers numériques protégés par des dispositions nationales et internationales en matière de droit d'auteur et de droits voisins du droit d’auteur. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule leur écoute dans un cadre exclusivement privé est autorisée. Toute utilisation Services à des fins autres que privées expose l’Abonné à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales. Toute autre utilisation de ces fichiers numériques est strictement interdite et en particulier tout téléchargement professionnelles et/ou tentative de téléchargement, tout transfert ou tentative de transfert de manière permanente ou temporaire sur le disque dur d’un ordinateur ou tout autre périphérique (notamment les baladeurs numériques et autres lecteurs audionumériques portatifs), toute gravure ou tentative de gravure sur support CD ou tout autre support sont expressément interdits. Toute revente, échange ou louage de ces fichiers numériques sont strictement interdits. L’Abonné déclare prendre acte de ce que les enregistrements phonographiques mis à sa disposition pour écoute sous forme de fichiers numériques dans le cadre du Service Premium sont protégés par des mesures techniques de protection mises en place par BLOGMUSIK afin d'empêcher ou limiter, dans la limite des contraintes techniques existant en la matière et des technologies disponibles, les utilisations de ces enregistrements non prévues par les présentes conditions générales d’utilisation et de vente. L’Abonné s’engage à n'employer aucune mesure technique de nature à permettre le contournement des mesures techniques de protection en vue de procéder au téléchargement de ces fichiers numériques et de permettre leur conservation dans l'unité de stockage de son terminal de réception quel qu'il soit (PC, téléphone mobile, baladeur numérique et autres lecteurs audionumériques portatifs, etccommerciales.). L’Abonné déclare prendre acte que le fait de porter sciemment atteinte à une mesure technique de protection l'expose, par application des dispositions de l'article L. 335-4-1 du Code de la Propriété Intellectuelle au paiement d'une amende de 3.750 euros et que le fait de procurer ou proposer sciemment à autrui, directement ou indirectement, des moyens conçus ou spécialement adaptés pour porter atteinte à une mesure technique de protection étant pour sa part puni d'une peine d'emprisonnement de six mois et de 30.000 euros d'amende.

Propriété intellectuelle. La structure générale du Site, le Service Deezer Premium + et tous les éléments les composant (tels que notamment logos, noms de domaine, enregistrements phonographiques ou vidéographiques et leurs éléments associés en ce compris les photographies, images, textes et biographie des auteurs, artistes-interprètes et/ou de tout autre ayant droit sur les enregistrements phonographiques ou vidéographiques ainsi que les visuels des conditionnements de ces enregistrements) sont la propriété exclusive de BLOGMUSIK et/ou de ses concédants (notamment producteurs phonographiques et/ou vidéographiques (« maisons de disques », société de gestion collective des droits d’auteur (comme la SACEM), etc.). Ces éléments sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et autres, et notamment le droit d’auteur. Vous L’Abonné ne pourrez pourra utiliser ces éléments que dans le cadre de l’utilisation du Service PremiumDeezer Premium +, conformément aux dispositions des présentes conditions générales d’utilisation et de vente. Toute représentation totale ou partielle du Site, du Service Deezer Premium + et/ou des éléments les composant (tels que décrits ci-dessus) par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de BLOGMUSIK est dès lors interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Tout lien hypertexte renvoyant au Site et utilisant la technique du « framing » (technique de programmation offrant la possibilité de diviser la fenêtre d'un navigateur web en plusieurs cadres autonomes dans le but d’afficher le contenu d’un site extérieur) ou du « in-line linking » (procédé pour faire apparaître dans une page web un seul élément extrait d'un autre site, ce qui économise de l'espace de stockage sur le disque dur de la machine où est hébergé le site et qui a pour effet de dissimuler à un utilisateur non averti l'environnement d'origine auquel appartient cet élément) est formellement interdit. Les enregistrements phonographiques du Service Deezer Premium + sont des fichiers numériques protégés par des dispositions nationales et internationales en matière de droit d'auteur et de droits voisins du droit d’auteur. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule leur écoute dans un cadre exclusivement privé est autorisée. Toute utilisation à des fins autres que privées expose l’Abonné à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales. Toute autre utilisation de ces fichiers numériques est strictement interdite et en particulier tout téléchargement ou tentative de téléchargement, tout transfert ou tentative de transfert de manière permanente ou temporaire sur le disque dur d’un ordinateur ou tout autre périphérique (notamment les baladeurs numériques et autres lecteurs audionumériques portatifs), toute gravure ou tentative de gravure sur support CD ou tout autre support sont expressément interdits. Toute revente, échange ou louage de ces fichiers numériques sont strictement interdits. L’Abonné déclare prendre acte de ce que les enregistrements phonographiques mis à sa disposition pour écoute sous forme de fichiers numériques dans le cadre du Service Deezer Premium + sont protégés par des mesures techniques de protection mises en place par BLOGMUSIK afin d'empêcher ou limiter, dans la limite des contraintes techniques existant en la matière et des technologies disponibles, les utilisations de ces enregistrements non prévues par les présentes conditions générales d’utilisation et de vente. L’Abonné s’engage à n'employer aucune mesure technique de nature à permettre le contournement des mesures techniques de protection en vue de procéder au téléchargement de ces fichiers numériques et de permettre leur conservation dans l'unité de stockage de son terminal de réception quel qu'il soit (PC, téléphone mobile, baladeur numérique et autres lecteurs audionumériques portatifs, etc.). L’Abonné déclare prendre acte que le fait de porter sciemment atteinte à une mesure technique de protection l'expose, par application des dispositions de l'article L. 335-4-1 du Code de la Propriété Intellectuelle au paiement d'une amende de 3.750 euros et que le fait de procurer ou proposer sciemment à autrui, directement ou indirectement, des moyens conçus ou spécialement adaptés pour porter atteinte à une mesure technique de protection étant pour sa part puni d'une peine d'emprisonnement de six mois et de 30.000 euros d'amende.

