Garantie du Logiciel Clauses Exemplaires

Garantie du Logiciel. Siemens garantit que le Logiciel fonctionnera conformément aux caractéristiques et fonctionnalités décrites dans la Documentation pendant une période de 90 jours à compter de la date à laquelle l'Offre est initialement mise à la disposition du Client. Dans la mesure où la législation en vigueur le permet, et constituant l'entière responsabilité de Siemens et le seul et unique recours du Client en cas de violation de la présente garantie, Siemens peut, à son choix, (i) corriger des erreurs ou fournir des solutions de contournement, (ii) remplacer le Logiciel défectueux ou (iii) exiger du Client qu'il renvoie le Logiciel défectueux, résilier la Commande correspondant à l'Offre non-conforme et rembourser les frais réglés au titre de cette Offre. La garantie du Logiciel exclut (a) les Offres sans frais, (b) le Logiciel fourni lors d'un remix, (c) le Logiciel désigné comme retiré ou non pris en charge en termes de support de manière générale à la date de la Commande, (d) le Logiciel mis à disposition dans le cadre des conditions de services de maintenance énoncées dans les Conditions supplémentaires applicables, et (e) les questions, problèmes ou défauts découlant d'une utilisation du Logiciel non conforme aux dispositions du présent Contrat.
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Garantie du Logiciel. Rocket Software garantit au Licencié que : (a) le Logiciel est exempt de tout virus connu au moment de la première livraison au Licencié, et, (b) le Logiciel fonctionne de manière substantiellement conforme à la Documentation l’accompagnant pendant une durée de soixante (60) jours à compter de la première livraison du Logiciel au Licencié, et (c) les Services de Support seront fournis avec une compétence et un soin raisonnable. La seule responsabilité de Rocket Software et l’unique recours du Licencié (i) dans le cadre de l’application de la garantie prévue au présent paragraphe 9.1 (a) se limitent à la fourniture au Licencié d’une copie de remplacement du Logiciel concerné exempte de tout virus connu ; et (ii) dans le cadre de l’application de la garantie prévue au présent paragraphe 9.1 (b) se limitent à la correction des erreurs ou au contournement de la partie du Logiciel causant cette non-conformité dans un délai commercialement raisonnable, à défaut de quoi, dans le cas du Logiciel initialement fourni, Rocket Software doit rembourser les Redevances payées par le Licencié et liées à la partie défectueuse du Logiciel ; et (iii) dans le cadre de l’application de la garantie prévue au présent paragraphe 9.1 (c) est pour Rocket Software de refournir les Services de Support applicables.
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Garantie du Logiciel. Les Biens logiciels sont fournis par le Vendeur « TELS QUELS » sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.
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Garantie du Logiciel. 10.2.1 Le Vendeur garantit que le Logiciel (a) fonctionnera en conformité, à tous égards importants, avec les spécifications établies et publiées pour l'Équipement,
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Garantie du Logiciel. Informatica garantit que le Logiciel fonctionnera conformément à la Documentation standard en vigueur (sauf pour des défauts ou erreurs mineurs qui n’ont pas d’incidence majeure sur la fonctionnalité essentielle du Logiciel dans le cas d’une utilisation normale) durant une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date de livraison initiale du Logiciel (la « Période de garantie »). Si le Logiciel ne fonctionne pas conformément à la garantie décrite ci-dessus pendant la Période de garantie, sous réserve d’une notification écrite par le Client pendant la Période de garantie et après vérification de cette non-conformité, Informatica s’efforcera raisonnablement de corriger toute non-conformité du Logiciel afin que celui-ci fonctionne conformément à cette garantie. Le recours unique et exclusif du Client, et la seule obligation d’Informatica, en cas de non- conformité du Logiciel au titre de la garantie décrite ci-dessus consistera à corriger cette non- conformité. Le Client fournit toutes les informations demandées pour permettre à Informatica de remédier à cette non-conformité. Cette garantie ci-dessus exclut expressément les défauts résultant d'un accident, de réparations non autorisées, de modifications ou d’une mauvaise application ou utilisation du Logiciel qui s’écarte de façon importante de la Documentation.
