Conditions de réalisation des prestations Clauses Exemplaires

Conditions de réalisation des prestations. Dégradation, vols
Conditions de réalisation des prestations. Pour toutes les prestations vendues par l’OT, compte tenu de leur nature déterminée dans le temps, elles ne pourront en aucun cas être prolongées après la date d’échéance de la prestation. Le client doit se présenter le jour précisé et aux heures mentionnées sur le contrat de réservation muni du bon d’échange. 2-1 Pour les séjours avec hébergement
Conditions de réalisation des prestations. 4-1 La durée de chaque prestation est celle stipulée par l’office de tourisme, sur la documentation touristique ou sur le site internet. Le client ne pourra, en aucune circonstance, se prévaloir d’un quelconque droit au maintien 4-2 Le client doit se présenter le jour précisé aux heures mentionnées sur le contrat. En cas d’arrivée tardive ou différée ou d’empêchement de dernière minute, le client doit prévenir le prestataire dont l’adresse et le numéro de téléphone figurent sur le bon d’échange ou la fiche descriptive. Les prestations non consommées au titre de ce retard resteront dues et ne pourront donner lieu à aucun remboursement.
Conditions de réalisation des prestations. 4.1. Le Client ayant validé l’ouverture de son compte bénéficie de points attribués par OVH SENEGAL lors de l’envoi de factures correspondant à la souscription de nouveaux services sur le site OVH SENEGAL XXXXXXX.xxx. Chaque service souscrit se voit attribuer un nombre de points déterminé par OVH SENEGAL qui seront crédités sur l’Espace Fidélité du Client lors de l’envoi de la facture par OVH SENEGAL au Client. 4.2. OVH SENEGAL se réserve la possibilité de modifier à tout moment le nombre de crédits attribués à chaque service souscrit par le Client, notamment dans le cadre d’offres promotionnelles ou de communications commerciales exceptionnelles… 4.3. OVH SENEGAL se réserve le droit de procéder au retrait de l’ensemble des points attribués lors de la souscription de service lorsque le paiement effectué permettant l’attribution de ces points n’a pas été honoré par le Client. 4.4. L’exercice du droit de rétraction, par le Client Consommateur, conformément aux dispositions légales et aux conditions contractuelles de OVH SENEGAL entraînera le retrait de l’ensemble des points attribués lors de l’envoi de la facture au Client par OVH SENEGAL. Dans l’hypothèse de services souscrits à partir de ces points, OVH SENEGAL se réserve le droit de décompter les points de l’Espace Fidélité. Le Client pourra dès lors voir son Espace Fidélité présentant un solde débiteur correspondant aux points qui avaient fait l’objet de l’exercice du droit de rétractation.
Conditions de réalisation des prestations. La durée de chaque prestation est celle stipulée sur le site Internet. Compte tenu de sa nature déterminée, elle ne pourra en aucun cas être prolongée après la date d’échéance de la prestation. Pour la bonne réalisation de certaines prestations, le client doit se présenter le jour précisé aux heures mentionnées ou contacter directement le prestataire au moins 72 heures avant l'arrivée à Collioure (sauf cas spécifiques). En ce qui concerne les visites guidées, sauf dispositions contraires spécifiques convenues avec l’Office de Tourisme, le lieu de rendez-vous est situé à la maison du fauvisme 00 Xxx xx xx Xxxx Xxxxx, 00000 Xxxxxxxxx. En cas de retard, le client s’engage à avertir l’office de tourisme de Collioure ou la maison du fauvisme par téléphone au 00 00 00 00 00 et les prestataires auxquels l’Office du Tourisme aura recours pour la réalisation des prestations. En cas de retard, les prestations seront écourtées, sans pour autant que cela puisse justifier quelque réduction de prix ou remboursement au profit du client. Les visites dépendent des jours et heures d’ouverture des différents monuments, musées et établissements. En cas de fermeture imprévue, l’Office de Tourisme ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de la non-réalisation d’une visite, cette fermeture imprévue étant considérée comme un cas fortuit. En outre, en ce qui concerne les églises, l’intérieur ne pourra nullement être visité le dimanche matin en raison des offices. De même, si du fait d’une cérémonie religieuse non planifiée, une église ne pouvait point être visitée de l’intérieur, l’Office de Tourisme ne pourra nullement être tenu pour responsable de la non-réalisation de cette visite intérieure, cette circonstance étant considérée comme un cas fortuit.
