Xxxxx Xxxxxxxx Clauses Exemplaires

Xxxxx Xxxxxxxx xxxxx://xxxxxx.xxxxx.xxx/XX/XX/xxxxxxx-xxxxxx/xxxxxxxxxxxxx-xxxxxxxx-xxxxxxxxxx
Xxxxx Xxxxxxxx. Président du conseil d’administration par intérim de l’Xxxxxx xx x’Xxxxxxxxxxxxx xx xx xx xxxxxxxx xx x’xxxxxxx (XXXXX) Directeur Adjoint SIPLEC Directeur d’Auchan Energies Directeur de SCA Pétrole et Dérivés Président de l’Association Siel Bleu Alors que plus d’un tiers des actifs parcourent moins de 5 kilomètres pour aller travailler, la voiture reste majoritaire pour les déplacements domicile-travail, même pour de courtes distances. Notre programme Xxxxxx’xxxX, est destiné à faire évoluer les pratiques de mobilité des salariés du médico-social. Pour cela, l’Association Siel Bleu s’appuiera sur son réseau pour accompagner plus de 120 000 salariés répartis dans 2400 établissements médico-sociaux (Ehpad, hôpitaux, structures handicap…) où nous intervenons chaque semaine auprès des résidents et patients. Nous pouvons aussi compter sur nos partenaires institutionnels à l’échelon régional (ARS) et local (départements). La spécificité du Programme repose sur : ● L’accompagnement des gestionnaires d'établissements pour proposer le forfait mobilités durables ● L’accompagnement des salariés aux mobilités économes en énergie (marche, vélo, covoiturage, transports en commun, éco-conduite…) ● Une évaluation initiale des pratiques de mobilité de chaque salarié pour proposer une approche multifactorielle avec des solutions différentes en fonction de leur contexte géographique et sociodémographique. ● Un réseau de 60 chargés de mission éco-mobilité qui sillonneront chaque département pour animer des forums de la mobilité et des sensibilisations pratiques dans les établissements. ● Des outils d’accompagnement sur mesure : conférence, atelier pratique sur la mobilité active, webinaire, fresque de la mobilité, défis internes lors de « semaines de la mobilité », carnet d’accompagnement, sensibilisation sur les temps de pause, capsules vidéos… ● Pour s’adapter aux contraintes liées au temps de travail, un parcours numérique adapté aux spécificités des postes sera proposé avec des séances de réentraînement aux mobilités actives : programme adapté, streaming ou live visio. Pour favoriser la mise en œuvre de ces séances de réentraînement, des kits matériels seront proposés dans chaque établissement. ● A destination des gestionnaires d’établissements médico-sociaux : o Webinaire de présentation du programme et de sensibilisation. Thèmes abordés : FMD (Forfait mobilités durables), Titres mobilité, Bienfaits de la mobilité active sur la santé, sur le bien-être au travail, sur la ...
Xxxxx Xxxxxxxx. Pour l’Entente inter- départementale Causses et Cévennes, Xxxxxx XXXXXX Pour la communauté de communes Causses Aigoual Cévennes terres solidaires, Xxxxxx XXXXXX Pour la communauté de communes des Cévennes au Mont Lozère, Xxxxx XXXXXX Pour la communauté de communes Gorges Causses Cévennes, Xxxxx XXXXX Pour la communauté de communes du Pays viganais, Xxxxxx XXXXXXXXXX Xxxxxx SEVEN Xxxxxxx XXXX Xxxx XXXXXX Xxxxx XXXXXXX Pour Météo France, Xxxxxxxx XXXXX Pour le Parc national des Cévennes, Pour l’Office national des forêts, Annexe 1 : programme d’actions accueil du public
Xxxxx Xxxxxxxx. L'intéressé, ex-agent de police de la Ville, a introduit devant le Conseil d'Etat un recours en annulation de la délibé- ration du Conseil communal ayant décidé sa révocation.
Xxxxx Xxxxxxxx. Le propriétaire.
Xxxxx Xxxxxxxx. Le ciel réformé. Essai de traduction de partie du libre italien, Spaccio della Bestia Trionfante [La déroute ou l'expulsion de la Beste triomphante]. Petit in-8, plein-veau granité de l'époque, dos lisse orné de compartiments fleuronnés et cloisonnés, pièce de titre de maroquin bordeaux, (2) f. (faux titre et titre), 92 p., (2) f. blancs, 2 vignettes gravées, bandeaux, titre noir et rouge. 2 500 € Première édition et première traduction française, par l'abbé Xxxxx-Xxxxxxxx xx Vougny, du dialogue publié à Londres en 1584, dont une seconde page de titre donne l'intitulé complet : Spaccio della bestia trionfante : la déroute ou l'expul- sion de la Beste triomphante.
Xxxxx Xxxxxxxx. 00000 XXXXX XXXXX 00
Xxxxx Xxxxxxxx. XX 000 00000 Xxxxxxx xxxxx Marseille le Monsieur Je vous prie de trouver ci-joint une copie du contrat de prêt no 127038 régularisé relatif au en V.E.F.A. « » comprenant 69 logements collectifs locatifs à réaliser dans la commune de Lucciana. Conformément à la nouvelle procédure mise en place par la Caisse des Dépôts et le modèle ci-joint en y annexant le contrat de prêt signé par la CDC et la société ERILIA. Je sollicite en conséquence l'octroi, par la Collectivité de Corse, de la garantie à hauteur Aux fins de constitution du dossier correspondant et pour vous permettre d'instruire ma demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents suivants : la copie du contrat de prêt régularisé, le modèle de délibération demandé par la CDC, votre , le plan de financement. Les autres documents vous ont été envoyés à la demande de subvention qui fut octroyée le 17/12/2017 n° ARRB11904SHLO. conforme au modèle exigé par la CDC et précise impérativement : La date d'enregistrement en préfecture, La date d'affichage, Le nom et la qualité du signataire. Je suis bien entendu à votre disposition pour vous transmettre tous renseignements et documents complémentaires que vous jugeriez utiles Avec mes remerciements anticipés, je vous prie d'agréer, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée Le Directeur Financier
Xxxxx Xxxxxxxx. 00 000 XXXXX email: xxxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxx.xx Paysagiste AGENCE SIGNES agence de Bordeaux 00 xxx Xxxxx Xxxxxxxx tel: 00 00 00 0000 email: xxxxxxxx@xxxxxx-xxxxxxxx.xx

