Conditions de transport. Le passager doit présenter les documents établis par le TRANSPORTEUR pour l'acceptation du transport du chien d'assistance ou de soutien émotionnel.
Conditions de transport. (ARTICLE 12.01)
Conditions de transport. D’une manière générale, le transport aérien est soumis aux conditions générales de transport de chaque compagnie aérienne (accessibles sur le site de la compagnie), sous réserve des présentes conditions générales et particulières qui prévalent sur certains points (tel que la franchise bagage autorisée en soute) et sauf autres mentions contraires dérogatoires. Le client s’engage par conséquent à prendre connaissance desdites conditions de transport.
Conditions de transport. Les dispositions de cette section stipulent les restrictions et conditions diverses qui s’appliquent au transport des colis par UPS. Elles exposent également les conséquences résultant de la présentation par l’expéditeur de colis à transporter qui ne respecteraient pas ces impératifs.
Conditions de transport. (1) Le transport conforme à l’ordre passé implique des conditions normales de transport. On entend par conditions normales de transport, en dehors du bon fonctionnement des moyens de transport et des systèmes de transbordement, également des tarifs et des taux de transbordement stables ainsi que des évaluations identiques.
(2) Des changements des conditions de transport qui ne surviennent qu’après acceptation de l’ordre et dont ETK n’a pas à répondre donnent droit à ETK à son gré de se retirer ou d’augmenter la rémunération convenue en conséquence. Le retrait doit être déclaré aussitôt après connaissance du changement des conditions de transport. Des changements des conditions de transport sont aussi des obstacles à la livraison dans le sens de l’Art. 419 Par. I HGB [code allemand du commerce]. ETK n’est pas obligée de suivre des instructions.
(3) En cas de force majeure, évènements naturels et élémentaires, grève, lock-out et autres ordonnances administratives qui empêchent une réalisation normale du transport, ETK est dégagée de son obligation de réaliser le contrat.
Conditions de transport. 12.01 Les droits et obligations des parties sont décrits à l’annexe #1 jointe au présent Contrat, et en font partie intégrante. Pour plus de certitude, le Client reconnaît avoir pris connaissance des dispositions de l’annexe #1, et notamment des clauses suivantes : • L’article 4 concernant les limites de responsabilité du Transporteur; • L’article 7 concernant le transport en pontée.
Conditions de transport. 7.1 Le TRANSPORTEUR assure le transport effectif du Client sur ses lignes. La vente des titres de transport auprès du TRANSPORTEUR, implique l’acceptation des conditions de transport suivantes :
Conditions de transport. D’une manière générale, le transport aérien est soumis aux conditions générales de transport de chaque compagnie aérienne (accessibles sur le site de la compagnie), sous réserve des présentes conditions générales qui prévalent sur certains points et sauf autres mentions contraires dérogatoires. Par ailleurs, BTP Vacances informera le Client de tous risques éventuels importants (sanitaires, politiques, sécu- ritaires, pénaux, climatiques, épidémiques, etc.) avant et pendant le déroulement du séjour ou du voyage du Client. Pour obtenir plus de précisions sur les risques propres à la destination, le Client est invité à se rendre sur le site Internet : xxx.xxxxxxxxxx.xxxx.xx/xx/ conseils-aux-voyageurs.
Conditions de transport. France : Pour la France métropolitaine, la livraison franco de port est accordée pour toute commande d’un montant net hors taxe de 500 € livrable en une seule fois et à une seule adresse. Pour la Corse, la livraison franco de port est accordée pour toute commande d’un montant net hors taxes de 1000 € livrable en une seule fois et à une seule adresse. Pour les DOM-TOM, les prix sont donnés départ usine. Exportation : Incoterms :
Conditions de transport. Le stagiaire aura accès à la prise en charge des frais de transport prévus à l'article L. 3261-2 du code du travail, ou en cas de période de formation en milieu professionnel dans un organisme de droit public, à leur prise en charge dans les conditions posées par le décret n° 2010-676 du 21 juin 2010, (uniquement si les salariés de l'organisme d'accueil en bénéficient ):