Propriété intellectuelle. La structure générale du Sitechacune des Parties demeure propriétaire à titre exclusif des droits de propriété intellectuelle dont elle était titulaire avant la Date de prise d’effet des CGU, y compris, notamment, tous les brevets, demandes de brevet, secrets commerciaux, marques de commerce, objets informatiques ou codes source, recherches, inventions, données techniques ou non techniques, formules, algorithmes, compilations, programmes, dispositifs, méthodes, techniques, études, processus et droits d’auteur (collectivement, « Droits de propriété intellectuelle »). Xxxxxx est seul propriétaire de tous les Droits de propriété intellectuelle se rapportant à la Technologie Criteo et aux Données Criteo. Le Client est seul propriétaire de tous les Droits de propriété intellectuelle se rapportant aux Données Client. Le Client autorise Criteo : (i) à collecter, utiliser, analyser et traiter les Données Client, à combiner les Données Client avec les Données Criteo et les Données Criteo fournies par des tiers de confiance pour fournir le Service au Client ; (ii) à améliorer la Technologie Criteo, le Service Premium Criteo et tous les éléments les composant (tels que notamment logosautres produits, noms de domaine, enregistrements phonographiques ou vidéographiques et leurs éléments associés en ce compris les photographies, images, textes et biographie des auteurs, artistes-interprètes programmes et/ou services Criteo avec les Données Clients agrégées ; et (iii) à communiquer les Données Client lorsque la loi l’exige. Pendant la durée des CGU, le Client concède à Criteo (y compris à ses filiales) une licence mondiale et incessible, à titre gratuit, d’utiliser, de reproduire et de représenter les marques et logos du Client, d’afficher, de reproduire et de représenter le Contenu Client des Bannières (a) sur le Réseau Criteo, et (b) sur toute documentation destinée à promouvoir le Service Criteo. Criteo doit obtenir l’autorisation préalable du Client concernant tout autre ayant droit sur communiqué de presse mentionnant le nom, les enregistrements phonographiques ou vidéographiques ainsi que les visuels des conditionnements de ces enregistrements) sont la propriété exclusive de BLOGMUSIK logos et/ou les marques du Client. Le Client s’interdit de ses concédants (notamment producteurs phonographiques et/modifier ou vidéographiques (« maisons tenter de disques »modifier le code ou de rétro-concevoir, société de gestion collective désassembler, décompiler ou créer des droits d’auteur (comme œuvres dérivées basées sur la SACEM), etcTechnologie Criteo.). Ces éléments sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et autres, et notamment le droit d’auteur. Vous ne pourrez utiliser ces éléments que dans le cadre de l’utilisation du Service Premium, conformément aux dispositions des présentes conditions générales d’utilisation et de vente. Toute représentation totale ou partielle du Site, du Service Premium et/ou des éléments les composant (tels que décrits ci-dessus) par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de BLOGMUSIK est dès lors interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Tout lien hypertexte renvoyant au Site et utilisant la technique du « framing » (technique de programmation offrant la possibilité de diviser la fenêtre d'un navigateur web en plusieurs cadres autonomes dans le but d’afficher le contenu d’un site extérieur) ou du « in-line linking » (procédé pour faire apparaître dans une page web un seul élément extrait d'un autre site, ce qui économise de l'espace de stockage sur le disque dur de la machine où est hébergé le site et qui a pour effet de dissimuler à un utilisateur non averti l'environnement d'origine auquel appartient cet élément) est formellement interdit. Les enregistrements phonographiques du Service Premium sont des fichiers numériques protégés par des dispositions nationales et internationales en matière de droit d'auteur et de droits voisins du droit d’auteur. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule leur écoute dans un cadre exclusivement privé est autorisée. Toute utilisation à des fins autres que privées expose l’Abonné à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales. Toute autre utilisation de ces fichiers numériques est strictement interdite et en particulier tout téléchargement ou tentative de téléchargement, tout transfert ou tentative de transfert de manière permanente ou temporaire sur le disque dur d’un ordinateur ou tout autre périphérique (notamment les baladeurs numériques et autres lecteurs audionumériques portatifs), toute gravure ou tentative de gravure sur support CD ou tout autre support sont expressément interdits. Toute revente, échange ou louage de ces fichiers numériques sont strictement interdits. L’Abonné déclare prendre acte de ce que les enregistrements phonographiques mis à sa disposition pour écoute sous forme de fichiers numériques dans le cadre du Service Premium sont protégés par des mesures techniques de protection mises en place par BLOGMUSIK afin d'empêcher ou limiter, dans la limite des contraintes techniques existant en la matière et des technologies disponibles, les utilisations de ces enregistrements non prévues par les présentes conditions générales d’utilisation et de vente. L’Abonné s’engage à n'employer aucune mesure technique de nature à permettre le contournement des mesures techniques de protection en vue de procéder au téléchargement de ces fichiers numériques et de permettre leur conservation dans l'unité de stockage de son terminal de réception quel qu'il soit (PC, téléphone mobile, baladeur numérique et autres lecteurs audionumériques portatifs, etc.). L’Abonné déclare prendre acte que le fait de porter sciemment atteinte à une mesure technique de protection l'expose, par application des dispositions de l'article L. 335-4-1 du Code de la Propriété Intellectuelle au paiement d'une amende de 3.750 euros et que le fait de procurer ou proposer sciemment à autrui, directement ou indirectement, des moyens conçus ou spécialement adaptés pour porter atteinte à une mesure technique de protection étant pour sa part puni d'une peine d'emprisonnement de six mois et de 30.000 euros d'amende.

