État du véhicule Clauses Exemplaires

État du véhicule. Le Véhicule est livré en bon état apparent de marche et de carrosserie, muni de pneumatiques en bon état. En signant le contrat, le locataire accepte le véhicule dans l’état dans lequel il se trouve et s’oblige à le restituer dans le même état. Un état descriptif du véhicule est joint au contrat. Il signale les éventuels dégâts apparents du véhicule, le nombre de kilomètres parcourus par le véhicule et le niveau de carburant. Le locataire s’engage à vérifier que l’état du véhicule correspond au descriptif et à rédiger un constat contradictoire, avant son départ de l’agence, si le locataire constate toute défectuosité apparente qui n'y figurerait pas. A défaut, le véhicule loué sera considéré comme conforme au descriptif. Le loueur ne pourra tenir aucun compte des réclamations concernant des dégâts apparents qui n'auront pas été signalés sur le descriptif. Le locataire ne peut enlever ou modifier ni les plaques de propriété apposées sur le véhicule loué, ni les inscriptions portées par le loueur. Le locataire ne peut ajouter aucune inscription ou marque sur le véhicule loué sans autorisation du loueur. Le loueur met à disposition du locataire un véhicule avec le plein de carburant. Le locataire est invité à rendre le véhicule avec le plein de carburant. A défaut, le carburant manquant lui sera facturé à son retour.
État du véhicule. Le véhicule devra être rendu à la collectivité dans l'état de fonctionnement où l'emprunteur l'a trouvé. Un contrôle de l’état du véhicule sera effectué à postériori. Les frais de carburant seront à la charge de l'association qui devra rendre le véhicule avec le réservoir plein. L’utilisateur ne devra pas apposer de nouveaux encarts publicitaires ou masquer ceux déjà existants. Afin de maintenir la propreté du véhicule, il est interdit d’y fumer, d’y consommer de l’alcool ou des stupéfiants. L’association n’a, à sa charge, que le nettoyage intérieur du véhicule (Pelle et balayette à l’intérieur du véhicule). En aucun cas le nettoyage extérieur ne doit être fait par l’association emprunteuse. L e véhicule est doté d’un carnet de bord que le conducteur devra impérativement remplir au retrait des clés et à leur remise. Toute anomalie ou problème constaté par l’emprunteur fera l’objet d’une déclaration auprès de la mairie dans les plus brefs délais.
État du véhicule. Un état descriptif du Véhicule est joint à votre contrat. Vous vous engagez à y consigner par écrit, avant votre départ de la station, toute défectuosité apparente qui n’y figurerait pas. À défaut, nous sommes réputés avoir délivré un véhicule conforme à l’état descriptif. Tous frais de remise en état, consécutifs à une faute du locataire ou en l’absence de faute d’un tiers identifié, viendront en surcharge du coût de la location, sous réserve des stipulations de la section “garanties contractuelles optionnelles”.
État du véhicule. Le Loueur déclare que le véhicule est en bon état de marche, muni des accessoires d’origine et éventuellement des équipements optionnels (siège bébé, ...) tels que définis dans les Conditions Particulières. Toutefois le Locataire peut s’assurer de l’état du véhicule en procédant à un essai qui ne peut être supérieur à 4 kilomètres. Tout dépassement de cette distance permettra au Loueur de considérer que le Locataire accepte le véhicule qui sera dès lors considéré comme exempt de défauts apparents de fonctionnement, et d’équipement. Le véhicule loué est sans dommage apparent à l’exception de ceux préalablement identifiés et précisés sur les silhouettes du véhicule figurant sur l’état descriptif annexé aux Conditions Particulières remises au Locataire. Il appartient au Locataire de vérifier que l’état apparent du véhicule est conforme au descriptif signé au départ et s’il lui apparaît incomplet d’en faire modifier la description par le Loueur avant le départ de l’agence. À défaut le Loueur ne pourra pas tenir compte de réclamations concernant des dégâts apparents Le Loueur met à la disposition du Locataire, dans chaque véhicule, un kit de sécurité (triangle + gilet). Il appartient au Locataire de vérifier que le gilet de haute visibilité est placé dans l’habitacle et qu’un triangle de pré signalisation est placé dans le coffre. À défaut, il demandera au personnel du Loueur de lui fournir les éléments manquants. Le Locataire doit restituer le véhicule dans le même état que celui constaté au départ.
