Transporteur Clauses Exemplaires

Transporteur. L’entreprise spécialisée dans le transport d’œuvres d’art est désignée par l’emprunteur. Le prêteur se réserve le droit de spécifier les modalités de transport et de refuser tel ou tel fournisseur, sans avoir à en donner la raison. La totalité des coûts de transport aller et retour, d’emballage, de déplacement et de séjour du personnel accompagnant sont à la charge de l’emprunteur.
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Transporteur. Le transport sera effectué par un transporteur désigné par le Vendeur, aux risques et périls du Vendeur.
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Transporteur. Désigne la compagnie EUROPE AIRPOST et/ou tout autre Transporteur qui émet le Billet et tous les Transporteurs qui, sur la base de ce Billet, transportent ou sont dans l’obligation de transporter le Passager et/ou ses Bagages, ou s’engagent à fournir d’autres services qui concernent un tel Transport, le Code de désignation de ce Transporteur apparaissant sur le billet. VOYAGE A FORFAIT OU PACKAGE Constitue des voyages à forfaits au sens de l'article L 211-2 du Code du tourisme français, la vente, pour un prix global d'une prestation dépassant 24 heures ou incluant une nuitée, et combinant au moins deux éléments parmi les trois suivants :  une prestation de transport ou de location de voiture,  une prestation d'hébergement,  un service touristique non accessoire au transport ou à l'hébergement, mais représentant une part significative du prix global.
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Transporteur. En cas de livraison par un transporteur nécessitant une prise de rendez-vous avec le client, le transporteur prendra contact avec le client dans les plus brefs délais pour convenir d’un rendez-vous de livraison, trente (30) jours au plus tard à compter de la date de validation de commande. AUTO FOREVER ne peut être responsable de retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du client après plusieurs propositions de rendez-vous par le transporteur. Le client pourra notifier au transporteur et à AUTO FOREVER toutes réserves sur le produit livré (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert...). La réception de la commande est toutefois sous la responsabilité de l’Acheteur. À cet effet, il est recommandé au client : - d’ouvrir le colis et de vérifier le produit avant signature du bon de livraison (papier ou électronique) ; - de refuser le colis si le livreur ne vous laisse pas la possibilité de contrôler le produit à l’intérieur ; - de refuser tout produit endommagé et de noter vos réserves (telles que « carton abimé/ produit abîmé ») sur le bon de livraison ; - de refuser tout produit non conforme à la commande. Aucune réclamation ne sera acceptée par AUTO FOREVER en cas de non-respect de ces recommandations.
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Transporteur. Désigne la compagnie ASL Airlines France et/ou tout autre Transporteur qui émet le Billet et tous les Transporteurs qui, sur la base de ce Billet, transportent ou sont dans l’obligation de transporter le Passager et/ou ses Bagages, ou s’engagent à fournir d’autres services qui concernent un tel Transport, le Code de désignation de ce Transporteur apparaissant sur le billet. VOYAGE A FORFAIT OU PACKAGE Constitue des voyages à forfaits au sens de l'article L 211-2 du Code du tourisme français, la vente, pour un prix global d'une prestation dépassant 24 heures ou incluant une nuitée, et combinant au moins deux éléments parmi les trois suivants :  une prestation de transport ou de location de voiture,  une prestation d'hébergement,  un service touristique non accessoire au transport ou à l'hébergement, mais représentant une part significative du prix global.
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  • Entrée en vigueur 1. Chacun des Etats contractants notifiera à l'autre l'accomplissement des procédures requises en ce qui le concerne pour la mise en vigueur de la présente Convention. Celle-ci entrera en vigueur le premier jour du deuxième mois suivant le jour de réception de la dernière de ces notifications.

  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’EIB MONCEAU, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.

  • Délai de livraison Le vendeur professionnel s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai de 30 jours après réception de commande.

