PUBLICITE. 13.1. Le Commerçant s'engage à utiliser le nom et logo de Worldline d'une telle manière qu'aucune at- teinte ne soit portée à l'image et la réputation de Worldline.
PUBLICITE. 29.01 Le fait de pénétrer dans le port de plaisance ou dans ses annexes, de demander l’usage de ses installations ou de les utiliser implique pour chaque intéressé la connaissance du présent règlement et l’engagement de s’y conformer. Une copie du présent règlement sera affichée en permanence dans un endroit bien apparent du port de plaisance
PUBLICITE. II.11.1 Le Contractant n'est pas autorisé à faire part, par voie publicitaire, qu'il est Contractant de la Cour. Conformément à cette disposition, la publicité d'articles, qu'ils soient destinés à une revue spécialisée ou à la presse quotidienne, et rédigés en vue d'une présentation publicitaire, n'est pas autorisée.
PUBLICITE. Toute publicité lumineuse ou sonore devra respecter le règlement de décoration de l’Evènement et être soumis à l’agrément préalable et écrit de l’Organisateur. Cet agrément restera soumis à la condition que la publicité ne constitue en aucune manière une gêne aux Exposants voisins, à la circulation, ainsi que, d’une façon générale, à la bonne tenue de l’Evènement, faute de quoi l’agrément pourra être retiré sans préavis. La distribution de prospectus, de bons et imprimés divers visant au détournement à son profit des visiteurs de l’Evènement est strictement interdite dans les allées ainsi que dans l’enceinte du Site. Seule est autorisée la présence de prospectus, bons et imprimés divers déposés dans l’enceinte du stand de l’Exposant. Tout document remis aux visiteurs sur son stand, tel que carte commerciale, bon de commande, etc., devra comporter l’enseigne du stand ou la raison sociale de l’Exposant figurant dans sa demande de participation.
PUBLICITE. 1. Dans toute la publicité du monde entier, quelle qu'elle soit (programme, dossiers de presse, etc.) ainsi que sur le générique de début et de fin de l’épisode, le nom de l’Auteur sera obligatoirement cité dans les caractères les plus favorisés, de la façon suivante, immédiatement, avant ou après le titre de l’épisode: Tous les caractères du prénom et du nom de l’Auteur devront être de même hauteur, même largeur et même grosseur. Sur le générique de début de l’épisode, la mention ci-dessus fera l'objet d'un carton seul et fixe si ce procédé est utilisé.
PUBLICITE. Conformément aux dispositions légales, le présent accord sera déposé auprès de la DIRECCTE de Villeurbanne en deux exemplaires : ✓ Une version électronique intégrale en version PDF accompagnée des pièces nécessaires (bordereau de dépôt, etc.) ✓ Une version électronique anonymisée en version format.docx, accompagnée des pièces nécessaires et notamment du bordereau anonymisé. Il sera adressé une copie auprès du greffe du Conseil des Prud’hommes de Villeurbanne et à l’OPNC. Il en sera remis en outre un exemplaire original à chaque organisation syndicale représentative ayant participé à la négociation. Fait à Puteaux, le 30 décembre 2020 Pour la Société Modis France, Xxxxxxx XXXXX, Directrice des Ressources Humaines Pour les organisations syndicales représentatives, Pour la CFDT, Xxxxxxxx XXXXXX Pour la CFTC, Xxxxxxx XXXX Pour la CFE CGC, Abdeslam OUILI Pour la CGT, Xxxxxx XXXXXX
PUBLICITE. Pour les informations relatives à ses activités, l’Utilisateur ne pourra pas utiliser les panneaux d’affichages réservés à cet effet dans le hall d’accueil pour les associations sportives identifiées. Les affichages doivent être effectués au sein de l’établissement scolaire. Pour les publicités, informations publicitaires, présence de marques commerciales, l’Utilisateur pourra les afficher, sous réserve que la Commune ait expressément donné son accord par écrit.
PUBLICITE signifie la publicité décrite à l’ORDRE D’INSERTION.
PUBLICITE. Nonobstant l’absence d’obligation de publicité et de mise en concurrence, une publicité portant information de la mise en location-gérance du fonds de commerce du Bar et débit de boissons 4ème catégorie « Le Gavroche », est effectuée : Site Internet de la Ville du Luc en Provence Affichage sur site et en Mairie
PUBLICITE. Conformément aux articles D 2231-2 et suivants du Code du travail, le présent accord fera l’objet d’un dépôt, auprès du secrétariat-greffe du Conseil de Prud’hommes de NANTES et en deux exemplaires, dont une version sur support papier signées des parties et une version sur support électronique, à la DIRECCTE de Nantes, à l'initiative de la direction, au plus tard dans les 15 jours suivant la date limite de conclusion prévue à l'article L 3314-9 du Code du travail. Le délai d’opposition des syndicats est de 8 jours, suivant l’article L.2232-12 du code du travail. Le CHSCT a été informé consulté le 4 décembre 2017 à 9 heures avec un avis favorable. Le comité d’entreprise a été informé consulté le 4 décembre 2017 à 11h avec un avis favorable.