Related to Xxxxx Xxxxxxxx

  • xxxxx xx xxxxxx Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d'un quelconque droit au maintien dans les lieux à l'issue du séjour.

  • Xxxxxxx Pour toute réclamation merci de contacter le service clientèle à l’adresse postale ou mail du Prestataire indiquée à l’ARTICLE 1 des présentes CGV. Le Client est informé qu'il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation. En l’espèce, le médiateur désigné est Médiateur de la république 00000 XXXXXXXX E-mail : . Le Client est également informé qu’il peut, également recourir à la plateforme de Règlement en Ligne des Litige (RLL) :xxxxx://xxxxxxx.xx.xxxxxx.xx/xxx/xxxx/xxxxx.xxx?xxxxx=xxxx.xxxx.xxxx Tous les litiges auxquels les opérations d'achat et de vente conclues en application des présentes CGV et qui n’auraient pas fait l’objet d’un règlement amiable entre le vendeur ou par médiation, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

  • Durée du séjour Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.

  • DUREE DU CONTRAT Le bail est consenti pour une durée fixée aux CONDITIONS PARTICULIERES du présent contrat.

  • Période d’essai En vigueur étendu Au cours de la période d'essai, l'employeur ou le salarié peut rompre librement le contrat, sans procédure particulière. La période d'essai doit être prévue au contrat. Si l'accueil de l'enfant, prévu au contrat, s'effectue sur 1, 2 ou 3 jours calendaires par semaine, la période d'essai aura une durée maximum de 3 mois. Si l'accueil s'effectue sur 4 jours et plus par semaine, la période d'essai aura une durée maximum de 2 mois. Durant les premiers jours de l'essai et au maximum pendant 1 mois, un temps d'adaptation peut être prévu par l'employeur au cours duquel les conditions et les horaires d'accueil seront fixés en fonction des besoins d'adaptation de l'enfant. Ce temps d'adaptation fait partie de la période d'essai. Si le contrat est rompu avant la fin de la période d'essai, l'employeur doit délivrer au salarié : - un bulletin de paie ; - un certificat mentionnant la date de début et la date de fin du contrat ainsi que la nature de l'emploi ; - une lettre de rupture si celle-ci est de son fait ; - l'attestation Assedic.

  • Durée du contrat La durée du Contrat est fonction du choix réalisé lors de votre Commande : - 1 an avec fréquence de paiement mensuelle : Engagement pour une période d’un (1) an et paiement mensuel du prix de l’abonnement. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les ans pour une nouvelle période d’un (1) an. - 1 an avec fréquence de paiement annuelle (seule durée disponible pour les Pack Relais Parking) : Engagement pour une période d’un (1) an et paiement annuel à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les ans pour une nouvelle période d’un (1) an. - 4 ans (paiement en une fois) : Engagement pour une période de quatre (4) ans et paiement d’avance en une (1) fois à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les quatre (4) ans pour une nouvelle période de quatre (4) ans. - 10 ans (paiement en une fois) : Engagement pour une période de dix (10) ans et paiement d’avance en une (1) fois à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les dix (10) ans pour une nouvelle période de dix (10) ans. Le renouvellement de l’Offre Pack Relais, quelle que soit la durée choisie, est automatique, et comprend le renouvellement du Nom de domaine, si Vous avez respecté les dispositions des Conditions Contractuelles applicables à l’Offre Pack Relais de même que des CG CP NNR, si toutes les sommes dues à Nordnet ont été payées, si Nordnet apparaît bien comme Contact de facturation du Nom de domaine, et sauf résiliation de votre part dans les conditions définies aux Conditions Contractuelles applicables à l’Offre Pack Relais et/ou aux CG CP NNR, défaut de paiement ou de communication d’un moyen de paiement valide, ou de dispositions spécifiques liées au contrat d’enregistrement et de gestion de Noms de domaine (CG CP NNR). Nordnet attire votre attention sur le fait que l’échéance de l’Offre Pack Relais peut ne pas être identique à l’échéance du Nom de domaine, notamment en cas de Transfert Entrant. Ainsi, si l’Offre Pack Xxxxxx arrive à échéance ou est résiliée avant l’échéance du Nom de domaine, alors le Nom de domaine sera régi jusqu’à son Transfert Sortant ou sa Suppression, par les seules CG CP NNR.