État du véhicule. Une « fiche de constat de l’état du Véhicule » est jointe à votre contrat. Vous vous engagez à y consigner par écrit, avec le Loueur ou son représentant, avant votre départ de l’agence, toute défectuosité apparente qui n'y figurerait pas. À défaut, nous sommes réputés avoir délivré un véhicule conforme à l'état descriptif. Le Locataire devra restituer au Loueur le véhicule dans le même état que celui constaté au départ de la location. Nous ne pourrons malheureusement pas tenir compte des réclamations concernant des dégâts apparents qui n'auront pas été signalés au moment du départ. Vous devez rendre le véhicule dans l'état où vous l'avez reçu. dispositions du code le route. Vous êtes responsables des infractions commises pendant la durée de la location. Le locataire devra impérativement contacté le loueur dans les 30 minutes qui suivent le départ de l’agence de toute anomalie mécanique constatée sur le véhicule. Passé ce délais, le véhicule sera considéré réputé en bon état de fonctionnement mécanique sauf cas de force majeure, et cas fortuit. Nous rappelons que les véhicules loués par « Ici là-bas et partout » ont une ancienneté de 35 années au minimum et que de ce fait, ils ne peuvent pas avoir les caractéristiques de véhicules neufs.
État du véhicule. Un état descriptif du véhicule contradictoire sera réalisé avant la remise des clés et joint à votre contrat. Vous vous engagez à y consigner par écrit, avant votre départ de la station, toute défectuosité apparente qui n’y figurerait pas. A défaut, nous sommes réputés avoir délivré un véhicule conforme à l’état descriptif annoncé. Nous ne pourrons malheureusement pas tenir compte de réclamations concernant des dégâts apparents qui n’auront pas été signalés au moment du départ. Vous devez rendre le véhicule dans l’état où vous l’avez reçu. Tous frais de remise en état, consécutifs à une faute du locataire, viendront en surcharge du coût de la location,
État du véhicule. État de la Tente de toit
État du véhicule. Le Véhicule est livré en bon état apparent de marche et muni de pneumatiques en bon état. En signant le contrat, le Locataire accepte le Véhicule dans l'état dans lequel il se trouve et s'oblige à le restituer dans le même état. Un état descriptif du Véhicule est joint au contrat. Il signale les éventuels dégâts apparents du Véhicule, le nombre de kilomètres parcourus par le Véhicule et le niveau de carburant. Le Locataire s'engage à vérifier avant son départ de l'Agence que l'état du Véhicule correspond au descriptif et à rédiger le cas échéant un constat contradictoire. A défaut, le Véhicule loué sera considéré comme conforme au descriptif. WeVan ne pourra tenir aucun compte des réclamations concernant des dégâts apparents qui n'auront pas été signalés sur le descriptif. WeVan met à disposition du Locataire un Véhicule avec le plein de carburant. Le Locataire est invité à rendre le Véhicule avec le plein de carburant. A défaut, le carburant manquant lui sera facturé à son retour, conformément aux dispositions établies sur le Contrat de location.
État du véhicule. Le Contrat de Location signale les éventuels dégâts apparents du Véhicule, le nombre de kilomètres parcourus par le Véhicule et le niveau de carburant fourni au départ de la location. Nous vous recommandons de vérifier que ces informations sont correctes, et de faire modifier le Contrat de Location par un agent Avis, si vous constatez une anomalie qui n’y était pas indiquée. En cas d’impossibilité de faire modifier le Contrat de Location, ou en cas de mise à disposition SNCF, il vous appartient de vous constituer une preuve de l’anomalie constatée (ex : photographie datée), et de contacter au plus tôt l’agence Avis de départ pour le signaler. À défaut, Avis ne pourra pas tenir compte de réclamations concernant de telles anomalies. Nous vous recommandons de vérifier que la copie de la carte grise du Véhicule, de la carte verte d’assurance et du constat amiable d’accident se trouvent dans le Véhicule. Chaque Véhicule est équipé d’un kit de sécurité (un triangle de signalisation et un gilet de haute visibilité). Nous vous recommandons de vérifier que le gilet de haute visibilité est placé dans l’habitacle et qu’un triangle de pré-signalisation est placé dans le coffre. À défaut, demandez à un agent Avis de vous fournir les éléments manquants.
État du véhicule. 7-1 : Le véhicule devra être rendu à la collectivité dans l'état dans lequel il aura été réceptionné. Un contrôle de l’état du véhicule sera effectué au départ et au retour du véhicule (état des lieux remplis et signés sur place). Afin de maintenir la propreté du véhicule, il est interdit d’y boire, manger et fumer. L’association n’a, à sa charge, que le nettoyage intérieur du véhicule (Pelle et balayette à l’intérieur du véhicule). En aucun cas le nettoyage extérieur ne doit être fait par l’association emprunteuse. 7-2 : Les frais de carburant seront à la charge de l'association qui devra rendre le véhicule avec le réservoir plein. 7-3 : L’utilisateur ne devra pas apposer de nouveaux encarts publicitaires ou masquer ceux déjà existants. 7-4 : Le véhicule est doté d’un carnet de bord que le conducteur devra impérativement remplir au retrait des clés et à leur remise, il s’agira d’y noter notamment tout soucis technique ou accidentel.