Propriété intellectuelle. La structure générale PLATEFORME NOE est titulaire notamment du Sitenom de domaine xxxx://xxx.XXXXXXXXXXXXX.xx Ce Site est une œuvre de l’esprit : le Site et chacun des éléments composant le Site (images animées ou non, le Service Premium et tous les illustrations, photographies, sons, savoir-faire, textes, éléments les composant (tels que notamment logosgraphiques, noms de domaineetc.), enregistrements phonographiques ou vidéographiques et leurs éléments associés en ce y compris les photographieslogiciels et bases de données (ci-après le « Contenu »), imagessont protégés notamment par le droit de la propriété intellectuelle, textes en particulier par les droits d'auteur, dessins et biographie modèles et droits des auteursmarques. Ainsi, artistes-interprètes et/ou sauf mention contraire, les droits de tout autre ayant droit propriété intellectuelle sur les enregistrements phonographiques ou vidéographiques ainsi que les visuels des conditionnements de ces enregistrements) le Contenu sont la propriété exclusive de BLOGMUSIK et/PLATEFORME NOE, d’une autre société du groupe auquel appartient PLATEFORME NOE, d’un tiers ou de ses concédants (notamment producteurs phonographiques et/ou vidéographiques (« maisons de disques », société de gestion collective d’un partenaire ayant consenti des droits d’auteur (comme la SACEM), etc.)d’utilisation à PLATEFORME NOE. Ces éléments sont protégés par PLATEFORME NOE ne concède aucune licence ou sous licence sur tout ou partie du Contenu ni aucun droit autre que celui d’utiliser le Site dans les lois relatives à la propriété intellectuelle et autres, et notamment le droit d’auteur. Vous ne pourrez utiliser ces éléments que dans le cadre de l’utilisation du Service Premium, conformément aux dispositions conditions des présentes conditions générales d’utilisation CGU. L’Utilisateur reconnaît ces droits et de ventes’engage à les respecter. Toute utilisation, modification, reproduction, extraction, représentation totale et traduction, intégrale ou partielle du Site, du Service Premium et/ou des éléments les composant (tels que décrits ci-dessus) Contenu par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation expresse l’accord préalable écrit PLATEFORME NOE ou du titulaire du signe protégé. De même, toute reproduction non autorisée des œuvres littéraires, musicales, audiovisuelles, photographiques et plus généralement de BLOGMUSIK toute œuvre susceptible d’être protégée par le droit de propriété intellectuelle, accessible par le biais du Site est dès lors interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335interdite, sous peine de sanctions civiles et/ou pénales, conformément aux dispositions de l’article L 122-2 et suivants 4 du Code de la propriété intellectuelle. Tout lien hypertexte renvoyant au Site et utilisant la technique du « framing » (technique de programmation offrant la possibilité de diviser la fenêtre d'un navigateur web en plusieurs cadres autonomes dans le but d’afficher le contenu d’un site extérieur) ou du « in-line linking » (procédé pour faire apparaître dans une page web un seul élément extrait d'un autre site, ce qui économise de l'espace de stockage sur le disque dur de la machine où est hébergé le site et qui a pour effet de dissimuler intellectuelle à moins que cette reproduction ne soit exclusivement réservée à un utilisateur non averti l'environnement d'origine auquel appartient cet élément) est formellement interdit. Les enregistrements phonographiques du Service Premium sont des fichiers numériques protégés par des dispositions nationales et internationales en matière de droit d'auteur et de droits voisins du droit d’auteur. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelleusage strictement privé PLATEFORME NOE, seule leur écoute dans un cadre exclusivement privé est autorisée. Toute utilisation à des fins autres que privées expose l’Abonné à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales. Toute autre utilisation de ces fichiers numériques est strictement interdite et en particulier tout téléchargement ou tentative de téléchargement, tout transfert ou tentative de transfert de manière permanente ou temporaire sur le disque dur d’un ordinateur ou tout autre périphérique (notamment les baladeurs numériques et autres lecteurs audionumériques portatifs), toute gravure ou tentative de gravure sur support CD ou tout autre support sont expressément interdits. Toute revente, échange ou louage titulaire de ces fichiers numériques sont strictement interdits. L’Abonné déclare prendre acte de ce que les enregistrements phonographiques mis à sa disposition droits, pourra mettre en œuvre toute mesure ou action, y compris judiciaire, pour écoute sous forme de fichiers numériques dans le cadre du Service Premium sont protégés par des mesures techniques de protection mises en place par BLOGMUSIK afin d'empêcher ou limiter, dans la limite des contraintes techniques existant en la matière et des technologies disponibles, les utilisations de ces enregistrements non prévues par les présentes conditions générales d’utilisation et de vente. L’Abonné s’engage à n'employer aucune mesure technique de nature à permettre le contournement des mesures techniques de protection en vue de procéder au téléchargement de ces fichiers numériques et de permettre leur conservation dans l'unité de stockage de son terminal de réception quel qu'il soit (PC, téléphone mobile, baladeur numérique et autres lecteurs audionumériques portatifs, etc.). L’Abonné déclare prendre acte que le fait de porter sciemment faire cesser une atteinte à une mesure technique ses droits de protection l'expose, par application propriété intellectuelle et se réserve le droit de demander des dispositions de l'article L. 335-4-1 du Code de la Propriété Intellectuelle au paiement d'une amende de 3.750 euros dommages et que le fait de procurer ou proposer sciemment à autrui, directement ou indirectement, des moyens conçus ou spécialement adaptés pour porter atteinte à une mesure technique de protection étant pour sa part puni d'une peine d'emprisonnement de six mois et de 30.000 euros d'amendeintérêts en cas d’une telle atteinte.

