Usage du matériel. Vous vous engagez à utiliser le Matériel en "bon père de famille" et notamment, sans être sous influence éthylique ou narcotique ou de toute substance susceptible d'affecter la conduite conformément aux dispositions du Code de la route et l'utiliser conformément à sa destination. En cas de dommage ou de Vol, vous devez transmettre au Préteur le constat amiable d'accident sous 5 (cinq) jours ouvrés, ou le récépissé de déclaration de vol remis par les Autorités, sous 2 (deux) jours ouvrés. Conformément au principe de personnalité des peines, vous êtes responsable des infractions commises pendant la durée du prêt. Ainsi, vous êtes informés que vos coordonnées pourront être communiquées aux Autorités compétentes qui en feraient la demande.
Usage du matériel. Le Client sera tenu d’user du matériel informatique loué en bon père de famille, et conformément à sa destination.
Usage du matériel. Chaque client a l’obligation de conserver en bon état le matériel, le mobilier ainsi que les murs qui lui sont confiés. Toute anomalie dans le fonctionnement du matériel et tout incident doivent être immédiatement signalée à GoBiz Sàrl. Le client porte la responsabilité sur les dégâts engendrés par lui-même ou par ses invités.
Usage du matériel. Chaque élève/stagiaire a l’obligation de conserver en bon état le matériel qui lui est confié en vue de sa formation. Les élèves/stagiaires sont tenus d’utiliser le matériel conformément à son objet. L’utilisation du matériel à d’autres fins, notamment personnelles est interdite, sauf si des matériels spécifiques sont mis à disposition à cet effet. A la fin du stage, l’élève/ le stagiaire est tenu de restituer tout matériel et document en sa possession appartenant à l’organisme de formation, sauf les documents pédagogiques distribués en cours de formation, qui restent sa propriété. Il est interdit d’utiliser le matériel vidéo sans y avoir été invité.
Usage du matériel. Le stagiaire est tenu de conserver en bon état, d’une façon générale, tout le matériel mis à sa disposition pendant le stage. Il ne doit pas utiliser ce matériel à d’autres fins que celles prévues pour le stage et notamment à des fins personnelles sans autorisation. A la fin du stage, le stagiaire est tenu de restituer tout matériel et document en sa possession appartenant à SASU Espace Bégaiement Xxxxxxxx Xxxxxx
Usage du matériel. 6.1. Le locataire s’engage à utiliser le matériel loué suivant sa destination et en bon père de famille. Il doit l’entretenir conformément aux prescriptions d’entretien et de service établies par le fabricant ou le fournisseur. En cas de dommage, quelle qu’en soit la cause (usage normal, accident, acte de malveillance, force majeure, vice caché, etc.), il doit le faire réparer à ses frais. Il se conforme aux conditions du fabricant ou du fournisseur également lorsqu’elles prescrivent le recours à un service d’entretien spécialisé ou nommément désigné.
Usage du matériel. Le CLIENT sera tenu d’user du matériel loué en bon père de famille, pour les besoins de son activité professionnelle et en son établissement, conformément à sa destination. Le CLIENT s’interdit d’apporter une quelconque modification au matériel, sans le consentement préalable de CYRÈS. Tous les frais, débours et rémunérations exposés par CYRÈS pour constater ou remédier à un désordre résultant d’un défaut d’utilisation imputable au CLIENT, seront indemnisés par ce dernier.
Usage du matériel. Le LOCATAIRE s’engage à utiliser le MATÉRIEL conformément aux conditions prévues dans la notice d’utilisation du MATÉRIEL remise par le LOUEUR. Le LOUEUR n’assume aucune responsabilité directe ou indirecte en raison de défauts de fonctionnement, ou dommages survenus suite à une utilisation non- conforme du MATÉRIEL par le LOCATAIRE au regard de la notice d’utilisation. L’installation, le montage et le démontage du MATÉRIEL sont effectués sous la responsabilité du LOCATAIRE, conformément aux conditions prévues dans la notice d’utilisation. En aucun cas le LOCATAIRE ne peut sous-louer tout ou partie du MATÉRIEL à un tiers. En aucun cas, le LOCATAIRE ne pourra modifier le MATÉRIEL de quelque manière que ce soit. Le LOCATAIRE doit prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la sécurité du public lors de l’utilisation du MATÉRIEL, notamment en respectant les consignes de la notice d’utilisation du MATÉRIEL ainsi que les différentes règlementations en vigueur, notamment les dispositions de l’arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public. En cas d’anomalies et/ou dysfonctionnements constatés sur le MATÉRIEL, le LOCATAIRE devra immédiatement cesser son utilisation et en avertir le LOUEUR. Le LOCATAIRE est informé que le MATÉRIEL en location doit être utilisé avec des consommables adaptés et est responsable de tout dommage survenu en raison d’une utilisation de consommables inappropriés.