Sécurité du réseau Clauses Exemplaires

Sécurité du réseau. Le réseau AWS est accessible électroniquement aux person- nels, aux prestataires et à toutes les autres personnes néces- saires à la fourniture des services AWS. AWS possède des contrôles et des directives d’accès pour régler l’accès au réseau AWS qui est autorisé par chaque liaison réseau et chaque utilisateur, y compris l’utilisation de pare-feux ou de technologies et contrôles d’authentification aux fonctions équivalentes. AWS possède des plans pour des mesures correctives et des réactions à des incidents afin de réagir à de potentielles menaces pour la sécurité.
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Sécurité du réseau. La violation de la sécurité d'un système informatique ou d'un réseau est interdite. Si un tel événement se produit, le Prestataire se réserve le droit de divulguer, aux autorités compétentes saisies de l'affaire, le résultat de l'enquête qu'elle aura préalablement menée. L'Utilisateur sera également redevable d'une pénalité de 1 000 € HT pour chaque cas de violation informatique outre les dommages et intérêts pour le préjudice subi par le Prestataire et tout tiers victime. En outre, dans ce cas, le Prestataire se réserve le droit de suspendre et/ou de résilier le compte d'un Client immédiatement et sans notification préalable.
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Sécurité du réseau. SYMBIOS NETWORK SARL ne peut être tenu responsable d’un emploi frauduleux et de dommages causés par des tiers pour des défauts de sécurité du réseau de télécommunications ainsi que pour les frais de réparation et de support. SYMBIOS NETWORK SARL se réserve le droit unilatéral de refuser ou de révoquer en tout temps la publication de données dont l’existence ou le contenu viole ou est susceptible de violer le droit ou la coutume suisse et internationale ou les conditions contractuelles convenues avec le Client. Un avertissement préalable n’est pas nécessaire. Le Client répondra alors exclusivement de tout dommage subi par SYMBIOS NETWORK SARL, en cas de poursuite pénale, civile ou administrative. Des prétentions en réparation du tort moral sont réservées.
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Sécurité du réseau. La violation de la sécurité d’un système informatique ou d’un réseau est interdite. Si un tel événement se produit, CREA60 se réserve le droit de divulguer, aux autorités compétentes saisies de l’affaire, le résultat de l’enquête qu’elle aura préalablement menée. Si la responsabilité du client est engagée, CREA60 se réserve le droit de suspendre et/ou de résilier le compte d’un client immédiatement et sans notification préalable.
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  • Durée du séjour Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.

  • Sécurité Le Prestataire s’engage à assurer ses prestations dans le respect des lois et règlements applicables et des règles de l’art. Notamment, le Prestataire mettra tout en œuvre pour assurer la sécurité et la confidentialité des données des Titulaires, conformément à la règlementation en vigueur. Le Prestataire se réserve le droit de suspendre temporairement l'accès au Compte en ligne pour des raisons techniques, de sécurité ou de maintenance sans que ces opérations n'ouvrent droit à une quelconque indemnité. Il s'engage à limiter ce type d'interruptions au strict nécessaire. Le Prestataire ne saurait toutefois être tenu responsable à l’égard du Titulaire des éventuelles erreurs, omissions, interruptions ou retards des opérations réalisées via le Site résultant d’un accès non autorisé à ce dernier. Le Prestataire ne saurait d’avantage être tenu responsable des vols, destructions ou communications non autorisées de données résultant d’un accès non autorisé au Site. En outre, le Prestataire demeure étranger au lien de droit existant entre le Titulaire et un Utilisateur ou entre le Titulaire et le Site. Le Prestataire ne saurait être tenu responsable des fautes, manquements ou négligence d’un Utilisateur et du Titulaire l’un envers l’autre, ou du Site et du Titulaire l’un envers l’autre. Si l'identifiant unique ou toute autre information nécessaire à l’exécution d’une Opération de paiement fourni par le Titulaire est inexact, le Prestataire n'est pas responsable de la mauvaise exécution dudit Service. La Plateforme est seule responsable de la sécurité et de la confidentialité des données échangées dans le cadre de l'utilisation du Site conformément aux Conditions Générales du Site, le Prestataire étant responsable de la sécurité et de la confidentialité des données qu’il échange avec le Titulaire dans le cadre des présentes au titre de la création et de la gestion de son Compte, ainsi que des Opérations de paiement associées au Compte.

  • Intégralité du Contrat Le Contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client en ce qui concerne l'objet des présentes. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Toute modification d'un Contrat devra se faire par écrit et être signée par les deux parties. Le Contrat prévaut sur les éventuelles dispositions de tout document de commande d'achat pouvant émaner du Client, qui demeurent inopposables et dépourvues d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.

  • Délai de livraison Le délai de livraison est calculé conformément à l'article I.3.

  • Durée du contrat Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................

  • Fin du contrat Conformément aux dispositions de l'article R.4321-108 du code de la santé publique, une fois le remplacement terminé, le remplaçant cessera toute activité s'y rapportant et transmettra, dès la fin du remplacement, toutes informations nécessaires à la continuité des soins ainsi que tous documents administratifs s’y référant.

  • Règlement du solde Le solde de la location est versé à l'entrée dans les lieux.

  • DUREE DU CONTRAT Le bail est consenti pour une durée fixée aux CONDITIONS PARTICULIERES du présent contrat.

  • Entrée en vigueur 1. Chacun des Etats contractants notifiera à l'autre l'accomplissement des procédures requises en ce qui le concerne pour la mise en vigueur de la présente Convention. Celle-ci entrera en vigueur le premier jour du deuxième mois suivant le jour de réception de la dernière de ces notifications.