SOINS Clauses Exemplaires

SOINS. Les soins englobent toutes les prestations pouvant être effectuées par le Domaine Equestre du Xxx x’Xxxxxx. - Surveillance, le cheval est sous la responsabilité du Domaine Equestre du Xxx x’Xxxxxx lorsqu’il est sur le site. La surveillance est assurée la journée. - Le pansage et la tonte de votre cheval peuvent être effectués par le personnel de l’écurie avec un coût supplémentaire. - Les soins spécifiques. A votre demande d’autres prestations de soins peuvent être effectués par le personnel de l’écurie. Ces prestations engendrent un coût supplémentaire. - Les soins vétérinaires. Les vermifuges seront effectués par le Domaine Equestre aux périodes suivantes : Mars/Fin Juin/Fin septembre/ Fin Novembre. Les groupes d’anthelminthiques seront choisis en concertations avec les vétérinaires. Le coût du vermifuge sera refacturé à coût réel par le Domaine Equestre. Le cheval est garanti par le propriétaire non dangereux et exempt de maladie contagieuse. Le cheval sera soigné par les vétérinaires désignés par le Domaine Equestre, notamment : • Docteur Olivier BISSEAUD .Chalain le Comtal • Soit un autre vétérinaire choisi par et à la demande du propriétaire : Docteur SPECEN BERRY St Just en Chevalet Le calendrier des vaccinations réglementaires doit être scrupuleusement respecté. Les rappels des vaccins seront visés par les cogérantes. En cas d’urgence, si le propriétaire ne peut être averti, les cogérantes sont habilitées à prendre toutes les dispositions nécessaires à la sauvegarde du cheval. Les soins prodigués seront alors facturés au propriétaire au coût réel. Le propriétaire remettra à l’exploitante un journal de soins sur lequel seront consignées les maladies et les accidents de son cheval ainsi que les différents traitements et soins vétérinaires dont il a été l’objet. - La maréchalerie : Les frais de maréchalerie, sont à la charge du propriétaire du cheval. La périodicité sera évaluée par le maréchal ferrant en concertation avec le propriétaire. Si besoin était, la cogérante se réserve le droit de contacter le maréchal du propriétaire du cheval, à ses frais, pour effectuer le travail de maréchalerie nécessaire aux bons soins de l’équidé.
SOINS. Le résident bénéficie d’une prise en charge forfaitaire des soins au travers d’une dotation versée à l’établissement par l’Assurance Maladie. Le résident a le libre choix de son médecin traitant. Celui-ci doit connaître le placement de M/Mme et établir la relation avec le médecin attaché à l’établissement pour l’harmonisation des actions de soins. Le suivi médical du résident est assuré par le personnel de l’établissement complété, le cas échéant, par des professionnels libéraux. L'intervention de ces professionnels de santé libéraux en établissement est conditionnée par la signature d'un contrat avec l'établissement. (Conformément au décret 2010-1731 du 30 décembre 2010 relatif à l'intervention des professionnels de santé exerçant à titre libéral dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes). La liste des professionnels de santé libéraux ayant conclu un contrat est mise à jour et tenue, à titre d'information, à la disposition des personnes accueillies ou de leurs représentants légaux. Toute personne accueillie dans un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes peut demander que cette liste soit complétée par la mention d'un professionnel de santé appelé par elle à intervenir dans l'établissement et ayant signé le contrat prévu ci-dessus. Afin d’optimiser et de sécuriser la délivrance des médicaments et la préparation des doses à administrer, l’établissement a choisi d’établir une convention de partenariat avec la pharmacie Martineau à St Aignan ; à défaut d’un refus exprès du résident ou de son représentant légal, il est entendu qu’il adhère à ce choix. Les informations relatives à la surveillance médicale et à la prise en charge des soins figurent dans le règlement de fonctionnement. L’établissement a signé une convention tripartite avec le Conseil Général et l’Assurance Maladie, dont les décisions tarifaires et budgétaires annuelles s’imposent à l’établissement comme à chacun des résidents qu’il héberge. Les tarifs apparaissent en annexe tarifaire du présent document. Ces derniers sont réévalués une fois par an. Le résident ou sa famille et/ou représentant légal est informé des changements de tarifs par courrier. La facture comprend les frais d’hébergement et les frais liés à la dépendance. Son montant total est payé à l’établissement mensuellement au plus tard le 10 du mois suivant celui de la facturation, par chèque, virement ou par prélèvement sur compte bancaire.