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Garantie du Logiciel. 15.1. À l’égard du Logiciel RICOH uniquement, RICOH garantit ce qui suit : (a) Tout support sur lequel le Logiciel RICOH est stocké et distribué est, et demeurera pendant une période de quatre-vingt-dix (90) jours après avoir été fourni (la « Période de Garantie »), exempt de tout défaut de conception ou vice de fabrication dans les conditions d’une utilisation normale. Si un défaut apparaît dans le support pendant la Période de Garantie, RICOH le remplacera sans frais si le Client le restitue à RICOH avec (si cela est raisonnablement possible) un exemple documenté de ce défaut ; (b) Pendant la Période de Garantie, le Logiciel RICOH fonctionnera, sous condition d’une utilisation normale, de manière conforme aux fonctions décrites dans la Documentation, et la Documentation décrit correctement le fonctionnement du Logiciel à tous égards significatifs ; et (c) RICOH a testé le Logiciel pour détecter les virus à l’aide d’un logiciel de détection de virus disponible dans le commerce, conformément aux pratiques en vigueur de l’industrie. 15.2. Si, pendant la Période de Garantie, le Client notifie à RICOH par écrit l’existence d’un défaut ou d’une défaillance dans le Logiciel RICOH empêchant son bon fonctionnement, et si ce défaut ou cette défaillance ne sont pas la conséquence d’une modification du Logiciel RICOH apportée par le Client ou d’une utilisation par le Client contraire au présent Contrat, RICOH procédera, à sa discrétion, à la réparation ou au remplacement du Logiciel RICOH, à la condition que le Client mette à disposition toutes les informations nécessaires pour aider RICOH à corriger le défaut ou la défaillance, y compris les informations adéquates pour permettre à RICOH de recréer le défaut ou la défaillance.
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Garantie du Logiciel. Xxxxxxxx déclare et garantit au Client que pendant une période de soixante (60) jours (à moins qu'une période de garantie plus longue ne soit prévue par les lois locales applicables) à partir de la Date d’Entrée en Vigueur ("Période de Garantie"), le Logiciel Gravitee sera substantiellement conforme aux spécifications fonctionnelles énoncées dans la Documentation applicable. Le recours exclusif du Client et la seule obligation de Gravitee pour tout manquement du Logiciel Gravitee à fonctionner dans tous les aspects matériels conformément à sa Documentation consisteront pour Gravitee à déployer ses efforts commercialement raisonnables pour corriger ou fournir une solution de contournement pour une telle non-conformité. Si Gravitee n'est pas en mesure de corriger ou de fournir une solution de contournement pour ce Logiciel Gravitee non conforme, Gravitee en informera le Client par écrit et, après le retour ou la destruction confirmée par le Client de toutes les copies du logiciel non conforme, Gravitee fournira un crédit proportionnel pour tous les frais prépayés non utilisés applicables à ce Logiciel Gravitee non conforme. La garantie précédente ne s'applique pas à : (a) toute non-conformité résultant d'une mauvaise utilisation, (b) toute modification non effectuée par ou pour Gravitee, (c) tout Produit OSS, ou
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Garantie du Logiciel. OT garantit au Licencié que : (a) le Logiciel est exempt de tout virus connu au moment de la première livraison au Licencié, et, (b) le Logiciel fonctionne de manière substantiellement conforme à la Documentation l’accompagnant pendant une durée de soixante (60) jours à compter de la première livraison du Logiciel au Licencié, et (c) les Services de Support seront fournis avec une compétence et un soin raisonnable. La seule responsabilité d’OT et l’unique recours du Licencié (i) dans le cadre de l’application de la garantie prévue au présent paragraphe 9.1 (a) se limitent à la fourniture au Licencié d’une copie de remplacement du Logiciel concerné exempte de tout virus connu ; et (ii) dans le cadre de l’application de la garantie prévue au présent paragraphe 9.1 (b) se limitent à la correction des erreurs ou au contournement de la partie du
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Garantie du Logiciel. OT garantit au Licencié en vertu du CLUF que le Logiciel : (a) est exempt de tout virus connu au moment de la première livraison au Licencié, et, (b) fonctionne de manière substantiellement conforme à la Documentation l’accompagnant pendant une durée de soixante (60) jours à compter de la première livraison du Logiciel au Licencié. La seule responsabilité d’OT et l’unique recours du Licencié (i) dans le cadre de l’application de la garantie prévue au présent paragraphe 9.1 (a) se limitent à la fourniture au Licencié d’une copie de remplacement du Logiciel concerné exempte de tout virus connu et (ii) dans le cadre de l’application de la garantie prévue au présent paragraphe 9.1 (b) se limitent à la correction des erreurs ou au contournement de la partie du Logiciel causant cette non-conformité dans un délai commercialement raisonnable, à défaut de quoi, OT doit rembourser les Redevances payées par le Licencié et liées à la partie défectueuse du Logiciel.‌
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  • Langue du contrat Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

