Research and Development Sample Contracts

CONVENTION DE COLLABORATION DE RECHERCHE
Collaboration Agreement • May 5th, 2020

Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique, dont le siège est sis 3, rue Michel-Ange - 75794 PARIS Cedex 16, n° SIREN 180089013 - code APE 731 Z représenté par son Directeur Général, Monsieur Antoine PETIT, et par délégation, par Madame Ghislaine GIBELLO, Déléguée Régional pour la Circonscription Provence et Corse,

CONVENTION DE COLLABORATION DE RECHERCHE
Collaboration Agreement • May 5th, 2020

L’Administration communale de la Ville d’Esch-sur-Alzette, établie à L-4138 Esch-sur-Alzette, Place de l’Hôtel de Ville, représentée par son collège des bourgmestres et échevins actuellement en fonction, à savoir :

Contract
Contrat Post-Doctoral • May 5th, 2020

Contrat Post-Doctoral : étude et proposition de techniques de compression de signaux RF pour le futur cloud-RAN satellitaire.

Contrat de collaboration
Collaboration Agreement • May 5th, 2020

Le Centre National du Machinisme Agricole, du Génie rural, des Eaux et des Forêts (CEMAGREF) Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique, dont le siège est Parc de Tourvoie - B. P 44 - 92163 ANTONY Cedex, représenté par son Directeur Général, Roger GENET,

ACCORD GENERAL DE COLLABORATION
Collaboration Agreement • May 5th, 2020

Le CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Etablissement public à caractère scientifique et technologique, dont le siège est 3 rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, n° SIREN : 180 089 013, Code APE : 731 Z, représenté par son Directeur Général, Monsieur Arnold MIGUS, et par délégation, par Madame Armelle BARELLI, Déléguée régionale pour la circonscription Midi-Pyrénées,

CONTRAT DE COLLABORATION DE RECHERCHE DANS LE CADRE D’UNE CONVENTION CIFRE
Collaboration Agreement • May 5th, 2020

Représentée par son Président, Monsieur Jean-Loup SALZMANN lequel a délégué sa signature à Monsieur Michel ROUX, Directeur du Service des Activités Industrielles et commerciales (S.A.I.C)

CONVENTION DE PARTENARIAT DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT
Partnership Agreements • May 5th, 2020

Le Syndicat mixte pour le développement durable de l’estuaire de la Gironde, situé 12 rue Saint Simon, 33390 Blaye, représenté par son Président Monsieur Jacky QUESSON, agissant en vertu de la délibération n° …………………

CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION D’UN CENTRE DANS LE CADRE D’UNE RECHERCHE
Convention Relative À La Participation D’un Centre Dans Le Cadre D’une Recherche • June 5th, 2023

Le Centre Hospitalier de Saint Denis, 2 rue du Dr Delafontaine, 93200 Saint Denis, représenté par Jean PINSON, son directeur, en sa qualité de promoteur

Contract
Research and Development • September 11th, 2008
CONVENTION DE RECHERCHE CIFRE
Research Agreement • May 5th, 2020

INSERM- TRANSFERT, filiale de droit privé de l'INSERM, et l’INSERM ont conclu un contrat au titre duquel l’INSERM a délégué à INSERM-TRANSFERT la mission de valorisation et de transfert de technologie, des résultats de recherche dont l'INSERM est titulaire ou co-titulaire.

GALACTINNOV
Research and Development • July 19th, 2021

L’Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement, ci-après dénommé « INRAE », établissement public à caractère scientifique et technologique, dont le siège est au 147, rue de l’Université, 75338 PARIS Cedex 07, France, représenté par son Président Philippe MAUGUIN,

ACCORD DE CONSORTIUM Pour la réalisation d’un projet scientifique
Consortium Agreement • December 9th, 2021

L’INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT, ci-après dénommé « IRD », établissement public à caractère scientifique et technologique, n° SIRET 180006025 00159 Code APE 7219Z, ayant son siège au 44, boulevard de Dunkerque, « Le Sextant », CS 90009, 13572 Marseille cedex 02,

RAPPORT FINAL
Research Agreement • October 11th, 2005
Properties of Cd1-xZnxTe crystals grown by High Pressure Bridgman (HPB)
Research and Development • January 18th, 2001
Résumé:
Research and Development • November 26th, 2018

Cette feuille de recherche traite la crise des dettes souverainetés de la zone d'euro ou leurs indices, ressources ,et ménagements d'événements pour leurs solutions ,et manières particulières vers la transition de la crise économique chypriote ,et leurs impact sur l'ensemble des changements économiques du pays comme croissance économique ,commerce extérieur ,secteur bancaire finance générale du gouvernement

PHOMOPSIS HELIANTHI
Research and Development • March 3rd, 2005

1Laboratoire de Biotechnologie et Amélioration des Plantes, INP-ENSAT/UA INRA, Pôle de Biotechnologie Végétale, 18 chemin de Borde Rouge, BP 107, 31326 Castanet, France, Fax :

ACCORD DE CONSORTIUM
Consortium Agreement • September 4th, 2023

L’UNIVERSITE SAVOIE MONT BLANC, établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel dont le siège est situé 27 rue Marcoz, BP 1104, 73011 CHAMBERY Cedex, numéro SIRET 197 308 588 00015, représentée par M. Philippe GALEZ, agissant en qualité de président,

ACCORD DE CONSORTIUM
Consortium Agreement • May 5th, 2020

représenté par son Président, Monsieur Alain FUCHS, lequel a délégué sa signature pour le présent accord à Madame Armelle BARELLI, Déléguée Régionale Midi-Pyrénées, 16 avenue Edouard Belin BP 24367- TOULOUSE Cedex 4