SOINS. Les soins du sont dans d'assurancemaladie. Une copie de la et le reçu à avec le Coupon de demande de CERTAINES AUX sur demande du Service la de S'il s'agit d'un transport par à un accident d'automobile, mite demande de prestationsdoit à la S'il transport par ambulance à un
SOINS. 3) : 3 tarifs selon 6 GIR (pris en charge par l’Assurance-maladie) – association des GIR 1 et 2, 3 et 4, 5 et 6 : C’est une dotation globale qui est versée à l’EHPAD pour la prise en charge du personnel de soins, du médecin-coordonnateur, des consultations de généralistes, des examens de laboratoires, et des actes de radiologies en tarif global.
SOINS. Les soins de premier niveau, type crevasse, égratignure, sont assurés le Détenteur précédent avec la plus grande diligence. Le Détenteur précédent s’oblige à fournir les produits pharmaceutiques nécessaires au traitement des soins de premier niveau. Pour tout autre incident, accident, maladie, Le DOMAINE EQUESTRE DU XXX X’XXXXXX s’engage à prévenir le vétérinaire conseillé par le détenteur précédent. En cas d’indisponibilité de ce dernier, DOMAINE EQUESTRE DU XXX X’XXXXXX s’engage à faire appel à un vétérinaire disponible. Le DOMAINE EQUESTRE DU XXX X’XXXXXX s’engage à informer le détenteur précédent de tout incident. Le Détenteur précédent s’engage à régler directement les factures afférentes aux interventions et prescriptions.
SOINS. En cas de maladie du ou des animaux, nécessitant l’intervention et les soins du vétérinaire conseil de Faune Exotique (Xx XXXXXXXX Xxxxxxx sis à HAGONDANGE).
SOINS. Les soins de premier niveau, type crevasse, égratignure sont assurés par le Propriétaire avec la plus grande diligence. Pour tout autre incident, accident, maladie, le dépositaire s’engage à prévenir M ou Mme ……………… qui préviendra le vétérinaire conseillé par le Propriétaire : Docteur……………...…..…. Téléphone ……………..… En cas d’indisponibilité de ce dernier, le dépositaire s’engage à faire appel à un vétérinaire disponible. Le dépositaire s’engage à informer le Propriétaire de tout incident. Le Propriétaire s’engage à régler directement les factures afférentes aux interventions et prescriptions.
SOINS. Les soins englobent toutes les prestations effectuées par les Ecuries du Mas long. - Surveillance, le cheval est sous la responsabilité des Ecuries du Mas long lorsqu’il est sur le site. - Les soins vétérinaires. Les vermifuges seront effectués par les gérants aux périodes suivantes : Mars/Fin Juin/Fin septembre/ Fin Novembre. Les groupes d’anthalmiques seront choisis en concertations avec les vétérinaires. Le coût du vermifuge sera refacturé au propriétaire du cheval par les Ecuries du Mas long. Le cheval est garanti par le propriétaire non dangereux et exempt de maladie contagieuse. Le cheval sera soigné par les vétérinaires désignés par les Ecuries du Mas long. Soit un autre vétérinaire choisi par et à la demande du propriétaire : …………… Le calendrier des vaccinations réglementaires doit être scrupuleusement respecté. Les rappels des vaccins seront visés par les gérants. En cas d’urgence, si le propriétaire ne peut être averti, les gérants sont habilités à prendre toutes les dispositions nécessaires à la sauvegarde du cheval. Les soins prodigués seront facturés au propriétaire au coût réel. Le propriétaire remettra aux exploitants un journal de soins sur lequel seront consignées les maladies et les accidents de son cheval ainsi que les différents traitements et soins vétérinaires dont il a été l’objet.

