Véhicules garantis Clauses Exemplaires

Véhicules garantis. Tout véhicule de moins de 3,5 tonnes, de moins de 7 ans (6 ans en garantie 24 mois) et de moins de 100.000 kilomètres (80.000 km en garantie 24 mois) à l'exclusion des véhicules auto-écoles, taxis, ambulances, des véhicules utilisés pour et en compétition, 4x4, motos, des véhicules dont la valeur neuve est supérieure à 40.000 € TTC, ainsi que des véhicules ayant fait l'objet d'une quelconque modification par rapport aux normes et spécifications standards du constructeur.
Véhicules garantis tout véhicule terrestre à moteur et leur remorque, sous réserve qu’il s’agisse de véhicules de tourisme, de moto- cyclette ou de cyclomoteur, à l’exclusion de toute autre catégorie de véhicule, conduit par les bénéficiaires visés à l’article 1.1. que ceux-ci en soient propriétaires, locataires ou emprunteurs.
Véhicules garantis. ➜ Tout camping-car : 1 - quel que soit son tonnage assuré par un contrat Multirisques Camping-car « Auto 4D » de la Matmut, 2 - tel que défini ci-avant, garanti par la Matmut et prêté par le souscripteur pour une durée inférieure ou égale à 10 jours, au-delà de cette durée, Assistance Groupe Matmut n’intervient que si la Matmut a été informée de ce prêt préalablement à la survenance de l’événement générateur, 3 - tel que défini ci-avant, garanti par la Matmut et donné en location par le souscripteur dès lors que ce dernier a opté pour l’extension Mise en location du véhicule assuré visée à l’article 7 ci-avant.
Véhicules garantis. ➜ Tout véhicule : 1 - terrestre à moteur à 2 ou 3 roues ainsi que les véhicules de type « quad » assurés par un contrat Multirisques « 2R Rider Matmut», 2 - tel que défini ci-avant, garanti par la Matmut et prêté par le souscripteur🖈 pour une durée inférieure ou égale à 10 jours, Au-delà de cette durée, Matmut Assistance n’intervient que si la Matmut a été informée de ce prêt préalablement à la survenance de l’événement générateur.
Véhicules garantis. le véhicule terrestre à moteur désigné aux Conditions Particulières, d’un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3,500kg à la condition qu’il ne soit pas utilisé, au moment de l’événement susceptible d’entraîner notre intervention, pour le transport onéreux de personnes ou de marchandises. accident décès  Pour l’assistance aux véhicules panne accident vol ou tentative de vol immobilisation du véhicule suite à un retrait immédiat de permis de conduire du conducteur bénéficiaire Dans ce dernier cas de figure, seules les garanties « Dépannage/ remorquage », « Rapatriement au domicile »’ et « Récupération du véhicule » sont accordées. Conditions Générales Luxior I 17
Véhicules garantis. ➜ Tout véhicule : 1 – terrestre à moteur, quel que soit son tonnage (véhicule à moteur à 4 roues) assuré par un contrat Multirisques « Auto 4D» de la

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  • Objet de la garantie La présente assurance a pour objet de garantir à l’assuré la réparation pécuniaire des dommages matériels directs non assurables à l’ensemble des biens garantis par le contrat ayant eu pour cause déterminante l’intensité anormale d’un agent naturel, lorsque les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n’ont pu empêcher leur survenance ou n’ont pu être prises.

  • Entrée en vigueur a) La convention entre en vigueur le lendemain de la signature de la demande de contractualisation par EcoDDS, sous réserve de l’article 1.3 b. La date exacte du démarrage de la collecte, lié aux délais d’organisation, est convenue d’un commun accord entre les Parties. b) Aucune convention ne peut entrer en vigueur antérieurement à la date de publication de l’arrêté d’agrément d’EcoDDS, ou si la demande de contractualisation de la COLLECTIVITE est incomplète ou non conforme.