  • Intégralité du Contrat 9.1 Vous convenez que le Contrat-Cadre et les informations qui y sont intégrées par référence écrite (y compris la référence aux informations contenues dans une URL et des conditions générales référencées), ainsi que la commande applicable, constituent l’intégralité du contrat relatif aux Produits et/ou à toutes les Offres de Services que Vous avez commandé(e)s et prévalent sur tous les contrats, propositions, négociations, démonstrations ou déclarations antérieurs ou concomitants, écrits ou verbaux relatifs à ces Produits et/ou Offres de Services. 9.2 Il est expressément convenu que les conditions du Contrat-Cadre et toute commande d’Oracle prévalent sur les dispositions de tout bon de commande client, portail d’achat Internet ou tout autre document ne provenant pas d’Oracle similaire et aucune des dispositions figurant dans un tel bon de commande client, portail ou autre document ne provenant pas d’Oracle n’est applicable à Votre commande Oracle. En cas d’incohérences entre les conditions d’une Annexe et les présentes Conditions Générales, l’Annexe prévaut. En cas d’incohérences entre les conditions d’une commande et le Contrat-Cadre, la commande prévaut. Le Contrat-Cadre et les commandes ne peuvent être modifiés, et les droits et restrictions ne peuvent être modifiés ou abandonnés que par un document écrit signé ou accepté en ligne via Oracle Store, par des représentants autorisés par Vous et par Oracle. Toute notification requise au titre du Contrat-Cadre doit être fournie par écrit à l’autre partie.

  • DUREE DU CONTRAT Le bail est consenti pour une durée fixée aux CONDITIONS PARTICULIERES du présent contrat.

