Validité territoriale. Les garanties s’appliquent dans le(s) pays de séjour sélectionné(s), mentionné(s) aux Conditions particulières, à l’exclusion des pays figurant dans la liste disponible sur notre site à l’adresse suivante: xxxx://xxxxxxxxxx.xxxxxxxxxxxxxxx.xx
Validité territoriale. Les garanties d’assistance 2.A « Assistance Vie Quotidienne » sont utilisables au domicile* du bénéficiaire situé en France* et selon les zones de résidence telles que définies au paragraphe 1.4 ci-dessous. Sauf clause contraire, les garanties d’assistance 2.B « Assistance Voyages et Déplacements » sont acquises au bénéficiaire qui subit un évènement* garanti lors d’un voyage ou déplacement d’agrément à plus de 50 Km du domicile* en France* ou à l’Etranger*. Les voyages ou déplacements à l’Etranger* d’une durée supérieure à 90 jours consécutifs ne sont pas garantis.
Validité territoriale. Limite de territorialités : Les véhicules sont assurés en France, Europe et bassin méditerranéen hors Algérie. Au-delà de ces limites territoriales Vous n’êtes pas autorisés à circuler, en cas d’accident ou de vol, le client sera responsable et devra indemniser le loueur des dommages subits. · L’huile, l’entretien, un autoradio, un gps · Une bouteille de gaz en cours d’utilisation et une pleine · Le plein du réservoir d’eau propre · Le réservoir d’eaux usées vidé · Les toilettes prêtes à l’utilisation avec produits chimiques.
Validité territoriale. La police est valable pour les expéditions et les transports réalisés dans le monde entier. • Libye, Irak, Afghanistan, Érythrée, Somalie • Iran, Syrie, Soudan, Myanmar, Cuba et Corée du Nord ; • Pays ayant des dispositions légales qui imposent la couverture avec des compagnies d'assurance locales ; • « Lieux » qu’au moment du début du transport s’avèrent avoir un niveau de risque classé comme « très élevé », ou supérieur, sur le site internet xxxx://xxxxx.xxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx/xxxxxxxxxxxx.xxxx, géré par l’organisation Exclusive Analysis.
Validité territoriale. Sauf mention particulière notée à l’article « II. RÉSUMÉ DES PRESTATIONS ET PRISES EN CHARGE », les prestations « ASSISTANCE AU VEHICULE » et « ASSISTANCE AUX PERSONNES » sont accordées pour les événements couverts survenus en France ou au cours de déplacements privés avec le Véhicule n’excédant pas 90 (quatre-vingt-dix) jours consécutifs dans les pays non rayés de la carte internationale d’assurance automobile (carte verte), à l'exception des Pays non couverts.
Validité territoriale. Les garanties offertes sont utilisables uniquement en France Métropolitaine et Monaco, au domicile.
Validité territoriale. Sauf mention particulière notée à la présente annexe, paragraphe II, les prestations « Assistance aux véhicules » et
Validité territoriale. Le Véhicule pourra être utilisé en France exclusivement sur les routes carrossables autorisées à la circulation des Véhicules. Les Véhicules sont susceptibles d’être équipés de systèmes de géolocalisation embarqués permettant de les localiser en temps réel, dans certains cas d'activation ou de désactivation des systèmes de verrouillage et de démarrage/arrêt (systèmes électroniques) ou encore de détection de chocs.
Validité territoriale. Vous vous engagez à ne pas utiliser le Véhicule en dehors de la France Métropolitaine sans l’accord préalable écrit de France Cars. En cas d’utilisation du Véhicule à l’étranger sans l’accord de France Cars, les franchises indiquées dans les Conditions tarifaires et les compléments de protection éventuellement souscrits sont inapplicables, et vous serez redevable des dommages subis par le Véhicule ou de l’indemnité au titre du vol, dans la limite de la valeur vénale du Véhicule, ainsi que des frais et coûts liés à son immobilisation. France Cars vous facturera également les frais de rapatriement du Véhicule. L’assurance responsabilité civile aux tiers est valable dans tous les pays non barrés sur la carte verte du Véhicule.
Validité territoriale. Assureur/presta- taire de services d’assistance