Conditions de réalisation des prestations. Le prestataire réalisera les prestations de services, en accord avec le Client et, selon le cas, soit : dans ses locaux professionnels à distance par un moyen de communication électronique de type visioconférence, téléphone, à condition que le Client dispose d'un accès internet et/ou d'une ligne téléphonique hors établissement du Prestataire : par exemple au domicile du Client La ou les date(s) de réalisation des Prestations seront fixées conjointement entre le Prestataire et le Client. Le Prestataire, avec l'accord du Client, collecte des données personnelles, si ce n'est que pour l'établissement de la facturation et pour la bonne réalisation des prestations. Les données personnelles font l'objet de la protection nécessaire, voir l'article 13 – données personnelles. Le Client s'engage à collaborer de manière active avec le Prestataire et à lui fournir les informations nécessaires à la bonne réalisation des Prestations, en particulier toute information utile sur sa situation personnelle (maladie, grossesse, fragilités particulières, handicap, traitement en cours). Le Prestataire contrôle pour la sécurité du Client, les éventuelles interactions entre les traitements médicamenteux en cours et les éventuelles plantes, huiles essentielles, ou les éventuels compléments alimentaires qu'il envisage de conseiller. C'est donc dans l’intérêt du client de répondre honnêtement aux questions posées lors du bilan de vitalité. De son côté, le Prestataire s'engage à apporter toute la diligence et tout le soin nécessaire à la bonne exécution des Prestations et à tenir informé le Client des difficultés pouvant survenir lors du déroulement des Prestations. Le Prestataire est tenu à une obligation de moyen en matière de conseil et information.
Conditions de réalisation des prestations. Le serveur loué au Client reste la propriété de LWS. Tout serveur loué par LWS bénéficie d'une adresse IP fixe. Le serveur sera hébergé sur la plate-forme serveur de LWS. LWS met à la disposition du Client différentes catégories de serveurs dont les configurations matérielle (« hardware ») et logicielle (« software ») de base sont décrites en ligne sur le site Internet. Les différents tarifs en vigueur sont indiqués sur le site Internet de LWS. Le Client est administrateur du serveur loué à LWS. Il a la possibilité d’installer par lui-même des applications software sur le serveur. Ces installations se font sous son entière responsabilité, et LWS ne pourra être tenue pour responsable d’un défaut de fonctionnement du serveur consécutif à ces installations.
Conditions de réalisation des prestations. Pour toutes les prestations vendues par l’OMT, compte tenu de leur nature déterminée dans le temps, elles ne pourront en aucun cas être prolongées après la date d’échéance de la prestation. Le client doit se présenter le jour et aux heures mentionnés ou contacter directement le prestataire. 2.1 – Pour les séjours avec hébergement : forfaits, packages ou paniers dynamiques
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  • Utilisation des lieux Le locataire devra assurer le caractère paisible de la location et en faire usage conformément à la destination des lieux.

  • Conditions de réservation ➢ Modalités de réservation Vous pouvez effectuer une réservation sur le site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx, par téléphone ou directement sur le site web du camping. Toute demande de réservation doit être accompagnée : • du règlement d’un acompte de 30 % sur les frais TTC de séjour, incluant le prix TTC des prestations réservées, et, si applicable, la taxe de séjour, toutefois le camping peut appliquer un montant différent qui sera spécifié dans les conditions particulières • du règlement frais de dossier dont le montant sera précisé dans les Conditions Particulières de chaque camping, • du règlement, en cas de souscription, de l’assurance annulation La réservation effectuée n'a de valeur contractuelle qu'à réception, d'une confirmation de réservation écrite, par courriel, récapitulant toutes les informations relatives à votre séjour. Le solde du prix du séjour, en ce compris le prix des prestations réservées TTC et, si applicable, la taxe de séjour, est à régler au plus tard 30 jours avant le début du séjour. Dans le cas où le solde n'est pas réglé dans le délai susvisé, le séjour est considéré comme annulé et nos conditions d'annulation décrites ci-après s'appliquent. Toute réservation effectuée dans un délai inférieur à 30 jours avant la date d’arrivée doit être payée intégralement lors de la réservation, sauf conditions plus favorables dont vous seriez le cas échéant informé. ➢ Absence de droit de rétractation Selon l’article L. 000-00 00° du Code de la consommation, le droit de rétractation n’est pas applicable aux prestations d’hébergement, de transport, de restauration et de loisirs qui doivent être fournis à une date ou une période déterminée. ➢ Capacité maximum Pour des raisons de sécurité et d’assurance, le nombre d’occupants ne peut dépasser la capacité prévue par le type d’hébergement ou d’emplacement réservé, nouveaux nés compris. Si nous observons à votre arrivée que la capacité maximum de l’hébergement ou de l’emplacement réservé est dépassée, nous nous réservons le droit de vous refuser l’accès à l’hébergement ou à l’emplacement réservé, sans remboursement du prix de séjour de notre part. ➢ Clientèle - Mineurs Les enfants mineurs restent sous l’entière responsabilité de leurs parents et/ou accompagnant pendant toute la durée de leur séjour. Les campings Flower ne pourront procéder à la réservation d’un séjour pour des enfants mineurs que dans le cas où ceux-ci sont sous la responsabilité d’un accompagnant majeur ou de leur représentant légal.