Garantie du Logiciel Clauses Exemplaires

Garantie du Logiciel. Siemens garantit que le Logiciel fonctionnera conformément aux caractéristiques et fonctionnalités décrites dans la Documentation pendant une période de 90 jours à compter de la date à laquelle l'Offre est initialement mise à la disposition du Client. Dans la mesure où la législation en vigueur le permet, et constituant l'entière responsabilité de Siemens et le seul et unique recours du Client en cas de violation de la présente garantie, Siemens peut, à son choix, (i) corriger des erreurs ou fournir des solutions de contournement, (ii) remplacer le Logiciel défectueux ou (iii) exiger du Client qu'il renvoie le Logiciel défectueux, résilier la Commande correspondant à l'Offre non-conforme et rembourser les frais réglés au titre de cette Offre. La garantie du Logiciel exclut (a) les Offres sans frais, (b) le Logiciel fourni lors d'un remix, (c) le Logiciel désigné comme retiré ou non pris en charge en termes de support de manière générale à la date de la Commande, (d) le Logiciel mis à disposition dans le cadre des conditions de services de maintenance énoncées dans les Conditions supplémentaires applicables, et (e) les questions, problèmes ou défauts découlant d'une utilisation du Logiciel non conforme aux dispositions du présent Contrat.
Garantie du Logiciel. 10.2.1 Le Vendeur garantit que le Logiciel (a) fonctionnera en conformité, à tous égards importants, avec les spécifications établies et publiées pour l'Équipement,
Garantie du Logiciel. Les Biens logiciels sont fournis par le Vendeur « TELS QUELS » sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.
Garantie du Logiciel. Informatica garantit que le Logiciel fonctionnera conformément à la Documentation standard en vigueur (sauf pour des défauts ou erreurs mineurs qui n’ont pas d’incidence majeure sur la fonctionnalité essentielle du Logiciel dans le cas d’une utilisation normale) durant une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date de livraison initiale du Logiciel (la « Période de garantie »). Si le Logiciel ne fonctionne pas conformément à la garantie décrite ci-dessus pendant la Période de garantie, sous réserve d’une notification écrite par le Client pendant la Période de garantie et après vérification de cette non-conformité, Informatica s’efforcera raisonnablement de corriger toute non-conformité du Logiciel afin que celui-ci fonctionne conformément à cette garantie. Le recours unique et exclusif du Client, et la seule obligation d’Informatica, en cas de non- conformité du Logiciel au titre de la garantie décrite ci-dessus consistera à corriger cette non- conformité. Le Client fournit toutes les informations demandées pour permettre à Informatica de remédier à cette non-conformité. Cette garantie ci-dessus exclut expressément les défauts résultant d'un accident, de réparations non autorisées, de modifications ou d’une mauvaise application ou utilisation du Logiciel qui s’écarte de façon importante de la Documentation.
Garantie du Logiciel. 15.1. À l’égard du Logiciel RICOH uniquement, RICOH garantit ce qui suit : (a) Tout support sur lequel le Logiciel RICOH est stocké et distribué est, et demeurera pendant une période de quatre-vingt-dix (90) jours après avoir été fourni (la « Période de Garantie »), exempt de tout défaut de conception ou vice de fabrication dans les conditions d’une utilisation normale. Si un défaut apparaît dans le support pendant la Période de Garantie, RICOH le remplacera sans frais si le Client le restitue à RICOH avec (si cela est raisonnablement possible) un exemple documenté de ce défaut ; (b) Pendant la Période de Garantie, le Logiciel RICOH fonctionnera, sous condition d’une utilisation normale, de manière conforme aux fonctions décrites dans la Documentation, et la Documentation décrit correctement le fonctionnement du Logiciel à tous égards significatifs ; et (c) RICOH a testé le Logiciel pour détecter les virus à l’aide d’un logiciel de détection de virus disponible dans le commerce, conformément aux pratiques en vigueur de l’industrie. 15.2. Si, pendant la Période de Garantie, le Client notifie à RICOH par écrit l’existence d’un défaut ou d’une défaillance dans le Logiciel RICOH empêchant son bon fonctionnement, et si ce défaut ou cette défaillance ne sont pas la conséquence d’une modification du Logiciel RICOH apportée par le Client ou d’une utilisation par le Client contraire au présent Contrat, RICOH procédera, à sa discrétion, à la réparation ou au remplacement du Logiciel RICOH, à la condition que le Client mette à disposition toutes les informations nécessaires pour aider RICOH à corriger le défaut ou la défaillance, y compris les informations adéquates pour permettre à RICOH de recréer le défaut ou la défaillance.
Garantie du Logiciel. OT garantit au Licencié en vertu du CLUF que le Logiciel : (a) est exempt de tout virus connu au moment de la première livraison au Licencié, et, (b) fonctionne de manière substantiellement conforme à la Documentation l’accompagnant pendant une durée de soixante (60) jours à compter de la première livraison du Logiciel au Licencié. La seule responsabilité d’OT et l’unique recours du Licencié (i) dans le cadre de l’application de la garantie prévue au présent paragraphe 9.1 (a) se limitent à la fourniture au Licencié d’une copie de remplacement du Logiciel concerné exempte de tout virus connu et (ii) dans le cadre de l’application de la garantie prévue au présent paragraphe 9.1 (b) se limitent à la correction des erreurs ou au contournement de la partie du Logiciel causant cette non-conformité dans un délai commercialement raisonnable, à défaut de quoi, OT doit rembourser les Redevances payées par le Licencié et liées à la partie défectueuse du Logiciel.‌
Garantie du Logiciel. OT garantit au Licencié que : (a) le Logiciel est exempt de tout virus connu au moment de la première livraison au Licencié, et, (b) le Logiciel fonctionne de manière substantiellement conforme à la Documentation l’accompagnant pendant une durée de soixante (60) jours à compter de la première livraison du Logiciel au Licencié, et (c) les Services de Support seront fournis avec une compétence et un soin raisonnable. La seule responsabilité d’OT et l’unique recours du Licencié (i) dans le cadre de l’application de la garantie prévue au présent paragraphe 9.1 (a) se limitent à la fourniture au Licencié d’une copie de remplacement du Logiciel concerné exempte de tout virus connu ; et (ii) dans le cadre de l’application de la garantie prévue au présent paragraphe 9.1 (b) se limitent à la correction des erreurs ou au contournement de la partie du
Garantie du Logiciel. Rocket Software garantit au Licencié que : (a) le Logiciel est exempt de tout virus connu au moment de la première livraison au Licencié, et, (b) le Logiciel fonctionne de manière substantiellement conforme à la Documentation l’accompagnant pendant une durée de soixante (60) jours à compter de la première livraison du Logiciel au Licencié, et (c) les Services de Support seront fournis avec une compétence et un soin raisonnable. La seule responsabilité de Rocket Software et l’unique recours du Licencié (i) dans le cadre de l’application de la garantie prévue au présent paragraphe 9.1 (a) se limitent à la fourniture au Licencié d’une copie de remplacement du Logiciel concerné exempte de tout virus connu ; et (ii) dans le cadre de l’application de la garantie prévue au présent paragraphe 9.1 (b) se limitent à la correction des erreurs ou au contournement de la partie du Logiciel causant cette non-conformité dans un délai commercialement raisonnable, à défaut de quoi, dans le cas du Logiciel initialement fourni, Rocket Software doit rembourser les Redevances payées par le Licencié et liées à la partie défectueuse du Logiciel ; et (iii) dans le cadre de l’application de la garantie prévue au présent paragraphe 9.1 (c) est pour Rocket Software de refournir les Services de Support applicables.
Garantie du Logiciel. Xxxxxxxx déclare et garantit au Client que pendant une période de soixante (60) jours (à moins qu'une période de garantie plus longue ne soit prévue par les lois locales applicables) à partir de la Date d’Entrée en Vigueur ("Période de Garantie"), le Logiciel Gravitee sera substantiellement conforme aux spécifications fonctionnelles énoncées dans la Documentation applicable. Le recours exclusif du Client et la seule obligation de Gravitee pour tout manquement du Logiciel Gravitee à fonctionner dans tous les aspects matériels conformément à sa Documentation consisteront pour Gravitee à déployer ses efforts commercialement raisonnables pour corriger ou fournir une solution de contournement pour une telle non-conformité. Si Gravitee n'est pas en mesure de corriger ou de fournir une solution de contournement pour ce Logiciel Gravitee non conforme, Gravitee en informera le Client par écrit et, après le retour ou la destruction confirmée par le Client de toutes les copies du logiciel non conforme, Gravitee fournira un crédit proportionnel pour tous les frais prépayés non utilisés applicables à ce Logiciel Gravitee non conforme. La garantie précédente ne s'applique pas à : (a) toute non-conformité résultant d'une mauvaise utilisation, (b) toute modification non effectuée par ou pour Gravitee, (c) tout Produit OSS, ou

