Traçabilité. 12.1 Aux termes du présent Accord, le Fournisseur mettra en place, et utilisera, des procédures permettant de s’assurer que tous les Produits, ainsi que les sous- assemblages et composants qu’ils contiennent, fournis à l’Acheteur sont parfaitement Traçables jusqu’au fabricant, par numéro de lot ou code date.
Traçabilité. 01.01.2013
Traçabilité. La traçabilité constitue l’ensemble des mesures mises en place pour garantir le suivi d’informations liées au produit, de sa réception à sa distribution. Elle permet de faire le lien entre le flux de produits et le flux d’informations. Elle permet de disposer des informations relatives à un produit, son historique, sa localisation dans la chaîne alimentaire. Elle participe à la sécurité du consommateur en contribuant à identifier les causes d’une non-conformité* et permettre, si nécessaire, de retirer ou rappeler un produit. La traçabilité des denrées alimentaires doit être mise en œuvre depuis le 1er janvier 2005 par l'ensemble des opérateurs de la chaîne alimentaire, de la production à la distribution, conformément aux dispositions du règlement CE n°178/2002 du 28 janvier 2002. Afin de mettre en place un système de traçabilité efficace, en prenant en compte les principes énoncés ci-dessus, il est nécessaire de définir les objectifs à atteindre : - maîtriser la sécurité (et la qualité) des produits ; - connaître l’historique ou l’origine des produits ; - faciliter la vérification d’informations spécifiques sur le produit ; - faciliter le retrait* ou le rappel* des produits ; - communiquer des informations aux parties prenantes (services officiels de contrôle, bénéficiaires…).
Traçabilité. Le GRAAL souhaite assurer une traçabilité à vie des chevaux réhabilités. La clause ci-dessous devra, en conséquence, être portée à la connaissance de chaque nouveau propriétaire du cheval et incluse dans tout contrat de cession/vente concernant le cheval. "Le cheval nommé dans ce contrat a été la propriété d'un laboratoire et a servi la science pendant plusieurs années. L'association GRAAL, qui a organisé sa réhabilitation dans la vie civile, souhaite maintenir une traçabilité totale de ses adoptions. Ainsi, le propriétaire s'engage à informer le GRAAL s'il venait à se séparer du cheval, ou en cas de décès de ce dernier. Le propriétaire peut, en amont, librement informer le GRAAL de son souhait de se séparer du cheval, afin que l'association puisse éventuellement récupérer l'animal ou aider à trouver un nouveau propriétaire. Si l'adoptant se charge lui même de la cession du cheval, il s'engage à choisir un acquéreur compétent et soucieux du bien-être de son cheval, et à transmettre au GRAAL ses coordonnées. Les données personnelles ainsi recueillies sont à usage interne exclusif du GRAAL et ne sont ni diffusées, ni transmises à un tiers sans accord préalable de leur propriétaire. Elles ont uniquement pour but de localiser les chevaux réhabilités et de pouvoir contacter les propriétaires en cas de besoin."
Traçabilité. Nouloutou conserve l'historique des connexions du membre à son espace membre. Par ailleurs, Nouloutou pourra suivre la navigation des utilisateurs au sein du site grâce à des cookies. A ce titre, le Membre déclare accepter la possibilité pour Nouloutou d'utiliser la technique des cookies ainsi que toute autre technique similaire ou assimilée permettant de tracer la navigation des membres.
Traçabilité. Les pièces à tracer devront être identifiées par numéro de lot ou par numéro de série (pièce unitaire). Pour chaque livraison, ces informations devront être déclarées aux services réception d’Haulotte. Ces informations devront également être reprises au moyen d’un étiquetage adapté sur les conditionnements (numéro de lot) ou les pièces unitaires (numéro de série). Les exigences de cet étiquetage sont également définies dans la spécification S021381
Traçabilité. La traçabilité de l’utilisation des Identifiants est réalisée par l’éditeur de l’ATS, dans la mesure où l’Utilisateur souhaitant se connecter au Service Hébergé s’identifie auprès de l’ATS. Une fois connecté avec son Identifiant, le Prestataire peut tracer les publications réalisées par l’Utilisateur.
Traçabilité. A chaque référence produit sera attribué un niveau de traçabilité qui sera communiqué via la checklist PPAP. Les spécifications projet (incluant les recommandations logistiques, disponibles sur demande) font référence. Si un niveau de traçabilité n’est pas explicitement communiqué, le niveau 2 sera le niveau par défaut (voir IATF 16949: 2016, § 8.5.2.1). Dans le tableau ci-dessous, 3 alternatives sont mentionnées: faibles, moyens et grands volumes. Voici leur définition:
Traçabilité. 25. Le Fournisseur garantit que toutes les étapes de la fabrication, du traitement, et de la distribution des produits livrés (jusqu’à la livraison chez les Clients) sont totalement traçables et que le Fournisseur et ses sous-traitants/producteurs ont mis en place des systèmes et des procédures correspondantes leur permettant de fournir au Client, à sa demande, les renseignements nécessaires et les documents afférents.
Traçabilité. Le Prestataire tient à la disposition du Client les traces de connexion aux Données traitées par les personnels autorisés des Parties et, le cas échéant, des personnes concernées, et ce pendant une durée de 24 mois minimum. «Le Prestataire informe le Client de toute anomalie qu'il détectera dans ces traces de connexion. »