Common use of Champ d’application Clause in Contracts

Champ d’application. Les présentes conditions générales de vente constituent, conformément à l'article L 441-6 du Code de commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties. Elles ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société SPRINTBOK (« Le Fournisseur ») fournit aux Acheteurs professionnels (« Les Acheteurs ou l'Acheteur ») qui lui en font la demande, via le site internet du Fournisseur, par contact direct ou via un support papier, les produits Sprintbok (« Les Produits »). Elles s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toutes les ventes conclues par le Fournisseur auprès des Acheteurs de même catégorie, quelles que soient les clauses pouvant figurer sur les documents de l'Acheteur, et notamment ses conditions générales d'achat. L’Acheteur atteste en acceptant les présentes Conditions Générales de Vente être un professionnel ayant contracté dans le cadre de son activité professionnelle. Conformément à la réglementation en vigueur, ces Conditions Générales de Vente sont systématiquement et préalablement communiquées à tout Acheteur qui en fait la demande, pour lui permettre de passer commande auprès du Fournisseur. Toute commande de Produits implique, de la part de l'Acheteur, l'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente et des conditions générales d'utilisation du site internet du Fournisseur pour les commandes électroniques. Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des Produits commandés par l’Acheteur. Les renseignements figurant sur les catalogues, prospectus et tarifs du Fournisseur sont donnés à titre indicatif et sont révisables à tout moment. Le Fournisseur est en droit d'y apporter toutes modifications qui lui paraîtront utiles. Conformément à la réglementation en vigueur, le Fournisseur se réserve le droit de déroger à certaines clauses des présentes Conditions Générales de Vente, en fonction des négociations menées avec l'Acheteur, par l'établissement de Conditions de Vente Particulières.

Champ d’application. Les présentes conditions générales Conditions Générales de vente constituent, conformément à l'article L 441-6 du Code de commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties. Elles ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société SPRINTBOK (« Le Fournisseur ») fournit aux Acheteurs professionnels (« Les Acheteurs ou l'Acheteur ») qui lui en font la demande, via le site internet du Fournisseur, par contact direct ou via un support papier, les produits Sprintbok (« Les Produits »). Elles Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, réserve à toutes les l'ensemble des ventes conclues par la Société Publique Locale de Gestion du Vélodrome couvert de Roubaix exploitant sous la marque STAB VELODROME (« le Fournisseur Vendeur » ou encore « le STAB Vélodrome») auprès des Acheteurs de même catégorieconsommateurs et d'acheteurs non professionnels (« le Client »), quelles que soient désirant acquérir les clauses pouvant figurer Prestations et les Produits proposées à la vente par le Vendeur (« Les Produits et Les Prestations ») sur le site Internet xxx.xxxxxxxxx-xxxxxxx-xxxxxxx.xxx. Les coordonnées du Vendeur sont les documents suivantes : Les présentes Conditions Générales de l'AcheteurVente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, et notamment ses conditions générales d'achatcelles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation. L’Acheteur atteste Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet du Vendeur et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. Le Client déclare connaître et accepter en acceptant cochant les cases prévues à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande : - les présentes Conditions Générales de Vente être un professionnel ayant contracté dans le cadre de son activité professionnelle. Conformément à la réglementation en vigueurVentes, ces - les Conditions Générales de Vente sont systématiquement et préalablement communiquées à tout Acheteur qui en fait la demande, pour lui permettre de passer commande auprès du Fournisseur. Toute commande de Produits implique, de la part de l'Acheteur, l'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente et des conditions générales d'utilisation d'Utilisation du site internet du Fournisseur pour les commandes électroniques. Elles précisent notamment Vendeur, - le Règlement intérieur du STAB VELODROME et les conditions de décharge de responsabilité du Vendeur. Ces différents documents pouvant faire l'objet de modifications ultérieures, la version applicable à l'achat du Client est celle en vigueur sur le Site Internet du Vendeur à la date de passation de la commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des Produits commandés par l’Acheteur. Les renseignements figurant sur les catalogues, prospectus et tarifs du Fournisseur sont donnés à titre indicatif et sont révisables à tout moment. Le Fournisseur est en droit d'y apporter toutes modifications qui lui paraîtront utiles. Conformément à la réglementation en vigueur, le Fournisseur se réserve le droit de déroger à certaines clauses des présentes Conditions Générales de Vente, en fonction des négociations menées avec l'AcheteurConditions Générales d’Utilisation du Site Internet, par l'établissement de du Règlement intérieur et des Conditions de Vente Particulièresdécharge de responsabilité du Vendeur sont opposables aux utilisateurs du site Internet du Vendeur mises en ligne et ne peuvent s'appliquer aux transactions conclues antérieurement. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client.

Champ d’application. Les présentes conditions générales Conditions Générales de vente Vente constituent, conformément à l'article L 441-6 1 du Code de commercedu Commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties. Elles ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société SPRINTBOK Hemblem (« Le Fournisseur Prestataire ») fournit aux Acheteurs Clients professionnels (« Les Acheteurs Clients ou l'Acheteur le Client ») qui lui en font la demande, via le site internet du Fournisseur, par contact direct ou via un support papier, les produits Sprintbok services suivants : Community management, Algorithme de croissance, Application Influenceurs Hemblem, Photographie, Vidéo (« Les Produits les Services »). Elles s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toutes tous les ventes conclues Services rendus par le Fournisseur la société Hemblem auprès des Acheteurs de même catégorieClients, quelles que soient les clauses pouvant figurer sur les documents de l'Acheteurdu Client, et notamment ses conditions générales d'achat. L’Acheteur atteste en acceptant les présentes Conditions Générales de Vente être un professionnel ayant contracté dans le cadre de son activité professionnelle. Conformément à la réglementation en vigueur, ces Conditions Générales de Vente sont systématiquement et préalablement communiquées à tout Acheteur Client qui en fait la demande, pour lui permettre de passer commande auprès de la société Hemblem. Elles sont également disponibles sur le site internet xxx.xxxxxxx.xxx. Elles seront également communiquées à tout Client préalablement à la conclusion d'une convention unique visée à l'article L 441-3 du FournisseurCode du Commerce, dans les délais légaux. Toute commande de Produits Services implique, de la part de l'Acheteurdu Client, l'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente et Vente, des conditions générales d'utilisation du site internet du Fournisseur pour les commandes électroniques. Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des Produits commandés par l’Acheteurl’application de la société Hemblem. La Société Hemblem est en droit d'y apporter toutes modifications qui lui paraîtront utiles. Les renseignements figurant sur les catalogues, prospectus et tarifs du Fournisseur de la société Hemblem sont donnés à titre indicatif et sont révisables à tout moment. Le Fournisseur est en droit d'y apporter toutes modifications qui lui paraîtront utiles. Conformément à la réglementation en vigueur, le Fournisseur la société Hemblem se réserve le droit de déroger à certaines clauses des présentes Conditions Générales de Vente, en fonction des négociations menées avec l'Acheteurle Client, par l'établissement de Conditions de Vente Particulièresl’indication des mentions dérogatoires sur les documents contractuels (devis et factures).

Champ d’application. Les présentes conditions générales de vente constituent, conformément à l'article L 441-6 du Code de commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties. Elles Conditions Générales ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles modalités d’exécution des opérations de transport et de logistique commandées par le DONNEUR D’ORDRE au PRESTATAIRE, quelle que soit la société SPRINTBOK qualité au titre de laquelle il intervient (« Le Fournisseur ») fournit aux Acheteurs professionnels (« Les Acheteurs commissionnaire de transport, entrepositaire, mandataire, manutentionnaire, prestataire, commissionnaire en douane ou l'Acheteur ») qui lui non, transitaire, transporteur, etc…), des activités et des prestations afférentes au déplacement physique d’envois et/ou à la gestion des flux de marchandises, emballées ou non, de toutes natures, de toutes provenances, pour toutes destinations, moyennant un prix librement convenu assurant une juste rémunération des services rendus, tant en font la demanderégime intérieur qu’en régime international. Tout engagement ou opération quelconque conclu avec le PRESTATAIRE vaut acceptation, via le site internet du Fournisseursans aucune réserve, par contact direct ou via un support papierle DONNEUR D’ORDRE des présentes Conditions ci-après définies. Quelle que soit la technique de transport utilisée, les produits Sprintbok (« Les Produits »). Elles s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toutes les ventes conclues par le Fournisseur auprès des Acheteurs de même catégorie, quelles que soient les clauses pouvant figurer sur les documents de l'Acheteur, et notamment ses conditions générales d'achat. L’Acheteur atteste en acceptant les présentes Conditions Générales régissent les relations entre le DONNEUR D’ORDRE et le PRESTATAIRE. Les modalités de Vente être un professionnel ayant contracté passation des commandes sont déterminées librement entre le PRESTATAIRE et le DONNEUR D’ORDRE. Faisant suite à une demande de réalisation de prestations du DONNEUR D’ORDRE, LE PRESTATAIRE adressera une offre de services détaillant les prestations, les modalités d’exécution ainsi que leur prix. Après acceptation expresse par le DONNEUR D’ORDRE de ladite offre de services, le PRESTATAIRE réalisera les prestations commandées dans les conditions prévues notamment à l’article 7 ci-dessous. Sauf mention contraire, la validité de l’offre de services est limitée à TRENTE (30) jours à compter de sa date de réception par le cadre DONNEUR D’ORDRE ; passé ce délai, elle devient caduque et de son activité professionnellenul effet. Conformément à En toute hypothèse, le PRESTATAIRE se réserve la réglementation en vigueur, ces Conditions Générales faculté de Vente sont systématiquement ne pas donner suite et préalablement communiquées à tout Acheteur autrement accepter des demandes de réalisation de prestations qui en fait la demande, pour lui permettre de passer commande auprès du Fournisseur. Toute commande de Produits implique, de la part de l'Acheteur, l'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente et des ne respecteraient pas les conditions générales d'utilisation spécifiques à sa structure. Aucune condition particulière ni autres conditions générales émanant du site internet DONNEUR D’ORDRE ne peuvent, sauf acceptation expresse, écrite et préalable à l’opération, émanant du Fournisseur pour les commandes électroniques. Elles précisent notamment les conditions de commandePRESTATAIRE, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des Produits commandés par l’Acheteur. Les renseignements figurant prévaloir sur les catalogues, prospectus et tarifs du Fournisseur sont donnés à titre indicatif et sont révisables à tout moment. Le Fournisseur est en droit d'y apporter toutes modifications qui lui paraîtront utiles. Conformément à la réglementation en vigueur, le Fournisseur se réserve le droit de déroger à certaines clauses des présentes Conditions Générales de Vente, en fonction des négociations menées avec l'Acheteur, par l'établissement de Conditions de Vente ParticulièresConditions.

Champ d’application. Les présentes conditions générales Conditions Générales de vente constituent, conformément à l'article L 441-6 du Code de commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties. Elles ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société SPRINTBOK (« Le Fournisseur ») fournit aux Acheteurs professionnels (« Les Acheteurs ou l'Acheteur ») qui lui en font la demande, via le site internet du Fournisseur, par contact direct ou via un support papier, les produits Sprintbok (« Les Produits »). Elles s'appliquent, sans restriction ni réserve, Vente s’appliquent à toutes les prestations de services et ventes de matériels conclues par la Société TRILOG, ci-après dénommée "le Fournisseur prestataire" auprès des Acheteurs de même catégorieclients professionnels, quelles ci-après dénommés "le client", quelle que soient les clauses pouvant figurer sur les documents de l'Acheteurdu Client, et notamment ses conditions générales d'achat. L’Acheteur atteste en acceptant d’achat, sur lesquelles les présentes Conditions Générales de Vente être un professionnel ayant contracté prévalent, et concernent : - La vente de matériel informatique (réseau, PC, écran, …) et logiciels, - la location de matériels informatiques avec option d'achat, - La vente de prestations de services de maintenance informatique et de dépannage, notamment par hotline, - la formation dans le cadre domaine informatique, - La sauvegarde externalisée de son activité professionnelledonnées. Elles ne s'appliquent pas : - aux prestations portant sur les matériels d'alimentation statique qui font l'objet de conditions générales spécifiques - aux contrats de location financières, auxquels seules sont applicables les conditions générales de location de l'organisme de financement. Conformément à la réglementation en vigueur, ces Conditions Générales de Vente sont systématiquement et préalablement communiquées à tout Acheteur Client qui en fait la demande, pour lui permettre de passer commande auprès du FournisseurPrestataire. Toute commande de Produits implique, de la part de l'Acheteur, l'acceptation sans réserve des Les présentes Conditions Générales de Vente peuvent éventuellement être complétées et/ou modifiées par des clauses particulières, figurant notamment dans le devis, l'offre acceptée et/ ou le contrat convenu avec le Client. Les Conditions Générales sont consultables en permanence sur le site Internet de la société TRILOG. Elles sont susceptibles d’être modifiées à tout moment et sans préavis. Les Conditions Générales applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de la demande du Client (date du devis ou date de la commande en cas de prestations sans devis). Pour les contrats à exécution successive, les mises à jour des conditions générales d'utilisation du site internet du Fournisseur pour les commandes électroniquesde vente sont opposables au client dès lors qu'elles ont été portées à sa connaissance par tout moyen écrit, notamment lors de la conclusion d'un nouveau contrat. Elles précisent notamment les conditions Dès lors qu’il adresse une commande à TRILOG le Client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de commandes’engager ou tous pouvoirs lui permettant d’engager la société, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des Produits commandés par l’Acheteur. Les renseignements figurant sur les catalogues, prospectus et tarifs du Fournisseur sont donnés à titre indicatif et sont révisables à tout moment. Le Fournisseur est en droit d'y apporter toutes modifications qui lui paraîtront utiles. Conformément à la réglementation en vigueur, le Fournisseur se déclare adhérer sans restriction ni réserve le droit de déroger à certaines clauses des aux présentes Conditions Générales de Vente, en fonction des négociations menées avec l'Acheteur, par l'établissement de Conditions de Vente ParticulièresGénérales.

Champ d’application. Les présentes conditions générales de vente constituent, conformément Conditions Générales visent à l'article L 441-6 du Code de commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties. Elles ont pour objet de définir les relations contractuelles entre la ville de Montigny-le-Bretonneux et l’Acheteur et les conditions dans lesquelles la société SPRINTBOK (« Le Fournisseur ») fournit applicables à tout achat effectué par le biais du Site, que l’Acheteur soit professionnel ou consommateur. La Commande est réservée aux Acheteurs professionnels (« Les Acheteurs ou l'Acheteur ») qui lui en font la demande, via le site internet du Fournisseur, par contact direct ou via un support papier, les produits Sprintbok (« Les Produits »). Elles s'appliquent, ayant accepté sans restriction ni réserve, à toutes les ventes conclues par le Fournisseur auprès des Acheteurs de même catégorie, quelles que soient les clauses pouvant figurer sur les documents de l'Acheteur, et notamment ses conditions générales d'achat. L’Acheteur atteste en acceptant réserves les présentes Conditions Générales de Vente être un professionnel ayant contracté dans le cadre de son activité professionnelle. Conformément à la réglementation en vigueur, ces Conditions Générales de Vente sont systématiquement et préalablement communiquées à tout Acheteur qui en fait la demande, pour lui permettre de passer commande auprès du Fournisseur. Toute commande de Produits impliqueleur intégralité, de la part de l'Acheteur, l'acceptation sans réserve façon préalable à leur Commande; toute Commande entraîne l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente et des conditions générales d'utilisation du site internet du Fournisseur pour les commandes électroniques. Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des Produits commandés par l’AcheteurGénérales. Les renseignements figurant sur les catalogues, prospectus et tarifs du Fournisseur sont donnés à titre indicatif et sont révisables présentes Conditions Générales peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis, étant entendu que de telles modifications seront inapplicables aux Commandes passées préalablement à ces modifications. Le Fournisseur Il est en droit d'y apporter toutes modifications qui lui paraîtront utiles. Conformément à la réglementation en vigueur, le Fournisseur se réserve le droit de déroger à certaines clauses des donc impératif que l’Acheteur consulte et accepte les présentes Conditions Générales au moment où il effectue sa Commande, notamment afin de Ventes’assurer des dispositions applicables à cette Commande. Ces Conditions Générales prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières de vente ou d’achat non expressément acceptées par la ville de Montigny-le-Bretonneux. Il est conseillé à l’Acheteur de sauvegarder et/ou d’imprimer les présentes Conditions Générales pour une conservation sûre et durable, lui permettant de pouvoir les invoquer à tout moment pendant l’exécution du contrat si besoin était. Les présentes Conditions Générales sont valables à compter du 01/10/2011. Cette édition annule et remplace toutes les versions antérieures. Elles sont applicables à toute Commande passée en fonction des négociations menées avec l'Acheteurligne par tout Acheteur, par l'établissement avis de Conditions réception (courrier électronique de Vente Particulièresconfirmation de la Commande).

Champ d’application. Les présentes conditions générales de vente constituent, conformément à l'article L 441-6 du Code de commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties. Elles ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société SPRINTBOK (« Le Fournisseur ») fournit aux Acheteurs professionnels (« Les Acheteurs ou l'Acheteur ») qui lui en font la demande, via le site internet du Fournisseur, par contact direct ou via un support papier, les produits Sprintbok (« Les Produits »). Elles s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toutes les ventes conclues par le Fournisseur auprès des Acheteurs de même catégorie, quelles que soient les clauses pouvant figurer sur les documents de l'Acheteur, et notamment ses conditions générales d'achat. L’Acheteur atteste en acceptant les présentes Conditions Générales de Vente être un professionnel ayant contracté (ci-après « CGV ») constituent l’accord régissant pendant sa durée, les relations entre les clients (ci-après dénommés « le Client ») et la société CAMUSAT GROUPE (ci-après dénommé la « Société») dans le cadre de la vente de biens et de prestations de services. A défaut de contrat entre la Société et son activité professionnelleClient, les prestations effectuées sont soumises aux CGV décrites ci-après. Toute commande passée ainsi que tout autre document de nature commerciale conclu avec la Société implique l’adhésion pleine et entière et sans réserve du Client à ses CGV. Le fait que la Société ne mette pas en œuvre une des clauses établies en sa faveur dans les présentes conditions ne dropping odds football tips peut être interprété comme une renonciation de sa part de s’en prévaloir. Toutes conditions contraires aux dispositions des présentes CGV posées par le Client, y compris celles qui se trouveraient imprimées ou apposées sur ses commandes ou ses correspondances, seraient inopposables à la Société sauf acceptation expresse de cette dernière, quel que soit le moment où elles auraient pu être portées à la connaissance de la Société. Ces CGV sont systématiquement communiquées à tout Client qui en fait la demande afin de lui permettre de passer commande auprès de la Société. Le Client reconnaît que l’acceptation des présentes CGV a pour conséquence, d’écarter l’application de ses propres conditions générales de vente et/ou d’achat. Conformément à la réglementation en vigueur, ces Conditions Générales de Vente sont systématiquement et préalablement communiquées à tout Acheteur qui en fait la demande, pour lui permettre de passer commande auprès du Fournisseur. Toute commande de Produits implique, de la part de l'Acheteur, l'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente et des conditions générales d'utilisation du site internet du Fournisseur pour les commandes électroniques. Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des Produits commandés par l’Acheteur. Les renseignements figurant sur les catalogues, prospectus et tarifs du Fournisseur sont donnés à titre indicatif et sont révisables à tout moment. Le Fournisseur est en droit d'y apporter toutes modifications qui lui paraîtront utiles. Conformément à la réglementation en vigueur, le Fournisseur Société se réserve le droit de déroger à certaines clauses des présentes Conditions Générales CGV : - d’une part, dans le cadre de Vente, en fonction des négociations menées avec l'Acheteur, par l'établissement de Conditions de Vente Particulières.la rédaction d’un devis ; les termes du devis prévaudront sur les CGV ; et

Champ d’application. Les présentes conditions générales Conditions Générales de vente constituent, conformément à l'article L 441-6 du Code de commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties. Elles Vente ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société SPRINTBOK les sociétés du Groupe LACT’UNION (ci-après « Le Fournisseur le Vendeur ») fournit fournissent aux Acheteurs professionnels (ci-après « Les Acheteurs ou l'Acheteur ») qui lui leur en font la demande, via des produits laitiers. Le Groupe LACT’UNION comprend les sociétés suivantes : - LACTINOV ABBEVILLE, Société par Actions Simplifiée, dont le site internet du Fournisseursiège est à XXXXXXXXX (00000) – Route de Vauchelles, Zone Industrielle, RCS Amiens 382.586.279, - BABYDRINK, Société par contact direct ou via un support papierActions, dont le siège est à XXXXXXXXX (00000) – Xxxxx xx Xxxxxxxxxx – Xxxx Xxxxxxxxxxxx, XXX Xxxxxx 507.449.635, - LACTINOV BRAINE, Société par Actions Simplifiée, dont le siège est à XXXXXX (00000) – 0 Xxx Xxxxxx Xxxxxx – Zone d’activités des Waillons, RCS Soissons 423.169.622. Les produits laitiers vendus par le Vendeur sont expressément définis et détaillés dans les produits Sprintbok (« commandes passées par l’Acheteur selon la procédure décrite ci-après à l’article 2. Les Produits »). Elles s'appliquent, Conditions Générales de Xxxxx s'appliquent sans restriction ni réserve, réserve à toutes les ventes conclues par le Fournisseur Vendeur auprès des Acheteurs de même catégorie, quelles que soient les clauses pouvant figurer sur les documents de l'Acheteur, et notamment ses conditions générales d'achat. L’Acheteur atteste en acceptant les présentes Conditions Générales de Vente être un professionnel ayant contracté dans le cadre de son activité professionnelle. Conformément à la réglementation en vigueur, ces Conditions Générales de Vente sont systématiquement et préalablement communiquées à tout Acheteur qui en fait la demande, pour lui permettre de passer commande auprès du FournisseurVendeur. Elles sont également communiquées à tout distributeur préalablement à la conclusion d'une convention unique visées à l'article L 441-3 du Code de commerce, dans les délais légaux. Toute commande de Produits implique, de la part de l'Acheteur, l'acceptation pleine, entière et sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente et des conditions générales d'utilisation du site internet du Fournisseur pour les commandes électroniques. Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des Produits commandés par l’Acheteur. Les renseignements figurant sur les catalogues, prospectus et tarifs du Fournisseur sont donnés à titre indicatif et sont révisables à tout momentVente. Le Fournisseur est en droit d'y apporter toutes modifications qui lui paraîtront utilesfait que le Vendeur ne se prévale pas à un moment donné de tout ou partie de ses CGV, ne saurait être interprété comme une renonciation tacite à s'en prévaloir ultérieurement. Conformément à la réglementation en vigueur, le Fournisseur Vendeur se réserve le droit de déroger à certaines clauses des présentes Conditions Générales de Vente, en fonction des négociations menées avec l'Acheteur, par l'établissement de conditions particulières de vente. Toute dérogation aux présentes Conditions Générales de Vente ParticulièresXxxxx doit faire l'objet d'une acceptation libre, expresse et écrite du Vendeur.

Champ d’application. Les présentes conditions générales de vente constituent, conformément Nous invitons les Clients à l'article L 441-6 du Code de commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties. Elles ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société SPRINTBOK (« Le Fournisseur ») fournit aux Acheteurs professionnels (« Les Acheteurs ou l'Acheteur ») qui lui en font la demande, via le site internet du Fournisseur, par contact direct ou via un support papier, les produits Sprintbok (« Les Produits »). Elles s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toutes les ventes conclues par le Fournisseur auprès des Acheteurs de même catégorie, quelles que soient les clauses pouvant figurer sur les documents de l'Acheteur, et notamment ses conditions générales d'achat. L’Acheteur atteste en acceptant lire attentivement les présentes Conditions Générales qui s’appliquent à l’ensemble des Prestations délivrées par la Société à travers le Site, comprenant toute formation, tout atelier, tout stage, ou toute Prestation, que ce soit d’ordre habituel, ponctuel ou complémentaire qui pourraient être proposés par la Société sur le Site. La Société assure la vente des prestations susmentionnées par l’intermédiaire du site GROUPE : xxxxx://xxx.xxxxxx- xxxxxx.xx/. Toute Prestation apparaissant sur le Site est concernée par les présentes Conditions Générales. De même, toute Prestation n’apparaissant pas sur le Site n’est pas concernée par les présentes Conditions Générales. S’il n’accepte pas les Conditions Générales, le Client ne doit donc pas conclure de Vente être contrat ou effectuer d’inscription à l’une des Prestations proposées par la Société. En s’inscrivant à l’une de nos Prestations, il reconnaît qu’il est pleinement informé et qu’il est tenu par l’ensemble des dispositions des présentes Conditions Générales. Le Client reconnaît également avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les Prestations proposées sur le Site. Le fait que la Société ne se prévale pas, à un professionnel ayant contracté moment, de l’une des dispositions des présentes Conditions Générales ne vaut pas renonciation par elle-même à s’en prévaloir ultérieurement. Seront applicables à l’offre et à la Prestation fournie, en sus des présentes Conditions Générales, les éventuelles conditions particulières acceptées d’un commun accord entre les Parties dans le cadre Contrat qu’elles auront établies entre elles, si les spécificités de son activité professionnellela prestation le justifient. Conformément à la réglementation en vigueurA défaut de contrat complémentaire, ces les présentes Conditions Générales restent les seules applicables. Ces Conditions Générales de Vente sont systématiquement et préalablement communiquées accessibles à tout Acheteur qui en fait la demandemoment sur le site Internet et prévaudront, pour lui permettre le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de passer commande auprès du Fournisseurcommande. Toute commande de Produits implique, Le choix et l'achat d'un Service est de la part de l'Acheteurseule responsabilité du Client. Il est ici précisé que les photos apparaissant le Site, l'acceptation sans réserve des notamment pour illustrer les Prestations délivrées n’ont aucune valeur contractuelle et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur. Ces photos sont par ailleurs protégées par le droit d’auteur. Les présentes Conditions Générales de Vente et des conditions générales d'utilisation du site internet du Fournisseur pour les commandes électroniques. Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison délivrance des Prestations commandées par les Clients. S’agissant des Clients consommateurs, et conformément aux dispositions de gestion l’article L. 111-1 du Code de la consommation, les caractéristiques essentielles et les prix des éventuels retours des Produits commandés par l’Acheteur. Les renseignements figurant biens et services vendus apparaissent sur les catalogues, prospectus et tarifs du Fournisseur sont donnés à titre indicatif et sont révisables à tout moment. Le Fournisseur est le Site (en droit d'y apporter toutes modifications qui lui paraîtront utiles. Conformément à la réglementation en vigueur, le Fournisseur se réserve le droit de déroger à certaines clauses ce sens : voir l’Article 22 des présentes Conditions Générales de Vente, en fonction des négociations menées avec l'Acheteur, par l'établissement de Conditions de Vente ParticulièresGénérales).

Champ d’application. Les présentes conditions générales Conditions Générales de vente Vente constituent, conformément à l'article L 441-441- 6 du Code de commercedu Commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties. Elles ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société SPRINTBOK Barman at Home (« Le Fournisseur Prestataire ») fournit aux Acheteurs Clients professionnels (« Les Acheteurs Clients ou l'Acheteur le Client ») qui lui en font la demande, via le site internet du FournisseurPrestataire, par contact direct ou via un support papier, les produits Sprintbok services suivants : Installations de bars éphémères et locations de services de barmen professionnels (mixologistes et jongleurs) (« Les Produits les Services »). Elles s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toutes tous les ventes conclues Services rendus par le Fournisseur Prestataire auprès des Acheteurs Clients de même catégorie, quelles que soient soit les clauses pouvant figurer sur les documents de l'Acheteurdu Client, et notamment ses conditions générales d'achat. L’Acheteur atteste en acceptant les présentes Conditions Générales de Vente être un professionnel ayant contracté dans le cadre de son activité professionnelle. Conformément à la réglementation en vigueur, ces Conditions Générales de Vente sont systématiquement et préalablement communiquées à tout Acheteur Client (hors grossistes) qui en fait la demande, pour lui permettre de passer commande auprès du FournisseurPrestataire. Elles sont également communiquées à tout Client préalablement à la conclusion d'une convention unique visée à l'article L 441-7 du Code du Commerce, dans les délais légaux. Toute commande de Produits Services implique, de la part de l'Acheteurdu Client, l'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente et des conditions générales d'utilisation du site internet du Fournisseur Prestataire pour les commandes électroniques. Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des Produits commandés par l’Acheteur. Les renseignements figurant sur les catalogues, prospectus et tarifs du Fournisseur Prestataire sont donnés à titre indicatif et sont révisables à tout moment. Le Fournisseur Prestataire est en droit d'y apporter toutes modifications qui lui paraîtront utiles. Conformément Les Service sont proposés à la réglementation en vigueurvente pour les territoires suivants : France, le Fournisseur se réserve le droit Allemagne et Luxembourg (selon disponibilités de déroger nos barmen) Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ils seront à certaines clauses des présentes Conditions Générales la charge et relèvent de Vente, en fonction des négociations menées avec l'Acheteur, par l'établissement de Conditions de Vente Particulièresla seule responsabilité du Client.

Champ d’application. Les présentes conditions générales de vente constituent, conformément à l'article L 441-6 du Code de commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties. Elles ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société SPRINTBOK (« Le Fournisseur ») fournit aux Acheteurs professionnels (« Les Acheteurs ou l'Acheteur ») qui lui en font la demande, via le site internet du Fournisseur, par contact direct ou via un support papier, les produits Sprintbok (« Les Produits »). Elles s'appliquent, sans restriction ni réserve, s'appliquent à toutes les ventes de Produits et Prestations conclues par le Fournisseur auprès des Acheteurs de même catégorie, quelles que soient la société MISMO INFORMATIQUE. Elles s’appliquent quelque soit les clauses pouvant figurer sur les documents de l'Acheteurdu Client, et notamment ses conditions générales d'achat. L’Acheteur atteste en acceptant d'achat sur lesquelles les présentes Conditions Générales prévalent. Les termes et conditions spécifiques à chaque offre de Vente être un professionnel MISMO INFORMATIQUE sont décrits dans l’Offre correspondant et le cas échéant les conditions particulières applicables aux Produits et/ou Prestations en question. Les documents contractuels sont dans l'ordre de préséance : l’Offre, les Conditions Particulières, et les Conditions Générales. En cas de contradiction entre eux, les documents contractuels prévalent les uns sur les autres dans l'ordre indiqué ci-dessus. Ils annulent et remplacent tout document contractuel signé antérieurement entre les parties ayant contracté dans le cadre de son activité professionnellemême objet et en cours d’exécution. Conformément à la réglementation en vigueur, ces Toute Commande implique l’acceptation sans réserve et l’adhésion pleine et entière du Client aux Conditions Générales et le cas échéant aux Conditions Particulières relatives aux Produits et/ou Prestations commandés. Il ne peut être dérogé aux Conditions Générales et Particulières, ainsi qu’aux termes de Vente l’Offre, que par un écrit émanant de MISMO INFORMATIQUE. Les Conditions Générales et particulières sont systématiquement et préalablement communiquées à tout Acheteur toute entité qui en fait la demande, pour lui permettre de passer commande auprès du Fournisseur. Toute commande de Produits implique, de la part de l'Acheteur, l'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente et des conditions générales d'utilisation du site internet du Fournisseur pour les commandes électroniques. Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des Produits commandés par l’Acheteur. Les renseignements figurant sur les catalogues, prospectus et tarifs du Fournisseur sont donnés à titre indicatif et sont révisables à disponibles sur le site Internet de MISMO INFORMATIQUE. Tout autre document que les Conditions Générales, les Conditions Particulières ou l’Offre, notamment tout momentcatalogue, prospectus, publicité, émis par MISMO INFORMATIQUE n’a qu’une valeur indicative et informative, non contractuelle. Le Fournisseur est en droit d'y apporter toutes modifications qui lui paraîtront utiles. Conformément à la réglementation en vigueur, le Fournisseur MISMO INFORMATIQUE se réserve le droit de déroger à certaines clauses modifier tout ou partie des présentes dispositions de ses Conditions Générales générales ou particulières. Il est convenu expressément que toute nouvelle version sera opposable au Client un mois après son envoi par courrier, sauf opposition du Client avant l’expiration de Vente, en fonction des négociations menées avec l'Acheteur, par l'établissement de Conditions de Vente Particulièresce délai.

Champ d’application. Les présentes conditions générales de vente constituent(les « CGV ») sont applicables aux prestations de transport et/ou logistique et/ou autres prestations associées fournies par les entités du groupe STEF, ensemble ou individuellement (respectivement « les Prestation(s) » et « le Prestataire») au bénéfice du client (le « Client ») et pour tous flux d’informations matérialisés ou dématérialisés. Les CGV sont réputées acceptées en l’état par le Client et représentent l’unique engagement des parties (les « Parties ») relativement à son objet. Elles annulent et remplacent tous précédents documents de même objet échangés entre les Parties. Il est ainsi convenu que les conditions générales d’achat du Client, les cahiers des charges contractuels et/ou tout autre document équivalent du Client ne s’appliquent pas aux Prestations. Toute commande confiée par le Client au Prestataire et acceptée par ce dernier, entraîne l’acceptation expresse des CGV par les Parties. Il est précisé que les Prestations logistiques s’effectueront conformément à une obligation de moyens, et aux dispositions du règlement professionnel type des entrepôts frigorifiques publics et des magasins généraux frigorifiques institué par les articles L 522-13 à L 522-19 du Code de Commerce et par l’Arrêté du 4 décembre 1948 (ci-après « le Règlement de police RPT »). Concernant les Prestations de transport, il est précisé que, quelle que soit la qualité en laquelle intervient le Prestataire, les Prestations s’effectueront: (i)pour les Prestations de transports intérieurs par route en France, conformément à l'article L 441une obligation de résultat conformément au contrat type de transport public de marchandises périssables sous température dirigée de l’annexe V de l’article D 3222-6 5 du Code de commercedes Transports ( « Contrat Type Transport ») et, le socle unique cas échéant conformément au contrat type de la relation commerciale entre les parties. Elles ont pour objet commission de définir les conditions dans lesquelles la société SPRINTBOK transport du 5 avril 2013 de l’annexe V de l’article D 3224-3 du Code des Transports (« Le Fournisseur ») fournit aux Acheteurs professionnels (« Les Acheteurs ou l'Acheteur ») qui lui en font la demande, via le site internet du Fournisseur, par contact direct ou via un support papier, les produits Sprintbok (« Les Produits »). Elles s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toutes les ventes conclues par le Fournisseur auprès des Acheteurs de même catégorie, quelles que soient les clauses pouvant figurer sur les documents de l'Acheteur, et notamment ses conditions générales d'achat. L’Acheteur atteste en acceptant les présentes Conditions Générales de Vente être un professionnel ayant contracté dans le cadre de son activité professionnelle. Conformément à la réglementation en vigueur, ces Conditions Générales de Vente sont systématiquement et préalablement communiquées à tout Acheteur qui en fait la demande, pour lui permettre de passer commande auprès du Fournisseur. Toute commande de Produits implique, de la part de l'Acheteur, l'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente et des conditions générales d'utilisation du site internet du Fournisseur pour les commandes électroniques. Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des Produits commandés par l’Acheteur. Les renseignements figurant sur les catalogues, prospectus et tarifs du Fournisseur sont donnés à titre indicatif et sont révisables à tout moment. Le Fournisseur est en droit d'y apporter toutes modifications qui lui paraîtront utiles. Conformément à la réglementation en vigueur, le Fournisseur se réserve le droit de déroger à certaines clauses des présentes Conditions Générales de Vente, en fonction des négociations menées avec l'Acheteur, par l'établissement de Conditions de Vente Particulières.

Champ d’application. Les présentes conditions générales de vente constituent, conformément à l'article L 441-6 du Code de commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties. Elles ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société SPRINTBOK (« Le Fournisseur ») fournit aux Acheteurs professionnels (« Les Acheteurs ou l'Acheteur ») qui lui en font la demande, via le site internet du Fournisseur, par contact direct ou via un support papier, les produits Sprintbok (« Les Produits »). Elles s'appliquents’appliquent spécifiquement, sans restriction restriction, ni réserve, à toutes l’ensemble des titres de transport sur remontées mécaniques (ci-après dénommé(s) le(s) « Titre(s) ») vendus par la Société des téléphériques de la Grande Motte, donnant l’accès au domaine skiable de Tignes et/ou de Tignes & Val d’Isère (espace relié avec le domaine skiable de Val d’Isère) et à l’ensemble des activités ludiques et/ou sportives (ci-après les ventes conclues « Activités ») commercialisées par le Fournisseur auprès Vendeur, autres que la vente de Titres. Les présentes conditions générales sont applicables pour Les présentes conditions générales sont complétées par les Conditions Générales d’Utilisation des Acheteurs Titres et Activités. Concernant les achats en ligne (site Internet ou tablette), elles sont complétées par des Conditions particulières de même catégorieVente en ligne affichées sur le canal de vente correspondant. Si une disposition des présentes venait à faire défaut, quelles que soient elle serait considérée comme étant régie par les clauses pouvant figurer usages en vigueur dans le secteur des remontées mécaniques et pour les sociétés ayant leur siège social en France. L’acquisition d’un Titre et/ou l’achat d’une Activité implique la connaissance et l’acceptation par le client (ci-après le Ci-après dénommée le « Vendeur ». « Client »), de l’intégralité des présentes conditions générales, sans préjudice des voies de recours habituelles. Ces conditions concernent exclusivement les personnes physiques ayant la qualité de consommateur au sens de l’article liminaire du Code de la consommation. Il appartient au Client de s’informer sur les documents Titres et le cas échéant sur les Activités et les tarifs et de l'Acheteur, et notamment ses sélectionner le plus adapté. Le Vendeur ne peut être tenu pour responsable du choix du Client. Ces conditions générales d'achat. L’Acheteur atteste de vente pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en acceptant les présentes Conditions Générales de Vente être un professionnel ayant contracté dans le cadre de son activité professionnelle. Conformément à la réglementation en vigueur, ces Conditions Générales de Vente sont systématiquement et préalablement communiquées à tout Acheteur qui en fait la demande, pour lui permettre de passer commande auprès du Fournisseur. Toute commande de Produits implique, vigueur au jour de la part de l'Acheteur, l'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente et des conditions générales d'utilisation conclusion du site internet du Fournisseur pour les commandes électroniques. Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des Produits commandés par l’Acheteur. Les renseignements figurant sur les catalogues, prospectus et tarifs du Fournisseur sont donnés à titre indicatif et sont révisables à tout moment. Le Fournisseur est en droit d'y apporter toutes modifications qui lui paraîtront utiles. Conformément à la réglementation en vigueur, le Fournisseur se réserve le droit de déroger à certaines clauses des présentes Conditions Générales de Vente, en fonction des négociations menées avec l'Acheteur, par l'établissement de Conditions de Vente Particulièrescontrat.

Champ d’application. La vente de Prestations touristiques est régie par le Titre 1er du Livre II du Code du tourisme relatif à l’organisation de la vente de voyages et de séjours. Conformément à l’article R. 211-12 du Code du Tourisme, les articles R. 211-3 à R. 211-11 dudit Code sont reproduits ci-après, à l’article 21. Ces dispositions concernent uniquement la vente de forfaits touristiques à l’exception des Prestations de transport ou d’hébergement vendues seules. Les présentes conditions générales de vente constituentet d'utilisation (ci-après les « Conditions Générales »), conformément ainsi que les Conditions Spécifiques applicables à l'article L 441-6 chaque Prestation, s’appliquent à toute utilisation du Code Site, notamment à la commercialisation de commercel’ensemble des Prestations proposées sur le Site par Xxxxxxx-xxxx.xxx et/ou l’Agence Xxxxxxx-xxxx.xxx, au nom et pour le socle unique compte de la relation commerciale entre les partiesleurs Partenaires. Elles ont pour objet sont valables à compter du JJ/MM/2016. Cette édition annule et remplace les versions antérieures. L’Utilisateur est invité à lire attentivement les présentes Conditions Générales, qui sont référencées par hyperlien sur chaque page du Site. Il est conseillé à l’Utilisateur de définir les conditions dans lesquelles la société SPRINTBOK (« Le Fournisseur ») fournit aux Acheteurs professionnels (« Les Acheteurs télécharger et/ou l'Acheteur ») qui lui en font la demande, via le site internet du Fournisseur, par contact direct ou via un support papier, de les produits Sprintbok (« Les Produits »)imprimer et d’en conserver une copie. Elles s'appliquent, sans restriction ni réserve, Il est également conseillé à toutes les ventes conclues par le Fournisseur auprès des Acheteurs l’Utilisateur de même catégorie, quelles que soient les clauses pouvant figurer sur les documents de l'Acheteur, et notamment ses conditions générales d'achat. L’Acheteur atteste en acceptant lire les présentes Conditions Générales à chaque visite du Site, dDès lors que celles-ci peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis, il est impératifs que l’Utilisateur consulte et accepte les Conditions Générales au moment où il effectue sa réservation, notamment afin de Vente être un professionnel ayant contracté dans le cadre de son activité professionnelle. Conformément à la réglementation s’assurer des dispositions en vigueur, ces Conditions Générales de Vente sont systématiquement et préalablement communiquées à tout Acheteur qui en fait la demande, pour lui permettre de passer commande auprès du Fournisseur. Toute commande de Produits impliqueCependant, de la part de l'Acheteur, l'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente telles modifications ne seront pas applicables aux réservations préalablement effectuées et des conditions générales d'utilisation du site internet du Fournisseur pour les commandes électroniques. Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des Produits commandés confirmées par l’Acheteur. Les renseignements figurant sur les catalogues, prospectus et tarifs du Fournisseur sont donnés à titre indicatif et sont révisables à tout moment. Le Fournisseur est en droit d'y apporter toutes modifications qui lui paraîtront utiles. Conformément à la réglementation en vigueur, le Fournisseur se réserve le droit de déroger à certaines clauses des présentes Conditions Générales de Vente, en fonction des négociations menées avec l'Acheteur, par l'établissement de Conditions de Vente ParticulièresXxxxxxx-xxxx.xxx ou L’Agence Xxxxxxx-xxxx.xxx.

Champ d’application. Conditions générales de vente - General terms and conditions of sale Les présentes conditions générales de vente constituent, conformément à l'article L 441-6 du Code de commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties. Elles ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société SPRINTBOK (« Le le Fournisseur ») fournit ses Produits aux Acheteurs acheteurs professionnels (« Les Acheteurs ou l'Acheteur ») qui lui en font la demande, via le site internet du Fournisseur, par contact direct ou via un support papier, les produits Sprintbok (« Les Produits »)demande pour lui permettre de passer commande. Elles s'appliquent, s'appliquent sans restriction restrictions ni réserve, réserves à toutes les ventes conclues par le Fournisseur auprès des Acheteurs de même catégorie, quelles que soient les clauses pouvant figurer sur les documents de l'Acheteur, et notamment ses conditions générales d'achat. L’Acheteur atteste en acceptant les présentes Conditions Générales de Vente être un professionnel ayant contracté dans le cadre de son activité professionnelle. Conformément à la réglementation en vigueur, ces Conditions Générales de Vente Elles sont systématiquement et préalablement également communiquées à tout Acheteur qui en fait distributeur préalablement à la demandeconclusion d'une convention unique visées à l'article L 441-7 du Code de commerce français, pour lui permettre de passer commande auprès du Fournisseurdans les délais légaux. Toute commande de Produits implique, de la part de l'Acheteur, l'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente et des conditions générales d'utilisation du site internet Internet du Fournisseur pour les commandes électroniques. Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des Produits commandés par l’Acheteur. Les renseignements figurant sur les catalogues, prospectus et tarifs du Fournisseur sont donnés à titre indicatif et sont révisables à tout moment. Le Fournisseur est en droit d'y apporter toutes modifications qui lui paraîtront utiles. Conformément à la réglementation en vigueur, le Fournisseur se réserve le droit de déroger à certaines clauses des présentes Conditions Générales de Vente, en fonction des négociations menées avec l'Acheteurl'acheteur, par la signature d’un contrat spécifique, ou l'établissement de Conditions de Vente ParticulièresParticulières et notamment en cas de ventes destinées à l’Export. Le Fournisseur peut, en outre, être amené à établir des Conditions Générales de Vente catégorielles, dérogatoires aux présentes Conditions Générales de Vente, en fonction du type de clientèle considérée, déterminé à partir de critères objectifs. Dans ce cas, les Conditions Générales de Vente Catégorielles s'appliquent à tous les opérateurs répondant à ces critères.

Champ d’application. Les présentes conditions générales de vente constituent(les « CGV ») sont applicables aux prestations de transport et/ou logistique et/ou autres prestations associées fournies par les entités du groupe STEF, ensemble ou individuellement (respectivement « les Prestation(s) » et « le Prestataire») au bénéfice du client (le « Client ») et pour tous flux d’informations matérialisés ou dématérialisés. Les CGV sont réputées acceptées en l’état par le Client et représentent l’unique engagement des parties (les « Parties ») relativement à son objet. Elles annulent et remplacent tous précédents documents de même objet échangés entre les Parties. Il est ainsi convenu que les conditions générales d’achat du Client, les cahiers des charges contractuels et/ou tout autre document équivalent du Client ne s’appliquent pas aux Prestations. Toute commande confiée par le Client au Prestataire et acceptée par ce dernier, entraîne l’acceptation expresse des CGV par les Parties. Il est précisé que les Prestations logistiques s’effectueront conformément à une obligation de moyens, et aux dispositions du règlement professionnel type des entrepôts frigorifiques publics et des magasins généraux frigorifiques institué par les articles L 522-13 à L 522-19 du Code de Commerce et par l’Arrêté du 4 décembre 1948 (ci-après « le Règlement de police RPT »). Concernant les Prestations de transport, il est précisé que, quelle que soit la qualité en laquelle intervient le Prestataire, les Prestations s’effectueront: (i)pour les Prestations de transports intérieurs par route en France, conformément à l'article L 441une obligation de résultat conformément au contrat type de transport public de marchandises périssables sous température dirigée de l’annexe V de l’article D 3222-6 5 du Code de commercedes Transports ( « Contrat Type Transport ») et, le socle unique cas échéant conformément au contrat type de commission de transport du 5 avril 2013 de l’annexe V de l’article D 3224-3 du Code des Transports ( « Contrat Type Commission de Transport ») ; (ii) Pour les Prestations de transports intérieurs par route dans un pays différent de la relation commerciale entre les parties. Elles ont pour objet France, conformément aux lois et réglementations du pays dans lequel est effectuée la Prestation, et à défaut de définir les conditions dans lesquelles loi et/ou de règlementation spécifique applicable, il sera fait application de la société SPRINTBOK Convention de Genève du 19 mai 1956 (« Le Fournisseur CMR ») fournit aux Acheteurs professionnels ; (« Les Acheteurs ou l'Acheteur »iii) qui lui en font Pour les Prestations de transports internationaux par route et transports combinés, conformément à la demande, via CMR. Dans le site internet du Fournisseur, par contact direct ou via un support papiersilence des textes ci-dessus listés, les produits Sprintbok (« Les Produits »). Elles s'appliquent, sans restriction ni réserve, Prestations seront régies à toutes titre supplétif par les ventes conclues par le Fournisseur auprès des Acheteurs de même catégorie, quelles que soient les clauses pouvant figurer sur les documents de l'Acheteur, et notamment ses conditions générales d'achat. L’Acheteur atteste en acceptant les présentes Conditions Générales de Vente être un professionnel ayant contracté dans le cadre T.L.F. régissant les opérations effectuées par les opérateurs de son activité professionnelle. Conformément à la réglementation en vigueur, ces Conditions Générales transport et/ou de Vente sont systématiquement et préalablement communiquées à tout Acheteur qui en fait la demande, pour lui permettre de passer commande auprès du Fournisseur. Toute commande de Produits implique, de la part de l'Acheteur, l'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente et des conditions générales d'utilisation du site internet du Fournisseur pour les commandes électroniques. Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des Produits commandés par l’Acheteur. Les renseignements figurant sur les catalogues, prospectus et tarifs du Fournisseur sont donnés à titre indicatif et sont révisables à tout moment. Le Fournisseur est en droit d'y apporter toutes modifications qui lui paraîtront utiles. Conformément à la réglementation en vigueur, le Fournisseur se réserve le droit de déroger à certaines clauses des présentes Conditions Générales de Vente, en fonction des négociations menées avec l'Acheteur, par l'établissement de Conditions de Vente Particulièreslogistique.

Champ d’application. Les présentes conditions générales Conditions Générales de vente constituent, conformément à l'article L 441-6 du Code de commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties. Elles ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société SPRINTBOK (« Le Fournisseur ») fournit aux Acheteurs professionnels (« Les Acheteurs ou l'Acheteur ») qui lui en font la demande, via le site internet du Fournisseur, par contact direct ou via un support papier, les produits Sprintbok (« Les Produits »). Elles s'appliquent, sans restriction ni réserve, Xxxxx s'appliquent à toutes les ventes prestations de services conclues par la Société Dasha Consulting, ci-après également appelé le Fournisseur « Prestataire », auprès des Acheteurs clients professionnels de même catégorie, quelles que soient les clauses pouvant figurer sur les documents de l'Acheteurdu Client, et notamment ses conditions générales d'achat, et concernent les services prévus dans la proposition commerciale et/ou le contrat de prestation. L’Acheteur atteste en acceptant les présentes Conditions Générales Le fait de Vente être passer commande suite à une proposition commerciale et/ou de conclure un professionnel ayant contracté dans contrat de prestation entraîne automatiquement l’acceptation entière et sans réserve des CGV par le cadre de son activité professionnelleClient. Conformément à la réglementation en vigueur, ces Conditions Générales de Vente sont systématiquement et préalablement communiquées à tout Acheteur Client qui en fait la demande, pour lui permettre de passer commande auprès du Fournisseur. Toute commande de Produits implique, de la part de l'Acheteur, l'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente et des conditions générales d'utilisation du site internet du Fournisseur pour les commandes électroniquesPrestataire. Elles précisent notamment les conditions demeureront en vigueur XXXXX (00) mois à compter de commande, leur communication sauf conclusion d’un contrat de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des Produits commandés par l’Acheteur. Les renseignements figurant sur les catalogues, prospectus et tarifs du Fournisseur sont donnés à titre indicatif et sont révisables à tout moment. Le Fournisseur est en droit d'y apporter toutes modifications qui lui paraîtront utilesprestation. Conformément à la réglementation en vigueur, le Fournisseur Prestataire se réserve le droit de déroger à certaines clauses des présentes Conditions Générales de Vente, en fonction des négociations menées avec l'Acheteurle Client, par l'établissement de Conditions de Vente ParticulièresParticulières incluses dans le contrat de prestation. Le Prestataire peut, en outre, être amené à établir des Conditions Générales de Vente Catégorielles, dérogatoires aux présentes Conditions Générales de Vente, en fonction du type de clientèle considérée, déterminée à partir de critères objectifs. Dans ce cas, les Conditions Générales de Vente Catégorielles s'appliquent à tous les opérateurs répondant à ces critères. Le fait que le vendeur ne réclame pas l’application de l’une quelconque des clauses des CGV à un moment donné ne saurait être interprété comme une renonciation de se prévaloir ultérieurement d’une telle clause.

Champ d’application. Les présentes conditions générales Conditions Générales de vente constituent, conformément à l'article L 441-6 du Code de commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties. Elles ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société SPRINTBOK (« Le Fournisseur ») fournit aux Acheteurs professionnels (« Les Acheteurs ou l'Acheteur ») qui lui en font la demande, via le site internet du Fournisseur, par contact direct ou via un support papier, les produits Sprintbok (« Les Produits »). Elles s'appliquent, sans restriction ni réserve, Vente s’appliquent à toutes les prestations de services et ventes de matériels conclues par la Société Alp2i, ci-après dénommée "le Fournisseur prestataire" auprès des Acheteurs de même catégorieclients professionnels, quelles ci-après dénommés "le client", quelle que soient les clauses pouvant figurer sur les documents de l'Acheteurdu Client, et notamment ses conditions générales d'achat. L’Acheteur atteste en acceptant d’achat, sur lesquelles les présentes Conditions Générales de Vente être un professionnel ayant contracté prévalent, et concernent : - La vente de matériel informatique (réseau, PC, écran, …) et logiciels, - la location de matériels informatiques avec option d'achat, - La vente de prestations de services de maintenance informatique et de dépannage, notamment par hotline, - la formation dans le cadre domaine informatique, - La sauvegarde externalisée de son activité professionnelledonnées. Elles ne s'appliquent pas : - aux prestations portant sur les matériels d'alimentation statique qui font l'objet de conditions générales spécifiques - aux contrats de location financières, auxquels seules sont applicables les conditions générales de location de l'organisme de financement. Conformément à la réglementation en vigueur, ces Conditions Générales de Vente sont systématiquement et préalablement communiquées à tout Acheteur Client qui en fait la demande, pour lui permettre de passer commande auprès du FournisseurPrestataire. Toute commande de Produits implique, de la part de l'Acheteur, l'acceptation sans réserve des Les présentes Conditions Générales de Vente peuvent éventuellement être complétées et/ou modifiées par des clauses particulières, figurant notamment dans le devis, l'offre acceptée et/ ou le contrat convenu avec le Client. Les Conditions Générales sont consultables en permanence sur le site Internet de la société ALP2I. Elles sont susceptibles d’être modifiées à tout moment et sans préavis. Les Conditions Générales applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de la demande du Client (date du devis ou date de la commande en cas de prestations sans devis). Pour les contrats à exécution successive, les mises à jour des conditions générales d'utilisation du site internet du Fournisseur pour les commandes électroniquesde vente sont opposables au client dès lors qu'elles ont été portées à sa connaissance par tout moyen écrit, notamment lors de la conclusion d'un nouveau contrat. Elles précisent notamment les conditions Dès lors qu’il adresse une commande à ALP2I le Client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de commandes’engager ou tous pouvoirs lui permettant d’engager la société, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des Produits commandés par l’Acheteur. Les renseignements figurant sur les catalogues, prospectus et tarifs du Fournisseur sont donnés à titre indicatif et sont révisables à tout moment. Le Fournisseur est en droit d'y apporter toutes modifications qui lui paraîtront utiles. Conformément à la réglementation en vigueur, le Fournisseur se déclare adhérer sans restriction ni réserve le droit de déroger à certaines clauses des aux présentes Conditions Générales de Vente, en fonction des négociations menées avec l'Acheteur, par l'établissement de Conditions de Vente ParticulièresGénérales.