Sécurité. Pendant toute la durée de la Manifestation, l’Exposant doit respecter et faire respecter par les personnes visitant son stand /emplacement (visiteurs, prestataires, …) sous sa responsabilité les dispositions traitant de l’organisation de la sécurité et plus généralement du déroulement de la Manifestation.
Sécurité. La responsabilité de MM CREATION ne saurait être engagée en cas d´introduction malveillante sur l´ESPACE WEB du CLIENT ou pour un piratage des boîtes à lettre électroniques du CLIENT et ce, malgré toutes les mesures de sécurité prises par MM CREATION et ses FOURNISSEURS.
Sécurité. Les feux ouverts (bois, charbon) sont strictement interdits sur le camping, des barbecues collectifs sont à votre disposition.
Examples of Sécurité in a sentence
L'Utilisateur Autorisé s'engage à conserver le Code de Sécurité de manière secrète et strictement confidentielle et à prendre les mesures appropriées afin qu'il ne soit pas divulgué à des tiers.
Cette exigence ne s'applique pas à un Logiciel qui fonctionne comme une Interface et pour lequel la Documentation Technique indique que des Éléments de Sécurité sont émis par UPS par l'intermédiaire du Logiciel ; tous ces Éléments de sécurité sont considérés comme des « Éléments de sécurité du Développeur » au titre du présent Contrat.
Les cotisations patronales dues à l’Office Nationale de Sécurité Sociale (O.N.S.S.) sont remboursées forfaitairement aux taux suivants: - Employés: 35% du salaire garanti dû par l’employeur - Ouvriers: 45% du salaire hebdomadaire garanti dû par l’employeur.
More Definitions of Sécurité
Sécurité disponibles sur le site de la Banque. Dans le souci de protéger la confidentialité des données bancaires du Client, la Banque, en particulier dans le cadre des règles d'usage d'Internet, invite celui-ci à prendre toutes les dispositions utiles, notamment en effaçant, dès la fin de sa consultation, les traces de sa navigation et en interdisant l’accès aux tiers non autorisés dans l’hypothèse du téléchargement de ces données bancaires vers un logiciel de gestion.
Sécurité. Le terrain de camping est surveillé le jour par le personnel et la nuit par un vigile. Pour toute urgence ou renseignement, s'adresser à l'accueil le jour, au vigile la nuit. Les foyers ouverts: barbecues à charbon de bois ou électrique et petits feux sont interdits, seuls les barbecues à gaz sont acceptés. Ne pas jeter allumettes et cigarettes par terre, utiliser des cendriers.
Sécurité responsabilité de l’entrepreneur Art. 36 L’entrepreneur doit être valablement représenté par un chef de chantier responsable des travaux, qui se trouve sur place durant les heures de travail; ce dernier veille à l’exécution correcte des travaux et au maintien de l’ordre sur le chantier, ainsi qu’au respect strict des normes en matière de sécurité et d’hygiène sur le chantier. L'entrepreneur prend toutes mesures utiles que justifie l'application des instructions et règlements en vigueur. Il saisit les autorités compétentes suffisamment tôt des requêtes en autorisation qui lui incombent. Tous les ouvriers qui travaillent sur un chantier CHUV devront suivre une formation donnée par le Service de la Sécurité. A ce titre le maître d'ouvrage informe l’entreprise que le nombre d’employés temporaires des entreprises engagées sur le chantier est limité à 20%. Cette limitation s’applique également à l’ensemble des sous-traitants.
Sécurité disponible sur le site Internet de la BANQUE. En vertu des obligations de connaissance de ses clients qui lui incombent, tant à l’entrée en relation qu’au cours de la relation contractuelle, et dans le cas où le CLIENT, après plusieurs relances de la BANQUE, ne fournit pas les informations ou documents prévus par l’article 14.1, la BANQUE pourra, moyennant une notification écrite préalablement adressée au CLIENT, restreindre l’accès du CLIENT à certains produits ou services souscrits dans le cadre de sa convention de compte.
Sécurité. 3 capteurs /avertisseur de CO2 et fumée sont installés. (dont 1 dans la salle Sport/Dance)
Sécurité. Air bag (si problème électrique), calculateur d'air bag, déclencheurs / rétenteurs, déclencheurs pyrotechniques. Diagnostique si l’origine de la panne est couverte par la garantie : Ne sont jamais pris en charge les petites fournitures, les fluides, les faisceaux, les contrôles, les réglages, les vibrations et les bruits liés au fonctionnement du véhicule, les essais routiers ainsi que tous les travaux assimilés à un entretien normal du véhicule.
Sécurité. Conformément à l'article L.1251-21 du Code du travail, l'EU est responsable des conditions d'exécution de la mission et en particulier de l'hygiène et de la sécurité de l’Intérimaire. Elle veillera notamment à son accueil sur le poste de travail et à son information, ainsi qu’à sa formation renforcée à la sécurité pour les postes à risques (article L.4142-2 du Code du travail). A ce titre, si la mention "NON" figurant dans la zone « Poste à Risque » du Contrat, n'est pas conforme à l'analyse de poste qu'en fait l'EU, celle-ci s'engage à alerter, sans délai, Adecco Medical et à faire bénéficier à l’Intérimaire d'une formation renforcée à la sécurité. Adecco Medical pourra réclamer à l’EU une attestation justifiant de la réalisation de cette formation. L'EU est responsable de la fourniture, à ses frais exclusifs, des équipements de protection individuelle.