Propriété intellectuelle. La structure générale du SiteLe SITE INTERNET est la propriété de l'EDITEUR. Il est protégé par les lois et traités internationaux en matière de droits d'auteur, ainsi que par d'autres lois et traités internationaux en matière de propriété intellectuelle. Tous les droits relatifs au SITE INTERNET et au concept d’ensemble de l’activité de l'EDITEUR, à leur caractère orignal et innovant notamment les droits de propriété intellectuelle sur les textes, les créations littéraires et artistiques, graphiques (y compris les photographies) et audiovisuelles, les développements informatiques, les développements HTML et autres œuvres de l'esprit et, plus généralement, toutes créations susceptibles d'être protégées par le Service Premium et tous droit de la propriété intellectuelle comme les images, les logos, la mise en forme, la charte graphique, la structure, l'ergonomie, les codes couleurs, les typographies, les polices de caractère, les éléments graphiques de base, l'organisation graphique des écrans, la mise en page, les composant (tels fonds de page, l'identité visuelle du SITE INTERNET, les éléments sonores ou les marques appartiennent à l'EDITEUR ou sont régulièrement exploitées par ce dernier, sans aucune limitation. En particulier, l'EDITEUR est titulaire, sans que la liste soit exhaustive, des marques "allopneus" et "xxxxxxxxx.xxx" déposées auprès de l'INPI le 11 septembre 2009 sous les numéros respectifs 3675579 et 3675580. L'imitation ou la reproduction, en tout ou partie des droits de propriété intellectuelle de l'EDITEUR, sur quelque support que ce soit et notamment logos, noms à titre de nom de domaine, enregistrements phonographiques ou vidéographiques et leurs éléments associés en ce compris les photographies, images, textes et biographie des auteurs, artistesde méta-interprètes et/tags ou de tout autre ayant droit sur les enregistrements phonographiques ou vidéographiques ainsi que les visuels des conditionnements mots clefs sans l’autorisation préalable de ces enregistrements) sont la propriété exclusive de BLOGMUSIK et/l'EDITEUR ou de ses concédants (notamment producteurs phonographiques et/ou vidéographiques (« maisons de disques », société de gestion collective des droits d’auteur (comme la SACEM), etc.). Ces éléments sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et autres, et notamment le droit d’auteur. Vous ne pourrez utiliser ces éléments que dans le cadre de l’utilisation du Service Premium, conformément aux dispositions des présentes conditions générales d’utilisation et de vente. Toute représentation totale ou partielle du Site, du Service Premium et/ou des éléments les composant (tels que décrits ci-dessus) par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de BLOGMUSIK est dès lors interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Tout lien hypertexte renvoyant au Site et utilisant la technique du « framing » (technique de programmation offrant la possibilité de diviser la fenêtre d'un navigateur web en plusieurs cadres autonomes dans le but d’afficher le contenu d’un site extérieur) ou du « in-line linking » (procédé pour faire apparaître dans une page web un seul élément extrait d'un autre site, ce qui économise de l'espace de stockage sur le disque dur de la machine où est hébergé le site et qui a pour effet de dissimuler à un utilisateur non averti l'environnement d'origine auquel appartient cet élément) est formellement interdit. Les enregistrements phonographiques du Service Premium sont des fichiers numériques protégés par des dispositions nationales et internationales en matière de droit d'auteur et de droits voisins du droit d’auteur. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule leur écoute dans un cadre exclusivement privé est autorisée. Toute utilisation à des fins autres que privées expose l’Abonné son mandataire pourra donner lieu à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénalesnotamment sur le terrain de la contrefaçon. Toute autre utilisation atteinte portée aux droits de ces fichiers numériques est strictement interdite et en particulier tout téléchargement ou tentative de téléchargement, tout transfert ou tentative de transfert de manière permanente ou temporaire sur le disque dur d’un ordinateur ou tout autre périphérique (notamment les baladeurs numériques et autres lecteurs audionumériques portatifs), toute gravure ou tentative de gravure sur support CD ou tout autre support sont expressément interdits. Toute revente, échange ou louage de ces fichiers numériques sont strictement interdits. L’Abonné déclare prendre acte l'EDITEUR par un CLIENT pourra conduire à la suppression du compte personnel de ce CLIENT sans préavis ni indemnité et sans que les enregistrements phonographiques mis à sa disposition cette suppression ne puisse constituer un dommage pour écoute sous forme de fichiers numériques dans le cadre du Service Premium sont protégés par des mesures techniques de protection mises en place par BLOGMUSIK afin d'empêcher ou limiter, dans la limite des contraintes techniques existant en la matière et des technologies disponibles, les utilisations de ces enregistrements non prévues par les présentes conditions générales d’utilisation et de vente. L’Abonné s’engage à n'employer aucune mesure technique de nature à permettre le contournement des mesures techniques de protection en vue de procéder au téléchargement de ces fichiers numériques et de permettre leur conservation dans l'unité de stockage de son terminal de réception quel qu'il soit (PC, téléphone mobile, baladeur numérique et autres lecteurs audionumériques portatifs, etcce CLIENT.). L’Abonné déclare prendre acte que le fait de porter sciemment atteinte à une mesure technique de protection l'expose, par application des dispositions de l'article L. 335-4-1 du Code de la Propriété Intellectuelle au paiement d'une amende de 3.750 euros et que le fait de procurer ou proposer sciemment à autrui, directement ou indirectement, des moyens conçus ou spécialement adaptés pour porter atteinte à une mesure technique de protection étant pour sa part puni d'une peine d'emprisonnement de six mois et de 30.000 euros d'amende.

