Exonération. Le TRANSPORTEUR n'est pas responsable s'il prouve que lui-même et ses ayants droit ont pris les mesures nécessaires pour éviter le dommage, ou qu'il leur était impossible de le faire.
Exonération. Le TRANSPORTEUR ne sera pas responsable s'il prouve qu'il a pris toutes les mesures raisonnables pour éviter le dommage ou le préjudice.
Exonération. Si nous sommes en possession de la propriété, nous n’aurons pas l’obligation de maintenir l’usage auquel elle est normalement destinée, de la faire fructifier ou d’en continuer l’exploitation ou l’utilisation.
Exonération. Si le TRANSPORTEUR prouve que la négligence ou tout autre acte ou omission préjudiciable de la personne qui demande l'indemnisation, ou de l'ayant-droit a causé le dommage ou y a contribué, le TRANSPORTEUR sera exonéré, en tout ou en partie de sa responsabilité envers le demandeur, dans la mesure où cette négligence ou autre acte ou omission préjudiciable a causé le dommage ou y a contribué. Lorsqu'une indemnisation est demandée par une personne autre que le passager en raison du décès ou des blessures de ce dernier, le TRANSPORTEUR est également exonéré de sa responsabilité, en tout ou en partie, dans la mesure où il prouve que la négligence du passager ou tout autre acte ou omission préjudiciable a causé le dommage ou y a contribué. Le présent article s'applique à toutes les dispositions relatives à la responsabilité.
Exonération. La Fabrique décline toute responsabilité pour tout préjudice causé au bien du concessionnaire, suite à l'enlèvement des nuisances et des objets inconvenants.
Exonération. Les produits réalisés sont exonérés de l’impôt sur le revenu, quelle que soit la durée du contrat, lorsque celui-ci se dénoue par le versement d’une rente ou que ce dénouement résulte : – Du licenciement du bénéficiaire des produits [ou de celui de son conjoint ou partenaire de PACS], – De sa mise à la retraite anticipée [ou de celle de son conjoint ou partenaire de XXXX], – De son invalidité [ou de celle de son conjoint ou partenaire de PACS] correspondant au classement dans la 2ème ou 3ème catégorie, prévue par l’article L.341-4 du Code de la Sécurité Sociale – De la cessation judiciaire de son activité non salariée suite à un jugement de liquidation judiciaire [ou de celle de son conjoint ou partenaire de PACS]. La demande de rachat doit pour cela intervenir avant la fin de l’année qui suit celle au cours de laquelle l’évènement s’est produit.
Exonération. Vous acceptez de défendre, de garantir, d'exonérer et de protéger ZARA et ses sociétés affiliées, leurs fournisseurs respectifs de contenus et de services ainsi que leurs administrateurs, dirigeants, employés et représentants respectifs contre les réclamations, les responsabilités, les dommages, les coûts et débours, y compris, dans les limites raisonnables, les honoraires d'avocats, pouvant découler de quelque manière que ce soit de votre utilisation du Site ou de l’Application mobile, de la violation de ces Modalités, de l'affichage ou de la transmission d'éléments sur ou par le Site ou l’Application mobile, ou encore en lien avec ladite utilisation, ladite violation, ledit affichage ou ladite transmission, y compris, sans toutefois s'y limiter, la réclamation de la part de tiers affirmant que l'information ou les éléments fournis par vous enfreignent les droits de propriété d'un tiers.
Exonération. A l’exclusion des garanties expresses énoncées au présent Article 8 (Garanties et Exclusions de Responsabilité), SmartFocus : a) ne fournit aucune déclaration ou garantie de quelque sorte que ce soit - expresse, implicite ou légale - à quelque égard que ce soit ; (b) ne fournit pas de support et de maintenance pour les Services Livrables ; (c) ne fournit aucune garantie implicite, y compris de qualité satisfaisante, d'adéquation à un usage particulier et de non-contrefaçon.
Exonération. Dans le cas où il fait la preuve que la négligence ou un autre acte ou omission préjudiciable de la personne qui demande réparation ou de la personne dont elle tient ses droits a causé le dommage ou y a contribué, le transporteur est exonéré en tout ou en partie de sa responsabilité à l'égard de cette personne, dans la mesure où cette négligence ou cet autre acte ou omis- sion préjudiciable a causé le dommage ou y a contribué. Lors- qu'une demande en réparation est introduite par une personne autre que le passager, en raison de la mort ou d'une lésion subie par ce dernier, le transporteur est également exonéré en tout ou en partie de sa responsabilité dans la mesure où il prouve que la négligence ou un autre acte ou omission préjudi- ciable de ce passager a causé le dommage ou y a contribué. Le présent article s'applique à toutes les dispositions de la conven- tion en matière de responsabilité, y compris le paragraphe 1 de l'article 21.
Exonération. GlaxoSmithKline Pharmaceuticals SA n’est en aucun cas responsable de dommages imputables à un vice du produit, ni à un défaut ou à une négligence du client ou d’une personne relevant de la responsabilité du client. GlaxoSmithKline Pharmaceuticals SA n’est pas responsable à l’égard du client de fautes non- intentionnelles ni graves subies par ses travailleurs, collaborateurs et/ou représentants dans le cadre de l’exécution de leurs activités professionnelles. La responsabilité contractuelle et extracontractuelle de GlaxoSmithKline Pharmaceuticals SA envers le client est à tout moment limitée au montant couvert par l’assurance responsabilité souscrite par GlaxoSmithKline Pharmaceuticals SA. Cette couverture s’élève à maximum 1.150.000 EUR par sinistre.