CONTRAT DE SERVICE DE RECHERCHE
Service Agreement • June 7th, 2024

ENTRE UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL, personne morale dûment constituée, ayant son siège social au 2900 boulevard Édouard-Montpetit, Montréal, Québec, H3T 1J4, représentée aux fins des présentes par madame Martine Haviernick Directrice contrats et partenariats du Bureau Recherche – Développement – Valorisation, dûment autorisée telle qu’elle le déclare,

Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Contrat De Recherche • May 5th, 2020
Conditions générales de la Confédération relatives aux contrats de recherche
Contrat De Recherche • March 23rd, 2021
Contraintes de contrôle articulatoire intrasyllabique dans la mémoire de travail verbale
Research Study • June 2nd, 2002

Verbal transformation effect – an auditory imagery task equivalent to Necker's cube in visual imagery – recruits a specific working memory, the so-called articulatory or phonological loop. Is this mechanism sensitive to articulatory control constraints, i.e. phase relationships between vowel and consonant gestures? In our experiment, 56 French students repeatedly pronounced aloud non-sense syllables - all combinations of [] with [p] and [s] - and were asked to stop as soon as they heard a possible syllable transformation. In agreement with our in-phase predictions, the winner is syllable [ps], where all gestures can be launched in synchrony. This experiment demonstrates that verbal working memory – a primary candidate as input memory for word learning – is sensitive to articulatory control of syllable phasing.

Contrat de Collaboration de recherche dans le cadre de la CIFRE n° XXX/XXXX
Collaboration Agreement • May 5th, 2020

Attention seul le délégataire de l’établissement de tutelle peut engager l’établissement pour le laboratoire et donc signer le contrat.

Convention de réassurance aux fins de prise en charge MODIFIÉE entre
Convention De Réassurance • June 17th, 2009

La présente Convention de réassurance aux fins de prise en charge (la « Convention ») est conclue par ACA Assurance (« ACA »), et L’Union-Vie, compagnie mutuelle d’assurance (« Union-Vie ») (collectivement les « Parties »).

Contrat de Collaboration de recherche dans le cadre de la CIFRE n° XXX/XXXX
Collaboration Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT D’ACCORD DE CONSORTIUM
Consortium Agreement • February 28th, 2023

Agissant au nom et pour le compte de l’Institut de Recherche en Informatique de Toulouse (IRIT) UMR N°5505dont le Directeur est Monsieur Luis Farinas Del CerroMichel Daydé,

ACCORD DE CONSORTIUM
Consortium Agreement • May 5th, 2020

DEVELOPPEMENT, Etablissement public à caractère industriel et commercial, établi au 42, rue Scheffer, 75116 Paris - France, valablement représenté par Monsieur Michel EDDI, en sa qualité de Président Directeur Général

CONTRAT DE PRESTATION DE RECHERCHE
Research and Development • May 5th, 2020

INSERM-TRANSFERT SA, Société Anonyme, au capital de 4 573 470 Euros dont le siège est au 101, rue de Tolbiac – 75654 PARIS CEDEX 13, représenté par son Président du Directoire, Cécile Tharaud, agissant en qualité de délégataire de l’INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (ci- après « INSERM »), établissement public à caractère scientifique et technologique, dont le siège est au 101, rue de Tolbiac – 75654 PARIS CEDEX 13,

Projet de Délibération
Contrat De Collaboration De Recherche • May 5th, 2020

Vu la délibération du Conseil de Paris n° 2005-DASCO 146-1°) des 11 et 12 juillet 2005 portant création de la Régie dotée de l’autonomie financière et de la personnalité morale chargée de la gestion de l’Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris, école supérieure du génie urbain (EIVP) ;

CONVENTION DE COLLABORATION DE RECHERCHE
Collaboration Agreement • December 10th, 2008

La Communauté urbaine de Bordeaux, domiciliée Esplanade Charles de Gaulle – 33 076 Bordeaux cedex, désignée ci-après « la Communauté urbaine » représentée par son Président Monsieur Vincent Feltesse, dûment habilité à cet effet par délibération en date du 19 décembre 2008,

Convention cadre de collaboration
Collaboration Agreement • May 5th, 2020

L’Institut Sylvo-Pastoral de Tabarka et l’Institution de la Recherche et de l’Enseignement Supérieur Agricoles (IRESA) et l’Université Jendouba (UJ) en tant qu’autorités de tutelle

Suggestion de rédaction, document non contractuel
Contrat De Collaboration De Recherche • May 5th, 2020

Attention seul le délégataire de l’établissement de tutelle peut engager l’établissement pour le laboratoire et donc signer le contrat.

Convention de partenariat de recherche sur le pilotage de la performance des services d'eau et d'assainissement
Partnership Agreement • August 4th, 2016

IRSTEA, Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture, Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique, SIRET n° 180 070 013 00198, ayant son le siège 1 rue Pierre Gilles de Gennes, CS 10030, 92761 ANTONY Cedex, représenté par son Directeur général, Monsieur Jean-Marc Bournigal, lequel a délégué sa signature pour les présentes à Monsieur Sylvain Labbé, en sa qualité de Directeur régional du groupement de Montpellier, 301 rue Jean-François Breton, BP 5095, 34196 Montpellier cedex 5,

L’option multi-franchise dans la stratégie de développement des réseaux de franchise
Research Agreement • May 5th, 2020

L’équipe de recherche remercie la Fédération Française de la Franchise pour la confiance qu’elle lui a témoignée en lui accordant ce contrat et lors des divers échanges et points d’étape réalisés au cours de l’année écoulée.