  • Intégralité du Contrat 18.1 Vous convenez que le présent Contrat et les informations qui y sont incorporées par renvoi (y compris la référence aux informations contenues dans une adresse URL ou des conditions générales mentionnées), conjointement avec la commande applicable constituent le contrat complet pour les Services que Vous avez commandés et remplacent tous les contrats ou toutes les déclarations antérieurs ou concomitants, écrits ou oraux, concernant ces Services. 18.2 Il est expressément convenu que les conditions du présent Contrat et toute commande d’Oracle prévaudront sur les dispositions de tout bon de commande client, portail d’achat électronique ou autre document non-Oracle similaire et aucune des conditions figurant dans un tel bon de commande client, portail ou autre document non Oracle n’est applicable aux Services commandés. En cas de conflit entre les conditions d’une commande et celles du Contrat, la commande prévaut ; néanmoins, sauf indication contraire dans une commande, les conditions du Contrat de Traitement des Données prévaudront sur les termes contradictoires d’une commande. Le présent Contrat et les commandes ne pourront être modifiés et les droits et restrictions ne pourront être modifiés ou faire l’objet d’une renonciation sauf par un écrit signé ou par un accord en ligne de la part des représentants mandatés par Xxxx et par Oracle ; toutefois, Oracle peut mettre à jour les Caractéristiques des Services, y compris en publiant des documents mis à jour sur les sites Web d’Oracle. Aucune stipulation pour autrui en faveur d’un tiers bénéficiaire n’est créée par le présent Contrat.

  • Langue du contrat Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

  • Résiliation du contrat Le contrat peut être résilié : 7.5.6.1. PAR L’ADHÉRENT :  à l’expiration de la première période contractuelle d’un an : par lettre recommandée adressée au Souscripteur au plus tard UN mois avant la date d’échéance de l’adhésion.  à tout moment à compter du 13ème mois de la souscription,  en cas de majoration tarifaire ou en cas de modification des garanties (article 4.5.7.2. ci-après) : entre la date de réception de la notification des modifications contractuelles et la prise d’effet des modifications. 7.5.6.2. PAR LE SOUSCRIPTEUR :  en cas de non-paiement des cotisations, dans les conditions prévues à l’article 7.5.8 «Non-paiement-Résiliation», des présentes Dispositions générales, et ce conformément aux dispositions de l’article L 113-3 du Code des Assurances.  à chaque année à l’échéance annuelle, par lettre recommandée avec accusé de réception indiquant le motif de la résiliation, et adressée au plus tard DEUX mois avant la date d’échéance annuelle.  en cas d’omissions ou d’inexactitudes dans les déclarations de l’Adhérent à la signature des Dispositions particulières ou en cours de contrat (articles L 113-8 et L113-9 du Code des Assurances),  en cas de modification de la situation personnelle de l’Adhérent à condition que la modification ait une incidence sur le risque couvert, dans les conditions prévues à l’article 7.5.7.1. « Modifications par l’adhérent » des présentes Dispositions générales,  après sinistre, la résiliation prend effet UN mois après que le Souscripteur en a reçu notification (article R 113-10 du Code des Assurances), 7.5.6.3. DE PLEIN DROIT :  en cas de cessation du Contrat d’assurance automobile, pour quelque cause que ce soit : à la date de cessation du Contrat d’assurance automobile  en cas de cessation de l’accord conclu entre le Souscripteur et EUROP ASSISTANCE aux fins des présentes : à la date d’effet de la cessation dudit accord  en cas de retrait total de l’agrément d’EUROP ASSISTANCE : au 40ème jour à compter de la date de publication au JO de la décision de retrait d’agrément (article L326-12 du Code des Assurances). Les délais indiqués dans le présent article sont décomptés à partir de la date d’envoi par l’expéditeur de la lettre recommandée de résiliation, le cachet de la poste faisant foi. Dans le cadre des dispositions du présent article, le Souscripteur agit au nom et pour le compte d’EUROP ASSISTANCE.

  • Localisation - DGF 2023 Intervenants Objet de la demande Subventions 2022 Quantité Coût du projet Dép retenues Subv. sollicitée Subv. prévue Décision