Champ d’application des conditions générales de vente. Les présentes conditions générales régissent de plein droit toutes les ventes de séjours réalisées sur le site xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx. Elles font partie intégrante de tout contrat conclu entre le camping et ses clients. Chaque client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales préalablement à toute réservation d’un séjour, pour lui –même et toute personne participant au séjour. Conformément à la loi en vigueur, les présentes conditions générales sont mises à la disposition de tout client à titre informatif préalablement à la conclusion de tout contrat de vente de séjours. Elles peuvent également être obtenues sur simple demande écrite adressée au siège de l’établissement.
Champ d’application des conditions générales de vente. Les présentes CGV régissent de plein droit toutes les ventes de séjours réalisées sur xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx ou directement auprès du camping. Elles font partie intégrante de tout contrat conclu entre SARL Camping de Xxxxx Xxxxx et ses clients. Chaque client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales préalablement à toute réservation d'un séjour, pour lui–même et toute personne participant au séjour. Conformément à la loi en vigueur, les présentes CGV sont mises à la disposition de tout client à titre informatif préalablement à la conclusion de tout contrat de vente de séjours.
Champ d’application des conditions générales de vente. Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après désignées « CGV », sont communiquées par la société OSKKIO (ci-après « OSKKIO » ou « la société » ou « le VENDEUR) au CLIENT consommateurs et acheteurs non professionnels (ci-après « le CLIENT ») et constituent le socle de la relation commerciale entre les parties. Dans le cadre des présentes, est considéré comme un « CLIENT consommateur » toute personne physique qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale. Les CGV expriment l’intégralité des obligations et des droits des deux parties et s’appliquent à toutes les ventes de produits et services conclues par OSKKIO auprès de ses CLIENTS soit à distance via le site internet xxx.xxxxxx.xxx (ci-après « le Site ») soit hors établissement, telles que définies par les dispositions du code de la consommation (extraits annexés). Les commandes effectuées par le processus de vente à distance via le Site doivent être destinées uniquement à l’usage personnel du destinataire des Produits, ce qui exclut toute revente desdits Produits à des tiers. Le CLIENT déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente avant la passation de sa commande. La validation de sa commande vaut donc acceptation sans restriction ni réserve des présentes conditions générales de vente. Le CLIENT devra ainsi obligatoirement, dans un premier temps et avant de valider sa commande sur le Site Internet, prendre connaissance des présentes conditions générales de vente à distance, puis dans un second temps, confirmer son accord sur l’ensemble des présentes CGV en mettant en œuvre l’action de confirmation d’acceptation requise sur le Site Internet en cochant une case ou en cliquant sur un bouton. Les conditions générales de vente peuvent faire l'objet de modifications. Dès lors, il est entendu que les conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site Internet au moment de la passation de la commande sur le Site Internet. La date de mise en ligne de ces conditions générales de vente vaut date d’entrée en vigueur. Dans l’hypothèse où, postérieurement à la date de leur suppression du Site Internet et à leur remplacement, les présentes conditions générales de vente demeureraient néanmoins accessibles au public via d’autres sites Internet ou par tout autre moyen, elles ne seraient cependant plus opposables au Vendeur.
Champ d’application des conditions générales de vente. Les présentes conditions générales régissent de plein droit toutes les ventes de séjours réalisées par le camping LE FUN. Elles font partie intégrante de tout contrat conclu entre le camping et ses clients. Chaque client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales préalablement à toute réservation d'un séjour, pour lui même et toute personne participant au séjour.
Champ d’application des conditions générales de vente. La société BARTHELEMY BRONZE, immatriculée au RCS de Romans-sur- Isère sous le numéro 445 340 573, dont le siège social est situé à 26400 Crest est spécialisée dans la fabrication des articles funéraires personnalisés et l’utilisation d’outils informatiques et technologiques intuitifs permettant la fabrication d’articles funéraires personnalisés (le « Site »). Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») sont destinées à tout client ayant la qualité de professionnel et agissant à ce titre dans le cadre de son activité professionnelle (ci-après désigné par le ou les « Client(s)), passant commande auprès de la société BARTHELEMY BRONZE. Elles sont applicables à toute vente ou commande d’articles funéraires proposés par XXXXXXXXXX BRONZE sur son catalogue (ci-après les « Produits ») par un Client. Le catalogue est disponible sur papier et sur le site web de BARTHELEMY BRONZE à l’adresse xxx.xxxxxxxxxx-xxxxxx.xx. Les présentes conditions générales de vente (CGV) constituent, conformément à l’article L 441-1 du code de commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les Parties. Elles sont applicables à tous les contrats, devis ou commandes entre la société BARTHELEMY BRONZE et un Client professionnel. Les CGV prévalent sur toutes conditions non expressément acceptées par XXXXXXXXXX BRONZE et notamment sur les conditions générales du Client. Le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes CGV et au devis éventuel personnalisé et remis par XXXXXXXXXX BRONZE (ci-après désigné le « De- vis ») déterminant les spécifications des Produits commandés. Toute commande d’un Client est soumise aux présentes CGV.
