Prestation Clauses Exemplaires

Prestation. 3.1. Le PRESTATAIRE fournit les moyens en personnel et matériels nécessaires à l’opération de manutention – levage. Les prestations du PRESTATAIRE peuvent être de deux ordres : - Maîtrise complète de l’opération, c’est-à-dire conception (études) et réalisation. - Réalisation de la prestation de levage-manutention uniquement, les études étant alors entièrement à la charge du CLIENT. 3.2. Dans tous les cas, le CLIENT s’engage à donner par écrit au PRESTATAIRE les précisions nécessaires suivantes : - La définition de l’opération à réaliser, - La nature, le poids, les dimensions et la position du centre de gravité de l’objet à lever ou manutentionner, - L’emplacement et l’utilisation des points d’ancrage, - Les moyens d’accès au site ou aux locaux dans lesquels cette opération doit être exécutée.
Prestation. Le bénéficiaire s'engage à s'acquitter du montant de la prestation prévue dans le document individuel de prise en charge.
Prestation. 4.1 Le Vendeur garantit qu’il a pris connaissance de tous les faits et circonstances se rapportant à l’exécution de ses obligations au titre du Contrat, et que la Prestation sera exécutée de façon fiable, selon les règles de l’art et dans les délais prévus par un personnel qualifié et compétent et qu’elle sera d’une qualité professionnelle supérieure, le Vendeur disposant de toute l’expertise, des locaux et équipements nécessaires à son exécution. Lorsque la Prestation inclut une activité de conception, le Vendeur concevra les Produits de manière à ce que leur durée de vie ne soit pas inférieure à vingt-cinq (25) ans, sauf stipulation différente du Contrat. 4.2 La Prestation ne pourra être sous-traitée en tout ou partie sans l’accord écrit préalable de l’Acheteur. Le Vendeur demeurera dans tous les cas responsable de tous actes ou omissions de tous sous-traitants. 4.3 Le Vendeur demeure responsable de sa propre interprétation de toute documentation et information obtenues. La participation éventuelle de l’Acheteur à la planification ou à la conception des Produits, au traitement de tous documents, informations, données, matériels et/ou logiciels, ou à l’examen ou l’approbation de ces derniers par l’Acheteur, ne libèrent en rien le Vendeur de ses obligations d'exécuter la Prestation et de livrer les Produits en conformité totale avec les termes du Contrat. 4.4 En cas de présence ou activité du Vendeur (et/ou de tout sous-traitant du Vendeur) sur tout site de l’Acheteur et/ou du Client, le Vendeur, et le cas échéant tout sous-traitant du Vendeur, devra à tout moment se conformer au règlement intérieur applicable, y compris les règles applicables en matière d’hygiène, sécurité et environnement.
Prestation. Nos solutions de backup et de stockage en ligne sont un service de stockage dématérialisé accessible via le réseau internet à partir de divers équipements (PC, téléphones portables) et par l’intermédiaire duquel le Client peut partager des données au sein de sa sphère privée ou professionnelle. Il est ici rappelé que le Service ne saurait s’apparenter à un service de communication au public en ligne au sens de la loi, dès lors que ce partage de données ne peut se faire au-delà du cercle privé du Client, ce dernier déterminant les utilisateurs accédant à son espace de stockage. Les données du client sont accessibles depuis tout ordinateur connecté à Internet. Le Service implique que le Client dispose d’un ordinateur compatible avec le Service, d’un accès à Internet et d’une adresse e-mail valide. Dans le cadre de l’utilisation du Service, le transfert, la consultation, la suppression de données se fait par le Client directement depuis son espace de backup ou depuis la plateforme DrivinCloud mis à sa disposition. La bande passante est limitée à 10 Mbit/s en montant et descendant. Le débit de connexion dépend également de la qualité de la connexion Internet du Client.