  • Durée du contrat La durée du Contrat est fonction du choix réalisé lors de votre Commande : - 1 an avec fréquence de paiement mensuelle : Engagement pour une période d’un (1) an et paiement mensuel du prix de l’abonnement. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les ans pour une nouvelle période d’un (1) an. - 1 an avec fréquence de paiement annuelle (seule durée disponible pour les Pack Relais Parking) : Engagement pour une période d’un (1) an et paiement annuel à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les ans pour une nouvelle période d’un (1) an. - 4 ans (paiement en une fois) : Engagement pour une période de quatre (4) ans et paiement d’avance en une (1) fois à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les quatre (4) ans pour une nouvelle période de quatre (4) ans. - 10 ans (paiement en une fois) : Engagement pour une période de dix (10) ans et paiement d’avance en une (1) fois à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les dix (10) ans pour une nouvelle période de dix (10) ans. Le renouvellement de l’Offre Pack Relais, quelle que soit la durée choisie, est automatique, et comprend le renouvellement du Nom de domaine, si Vous avez respecté les dispositions des Conditions Contractuelles applicables à l’Offre Pack Relais de même que des CG CP NNR, si toutes les sommes dues à Nordnet ont été payées, si Nordnet apparaît bien comme Contact de facturation du Nom de domaine, et sauf résiliation de votre part dans les conditions définies aux Conditions Contractuelles applicables à l’Offre Pack Relais et/ou aux CG CP NNR, défaut de paiement ou de communication d’un moyen de paiement valide, ou de dispositions spécifiques liées au contrat d’enregistrement et de gestion de Noms de domaine (CG CP NNR). Nordnet attire votre attention sur le fait que l’échéance de l’Offre Pack Relais peut ne pas être identique à l’échéance du Nom de domaine, notamment en cas de Transfert Entrant. Ainsi, si l’Offre Pack Xxxxxx arrive à échéance ou est résiliée avant l’échéance du Nom de domaine, alors le Nom de domaine sera régi jusqu’à son Transfert Sortant ou sa Suppression, par les seules CG CP NNR.

  • Fin du contrat Conformément aux dispositions de l'article R.4321-108 du code de la santé publique, une fois le remplacement terminé, le remplaçant cessera toute activité s'y rapportant et transmettra, dès la fin du remplacement, toutes informations nécessaires à la continuité des soins ainsi que tous documents administratifs s’y référant.

  • Résiliation du contrat Le contrat peut être résilié : 7.5.6.1. PAR L’ADHÉRENT :  à l’expiration de la première période contractuelle d’un an : par lettre recommandée adressée au Souscripteur au plus tard UN mois avant la date d’échéance de l’adhésion.  à tout moment à compter du 13ème mois de la souscription,  en cas de majoration tarifaire ou en cas de modification des garanties (article 4.5.7.2. ci-après) : entre la date de réception de la notification des modifications contractuelles et la prise d’effet des modifications. 7.5.6.2. PAR LE SOUSCRIPTEUR :  en cas de non-paiement des cotisations, dans les conditions prévues à l’article 7.5.8 «Non-paiement-Résiliation», des présentes Dispositions générales, et ce conformément aux dispositions de l’article L 113-3 du Code des Assurances.  à chaque année à l’échéance annuelle, par lettre recommandée avec accusé de réception indiquant le motif de la résiliation, et adressée au plus tard DEUX mois avant la date d’échéance annuelle.  en cas d’omissions ou d’inexactitudes dans les déclarations de l’Adhérent à la signature des Dispositions particulières ou en cours de contrat (articles L 113-8 et L113-9 du Code des Assurances),  en cas de modification de la situation personnelle de l’Adhérent à condition que la modification ait une incidence sur le risque couvert, dans les conditions prévues à l’article 7.5.7.1. « Modifications par l’adhérent » des présentes Dispositions générales,  après sinistre, la résiliation prend effet UN mois après que le Souscripteur en a reçu notification (article R 113-10 du Code des Assurances), 7.5.6.3. DE PLEIN DROIT :  en cas de cessation du Contrat d’assurance automobile, pour quelque cause que ce soit : à la date de cessation du Contrat d’assurance automobile  en cas de cessation de l’accord conclu entre le Souscripteur et EUROP ASSISTANCE aux fins des présentes : à la date d’effet de la cessation dudit accord  en cas de retrait total de l’agrément d’EUROP ASSISTANCE : au 40ème jour à compter de la date de publication au JO de la décision de retrait d’agrément (article L326-12 du Code des Assurances). Les délais indiqués dans le présent article sont décomptés à partir de la date d’envoi par l’expéditeur de la lettre recommandée de résiliation, le cachet de la poste faisant foi. Dans le cadre des dispositions du présent article, le Souscripteur agit au nom et pour le compte d’EUROP ASSISTANCE.

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :