Références commerciales. Les Parties conviennent que Natixis Intertitres peut citer le nom du Client à titre de référence commerciale.
Références commerciales. Le Client autorise expressément le Prestataire à faire figurer son nom et son logo dans ses références commerciales communiquées au public sur tout support, sauf refus expressément notifié du Client.
Références commerciales. 191. Le prestataire pourra citer le nom du client à titre de référence commerciale conformément aux usages commerciaux.
Références commerciales. DMVP pourra faire état du nom du Client, agissant dans le cadre de son activité professionnelle, à titre de référence commerciale sauf demande express par courrier recommandé adressé à DMVP Formation.
Références commerciales. 19.1. AGENCE TRISTANAH pourra utiliser le nom, la marque ou le logotype du CLIENT à titre de référence commerciale. A ce titre, le CLIENT concède un droit de reproduction et d’utilisation de sa marque, de son nom ou de son logotype, pendant une durée de 70 ans.
Références commerciales. Au terme des présentes, l’Annonceur autorise expressément WEBEDIA à la citer à titre de référence commerciale.
Références commerciales. Le Client autorise expressément la société LESPIAUC INFORMATIQUE à faire figurer son nom et son logo dans ses références commerciales communiquées au public, sur tout support, sauf refus expressément notifié du Client.
Références commerciales. Les Parties sont seules propriétaires de leurs noms, marques, logos, signes, dessins. Chacune des Parties s’engage à respecter les droits de propriété intellectuelle de l’autre Partie sur ces signes distinctifs et notamment, s’interdit de susciter toute analogie et/ou confusion dans l’esprit du public à quelque fin que ce soit et par quelque mode que ce soit, notamment, chacune des Parties s’engage à ne pas : § utiliser le nom de l’autre Partie dans son nom ou dans tout autre nom commercial ou raison sociale sans limitation ; § enregistrer ou faire enregistrer, pendant la durée et après la fin de la relation contractuelle entre les Parties, aucune marque, nom, logo, signe et dessin utilisé par l’autre Partie. Les présentes n’emportent donc aucune cession des droits de propriété intellectuelle détenus par les Parties sur leurs signes distinctifs au profit de l’autre Partie, ce que cette dernière reconnaît expressément aux termes des présentes. Les Parties s’autorisent réciproquement à faire usage du nom, de la marque, du logo, et des références, de l’autre Partie, à titre de références commerciales, sur tout support et sous quelque forme que ce soit, pendant la durée des présentes et trois (3) ans suivant la fin des relations entre les Parties.
Références commerciales. L’Utilisateur autorise expressément Zenchef à le citer et à utiliser, le cas échéant, la reproduction de sa marque ou de son logo à titre de références commerciales, notamment lors de manifestations ou d’événements, dans ses documents commerciaux et sur son site internet, sous quelque forme que ce soit.
Références commerciales. Le Client reconnaît au Prestataire le droit de le citer à titre de référence commerciale dans ses diverses documentations commerciales et publicitaires, sauf avis contraire écrit du Client.