Prestation. ● Emplacement ● Hébergement
Prestation. La prestation n’est valable qu’une seule fois. S’il s’avérait que le client n’était pas présent sur le lieu de rendez-vous, la prestation serait définitivement perdue, et ne donnerait nullement droit à remboursement ou compensation. Toute attente, au-delà d’une franchise de 30 min, sera facturée sur la base horaire mentionnée dans nos tarifs. Toute heure supplémentaire commencée sera due dans son intégralité. Il est interditde fumer dans le véhicule. Le port de la ceinture à l’arrière est OBLIGATOIRE. Pendant la période de location du véhicule par le client, la responsabilité de nos chauffeurs étant engagée, ils ont pour consigne de respecter et de faire respecter les lois en vigueur. En aucun cas, le client ne pourra exiger quoi que ce soit pouvant mettre en danger le véhicule, ses occupants et les autres comme par exemple : demander que le chauffeur dépasse la limitation de vitesse autorisée ou commette des infractions au code de la route. La société de VTC TOUR ATLANTIQUE sous le nom commercial de BLACKSWAN BERLINES se réserve le droit d’interrompre la prestation en cours si le chauffeur s’aperçoit que le client commet une infraction, par exemple, l’usage de stupéfiants, mais encore si le comportement des clients met en péril la sécurité du chauffeur ou celle des véhicules loués, mais aussi si les clients sont insultants ou menaçants vis-à-vis du chauffeur.
Prestation. La création d’expériences sensorielles, phygitales, immersives, divertissantes, riche de sens recouvre les métiers suivant : ● Conception (éditoriale, artistique, technologique, scénique) ● Editorial ● Gestion ● Graphisme ● Développement ● Captation Devis A la suite d’un premier contact SoWhen? Proposera au «Client» précisant les points suivants : les différentes options discutées entre le Client et SoWhen? (ambiance, transition, effets, format, etc...) le prix et le délai prévisionnel de la prestation et d’une manière générale, tout autre sujet qui aura été discuté avant entre le Client et SoWhen?. Sauf mention contraire les termes et tarifs de l’offre sont valable dans les 15 jours suivant l’envoi du devis (par courrier ou par courriel). Le devis s’il est signé par le Client et par SoWhen?, fera office de bon de commande. En cas de mentions particulières ajoutées par le Client, ces termes ne deviennent contractuels qu’après l’accord signé par SoWhen? Commande La commande devient définitive dès réception du bon de commande dûment daté et signé. Toute modification de commande devra être écrite et signée par les deux parties. Sauf mention contraire sur le devis, le règlement sera établi de la sorte : 50% d’acompte à la commande et 50% à la livraison de la prestation. Pour faciliter le traitement comptable une facture sera établie pour chaque acompte.
Prestation désigne la Prestation fournie par le Partenaire au Bénéficiaire parmi la sélection d'offres contenue dans le Guide (physique ou électronique), sous réserve de la disponibilité du Partenaire aux dates choisies par le Bénéficiaire. Une prestation est susceptible de contenir plusieurs activités différentes et / ou complémentaires (Ex : un dîner, un accès au spa, une nuit, un petit-déjeuner, un soin, un modelage, un briefing, tour(s) de piste, un rafraichissement, etc.) désigne la personne qui achète un Coffret Cadeau ou un E-Coffret, étant entendu que le Client peut ou non être le Bénéficiaire de la Prestation selon qu'il fera un usage personnel du Coffret Cadeau ou de l'E-Coffret ou qu'il l'offrira. désigne le Client et/ou Smartbox.
Prestation. La prestation n'est valable qu'une fois, et s'il s'avérait que le client n'était pas présent sur le lieu de rendez-vous, la prestation serait définitivement perdue et ne donnerait aucun droit à remboursement. Si le client ne trouve pas le chauffeur, il doit appeler immédiatement VTC ELLE TOUR pour éviter d'être facturé du montant intégral de la prestation. Toute attente, au delà d'une franchise de 20 Minutes, sera facturée sur la base horaire mentionnée dans nos tarifs de la catégorie du véhicule réservé. Toute heure supplémentaire commencée sera due dans son intégralité. Tout dommage causé à l'intérieur du véhicule sera à la charge du client. Il est interdit de fumer dans le véhicule. Le port de la ceinture de sécurité à l'arrière est obligatoire. En aucun cas, le client ne pourra exiger que le chauffeur dépasse la limitation de vitesse autorisée ou commettre des infractions au code de la route. La responsabilité de nos chauffeurs étant engagée pendant la période de location du véhicule, ils ont pour consigne de respecter et de faire respecter les lois en vigueur. VTC ELLE TOUR se réserve le droit d'interrompre la prestation en cours si le chauffeur s'aperçoit que le client commet une infraction, par exemple l'usage de stupéfiants, d'alcool mais encore si le comportement des clients mettait en péril la sécurité du chauffeur ou celle des véhicules loués, ou bien si les clients étaient insultants vis-à-vis du chauffeur.