Propriété intellectuelle. La structure générale 5.1 Le Groupe ANSYS est propriétaire des Droits de Propriété Intellectuelle Antérieurs ANSYS et le Client est propriétaire des Droits de Propriété Intellectuelle Antérieurs du SiteClient. 5.2 ANSYS concédera (ou fera concéder sous licence) au Client une licence sur les Droits de Propriété Intellectuelle Antérieurs ANSYS uniquement dans la mesure nécessaire pour que le Client puisse bénéficier du présent Contrat. 5.3 Le Client accorde par les présentes à chaque membre du Groupe ANSYS et à leurs sous- traitants une licence non exclusive et gratuite pour l'utilisation des Droits de Propriété Intellectuelle Antérieurs du Client uniquement dans la mesure nécessaire à la fourniture des Services et à l'exécution du présent Contrat. 5.4 Pour chaque Lot, sous réserve des articles 5.1 et 5.5, à l’issue de la réalisation des Services inclues dans ledit Lot et sous réserve du paiement effectif par le Client de l’intégralité des Prix desdits Services, ANSYS cèdera automatiquement au Client l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs aux Livrables correspondants. ANSYS assistera le Client afin de lui permettre de procéder aux formalités nécessaires pour protéger les droits de propriété intellectuelle liés aux Livrables et notamment lui permettre d’enregistrer à son nom tous titres de propriété industrielle correspondants aux frais raisonnables du Client. 5.5 Nonobstant toute disposition du présent article 5, le Service Premium et tous les éléments les composant (tels que notamment logos, noms de domaine, enregistrements phonographiques Contrat ne confère au Client aucun droit existant ou vidéographiques et leurs éléments associés en ce compris les photographies, images, textes et biographie des auteurs, artistesfutur sur un logiciel ou un savoir-interprètes faire appartenant à ANSYS et/ou de tout autre ayant droit sur les enregistrements phonographiques à ses Sociétés Affiliées, développé ou vidéographiques ainsi que les visuels des conditionnements de ces enregistrements) sont la propriété exclusive de BLOGMUSIK sous licence par ANSYS et/ou de ses concédants (notamment producteurs phonographiques Sociétés Affiliées, y compris, mais sans limitation, tout logiciel ou savoir-faire développé ou utilisé en rapport avec les Services, et ne modifie aucune licence ou autre accord entre le Client et ANSYS et/ou vidéographiques (« maisons ses Sociétés Affiliées. En conséquence, le Client ne disposera d’aucun droit quelconque d’utilisation ou de disques »disposition des Logiciels dont ANSYS conservera la pleine propriété et jouissance exclusive. 5.6 Sous réserve du paiement intégral des Services, société de gestion collective des droits d’auteur (comme la SACEM), etc.). Ces éléments sont protégés ANSYS accorde par les lois relatives présentes au Client et à la propriété intellectuelle ses Sociétés Affiliées, une licence mondiale et autresnon-exclusive d'utilisation des Développements Spécifiques uniquement en rapport avec les Services, et notamment ce pour toute la durée de protection légale qui est applicable aux Développements Spécifiques. 5.7 Le Client doit obtenir toutes les licences nécessaires à l'utilisation de tout Logiciel Tiers. ANSYS n'est pas responsable de l'obtention d'une licence pour le droit d’auteur. Vous ne pourrez utiliser ces éléments que Client d'un Logiciel Tiers ou de l'utilisation d'un tel Logiciel Tiers. 5.8 Sauf accord écrit contraire des Parties, tout Développement Spécifique qui peut être fourni par ANSYS au Client dans le cadre des Services sera soumis aux termes et conditions du Contrat de l’utilisation Licence de Logiciel Non-Standard. Nonobstant toute stipulation contraire du Service Premiumprésent article 5 ou de toute Proposition, conformément aux dispositions des présentes conditions générales d’utilisation et en aucun cas les produits logiciels de vente. Toute représentation totale ou partielle du Site, du Service Premium et/ou des éléments les composant (tels que décrits ci-dessus) par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de BLOGMUSIK est dès lors interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Tout lien hypertexte renvoyant au Site et utilisant la technique du « framing » (technique de programmation offrant la possibilité de diviser la fenêtre d'un navigateur web en plusieurs cadres autonomes dans le but d’afficher le contenu d’un site extérieur) ou du « in-line linking » (procédé pour faire apparaître dans une page web un seul élément extrait d'un autre site, ce qui économise de l'espace de stockage ANSYS disponibles sur le disque dur de la machine où est hébergé le site et qui a pour effet de dissimuler à un utilisateur non averti l'environnement d'origine auquel appartient cet élément) est formellement interdit. Les enregistrements phonographiques du Service Premium sont marché ne seront considérés comme des fichiers numériques protégés par des dispositions nationales et internationales en matière de droit d'auteur et de droits voisins du droit d’auteur. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule leur écoute dans un cadre exclusivement privé est autorisée. Toute utilisation à des fins autres que privées expose l’Abonné à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales. Toute autre utilisation de ces fichiers numériques est strictement interdite et en particulier tout téléchargement ou tentative de téléchargement, tout transfert ou tentative de transfert de manière permanente ou temporaire sur le disque dur d’un ordinateur ou tout autre périphérique (notamment les baladeurs numériques et autres lecteurs audionumériques portatifs), toute gravure ou tentative de gravure sur support CD ou tout autre support sont expressément interdits. Toute revente, échange ou louage de ces fichiers numériques sont strictement interdits. L’Abonné déclare prendre acte de ce que les enregistrements phonographiques mis à sa disposition pour écoute sous forme de fichiers numériques dans le cadre du Service Premium sont protégés par des mesures techniques de protection mises en place par BLOGMUSIK afin d'empêcher ou limiter, dans la limite des contraintes techniques existant en la matière et des technologies disponibles, les utilisations de ces enregistrements non prévues par les présentes conditions générales d’utilisation et de vente. L’Abonné s’engage à n'employer aucune mesure technique de nature à permettre le contournement des mesures techniques de protection en vue de procéder au téléchargement de ces fichiers numériques et de permettre leur conservation dans l'unité de stockage de son terminal de réception quel qu'il soit (PC, téléphone mobile, baladeur numérique et autres lecteurs audionumériques portatifs, etcDéveloppements Spécifiques.). L’Abonné déclare prendre acte que le fait de porter sciemment atteinte à une mesure technique de protection l'expose, par application des dispositions de l'article L. 335-4-1 du Code de la Propriété Intellectuelle au paiement d'une amende de 3.750 euros et que le fait de procurer ou proposer sciemment à autrui, directement ou indirectement, des moyens conçus ou spécialement adaptés pour porter atteinte à une mesure technique de protection étant pour sa part puni d'une peine d'emprisonnement de six mois et de 30.000 euros d'amende.