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  • Intégralité du Contrat 9.1 Vous convenez que le Contrat-Cadre et les informations qui y sont intégrées par référence écrite (y compris la référence aux informations contenues dans une URL et des conditions générales référencées), ainsi que la commande applicable, constituent l’intégralité du contrat relatif aux Produits et/ou à toutes les Offres de Services que Vous avez commandé(e)s et prévalent sur tous les contrats, propositions, négociations, démonstrations ou déclarations antérieurs ou concomitants, écrits ou verbaux relatifs à ces Produits et/ou Offres de Services. 9.2 Il est expressément convenu que les conditions du Contrat-Cadre et toute commande d’Oracle prévalent sur les dispositions de tout bon de commande client, portail d’achat Internet ou tout autre document ne provenant pas d’Oracle similaire et aucune des dispositions figurant dans un tel bon de commande client, portail ou autre document ne provenant pas d’Oracle n’est applicable à Votre commande Oracle. En cas d’incohérences entre les conditions d’une Annexe et les présentes Conditions Générales, l’Annexe prévaut. En cas d’incohérences entre les conditions d’une commande et le Contrat-Cadre, la commande prévaut. Le Contrat-Cadre et les commandes ne peuvent être modifiés, et les droits et restrictions ne peuvent être modifiés ou abandonnés que par un document écrit signé ou accepté en ligne via Oracle Store, par des représentants autorisés par Vous et par Oracle. Toute notification requise au titre du Contrat-Cadre doit être fournie par écrit à l’autre partie.

  • Objet de la garantie La présente assurance a pour objet de garantir à l’assuré la réparation pécuniaire des dommages matériels directs non assurables à l’ensemble des biens garantis par le contrat ayant eu pour cause déterminante l’intensité anormale d’un agent naturel, lorsque les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n’ont pu empêcher leur survenance ou n’ont pu être prises.

  • Résiliation du contrat L’Utilisateur d’un abonnement annuel bénéficie d’un tarif préférentiel tout au long de son contrat. Toutefois, le contrat peut être résilié à la demande du souscripteur lorsque l’Utilisateur est mis dans l’impossibilité d’utiliser son Titre. Cette impossibilité ne peut résulter que des motifs suivants : - décès de l’Utilisateur (un certificat de décès doit être fourni) - interruption de scolarité pour cause de longue maladie ou d’accident (un certificat doit être fourni) - Mutation professionnelle hors du territoire de Golfe du Morbihan - Vannes Agglomération imposée par l’employeur de l’abonné ou mutation professionnelle du responsable légal de l’abonné. Dans tous les cas, la résiliation ne sera acceptée qu’après restitution à Kicéo du Titre de transport par lettre recommandée avec accusé de réception. Tout mois commencé est dû. La résiliation sera effective à partir du 1er jour du mois suivant. La résiliation entraîne l’arrêt de la facturation du service. Le remboursement est alors soumis aux conditions initiales de vente. Le coût engagé par le souscripteur est calculé sur la base du plein tarif mensuel : - Paiement comptant : la Société procède au remboursement du trop-perçu. - Paiement par prélèvement : les prélèvements sont arrêtés et le souscripteur procède au complément par tout moyen à sa convenance (espèces, chèque, CB). Le contrat pourra être résilié de plein droit, et sans mise en demeure préalable, par la Société pour les motifs suivants : - en cas de fraude établie dans la constitution des pièces à joindre au contrat (voir conditions particulières se rapportant à chaque Titre), - en cas de fausse déclaration, falsification de pièces à joindre au contrat (voir conditions particulières se rapportant à chaque Titre), - en cas de fraude établie dans l’utilisation du Titre de transport. Le contrat pourra être résilié de plein droit après mise en demeure, en cas de non-paiement de deux mensualités consécutives. Au-delà d’un an d’abonnement à certaines Offres, le contrat peut être interrompu à la demande de l’Utilisateur. Dans le cas contraire, l’abonnement sera reconduit pour une durée de douze mois. L’abonnement étudiant n’est pas un abonnement annuel, il n’est ni remboursable, ni échangeable.

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :