Définition de Membre de la famille

Membre de la famille. Le conjoint ou le concubin, les enfants, les petits-enfants, les frères, les sœurs, le père, la mère, les beaux-parents, les grands- parents de l’Assuré.
Membre de la famille. Par membre de la famille, on entend toute personne pouvant justifier d’un lien de parenté (de droit ou de fait) de l’assuré.
Membre de la famille. Désigne les enfants d’un Bénéficiaire, sa mère, son père, son conjoint ou son concubin.

Examples of Membre de la famille in a sentence

  • Dans ce cas et en remplacement de la mise à disposition d’un chauffeur, Premier Assistance fournit et prend en charge un billet aller de Train ou d’Avion à une personne désignée par l’Assuré, par un collaborateur ou par un Membre de la famille pour aller rechercher le Véhicule.

  • GARDE DES ENFANTS A CHARGE DE MOINS DE DIX HUIT ANS Lors d’une Hospitalisation de l’Assuré alors que les Enfants à Charge ne peuvent s’organiser seuls ou être pris en charge par un Membre de la famille, l’Assureur prend en charge : - La garde des Enfants à Charge au domicile de l’Assuré dans la limite de 20 heures maximum ; - La prise en charge est limitée à 500€/US$ pour l’ensemble de la prestation.

  • Si la présence sur place d'un Membre de la famille ou d'un Proche s'avère indispensable pour effectuer la reconnaissance du corps de l'Assuré décédé et les formalités de rapatriement ou d'incinération, APRIL Assistance met à disposition un titre de transport aller- retour en avion classe économique ou en train 1ère classe.

  • Si le Bénéficiaire était seul sur place et que la présence d’un Membre de la famille ou d’un Proche s’avère nécessaire pour effectuer la reconnaissance du corps et les formalités de rapatriement ou d’incinération, AXA Partners organise et prend en charge son transport aller/retour ainsi que ses frais de séjour sur place à concurrence de 80 euros TTC par nuit avec un maximum de 480 euros TTC.

  • APRIL Assistance organise l’hébergement sur place et prend en charge les frais d'hôtel (chambre et petit déjeuner uniquement) d'un Membre de la famille ou d'un Proche pour une durée de 4 nuits consécutives maximum à concurrence de 50 €/US$ par nuit.


More Definitions of Membre de la famille

Membre de la famille. Désigne le conjoint, le pacsé ou le concubin notoire vivant sous le même toit, l’(les) enfant(s) légitime(s), naturel(s) ou adopté(s) de l’Assuré, le père et la mère, les frères et sœurs y compris les enfants du conjoint ou partenaire concubin d'un ascendant direct de l'Assuré, les grands-parents, les beaux-parents (à savoir les parents du conjoint de l’Assuré), ou les petits-enfants de l’Assuré.
Membre de la famille. Par membre de la famille du bénéficiaire, on entend le conjoint non séparé de corps ou de fait et non divorcé, le concubin notoire ou ayant conclu un PACS (pacte civil de solidarité) en cours de validité, les enfants, les petits- enfants, les frères, les sœurs, le père, la mère, les beaux-parents et les grands-parents.
Membre de la famille le conjoint ou le concubin, le partenaire dans le cadre d’un PACS, les ascendants ou les descendants du Bénéficiaire.
Membre de la famille. Désigne les enfants d’un
Membre de la famille. Le conjoint de droit ou de fait ou toute personne qui est liée au bénéficiaire par un PACS, ses ascendants ou descendants ou ceux de son conjoint, ses frères et sœurs. La Société d’assurances, désignée aux Conditions particulières.
Membre de la famille. Conjoint de droit ou de fait, ascendant au premier degré, descendant au premier degré, frère, sœur, beau-frère, belle- sœur, xxxxxx, belle-fille, beau-père, belle-mère, tuteur légal, du Bénéficiaire ou la personne placée sous la tutelle du Bénéficiaire.
Membre de la famille. À des fins de réinstallation, une personne qui peut être inclue dans la demande de résidence permanente du DP (à savoir le conjoint ou le conjoint de fait du DP; un enfant à charge du DP ou du conjoint ou du conjoint de fait du DP et un enfant à charge de l’enfant à charge du DP ou du conjoint ou du conjoint de fait du DP, qu’ils se trouvent physiquement ou non au même endroit). Les exigences concernant les membres de la famille sont décrites à l’article 142 du RIPR.