Propriété intellectuelle. La structure générale du Site, le Service Premium et tous Tous les éléments les composant droits de propriété intellectuelle (tels que notamment droits d'auteur, droits voisins, droits des marques, droits des producteurs de bases de données) portant tant sur la structure que sur les contenus du Site Internet et de l’Application et notamment les images, sons, vidéos, photographies, logos, noms marques, éléments graphiques, textuels, visuels, outils, logiciels, documents, données, etc.(ci-après désignés dans leur ensemble "Eléments") sont la propriété des sociétés du Groupe leboncoin auquel appartient LBC France. Ces Eléments sont mis à disposition des Annonceurs à titre gracieux, pour la seule utilisation du Service souscrit et dans le cadre d'une utilisation normale de domaineses fonctionnalités. Les Annonceurs s'engagent à ne modifier en aucune manière les Eléments. Toute utilisation non expressément autorisée des Eléments composant le Site Internet et l’Application entraîne une violation des droits de propriété intellectuelle et constitue une contrefaçon. Elle peut aussi entraîner une violation des droits à l'image, enregistrements phonographiques droits des personnes ou vidéographiques de tous autres droits et leurs éléments associés réglementations en ce compris les photographiesvigueur. Elle peut donc engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Il est interdit à l'Annonceur de copier, imagesmodifier, textes et biographie créer une œuvre dérivée à partir, inverser la conception ou l'assemblage des auteurs, artistes-interprètes Eléments composant le Site Internet ou l’Application ou de toute autre manière tenter de trouver le code source du Site Internet et/ou de l’Application, vendre, attribuer, sous licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent auxdits Eléments. Tout Annonceur et, le cas échéant, son (ses) Bénéficiaire(s), s'engagent notamment à ne pas : - utiliser le Service souscrit pour le compte ou au profit d'autrui ; - reproduire en nombre, à des fins commerciales ou non, des informations, des Annonces, de la Page Entreprise présentes notamment sur le Site Internet et l’Application ; - intégrer tout ou partie du contenu du Site Internet et de l’Application dans un site tiers, à des fins commerciales ou non ; - utiliser un robot, notamment d'exploration (spider), une application de recherche ou de récupération de sites Internet ou tout autre ayant droit sur les enregistrements phonographiques moyen permettant de récupérer ou vidéographiques ainsi que les visuels des conditionnements de ces enregistrements) sont la propriété exclusive de BLOGMUSIK et/d'indexer tout ou de ses concédants (notamment producteurs phonographiques et/ou vidéographiques (« maisons de disques », société de gestion collective des droits d’auteur (comme la SACEM), etc.). Ces éléments sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et autres, et notamment le droit d’auteur. Vous ne pourrez utiliser ces éléments que dans le cadre de l’utilisation partie du Service Premium, conformément aux dispositions des présentes conditions générales d’utilisation contenu du Site Internet et de ventel’Application, excepté en cas d'autorisation expresse et préalable de LBC France ; - copier les informations sur des supports de toute nature permettant de reconstituer tout ou partie des fichiers d'origine. Toute représentation totale reproduction, représentation, publication, transmission, utilisation ou partielle du Sitemodification, du Service Premium et/extraction, de tout ou partie des éléments les composant (tels que décrits ci-dessus) par Eléments et ce de quelque procédé manière que ce soit, faite sans l'autorisation expresse préalable et écrite de BLOGMUSIK LBC France est dès lors interdite illicite. Ces actes illicites engagent la responsabilité de ses auteurs et constituerait une contrefaçon sanctionnée par sont susceptibles d'entraîner des poursuites judiciaires à leur encontre et notamment pour contrefaçon. La marque verbale "LBC France" et la marque semi-figurative "LBC France" ainsi que les articles L. 335-2 marques et suivants logos des partenaires de LBC France sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans l'autorisation préalable et écrite de LBC France est interdite. LBC France et les sociétés du Code de la propriété intellectuelle. Tout lien hypertexte renvoyant au Site et utilisant la technique du « framing » (technique de programmation offrant Groupe leboncoin se réserve la possibilité de diviser la fenêtre d'un navigateur web en plusieurs cadres autonomes saisir toutes voies de droit à l'encontre des personnes qui n'auraient pas respecté les interdictions contenues dans le but d’afficher le contenu d’un site extérieur) ou du « in-line linking » (procédé pour faire apparaître dans une page web un seul élément extrait d'un autre site, ce qui économise de l'espace de stockage sur le disque dur de la machine où est hébergé le site et qui a pour effet de dissimuler à un utilisateur non averti l'environnement d'origine auquel appartient cet élément) est formellement interdit. Les enregistrements phonographiques du Service Premium sont des fichiers numériques protégés par des dispositions nationales et internationales en matière de droit d'auteur et de droits voisins du droit d’auteur. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule leur écoute dans un cadre exclusivement privé est autorisée. Toute utilisation à des fins autres que privées expose l’Abonné à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales. Toute autre utilisation de ces fichiers numériques est strictement interdite et en particulier tout téléchargement ou tentative de téléchargement, tout transfert ou tentative de transfert de manière permanente ou temporaire sur le disque dur d’un ordinateur ou tout autre périphérique (notamment les baladeurs numériques et autres lecteurs audionumériques portatifs), toute gravure ou tentative de gravure sur support CD ou tout autre support sont expressément interdits. Toute revente, échange ou louage de ces fichiers numériques sont strictement interdits. L’Abonné déclare prendre acte de ce que les enregistrements phonographiques mis à sa disposition pour écoute sous forme de fichiers numériques dans le cadre du Service Premium sont protégés par des mesures techniques de protection mises en place par BLOGMUSIK afin d'empêcher ou limiter, dans la limite des contraintes techniques existant en la matière et des technologies disponibles, les utilisations de ces enregistrements non prévues par les présentes conditions générales d’utilisation et de vente. L’Abonné s’engage à n'employer aucune mesure technique de nature à permettre le contournement des mesures techniques de protection en vue de procéder au téléchargement de ces fichiers numériques et de permettre leur conservation dans l'unité de stockage de son terminal de réception quel qu'il soit (PC, téléphone mobile, baladeur numérique et autres lecteurs audionumériques portatifs, etcprésent article.). L’Abonné déclare prendre acte que le fait de porter sciemment atteinte à une mesure technique de protection l'expose, par application des dispositions de l'article L. 335-4-1 du Code de la Propriété Intellectuelle au paiement d'une amende de 3.750 euros et que le fait de procurer ou proposer sciemment à autrui, directement ou indirectement, des moyens conçus ou spécialement adaptés pour porter atteinte à une mesure technique de protection étant pour sa part puni d'une peine d'emprisonnement de six mois et de 30.000 euros d'amende.

