Références commerciales. Les Parties conviennent que Natixis Intertitres peut citer le nom du Client à titre de référence commerciale.
Références commerciales. Le Client autorise expressément le Prestataire à faire figurer son nom et son logo dans ses références commerciales communiquées au public sur tout support, sauf refus expressément notifié du Client.
Références commerciales. Le prestataire pourra citer le nom du client à titre de référence commerciale conformément aux usages commerciaux.
Références commerciales. 60. Vecteur M pourra citer le nom du client à titre de référence commerciale conformément aux usages commerciaux.
Références commerciales. DMVP pourra faire état du nom du Client, agissant dans le cadre de son activité professionnelle, à titre de référence commerciale sauf demande express par courrier recommandé adressé à DMVP Formation.
Références commerciales. Le Client reconnaît au Prestataire le droit de le citer à titre de référence commerciale dans ses diverses documentations commerciales et publicitaires, sauf avis contraire écrit du Client.
Références commerciales. Les Parties sont seules propriétaires de leurs noms, marques, logos, signes, dessins. Chacune des Parties s’engage à respecter les droits de propriété intellectuelle de l’autre Partie sur ces signes distinctifs et notamment, s’interdit de susciter toute analogie et/ou confusion dans l’esprit du public à quelque fin que ce soit et par quelque mode que ce soit, notamment, chacune des Parties s’engage à ne pas : § utiliser le nom de l’autre Partie dans son nom ou dans tout autre nom commercial ou raison sociale sans limitation ; § enregistrer ou faire enregistrer, pendant la durée et après la fin de la relation contractuelle entre les Parties, aucune marque, nom, logo, signe et dessin utilisé par l’autre Partie. Les présentes n’emportent donc aucune cession des droits de propriété intellectuelle détenus par les Parties sur leurs signes distinctifs au profit de l’autre Partie, ce que cette dernière reconnaît expressément aux termes des présentes. Les Parties s’autorisent réciproquement à faire usage du nom, de la marque, du logo, et des références, de l’autre Partie, à titre de références commerciales, sur tout support et sous quelque forme que ce soit, pendant la durée des présentes et trois (3) ans suivant la fin des relations entre les Parties.
Références commerciales. Les Parties acceptent de publier un communiqué de presse commun annonçant la signature du présent revendiqu Contrat. En outre, chaque Partie accorde à l’autre l documents commerciaux et marketing ainsi que sur son site Internet, notamment à titre de référence commerciale. Les présentes conditions générales prendront effet à la date de signature par la dernière des Parties. Avant sa signature par les deux Parties, ce présent document est considéré comme une proposition, valable 30 (trente) jours à compter du jour de son établissement. Fait en deux exemplaires originaux, chaque Partie en conservant un exemplaire signé. Le XX/XX/20XX
Références commerciales. Au terme des présentes, l’Annonceur autorise expressément WEBEDIA à la citer à titre de référence commerciale.
Références commerciales. Les parties s’autorisent expressément et mutuellement à faire usage de leurs noms, marques et logos respectifs ainsi que des références de leurs sites internet, à titre de références commerciales, sur tout support et sous quelque forme que ce soit, pendant la durée de l’Abonnement et 3 ans après son terme.