  • Modalités de paiement Le loyer est payé d’avance, mensuellement et dû avant le de chaque mois. Le montant total dû pour un mois de location est de €, détaillé comme suit : - Loyer € - Charges récupérables € - Contribution pour le partage des économies de charges € - En cas de colocation, assurance récupérable pour le compte des colocataires € Le montant de la hausse de loyer mensuelle est de € appliquée :

  • DEPOT DE GARANTIE Au plus tard lors de l’entrée dans les lieux, le Preneur remettra au Bailleur un montant d'Euros [ ] à titre de dépôt de garantie destiné à couvrir les dommages et/ou dégradations du logement et du mobilier et objets garnissant le logement causés par le Preneur, ainsi que les pertes de clefs ou d'objets. Le dépôt de garantie sera restitué au Preneur dans un délai maximum d’un mois après son départ, déduction faite le cas échéant des sommes couvrant les dommages et/ou dégradations du logement et du mobilier et objets garnissant le logement causés par le Preneur, ainsi que les pertes de clefs ou d'objets. Le dépôt de garantie pourra être constitué par la remise d'un chèque de caution signé à l'ordre du Bailleur que ce dernier restituera sous réserve d'inventaire et d'état des lieux conforme lors de la restitution des clefs.

  • Livraison Le Vendeur livre les Biens indiqués dans la Convention selon le Calendrier de Livraison qui y est prévu. Sauf indication contraire dans le Bon de Commande applicable, le Vendeur est l’unique responsable du transport et de la livraison des Biens au Lieu de Livraison. Le Vendeur se conforme à toutes les exigences des Lois applicables relatives à la production, à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens dans chaque territoire où les Biens sont transportés et livrés et il se conforme aux autres exigences précisées dans le Bon de Commande. Tous les véhicules de transport doivent être conduits et utilisés de manière professionnelle et être conformes à l’ensemble des Lois et des autres exigences. Le Vendeur s’assure que tous ses employés et toute autre Partie Liée au Vendeur ont reçu la formation appropriée et sont supervisés adéquatement à l’égard de la production, de la manutention, du chargement, du transport, de la livraison et du déchargement des Biens. Si le Vendeur retient les services d’un transporteur tiers pour livrer les Biens, il doit faire preuve de diligence raisonnable dans le choix du transporteur, qui sera tenu de se conformer aux mêmes normes que celles requises du Vendeur aux termes des présentes. Le Vendeur surveille le transporteur tiers afin de s’assurer qu’il respecte toutes les Lois applicables à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens. Si la livraison des Biens à une date prévue est retardée par Newmont ou un cas de force majeure subi par celle-ci, le Vendeur peut, sur avis préalable par écrit à Newmont, mettre les Biens en entreposage pour le compte de Newmont et aux risques de celle-ci, auquel cas les Biens seront considérés comme ayant été livrés.

  • Contrat § 2.1 Les photos et illustrations des produits de la boutique en ligne ne sont pas contractuelles. En cliquant sur le bouton [Commander] vous donnez votre consentement juridique à la transaction.

  • Avertissement La présente fiche d’information vous est délivrée en application de l’article L. 112-2 du Code des assurances. Elle a pour objet d’apporter les informations nécessaires à une bonne compréhension du fonctionnement de la garantie de responsabilité civile dans le temps. Elle concerne les contrats souscrits ou reconduits postérieurement à l’entrée en vigueur le 3 novembre 2003 de l’article 80 de la loi n° 2003-706. Les contrats souscrits antérieurement font l’objet de dispositions particulières précisées dans la même loi.

  • REGLEMENT DES LITIGES 1. La présente convention est régie par la loi française.

  • Etat des lieux Pour des locations, un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l’arrivée et au départ. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l’état des lieux. Le locataire est tenu de jouir du bien loué en bon père de famille. L’état de propreté du logement à l’arrivée du locataire devra être constaté dans l’état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du client pendant la période de location et avant son départ.