Propriété intellectuelle. La structure générale du SiteLe site est la propriété de la fromagerie GARDON. Tous les droits relatifs au Site Internet (notamment sans que la liste soit exhaustive les droits de propriété intellectuelle sur les textes, le Service Premium les créations littéraires et tous les éléments les composant artistiques, graphiques (tels que notamment logos, noms de domaine, enregistrements phonographiques ou vidéographiques et leurs éléments associés en ce y compris les photographies) et audiovisuelles, les développements informatiques, les développements HTLM et autres œuvres de l'esprit et, plus généralement, toutes créations susceptibles d'être protégées par le droit de la propriété intellectuelle comme les images, textes les logos, la mise en forme, la charte graphique, la structure, l'ergonomie, les codes couleurs, les typographies, les polices de caractère, les éléments graphiques de base, l'organisation graphique des écrans, la mise en page, les fonds de page, l'identité visuelle du Site Internet, les éléments sonores ou les marques), au concept d’ensemble de l’activité de la fromagerie GARDON et biographie des auteursà leur caractère orignal et innovant appartiennent à la fromagerie GARDON ou sont régulièrement exploitées par cette dernière, artistes-interprètes et/sans aucune limitation. De la même manière, les Produits commercialisés par la fromagerie GARDON sont ou de tout autre ayant droit sur les enregistrements phonographiques ou vidéographiques ainsi que les visuels des conditionnements de ces enregistrements) sont la propriété exclusive de BLOGMUSIK et/ou de ses concédants (notamment producteurs phonographiques et/ou vidéographiques (« maisons de disques », société de gestion collective peuvent être protégés par des droits d’auteur de propriété intellectuelle (comme la SACEM)propriété littéraires et artistiques, etc.dessins et modèles ou marques). Ces éléments droits de propriété intellectuelle, indépendant du support, sont protégés par les lois relatives à et demeurent la propriété intellectuelle de la fromagerie GARDON ou sont régulièrement exploitées par cette dernière. Le Client reconnait ne disposer d’aucun droit de propriété intellectuelle ou licence sur les Produits et autress’interdit de les reproduire, et notamment le droit d’auteur. Vous ne pourrez utiliser ces éléments que dans le cadre de l’utilisation du Service Premium, conformément aux dispositions des présentes conditions générales d’utilisation et de ventereprésenter ou commercialiser. Toute représentation totale imitation ou reproduction intégrale ou partielle du Sitedes droits précités, du Service Premium et/ou des éléments les composant (tels que décrits ci-dessus) par sur quelque procédé support que ce soit, sans l'autorisation expresse de BLOGMUSIK est dès lors interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuellestrictement interdite. Tout lien hypertexte renvoyant au Site et utilisant la technique du « framing » (technique de programmation offrant la possibilité de diviser la fenêtre d'un navigateur web en plusieurs cadres autonomes La reproduction ou l’utilisation des éléments contenus dans le but d’afficher le contenu d’un site extérieur) ou du « in-line linking » (procédé pour internet pourra faire apparaître dans une page web un seul élément extrait d'un autre site, ce qui économise l’objet de l'espace de stockage sur le disque dur de la machine où est hébergé le site et qui a pour effet de dissimuler à un utilisateur non averti l'environnement d'origine auquel appartient cet élément) est formellement interdit. Les enregistrements phonographiques du Service Premium sont des fichiers numériques protégés par des dispositions nationales et internationales en matière de droit d'auteur et de droits voisins du droit d’auteur. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule leur écoute dans un cadre exclusivement privé est autorisée. Toute utilisation à des fins autres que privées expose l’Abonné à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales. Toute autre utilisation de ces fichiers numériques est strictement interdite et en particulier tout téléchargement ou tentative de téléchargement, tout transfert ou tentative de transfert de manière permanente ou temporaire sur le disque dur d’un ordinateur ou tout autre périphérique (notamment les baladeurs numériques et autres lecteurs audionumériques portatifs), toute gravure ou tentative de gravure sur support CD ou tout autre support sont expressément interdits. Toute revente, échange ou louage de ces fichiers numériques sont strictement interdits. L’Abonné déclare prendre acte de ce que les enregistrements phonographiques mis à sa disposition pour écoute sous forme de fichiers numériques dans le cadre du Service Premium sont protégés par des mesures techniques de protection mises en place par BLOGMUSIK afin d'empêcher ou limiter, dans la limite des contraintes techniques existant en la matière et des technologies disponibles, les utilisations de ces enregistrements non prévues par les présentes conditions générales d’utilisation et de vente. L’Abonné s’engage à n'employer aucune mesure technique de nature à permettre le contournement des mesures techniques de protection en vue de procéder au téléchargement de ces fichiers numériques et de permettre leur conservation dans l'unité de stockage de son terminal de réception quel qu'il soit (PC, téléphone mobile, baladeur numérique et autres lecteurs audionumériques portatifs, etcpoursuites.). L’Abonné déclare prendre acte que le fait de porter sciemment atteinte à une mesure technique de protection l'expose, par application des dispositions de l'article L. 335-4-1 du Code de la Propriété Intellectuelle au paiement d'une amende de 3.750 euros et que le fait de procurer ou proposer sciemment à autrui, directement ou indirectement, des moyens conçus ou spécialement adaptés pour porter atteinte à une mesure technique de protection étant pour sa part puni d'une peine d'emprisonnement de six mois et de 30.000 euros d'amende.

