Relation Clauses Exemplaires

Relation. En vertu des présentes, les parties sont des entrepreneurs indépendants et rejettent expressément tout partenariat, toute concession, toute coentreprise, toute agence, toute relation employeur-employé, toute obligation fiduciaire ou toute autre relation particulière. Chaque partie précise que le présent Accord ne profitera ni ne créera aucun droit ou motif d'action pour le compte d'une personne ou entité quelconque, autre que les parties et les Affiliés répertoriés. Le présent Accord n'est pas destiné à créer de tiers bénéficiaire de quelque nature que ce soit. La Société s'engage à ne pas déclarer à des tiers qu'elle a le droit de contraindre Xxxxxxxxx de quelque manière que ce soit. En outre, la Société ne fait aucune déclaration et n'accorde aucune garantie pour le compte de Xxxxxxxxx.
Relation. Le Maître d’œuvre sera seul responsable de la supervision et de la rémunération de ses administrateurs, dirigeants, employés, sous-traitants et mandataires (relativement à l’une ou l’autre des Parties, chacun étant un « Représentant » et collectivement, les « Représentants ») qui réalisent les Services. Le Maître d’œuvre réalisera les Services à tout moment en tant que prestataire indépendant. Ni le Maître d’œuvre ni aucun de ses Représentants ne sont ou ne doivent être des employés, associés, partenaires de coentreprise, mandants ou mandataires de la Société. Pour lever toute ambigüité, la Société n’indemnisera pas ni ne remboursera le Maître d’œuvre au titre des taxes, cotisations ou prélèvements liés à l’emploi et se rapportant aux Représentants du Maître d’œuvre, sauf indication contraire et expresse dans les Conditions commerciales (tel que défini ci-dessous).
Relation. Aucun entrepreneur indépendant, ou relation d'agence, d'association, d'entreprise en participation, d'employé-employeur ou de franchiseur-distributeur n'est prévu ou n’est créé par cette Entente.
Relation. Pour le traitement des Données Personnelles Client dans le cadre des Services, vous serez le responsable du traitement et SmartFocus sera le sous-traitant.
Relation. Il est expressément convenu que vous et J. J. Xxxxxx sont des entrepreneurs indépendants et que la relation entre vous et J. J. Xxxxxx ne constitue pas un partenariat, une coentreprise ou une agence. Ni vous, ni J. J. Xxxxxx n’aura le pouvoir de faire des déclarations, des représentations ou des engagements de quelque nature que ce soit, ou de prendre des mesures qui lieront l’autre partie, sans le consentement écrit préalable de cette dernière.
Relation. La relation entre les parties est celle de contractants indépendants. Le présent CLU est pour le seul bénéfice des parties aux présentes et leurs successeurs respectifs et cessionnaires autorisés et nul terme contenu dans les présentes, qu’il soit expresse ou implicite, n’est destiné ou ne vise à conférer à toute personne physique ou morale tout droit juridique ou en équité, bénéfice ou recours de quelque nature que ce soit ou en raison du présent CLU.
Relation. La relation qui unit les parties dans le cadre de cette entente correspond à une relation entre entrepreneurs indépendants ; les parties ne sont ni co-entrepreneurs, ni partenaires ni mandataires les unes des autres, ne seront pas réputées l’être et ne déclareront pas agir à ce titre.
Relation. Les parties de ce Contrat acceptent et reconnaissent qu’ils sont des prestataires indépendants pour les Services qui les lient l’un à l’autre. Le Fournisseur n’aura aucune autorité ou pouvoir d’engager l’Acheteur ou de contracter en son nom, ou de créer une responsabilité contre l’Acheteur de quelque manière ou pour quelque raison que ce soit.
Relation. Nous sommes indépendants l’un de l’autre et de ce fait ne sommes pas dans une relation de mandant et mandataire, associés ou co-entrepreneurs. Aucun de nous n’a le pouvoir d’obliger ou de lier l’autre de quelque façon que ce soit.
Relation. La relation entre les parties est uniquement celle de contractants indépendants. Aucune disposition du présent contrat ne sera considérée comme créant une relation d'emploi, fiduciaire, de co-entreprise, d'agence ou autre entre les parties.