Champ d’application des conditions générales de vente. La société LP2M (000 000 000 RCS LYON) connue sous le nom commercial « AUTO FOREVER » (ci-après « AUTO FOREVER » ou le « Prestataire ») est spécialisée dans la vente en ligne d’ouvrages de présentation de véhicules automobiles. Elle propose des livres portant sur toutes les voitures, françaises ou étrangères. Les présentes conditions générales de vente (les « CGV ») s'appliquent de plein droit à l’ensemble des prestations accomplies par la Société (la ou les « Prestation(s) ») dans le cadre de la vente en ligne d’ouvrages sur des véhicules automobiles. Le client préalablement à sa commande, déclare avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s'engager au titre des présentes.
Champ d’application des conditions générales de vente. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve à toute location d’hébergement ou d’emplacement sur le terrain de camping Le village de Florine proposés par SAS Daveu ('le Prestataire') aux clients non professionnels ('Les Clients ou le Client') sur son site Internet xxx.xxxxxxxxxxxxxxxx.xxx. Photos non contractuelles. Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxxxxx.xxx Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les coordonnées du Prestataire sont les suivantes : Xx Xxxxxxxxxx 00000 XXXX Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet xxx.xxxxxxxxxxxxxxxx.xxx Ces Conditions Générales de Vente pouvant faire l'objet de modifications ultérieures, la version applicable à l'achat du Client est celle en vigueur sur le site internet à la date de passation de la Commande.
Champ d’application des conditions générales de vente. Les présentes conditions générales de vente (ci-après CGV) s’appliquent pour tout contrat d’entretien entre la société HESTIA CLOACINE, SARL au capital de 2000€, bureaux et ateliers ZA de l’Espérance, 000, xxx xxx Xxxxxx Xxxxxxx 00000 Xxxxxxx, RCS Lisieux 521990093 exerçant sous l’enseigne CLOACINE et le client. Tout contrat accepté et signé par le client implique l’adhésion entière et sans réserve aux présentes CGV. Le client déclare et reconnaît les avoir lues, en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout autre document. Le fait pour HESTIA CLOACINE de ne pas se prévaloir de l’une ou l’autre des dispositions qui suivent ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de celles-ci.
Champ d’application des conditions générales de vente. Les présentes conditions générales régissent de plein droit toutes les ventes de prestations réalisées à La Valise à Cheval. Elles font partie intégrante de tout contrat conclu entre La Valise à Cheval et ses clients. Chaque client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales préalablement à toute réservation d’une prestation, pour lui –même et toute personne participant à la prestation. Conformément à la loi en vigueur, les présentes conditions générales sont mises à la disposition de tout client à titre informatif préalablement à la conclusion de tout contrat de vente de prestations sur notre site internet xxx.xxxxxxxxxxxxxxx.xx. Elles peuvent également être obtenues sur simple demande écrite adressée au siège de La Valise à Cheval Xxxxxxx Xxxxxx 00000 Xxxxxxxx xxx Xxxxxxxxx.
Champ d’application des conditions générales de vente. Les présentes conditions générales régissent de plein droit toutes les ventes de séjours réalisées pour le camping Les Granges Bas. Elles font partie intégrante de tout contrat conclu entre le camping et ses clients. Chaque client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales préalablement à toute réservation d’un séjour, pour lui – même et toute personne participant au séjour. Conformément à la loi en vigueur, les présentes conditions générales sont mises à la disposition de tout client à titre informatif préalablement à la conclusion de tout contrat de vente de séjours. Elles peuvent également être obtenues sur simple demande écrite adressée au siège de l’établissement.