Prestation Clauses Exemplaires

Prestation. 3.1. Le PRESTATAIRE fournit les moyens en personnel et matériels nécessaires à l’opération de manutention – levage. Les prestations du PRESTATAIRE peuvent être de deux ordres : - Maîtrise complète de l’opération, c’est-à-dire conception (études) et réalisation. - Réalisation de la prestation de levage-manutention uniquement, les études étant alors entièrement à la charge du CLIENT.
Prestation. Le bénéficiaire s'engage à s'acquitter du montant de la prestation prévue dans le document individuel de prise en charge.
Prestation. Nos solutions de backup et de stockage en ligne sont un service de stockage dématérialisé accessible via le réseau internet à partir de divers équipements (PC, téléphones portables) et par l’intermédiaire duquel le Client peut partager des données au sein de sa sphère privée ou professionnelle. Il est ici rappelé que le Service ne saurait s’apparenter à un service de communication au public en ligne au sens de la loi, dès lors que ce partage de données ne peut se faire au-delà du cercle privé du Client, ce dernier déterminant les utilisateurs accédant à son espace de stockage. Les données du client sont accessibles depuis tout ordinateur connecté à Internet. Le Service implique que le Client dispose d’un ordinateur compatible avec le Service, d’un accès à Internet et d’une adresse e-mail valide. Dans le cadre de l’utilisation du Service, le transfert, la consultation, la suppression de données se fait par le Client directement depuis son espace de backup ou depuis la plateforme DrivinCloud mis à sa disposition. La bande passante est limitée à 10 Mbit/s en montant et descendant. Le débit de connexion dépend également de la qualité de la connexion Internet du Client.
Prestation. ● Emplacement ● Hébergement
Prestation. La prestation n’est valable qu’une seule fois. S’il s’avérait que le client n’était pas présent sur le lieu de rendez-vous, la prestation serait définitivement perdue, et ne donnerait nullement droit à remboursement ou compensation. Toute attente, au-delà d’une franchise de 30 min, sera facturée sur la base horaire mentionnée dans nos tarifs. Toute heure supplémentaire commencée sera due dans son intégralité. Il est interditde fumer dans le véhicule. Le port de la ceinture à l’arrière est OBLIGATOIRE. Pendant la période de location du véhicule par le client, la responsabilité de nos chauffeurs étant engagée, ils ont pour consigne de respecter et de faire respecter les lois en vigueur. En aucun cas, le client ne pourra exiger quoi que ce soit pouvant mettre en danger le véhicule, ses occupants et les autres comme par exemple : demander que le chauffeur dépasse la limitation de vitesse autorisée ou commette des infractions au code de la route. La société de VTC TOUR ATLANTIQUE sous le nom commercial de BLACKSWAN BERLINES se réserve le droit d’interrompre la prestation en cours si le chauffeur s’aperçoit que le client commet une infraction, par exemple, l’usage de stupéfiants, mais encore si le comportement des clients met en péril la sécurité du chauffeur ou celle des véhicules loués, mais aussi si les clients sont insultants ou menaçants vis-à-vis du chauffeur.
Prestation. (1) Les services fournis par TRAVIAN GAMES comprennent l'offre du jeu en lui- même. TRAVIAN GAMES permet à l'utilisateur d'acheter des crédits qui l'autorisent à accéder librement à des fonctions premium, lui donnant accès à d'autres fonctions et options de jeu qui peuvent lui procurer des avan- tages dans le jeu et son environnement. Les crédits sont uniquement va- lables pour le jeu, le monde de jeu correspondant et le compte de jeu à partir desquels ils ont été acquis. Les crédits ne peuvent être ni échangés ni restitués, indépendamment des règles sur la responsabilité, les garan- ties, et le droit d'annulation. Veuillez consulter les §§ 5 et 6 pour plus de détails concernant les crédits, et le § 9 pour plus d'informations sur les fonctions premium.
Prestation. 2.1 Le programmeur devra réaliser le travail suivant : _________________________________________________________________________________________________ _________________________________________________________________________________________________ _________________________________________________________________________________________________ _________________________________________________________________________________________________ _________________________________________________________________________________________________ _________________________________________________________________________________________________
Prestation. 2.1 Si le Service technique fournit des prestations, le preneur de commande doit procéd r à la prise des
Prestation. 4.1 Le Vendeur garantit qu’il a pris connaissance de tous les faits et circonstances se rapportant à l’exécution de ses obligations au titre du Contrat, et que la Prestation sera exécutée de façon fiable, selon les règles de l’art et dans les délais prévus par un personnel qualifié et compétent et qu’elle sera d’une qualité professionnelle supérieure, le Vendeur disposant de toute l’expertise, des locaux et équipements nécessaires à son exécution. Lorsque la Prestation inclut une activité de conception, le Vendeur concevra les Produits de manière à ce que leur durée de vie ne soit pas inférieure à vingt-cinq (25) ans, sauf stipulation différente du Contrat.