Prestation. Le terme «
Prestation. 3.1. Le PRESTATAIRE fournit les moyens en personnel et matériels nécessaires à l’opération de manutention – levage. Les prestations du PRESTATAIRE peuvent être de deux ordres : - Maîtrise complète de l’opération, c’est-à-dire conception (études) et réalisation. - Réalisation de la prestation de levage-manutention uniquement, les études étant alors entièrement à la charge du CLIENT.
3.2. Dans tous les cas, le CLIENT s’engage à donner par écrit au PRESTATAIRE les précisions nécessaires suivantes : - La définition de l’opération à réaliser, - La nature, le poids, les dimensions et la position du centre de gravité de l’objet à lever ou manutentionner, - L’emplacement et l’utilisation des points d’ancrage, - Les moyens d’accès au site ou aux locaux dans lesquels cette opération doit être exécutée.
Prestation. Xxxxxxx de travail au cours de laquelle un musicien exécute, à la demande du producteur ou de son mandataire, une tâche visée par la présente.
Prestation. Nos solutions de backup et de stockage en ligne sont un service de stockage dématérialisé accessible via le réseau internet à partir de divers équipements (PC, téléphones portables) et par l’intermédiaire duquel le Client peut partager des données au sein de sa sphère privée ou professionnelle. Il est ici rappelé que le Service ne saurait s’apparenter à un service de communication au public en ligne au sens de la loi, dès lors que ce partage de données ne peut se faire au-delà du cercle privé du Client, ce dernier déterminant les utilisateurs accédant à son espace de stockage. Les données du client sont accessibles depuis tout ordinateur connecté à Internet. Le Service implique que le Client dispose d’un ordinateur compatible avec le Service, d’un accès à Internet et d’une adresse e-mail valide. Dans le cadre de l’utilisation du Service, le transfert, la consultation, la suppression de données se fait par le Client directement depuis son espace de backup ou depuis la plateforme DrivinCloud mis à sa disposition. La bande passante est limitée à 10 Mbit/s en montant et descendant. Le débit de connexion dépend également de la qualité de la connexion Internet du Client.
Prestation. Le bénéficiaire s'engage à s'acquitter du montant de la prestation prévue dans le document individuel de prise en charge.
Prestation. ● Emplacement ● Hébergement
Prestation. 4.1 Le Vendeur garantit qu’il a pris connaissance de tous les faits et circonstances se rapportant à l’exécution de ses obligations au titre du Contrat, et que la Prestation sera exécutée de façon fiable, selon les règles de l’art et dans les délais prévus par un personnel qualifié et compétent et qu’elle sera d’une qualité professionnelle supérieure, le Vendeur disposant de toute l’expertise, des locaux et équipements nécessaires à son exécution. Lorsque la Prestation inclut une activité de conception, le Vendeur concevra les Produits de manière à ce que leur durée de vie ne soit pas inférieure à vingt-cinq (25) ans, sauf stipulation différente du Contrat.
4.2 La Prestation ne pourra être sous-traitée en tout ou partie sans l’accord écrit préalable de l’Acheteur. Le Vendeur demeurera dans tous les cas responsable de tous actes ou omissions de tous sous-traitants.
4.3 Le Vendeur demeure responsable de sa propre interprétation de toute documentation et information obtenues. La participation éventuelle de l’Acheteur à la planification ou à la conception des Produits, au traitement de tous documents, informations, données, matériels et/ou logiciels, ou à l’examen ou l’approbation de ces derniers par l’Acheteur, ne libèrent en rien le Vendeur de ses obligations d'exécuter la Prestation et de livrer les Produits en conformité totale avec les termes du Contrat.
4.4 En cas de présence ou activité du Vendeur (et/ou de tout sous-traitant du Vendeur) sur tout site de l’Acheteur et/ou du Client, le Vendeur, et le cas échéant tout sous-traitant du Vendeur, devra à tout moment se conformer au règlement intérieur applicable, y compris les règles applicables en matière d’hygiène, sécurité et environnement.
Prestation. La prestation n’est valable qu’une seule fois. S’il s’avérait que le client n’était pas présent sur le lieu de rendez-vous, la prestation serait définitivement perdue, et ne donnerait nullement droit à remboursement ou compensation. Toute attente, au-delà d’une franchise de 30 min, sera facturée sur la base horaire mentionnée dans nos tarifs. Toute heure supplémentaire commencée sera due dans son intégralité. Il est interditde fumer dans le véhicule. Le port de la ceinture à l’arrière est OBLIGATOIRE. Pendant la période de location du véhicule par le client, la responsabilité de nos chauffeurs étant engagée, ils ont pour consigne de respecter et de faire respecter les lois en vigueur. En aucun cas, le client ne pourra exiger quoi que ce soit pouvant mettre en danger le véhicule, ses occupants et les autres comme par exemple : demander que le chauffeur dépasse la limitation de vitesse autorisée ou commette des infractions au code de la route. La société de VTC TOUR ATLANTIQUE sous le nom commercial de BLACKSWAN BERLINES se réserve le droit d’interrompre la prestation en cours si le chauffeur s’aperçoit que le client commet une infraction, par exemple, l’usage de stupéfiants, mais encore si le comportement des clients met en péril la sécurité du chauffeur ou celle des véhicules loués, mais aussi si les clients sont insultants ou menaçants vis-à-vis du chauffeur.
Prestation. Les outils de référencements sont mis en place selon la formule souscrite par le CLIENT. HAUTES-ALPES INFORMATIQUE s’appuie sur des statistiques les plus complètes afin d’assurer un meilleur positionnement et une meilleure visibilité du site internet.
Prestation. Les rapports de diagnostics sont rédigés après visite du bien. Les rapports sont expédiés principalement par voie électronique. Un serveur xxxx://xxx.xxxxxx-xxxxxxxxxxxx.xx/xxxxxxxxx/ peut-être utilisé lorsque les textes de loi demandent un accusé de réception (exemple les diagnostics « amiante »).