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  • Intégralité du Contrat Le Contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client en ce qui concerne l'objet des présentes. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Toute modification d'un Contrat devra se faire par écrit et être signée par les deux parties. Le Contrat prévaut sur les éventuelles dispositions de tout document de commande d'achat pouvant émaner du Client, qui demeurent inopposables et dépourvues d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.

  • Rétractation Les dispositions légales relatives au droit de rétractation en cas de vente à distance prévues par le Code de la consommation ne sont pas applicables aux prestations touristiques (article L.121-20-4 du Code de la consommation). Ainsi, pour toute commande d’un séjour auprès du camping, le client ne bénéficie d'aucun droit de rétractation.

  • CONDITIONS FINANCIERES Les parties conviennent des conditions financières suivantes :

  • Livraison Le Vendeur livre les Biens indiqués dans la Convention selon le Calendrier de Livraison qui y est prévu. Sauf indication contraire dans le Bon de Commande applicable, le Vendeur est l’unique responsable du transport et de la livraison des Biens au Lieu de Livraison. Le Vendeur se conforme à toutes les exigences des Lois applicables relatives à la production, à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens dans chaque territoire où les Biens sont transportés et livrés et il se conforme aux autres exigences précisées dans le Bon de Commande. Tous les véhicules de transport doivent être conduits et utilisés de manière professionnelle et être conformes à l’ensemble des Lois et des autres exigences. Le Vendeur s’assure que tous ses employés et toute autre Partie Liée au Vendeur ont reçu la formation appropriée et sont supervisés adéquatement à l’égard de la production, de la manutention, du chargement, du transport, de la livraison et du déchargement des Biens. Si le Vendeur retient les services d’un transporteur tiers pour livrer les Biens, il doit faire preuve de diligence raisonnable dans le choix du transporteur, qui sera tenu de se conformer aux mêmes normes que celles requises du Vendeur aux termes des présentes. Le Vendeur surveille le transporteur tiers afin de s’assurer qu’il respecte toutes les Lois applicables à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens. Si la livraison des Biens à une date prévue est retardée par Newmont ou un cas de force majeure subi par celle-ci, le Vendeur peut, sur avis préalable par écrit à Newmont, mettre les Biens en entreposage pour le compte de Newmont et aux risques de celle-ci, auquel cas les Biens seront considérés comme ayant été livrés.

  • Annulation par le propriétaire Le propriétaire reverse au locataire l’intégralité des sommes versées, ainsi qu’une indemnité au moins égale à celle que le locataire aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date.

  • Règlement du solde Le solde de la location est versé à l'entrée dans les lieux.

  • RESILIATION DU CONTRAT En cas de confiscation ou de mise sous scellés du véhicule, le contrat de location pourra être résilié de plein droit dès que le loueur en sera informé par les autorités judiciaires ou par le locataire. Toute utilisation du véhicule qui porterait préjudice au loueur autoriserait celui-ci à résilier de plein droit le contrat. En cas de vol, le contrat de location est arrêté dès transmission au loueur du dépôt de plainte effectué par le locataire auprès des autorités compétentes.

  • RUPTURE DU CONTRAT Le non-respect par le locataire des conditions de location entraînera la résiliation de la location sans préjudice des dommages et intérêts qui pourraient être, le cas échéant, réclamés par le Loueur.

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

  • DEPOT DE GARANTIE Au plus tard lors de l’entrée dans les lieux, le Preneur remettra au Bailleur un montant d'Euros [ ] à titre de dépôt de garantie destiné à couvrir les dommages et/ou dégradations du logement et du mobilier et objets garnissant le logement causés par le Preneur, ainsi que les pertes de clefs ou d'objets. Le dépôt de garantie sera restitué au Preneur dans un délai maximum d’un mois après son départ, déduction faite le cas échéant des sommes couvrant les dommages et/ou dégradations du logement et du mobilier et objets garnissant le logement causés par le Preneur, ainsi que les pertes de clefs ou d'objets. Le dépôt de garantie pourra être constitué par la remise d'un chèque de caution signé à l'ordre du Bailleur que ce dernier restituera sous réserve d'inventaire et d'état des lieux conforme lors de la restitution des clefs.