Propriété intellectuelle. La structure générale Tous les documents techniques, produits, photographies remis à ses clients demeurent la propriété exclusive de la société Höger et Bitsch GmbH, seul titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ces documents, et doivent lui être rendus à sa demande. L’Acheteur s’engage à ne faire aucun usage de ces documents, susceptible de porter atteinte aux droits de propriété industrielle ou intellectuelle du SiteFournisseur, le Service Premium et s’engage à ne les divulguer à aucun tiers. Tous les éléments du site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx, notamment tous les éléments les composant (tels que notamment logosgraphiques, noms de domainesonores, enregistrements phonographiques ou vidéographiques textuels, vidéos, y compris la technologie sous-jacente et leurs éléments associés en ce compris les photographies, images, textes et biographie la présentation des auteurs, artistes-interprètes et/ou de tout autre ayant droit sur les enregistrements phonographiques ou vidéographiques ainsi que les visuels des conditionnements de ces enregistrements) produits sont la propriété exclusive de BLOGMUSIK la société Höger und Bitsch GmbH. Toute utilisation ou reproduction du nom et/ou de ses concédants (notamment producteurs phonographiques et/la marque « Höger und Bitsch GmbH » par l’Acheteur, ou vidéographiques (« maisons de disques »un tiers non autorisée par le Fournisseur, société de gestion collective des droits d’auteur (comme la SACEM), etc.). Ces éléments sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et autresquelque titre que ce soit, et notamment le droit d’auteur. Vous ne pourrez utiliser ces éléments que dans le cadre de l’utilisation du Service Premium, conformément aux dispositions des présentes conditions générales d’utilisation et de vente. Toute représentation totale ou partielle du Site, du Service Premium et/ou des éléments les composant (tels que décrits ci-dessus) par sur quelque procédé support que ce soit, sans l'autorisation expresse de BLOGMUSIK est dès lors interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code l’accord préalable écrit de la propriété intellectuellesociété Höger und Bitsch GmbH est interdit et constitue un acte de contrefaçon susceptible de poursuites pénales et civiles. Tout lien hypertexte renvoyant au Site et utilisant De même, tout procédé, relevant notamment de la technique du « framing » (technique ou du deep-linking est formellement prohibé, sauf autorisation expresse écrite de programmation offrant la possibilité société Höger und Bitsch GmbH. La mise en place de diviser liens hypertextes en direction du site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx est autorisée par la fenêtre d'un navigateur web en plusieurs cadres autonomes Société. Les photographies illustrant les Produits n’entrent pas dans le but d’afficher le contenu d’un site extérieur) ou du « in-line linking » (procédé pour faire apparaître dans une page web un seul élément extrait d'un autre site, ce qui économise de l'espace de stockage sur le disque dur de la machine où est hébergé le site et qui a pour effet de dissimuler à un utilisateur non averti l'environnement d'origine auquel appartient cet élément) est formellement interdit. Les enregistrements phonographiques du Service Premium sont des fichiers numériques protégés par des dispositions nationales et internationales en matière de droit d'auteur et de droits voisins du droit d’auteur. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule leur écoute dans un cadre exclusivement privé est autorisée. Toute utilisation à des fins autres que privées expose l’Abonné à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales. Toute autre utilisation de ces fichiers numériques est strictement interdite et en particulier tout téléchargement ou tentative de téléchargement, tout transfert ou tentative de transfert de manière permanente ou temporaire sur le disque dur d’un ordinateur ou tout autre périphérique (notamment les baladeurs numériques et autres lecteurs audionumériques portatifs), toute gravure ou tentative de gravure sur support CD ou tout autre support sont expressément interdits. Toute revente, échange ou louage de ces fichiers numériques sont strictement interdits. L’Abonné déclare prendre acte de ce que les enregistrements phonographiques mis à sa disposition pour écoute sous forme de fichiers numériques dans le cadre du Service Premium sont protégés par des mesures techniques de protection mises en place par BLOGMUSIK afin d'empêcher ou limiter, dans la limite des contraintes techniques existant en la matière et des technologies disponibles, les utilisations de ces enregistrements non prévues par les présentes conditions générales d’utilisation et champ contractuel de vente. L’Abonné s’engage Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité du Fournisseur ne peut être engagée. Toute personne physique qui appose son image sur le compte Facebook Höger und Bitsch GmbH renonce de plein droit au droit à n'employer l’image et autorise sans aucune mesure technique réserve de nature quantité ou de date Höger und Bitsch GmbH à permettre le contournement des mesures techniques de protection en vue de procéder au téléchargement utiliser son image pour la promotion de ces fichiers numériques et de permettre leur conservation dans l'unité de stockage de son terminal de réception quel qu'il soit (PC, téléphone mobile, baladeur numérique et autres lecteurs audionumériques portatifs, etcproduits.). L’Abonné déclare prendre acte que le fait de porter sciemment atteinte à une mesure technique de protection l'expose, par application des dispositions de l'article L. 335-4-1 du Code de la Propriété Intellectuelle au paiement d'une amende de 3.750 euros et que le fait de procurer ou proposer sciemment à autrui, directement ou indirectement, des moyens conçus ou spécialement adaptés pour porter atteinte à une mesure technique de protection étant pour sa part puni d'une peine d'emprisonnement de six mois et de 30.000 euros d'amende.

Propriété intellectuelle. La structure générale du Les éléments reproduits sur le présent Site, le Service Premium et tous les éléments les composant (tels que notamment logos, noms de domaine, enregistrements phonographiques ou vidéographiques et leurs éléments associés en ce compris les photographies, à savoir ses images, textes textes, articles, les informations insérées, leur impression d’ensemble et biographie des auteurs, artistes-interprètes et/ou de tout autre ayant droit sur les enregistrements phonographiques ou vidéographiques ainsi que les visuels des conditionnements de ces enregistrements) agencement qui sont la propriété exclusive de BLOGMUSIK et/ou de ses concédants (notamment producteurs phonographiques et/ou vidéographiques (« maisons de disques »l'éditeur, société de gestion collective des droits d’auteur (comme la SACEM), etc.). Ces éléments sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. 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