Conditions de transport. Les dispositions de cette section stipulent les restrictions et conditions diverses qui s’appliquent au transport des envois par UPS. Elles exposent également les conséquences résultant de la présentation par l’expéditeur d’envois à transporter qui ne respecteraient pas ces impératifs.
Conditions de transport aux conditions générales de transport de chaque compagnie aérienne (accessibles sur le site de la compagnie), sous réserve des présentes conditions générales et particulières qui prévalent sur certains points (tel que la franchise bagage autorisée en soute) et sauf autres mentions contraires dérogatoires. Le client sur les vols affrétés et certains vols réguliers ou low-cost proposés par XXX XXXXXX. Il est précisé à cet égard que les frais relatifs à une franchise bagage ou un supplément de bagage resteront à la charge exclusive du client. Les règles restrictives en matière de bagages (produits interdits, taille/poids des bagages c aériennes concernées ; ces-dernières sont seules décisionnaires en la matière. Toutes les mesures de sûreté peuvent être consultée de la Mer, rubrique « Transports », « Mesures de Sûreté »). En cas de perte ou de détérioration des bagages durant le transport aérien, il appartient au client de faire une déclaration auprès de la compagnie aérienne.
Conditions de transport. France : Pour la France métropolitaine, la livraison franco de port est accordée pour toute commande d’un montant net hors taxe de 500 € livrable en une seule fois et à une seule adresse. Pour la Corse, la livraison franco de port est accordée pour toute commande d’un montant net hors taxes de 1000 € livrable en une seule fois et à une seule adresse. Pour les DOM-TOM, les prix sont donnés départ usine. Exportation : Incoterms :
Conditions de transport. Quel que soit le mode de facturation, les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire, à qui il appartient de les vérifier à l’arrivée et de faire toutes réserves auprès du transporteur dans les formes et délais prescrits par l’article 133-3 du Code de Commerce en cas d’avarie, perte, casse,… L’acceptation sans réserve d’une marchandise par l’acheteur lui interdit de se prévaloir d’un défaut de conformité. La mention écrite « sous réserve de déballage » est dépourvue de tout effet. Le client est prié de vérifier le bon état de chacun des produits contenus dans la commande livrée et a l’obligation d’envoyer une lettre recommandée avec accusé de réception au transporteur dans les 48 heures suivant le déchargement. Les avaries devront être écrits en détails et mentionnées sur le bon de livraison. La vérification doit porter sur l’état, le poids, les quantités, les références des articles. Si le client désire un emballage particulier il devra nous le stipuler en temps voulu par écrit lors de la commande. Celui-ci pourra faire l’objet d’une facturation. La Société dégage toute responsabilité dans le cas où la demande n’aura pas été faite.
Conditions de transport. Les conditions d'exécution du transport aérien sont régies par les conditions de transport et tarifaires des compagnies aériennes concernées, qui sont disponibles sur leurs sites.
Conditions de transport. 7.1 Le TRANSPORTEUR assure le transport effectif du Client sur ses lignes. La vente des titres de transport auprès du TRANSPORTEUR, implique l’acceptation des conditions de transport suivantes :
Conditions de transport. D’une manière générale, le transport aérien est soumis aux conditions générales de transport de chaque compagnie aérienne (accessibles sur le site de la compagnie), sous réserve des présentes conditions générales qui prévalent sur certains points et sauf autres mentions contraires dérogatoires. Par ailleurs, BTP Vacances informera le Client de tous risques éventuels importants (sanitaires, politiques, sécu- ritaires, pénaux, climatiques, épidémiques, etc.) avant et pendant le déroulement du séjour ou du voyage du Client. Pour obtenir plus de précisions sur les risques propres à la destination, le Client est invité à se rendre sur le site Internet : xxx.xxxxxxxxxx.xxxx.xx/xx/ conseils-aux-voyageurs.
Conditions de transport. 1. Le passager doit présenter les documents établis par le TRANSPORTEUR pour l'acceptation du transport du chien d'assistance ou de soutien émotionnel.
Conditions de transport. Les conditions de transport, en particulier le nombre de bagages autorisés et leur poids maximum sans supplément, de la compagnie aérienne sont disponibles sur le site de la compagnie aérienne ou sur demande auprès de Voyageurs du Monde. Conformément à la règlementation internationale en matière de transport aérien, toute compagnie aérienne peut être amenée à modifier sans préavis notamment les horaires et/ou l'itinéraire ainsi que les aéroports de départ et de destination. En cas de modifications par la compagnie aérienne, notamment du fait d’incidents techniques, climatiques ou politiques extérieurs à Voyageurs du Monde, retards ou annulations ou grèves extérieures à Voyageurs du Monde, escales supplémentaires, changement d'appareils, de parcours, événements politiques, climatiques, si le voyageur décide de renoncer au voyage, les frais d’annulation visés à l’article 4 ci-dessus lui seront facturés. Voyageurs du Monde ne remboursera pas les frais (taxis, hôtels, transport, restauration…), dès lors que le voyageur sera sous la protection de la compagnie aérienne. En cas de retard dans le transport au départ ou au retour du voyage et/ ou dommage ou perte de bagages, refus d’embarquement (surbooking) et/ou annulation de vol par la compagnie, il appartient à chaque voyageur, pour lui permettre de faire valoir ses droits vis-à-vis de la compagnie aérienne, de conserver tous documents originaux (billets, cartes d’embarquement, coupon bagage ou autres) et de solliciter auprès de la compagnie aérienne tout justificatif écrit en cas de litige bagage, refus d’embarquement (surbooking), retard ou annulation de vols (ci-après, les “Justificatifs”). Le voyageur expédiera à la compagnie aérienne, dès que possible, compte tenu des délais courts imposés, sa réclamation avec copie des Justificatifs et conservera les originaux. Le service Clients de Voyageurs du Monde pourra, en cas de difficulté, intervenir auprès de la compagnie aérienne pour assister le voyageur dans le suivi de la réclamation.
Conditions de transport. (1) Le transport conforme à l’ordre passé implique des conditions normales de transport. On entend par conditions normales de transport, en dehors du bon fonctionnement des moyens de transport et des systèmes de transbordement, également des tarifs et des taux de transbordement stables ainsi que des évaluations identiques.