Validité territoriale Clauses Exemplaires

Validité territoriale. Les garanties s’appliquent dans le(s) pays de séjour sélectionné(s), mentionné(s) aux Conditions particulières, à l’exclusion des pays figurant dans la liste disponible sur notre site à l’adresse suivante : xxxx://xxxxxxxxxx.xxxxxxxxxxxxxxx.xx
Validité territoriale. Les garanties d’assistance 2.A « Assistance Vie Quotidienne » sont utilisables au domicile* du bénéficiaire situé en France* et selon les zones de résidence telles que définies au paragraphe 1.4 ci-dessous. Sauf clause contraire, les garanties d’assistance 2.B « Assistance Voyages et Déplacements » sont acquises au bénéficiaire qui subit un évènement* garanti lors d’un voyage ou déplacement d’agrément à plus de 50 Km du domicile* en France* ou à l’Etranger*. Les voyages ou déplacements à l’Etranger* d’une durée supérieure à 90 jours consécutifs ne sont pas garantis.
Validité territoriale. Monde entier.
Validité territoriale. (voir également la zone grise sur la carte à la dernière page) 1 Les assurances sont valables en Europe et dans les Etats riverains de la mer Méditerranée, à l’exclusion de la Fédération de Russie, du Bélarus, de la Géorgie, de l’Arménie, de l’Azerbaïdjan et du Kazakhstan. La validité territoriale de l’assurance de mobilité est indiquée au point D 1.2.
Validité territoriale. 21 Si la police mentionne la couverture Mobilité («Suisse»), l’assurance est valable, en modification du point A 3.1, exclusivement en Suisse et dans la Principauté de Liechtenstein ainsi que dans les enclaves de Büsingen et de Campione.
Validité territoriale. Assureur/presta- taire de services d’assistance
Validité territoriale. La couverture d’assurance est valable dans le monde entier.
Validité territoriale. La police est valable pour les expéditions et les transports réalisés dans le monde entier. • Libye, Irak, Afghanistan, Érythrée, Somalie • Iran, Syrie, Soudan, Myanmar, Cuba et Corée du Nord ; • Pays ayant des dispositions légales qui imposent la couverture avec des compagnies d'assurance locales ; • « Lieux » qu’au moment du début du transport s’avèrent avoir un niveau de risque classé comme « très élevé », ou supérieur, sur le site internet xxxx://xxxxx.xxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx/xxxxxxxxxxxx.xxxx, géré par l’organisation Exclusive Analysis.
Validité territoriale. Le TCS Livret ETI peut être acquis avec une cou- verture soit pour l’Europe, soit pour le Monde entier. La couverture des prestations d’assistance aux véhicules en dehors de l’Europe est restreinte conformément au chapitre 5. En Suisse, les frais de guérison à l’étranger (cha- pitre 4), l’assistance aux véhicules à l’étranger (chapitre 5) et la protection juridique liée à un voyage à l’étranger (chapitre 8) ne sont pas ac- cordés. Dans la Principauté du Liechtenstein, l’assistance aux véhicules à l’étranger (chapitre 5) et la protec- tion juridique liée à un voyage à l’étranger (cha- pitre 8) ne sont pas accordés. du contrat. Pour plus d’informations, le service clients du TCS se tient à votre disposition (0844 888 111).
Validité territoriale. Le Véhicule pourra être utilisé en France exclusivement sur les routes carrossables autorisées à la circulation des Véhicules. Les Véhicules sont susceptibles d’être équipés de systèmes de géolocalisation embarqués permettant de les localiser en temps réel, dans certains cas d'activation ou de désactivation des systèmes de verrouillage et de démarrage/arrêt (systèmes électroniques) ou encore de détection de chocs.